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Acheter une moto d'occasion en belgique

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Acheter une moto d'occasion en belgique
pinou-72   01-04-2011 03:00
Bonjour à tous ! Je viens de faire l'achat d'une moto d'occasion en belgique ( moins cher ) et je vais vous expliquez ici les démarches a suivre pour immatriculer votre moto en France !!!!

Les pièces à fournir :

- Le certificat de cession Belge ou Français

- Une facture d'achat :

- facture du garage le cas échéant
ou
- de particulier a particulier un papier libre daté et signé, rédigé comme suit :

Je sousigné monsieur ( nom du vendeur ) résidant ( adresse du vendeur ) déclare avoir vendu ce jour un véhicule de marque ( marque et modèle ) immatriculé (immatriculation lors de la vente ) possédant ( nombre de kilometres au compteur ) kilometres pour la somme de ( prix d'achat de la machine ) euros, à monsieur ( nom du vendeur ) résidant ( adresse de l'acheteur ) .


- L' original du certificat de conformité Européen:

- Si le vendeur ne l'a pas il faut qu'il en fasse la demande au pres du constructeur de la moto.
- Exigez l'original sinon ce sera alors a vous de vous le procurer et un passage a la DRIRE sera obligatoire entrainant un cout d'une valeur de 300 euros environ, sans parler du cout de la remise aux normes si la moto est débridée ( les belges ne sont pas soumis au bridage ) donc la majoritée des motos belges font plus que les 78 KW autorisés en france .
- En revanche même si les motos sont en full, les papiers de la machine sont en 78 KW donc sur le certificat de conformité et la carte grise belge ce qui rend possible l'immatriculation de votre moto en France sans passage a la DRIRE.


- Le certificat d'immatriculation belge:

- De couleur rose
- Celui-ci n'a pas besoin d'être barré ni même signé


- Un justificatif de domicile

-Une facture d'eau ou d'électricité ou mieux encore, une déclaration d'mpots .

Pas besoins de certificat de non-gage, mais je vous invite à téléphonner a la police belge pour vous renseigner sur l'etat administratif de votre futur achat.

- Une fois tout ces documents réunis, que faire ?

Rendez vous aux services des impots où vous présenterez les pièces précitées et l'on vous délivrera un QUITUS FISCAL .
Cette Etape est obligatoire car la préfecture vous le réclamera pour immatriculer votre moto.
A savoir que celui-ci sera gratuit pour les véhicules de plus de six mois et plus de 6000 kilometres .

Une fois le QUITUS FISCAL obtenu il ne vous reste plus qu'a vous rendre a la prefecture de votre département et présenter tout ces jolis papiers accompagnés d'une demande d'immatriculation, d'une enveloppe timbrée à vos nom et adresse et d'un chèque du montant de votre nouvelle carte grise FRANCAISE .

NB : En France l'immatriculation est à vie sur le véhicule, mais en Belgique l'immtriculation est à vie sur le conducteur donc prévoyez un plateau pour rammener titine car nos amis Belges récupèrent leurs plaques d'immatriculation !!!

J'espere avoir été assez précis et n'avoir rien oublié !!!

Je vous souhaite donc a tous, bonne route !!!



PINOU
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Re: Acheter une moto d'occasion en belgique
wild wolf avatar   29-04-2011 13:15
Cout de l'opperation ?

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Re: Acheter une moto d'occasion en belgique
pinou-72   09-05-2011 01:25
Pour ma part, il s'agit d'un ZX9R de 2000 avec 31000 kms en parfait état pour la somme de 2800 euros !!! super content
A ca il faut biensur rajouter les frais pour se rendre en belgique !!!

si tu pose la question pour le quitaus fiscal au cas ou la moto a moins de six moix ou moins de 6000 kms alors je ne sais pas du tout mais je peut me renseigner si tu le souhaite !!!

Ami motard j'espere avoir repondu a ta question !!!

Gaaaaaaaaazzzzzzzzzzz !!!
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Re: Acheter une moto d'occasion en belgique
agostino59   08-06-2011 14:54
bonjour pinou , je suis un nouvel inscrit et je rