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Vers une baisse de la TVA sur les équipements de protection moto

Requête de la FBMC pour faciliter l'équipement de motards en Europe

Une personne blessée plus cher qu'une personne protégée

Vers une baisse de le TVA sur les équipements de protection motoPour rendre l'équipement de protection moto plus accessible, la DSCR avait mis en place une grande opération promotionnelle. Mais cette démarche ne concernant que la France, tous les motards des autres pays d'Europe ne bénéficient pas de protections accessibles. Pour nos voisins Belges, les prix de la protection à moto représentent une véritable problématique.

Etant particulièrement vulnérables sur la route, être bien équipé est une priorité pour les motards. Malgré cela, en Belgique, le taux de la TVA semble être un frein à ces achats essentiels. Protestant contre cette injustice, la Fédération Belge des Motards en Colère vient de déposer une requête auprès de la Commission Européenne et plus particulièrement à la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière. Ces représentants de la communauté des motocyclistes souhaitent abaisser le taux de TVA sur les casques et les équipements de sécurité à moto.

L'association a noté que la taxation de ces équipements dans la plupart des Etats membres de l'Union européenne était au niveau le plus haut. Seul le Royaume-Uni jouit d'une exonération de la TVA sur les casques.

Le président de l'association, Joe Vereecke, espère rendre les équipements plus accessibles et estime qu'ils ne doivent pas être un luxe réservé à une élite. Désignant ces protections comme un élément primordial de la sécurité des motocyclistes, la FBMC attend des politiques une aide pour permettre aux motards de s'équiper;

Il serait d'ailleurs plus avantageux pour les pays membres de protéger ses motards selon les Motards en Colère, car le coût d'une personne blessée représenterait une perte financière plus élevée, en termes de productivité et de sécurité sociale.

La requête de la FBMC concerne donc l'Annexe III de la Directive 2006/112/CE. Ce texte relève une liste de biens et services pouvant bénéficier d'une réduction de la TVA. La recommandation propose d'y ajouter les casques moto et plusieurs autres équipements de protection pour les motocyclistes.

Joint à la plainte, un dossier prouvant la nécessité d'aider les motards à accéder à un équipement convenable vise à convaincre la Commission européenne. Ce dossier est accompagné de photo de personnes accidentées, témoignant de la réalité et de gravité des accidents de motards.

Afin de s'assurer un intérêt de la part de la classe politique, les Motards en colère ont fait circuler une pétition européenne au Parlement. Cette pétition devrait pousser les parlementaires à débattre plus longuement sur la situation des motards en Europe.

Vous pouvez aussi signer la pétition pour la TVA à 5.5% présente sur le Repaire qui a déjà réuni plus de 75.000 signatures !

Plus d'infos sur les équipements de protection

Plus d'infos sur les casques

Plus d'infos sur la FBMC

Commentaires

John Fistine

Totalement idiot. En quoi une baisse de tva fera baisser les prix. Les revendeurs feront plus de marge oui.

05-07-2014 03:14 
BIG83

Salut
Ben au lieu d'acheter un casque alakon Réplica à 700 ¤, ben j'achète un casque à 400 ¤ .
Soit une réduction de la TVA de 43 %....

.... Pi à la place des pots FullBordel à 1000 ¤ minimum, les accessoires Rizotruc et j'en passe des meilleures, tu peux en acheter du matos de sécurité.....et du bon.

C'est juste une question de priorité, pas de TVA

V

05-07-2014 19:59 
THE DUDE

Je suis d'accord: l'argument du prix ne tient pas pour expliquer qu'on s'équipe pas ! NO

--> ya plein de marques milieu de gamme bcp plus abordables que le dernier blouson 46 réplica, des soldes, et au pire y'a les sites d'annonces maintenant, pour ex:

je viens d'acheter un blouson qui a un an (facture à l'appui) 120¤ pour un prix neuf de 250¤...et là je cherche des bottes de piste et je croise un tas de bonnes annonces...clin d'oeil

06-07-2014 10:34 
olivierzx

D'autant que les prix sont plus bas en Belgique qu'en France.
Mes casques, dorsales et bottes viennent de Belgique.

Comment ils font pour vendre moins cher ?
Ils vendent à perte ou on se fait voler en France ...

06-07-2014 17:22 
Gourmand

C est une raison de plus d aller vivre en Belgique sinon entre les clignos et les gants y a pas photos quand tu vas aux vaches les clignos ne te protègent pas vraiment en roulant non plus d ailleurs sauf du racket officiel (ça c est pour les paranos)

06-07-2014 18:11 
Gwalarn

Vous y allez un peu fort quand meme non ??
Vous devriez demander une augmentation de la TVA puisque c'est pas la le pb.

Et bien sur que si le prix EST un facteur tres tres important dans l'achat ou non d'equipement.
Mais la vrai raison de la demande de cette baisse est que c'est un materiel avant tout de PROTECTION et pas de mode.
La TVA sur les equipements de protection doit etre faible pour favoriser son utilisation.

Et rien à foutre que certains idiots prefere un pot akra plutot qu'un blouson. Doit t'on s'appuyer sur les mauvais exemples pour definir des regles ?

07-07-2014 12:14 
l'haricot

Plutôt que des mauvais exemple, c'est d'une généralité que l'on parle. J'ai fait un stage sécurité routière, et quad le MIB nous a fait la démo du gilet airbag, tout le monde a trouvé ça bien. Un chirurgien nous a expliqué les bienfaits (à ce niveau-là, on ne parle même plus d'avantages...), on avait tous la bave aux lèvres. A l'annonce du prix, ça a toussé grave. Sur le lot des inscrits au stage, j'ai compté 3 motos d'origine....

Si s'attaquer à la TVA sur les équipements de sécurité est une noble cause, je pense moi aussi que c'est plus l'état d'esprit que le tarif qui fait que l'on roule en t-shirt sur une meule avec un pot creux ou des spots de sale de bain en guise de phare.

Pour le coup de la Gelbique, en dehors de la TVA, les frais de gestion des enseignes ne sont peut-être pas les mêmes non plus.

08-07-2014 11:30 
malibugs

On peut quand même pas occulter qu'une baisse des prix sur ces éléments est une bonne chose.

Notamment pour les débutants. Quand j'ai acheté ma première moto (une GSE à 2000 ¤, donc pas vraiment une folie bardée d'équipements tuning surpayés), j'avais un blouson en cuir "citadin" et des chaussures montantes mais pas spécifique moto.

Je me suis équipé au fur et à mesure, mais peut être que si les prix avaient été plus bas, j'aurais pu le faire plus vite.

Je pense que ce point est primordial pour les débutants.

Après il y a aussi le risque de baisse TVA transparente pour les consommateurs comme ce fut le cas pour les restaurateurs...

08-07-2014 11:39 
l'haricot

Je plussois.

08-07-2014 12:06 
THE DUDE

ok faisons l'exercice, avec du matos "kéké touch":

1) blouson Furygan tout bien comme il faut 130¤
( [www.leboncoin.fr] )

2) gants Alpinestars GP8 25¤
( [www.leboncoin.fr] )

3) bottes Alpinestars mixtes route/piste 40¤
( [www.leboncoin.fr] )

4) j'ajoute un pantalon Alpinestars pour etre au top 30¤
( [www.leboncoin.fr] )

--> soit la modique somme de...225¤ ! super

Je répete donc que s'équiper n'est pas une question de 15% de TVA en plus ou moins, mais de volonté et de courage pour chercher un peu...clin d'oeil

08-07-2014 13:42 
BIG83

>Gwarlarn
Si tu n'as pas les moyens de faire de la moto, vends ta chignole et abonne toi à Mode et Travaux ( avec tout le respect que je leur dois )

Ras le cul des pleurnicheuses .

08-07-2014 15:11 
tom4

assez d'accord avec BIG et Dude.
on peut s'équiper sans avoir le dernier casque ou blouson à la mode.
que ce soit en neuf ou en occaz (pas pour le casque), surtout avec internet, on peut trouver du bon à pas cher.
quand je vois le nombre de jeune permis qui vont trouver normal de payer 1000¤ d'assurance pour assurer le dernier Z, j'ai du mal à les plaindre ensuite.
J'ai aussi été jeune permis, avec une moto à 20000frs, un casque de base à 1000frs, un jean kevlar à 79$, des alpinestar en solde, et des gants en cuir de base en solde aussi.

mes gants actuels, c'est du hein gericke à 70¤. un blouson, ça dure 10 ans , voir plus, donc "même" à 300¤, ça fait du 30¤/an. les bottes, c'est pareil.

on ne parle pas d'une dépense qu'on fait tous les ans, mais bien d'un achat qui va durer des années , à part peut être les gants qui s'usent plus vite

tom4

08-07-2014 19:50 
L'iguane

Citation
tom4

quand je vois le nombre de jeune permis qui vont trouver normal de payer 1000¤ d'assurance pour assurer le dernier Z, j'ai du mal à les plaindre ensuite.

Voire 3.000¤ pour une RSV4


Citation
tom4

mes gants actuels, c'est du hein gericke à 70¤. un blouson, ça dure 10 ans , voir plus, donc "même" à 300¤, ça fait du 30¤/an. les bottes, c'est pareil.

on ne parle pas d'une dépense qu'on fait tous les ans, mais bien d'un achat qui va durer des années , à part peut être les gants qui s'usent plus vite

Ca, ça dépend du nombre de bornes que tu fais dans l'année. Quand je n'avais pas encore le permis voiture, j'étais bien obligé de rouler toute l'année, j'avais donc plusieurs paires de gants en fonction de la saison, deux blousons, etc... Et leur usure n'en était que plus accélérée...

Ceci dit, je suis d'accord avec Big, Dude et toi.

08-07-2014 22:26 
Godzilla

sourire

Un peu de bon sens, aussi....

Mon Shoei XR1100 neuf m' a couté seulement 240 euros pendant l' hiver, au lieu de 400 et des poussières.
Déco qui reste sur les bras du magasin, alors on brade.

Et en quête d' un pantalon, je suis reparti avec un futal cuir Dainese neuf à 219 (moins cher que les occases d' EBay ou du BonCoin) au lieu de 360 ou 370. L' hiver, toujours, et sans négocier.


Alors on trouve relativement facilement de quoi s' équiper convenablement en cherchant un petit peu.

09-07-2014 13:43 
tom4

Citation
L'iguane

Ceci dit, je suis d'accord avec Big, Dude et toi.

champagne :)

tom4

09-07-2014 14:37 
BIG83

Salut
On commencera par les 5 bières que me doit L'Iguane

Et des fois que :
[www.lerepairedesmotards.com]
ange

imagesCAWEFN3N.jpg

09-07-2014 16:33 
Gwalarn

haha petite vengeance mesquine du Big.


Et je m'en tape du prix personnellement. j'ai 2 motos, 1 voiture et du matos moto pour me changer tous les jours de la semaine si je veut.
Mes motos sont strictement d'origine.
Pour la piste, trouvant les prix des combinaisons neuves excessives j'ai acheté pas cher sur le boncoin.
--> ça, c'est pour ceux qui me traite de "pleureuse" et je pense plutot m'acheter une 3eme becane que de les vendre.

Cela ne m'empeche pas de dire que les élements de securité devraient etre taxé à 5% au lieu de 20%.


09-07-2014 17:12 
eric 12 bandit

Citation
Gwalarn


Cela ne m'empeche pas de dire que les élements de securité devraient etre taxé à 5% au lieu de 20%.


Et je suis certain que les prix dégringoleront !
Comme ce fut le cas quand ils ont baissé la TVA pour la restauration.....




VVVV

10-07-2014 00:22 
cajo

Rien que pour les jeunes, ou moins jeunes, au pouvoir d'achat pô trop élevé, qui débutent difficilement, la TVA réduite est légitime.
Tout de même, inciter les "pleureuses" à s'acheter des équipements de protection de qualité, c'est du bon sens en terme de prévention et de sécurité, nan ?

Par exemple, pourrait-on diminuer sur les seuls équipements indispensables, et non sur les Réplica colorés ou autres déguisements de stars ... et surtout pour les produits made in France ?

Tiens, on devrait même augmenter les taxes sur les produits qui sont fabriqués dans des pays où on fait travailler les gosses, et où il n'y a pas de protection sociale, et encore moins de système de santé ou de retraite.
dingue Bon, je crains fort que ça nous coûte, dans la mesure où la quasi totalité est produite maintenant dans ce genre de contrées... mais ça aurait au moins le mérite de consommer local, si c'est encore possible.

Sur le débat, j'observe que les généralités basées seulement sur des expériences perso apportent un peu de fantaisie et d'humour ... c'est mieux que rien.
clin d'oeil

10-07-2014 07:56 
Gwalarn

Nan, je rigolais.
C'est totalement idiot de vouloir baisser une taxes pour la securité.

Ce qu'il faut faire c'est créer une loi. Loi obligeant le port d'équipement de securité. Comme cela on peu encaisser encore plus de PV.

Baisser une taxe alors qu'on pourrait en créer une nouvelle, je suis vraiment trop con des fois.

10-07-2014 11:46 
cajo

Mais non, sur le fond t'as complètement raison ... mais ici, tu as peut-être juste à faire avec 3,5 loustics qui aujourd'hui ont un pouvoir d'achat conséquent, qui ne se rappellent pas dans quelles conditions ils ont débuté, qui usent 1 blouson tous les 10 ans tellement ils roulent ... ??
Et puis, on est pas obligés d'être tous d'accord... c'est clair.

Ceci dit les conseils pour trouver du bon matos à moins cher me paraissent tout à fait pertinents.
Pour l'occase, par contre, y'a franchement des trucs à éviter (casques, blousons de 10 ans, ...), nan ?

clin d'oeil

10-07-2014 13:39 
tom4

Citation
cajo
Mais non, sur le fond t'as complètement raison ... mais ici, tu as peut-être juste à faire avec 3,5 loustics qui aujourd'hui ont un pouvoir d'achat conséquent, qui ne se rappellent pas dans quelles conditions ils ont débuté, qui usent 1 blouson tous les 10 ans tellement ils roulent ... ??
Et puis, on est pas obligés d'être tous d'accord... c'est clair.
c'est clair.
mais avoir les moyens d'acheter un casque à 500¤ ne veut pas dire qu'on ne va pas quand même rechercher le meilleur plan :)

sinon, j'ai commencé avec un casque en polycarbonate à 1000frs, des gants de motocross et un blouson en cuir donné par un voisin :).

après, comme Eric, je suis persuadé qu'une baisse de la TVA entrainera immédiatement une chute de 15% des prix du matos :)

tom4

10-07-2014 14:40 
Ptit Loup1300

C'est pas le tout de faire des mathématiques. Il y a aussi les "valeurs".

Pour moi, minorer la TVA des restaurants était une mesure extrêmement scandaleuse.

Minorer la TVA sur les équipements de sécurité se justifierait grandement. Quoi qu'on en dise, cela correspondrait à une attitude envers ces équipements.

Après, le fait que les commerçants "jouent" avec la baisse de la TVA pour la transformer en marge est un autre problème (anticipé par le lobby des restaurateurs..), qui devrait faire l'objet d'un complément de législation. Mais pour ça, il faudrait se débarrasser des accointances politico-commerciales.

10-07-2014 15:57 
cajo

c'estpôfô ... !
+1

clin d'oeil

10-07-2014 17:16 
truchose

au fait je DONNE un pantalon cuir ( 52, 8000km, sous marque Soubirac) suite à une poussée de croissance horizontale....cool

11-07-2014 07:16 
John Fistine

C'est curieux la pensée de certains quand-même...

On est dans un monde mercantile, où ce qui compte c'est la marge, pas le bien commun. Que quelqu'un me cite UN exemple, dans n'importe quel domaine, où une réduction de tva a fait baisser le tarif du produit.service concerné. Juste un seul.
Ca ne s'est jamais vu. Par contre, l'augmentation des marges, oui ça, ça se trouve facilement.
Baisser la tva là dessus ne fera pas s'équiper plus ou mieux les motards et scoobites, mais une loi obligeant (oulala, une loi qui oblige, fasciiiiiste) les utilisateurs de deux roues à se protéger efficacement, oui. Chaussants, gants, blouson et casque homologués pour tout le monde, point. Ca vous gène pas que le seul élément de protection obligatoire pour un motard ne soit qu'un misérable casque JET?! On a bien rendu obligatoire la ceinture, puis l'abs, puis les airbags. Et personne n'a jamais ouvert sa bouche quand au surcoût final. C'est quand même incroyable, on, motards, gueulent pour une meilleur infrastructure routière, une meilleur prise en compte des 2rm sur la route, de la sécurité (la vraie) routière, mais on revendique le droit de choisir de rouler en slip avec un jet si c'est notre choix de se retrouver en pizzaman au frais de la princesse.
J'ai jamais entendu un seul allemand se plaindre. La moto, c'est cher. Et dire qu'on peut pas s'équiper correctement à cause de 15 points de tva, c'est du foutage de gueule, en plus d'être foutrement hypocrite.
Avec mon petit smic de merde, quand j'ai commencé la moto, je me suis équipé chez Hein Gericke, intégral hjc, blouson, gants, le minimum syndical, 3200frs. Et 43000frs pour la bécane. Avant de vous payer des cales-pieds, rétros et pot d'affirmation de virilité, protégez votre peau! Un casque à 800¤ c'est cher, oui, mais y'en a plein de très bien à partir de 100¤, pareil pour le reste. C'est clair, ça sera moins racinje fachionne que du dainièse ou la croix alpine fabriqué en chine, mais ça fait très bien son taf, à savoir protéger et être confortable.

11-07-2014 14:17 
efe

Salut,

D'une bonne requête, car ce n'est finalement qu'un souhait et non encore une décision, je suis surpris par vos réactions. Il y a pas si longtemps, plusieurs motards demandaient cette baisse de tva !

Là au lieu de s'en féliciter, on dérive sur le bien fondé de la réelle volonté personnelle de s'équiper ou non ? J'hallucine.

Perso, je préfère de loin une telle mesure plutot que toujours enfantiliser les gens en légiférant à tour de bras avec unique but de tirer profit des "contrevenants". Critiquer cette démarche et demain on t'obligera à avoir un cuir de 8 millimètre d'épaisseur en été. Pourquoi un cuir si épais ? Car la législation pensera réellement à la protection efficace du motard et non juste un petit blouson avec quelques protection qui personnellement je me demande toujours ce qu'il en adviendrait en cas de chute. Certes je suis mieux protégé qu'avec un simple tee thirt, mais ca doit pas non plus être invulnérable.

Donc je suis pour la baisse de la tva.

Quant à ceux qui pensent qu'une baisse de tva ne réduit en rien le prix, je les invite à faire des travaux chez eux, entre un taux réduit de tva à 10 % et 20 %...soit c'est économie d'argent soit c'est meilleur matériaux ou plus de travaux.

11-07-2014 15:00 
John Fistine

"Quant à ceux qui pensent qu'une baisse de tva ne réduit en rien le prix, je les invite à faire des travaux chez eux, entre un taux réduit de tva à 10 % et 20 %...soit c'est économie d'argent soit c'est meilleur matériaux ou plus de travaux."

C'est pas comparable. Y'a pas de crédit d'impôt sur l'équipement des motards aux dernières nouvelles. De plus, le taux réduit dans la construction n'a pas fait baisser le tarif, il ne fait d'ailleurs qu'augmenter Je peux te sortir l'exemple des produits alimentaires de premières nécessités qui ont une tva à 5%, et aucune baisse de prix.
Sur le principe, c'est bien. Mais dans la vraie vie vraie par contre...
Et encore une fois, il y a du très bon matos à pas cher en neuf, et en occaz aussi. Alors l'excuse du c'est trop cher, pardon quoi. Si on est pas capable de lâcher un billet pour protéger sa peau alors qu'on se paye une bécane à 5 plaques ou plus...

12-07-2014 13:54 
efe

Je lâche l'affaire. T'as raison. Tu voulais un exemple je t'en donne un. reste dans ton idée de vrai vie....

13-07-2014 12:09 
John Fistine

Je t'ai aussi donné un exemple, non?

13-07-2014 20:59 
efe

J'ai jamais demandé une exemple...

"C'est pas comparable. Y'a pas de crédit d'impôt sur l'équipement des motards aux dernières nouvelles. De plus, le taux réduit dans la construction n'a pas fait baisser le tarif, il ne fait d'ailleurs qu'augmenter Je peux te sortir l'exemple des produits alimentaires de premières nécessités qui ont une tva à 5%, et aucune baisse de prix.
Sur le principe, c'est bien. Mais dans la vraie vie vraie par contre... "

Soyons d'accord et parlons bien des mêmes choses. Je n'ai jamais parlé crédit d'impot ni construction, mais tva payable directement et qui augmente donc le prix. Application du taux réduit dans les travaux c'est un prix HT (Hors Taxe) auquel tu appliques la Tva. donc pour 15000 ¤ HT ca te fait 18 000 TTC si t'es à 20 % de tva et 16 500 TTC avec un taux réduit. Après faut être elligible au taux réduit pour y avoir accès. On est bien d'accord que financièrement pour ces travaux de couverture, je paye moins cher puisque j'économise 1 500 ¤. Rhoo un exemple de la vraie vie !!!! et j'insiste c'est pas une procédure de crédit d'impot c'est du concret au moment de faire le chèque à l'artisant.

"Et encore une fois, il y a du très bon matos à pas cher en neuf, et en occaz aussi. Alors l'excuse du c'est trop cher, pardon quoi. Si on est pas capable de lâcher un billet pour protéger sa peau alors qu'on se paye une bécane à 5 plaques ou plus... "

J'ai jamais avancé l'argument qu'un prix incitait ou non à s'équiper. J'appuie juste sur la bonne nouvelle qu'une baisse de tva aurait pour mon porte monaie.


Sur ce je vais relever les prix HT des fois que cette requète aboutisse, car là on spécule sur une idée.

15-07-2014 09:48 
 

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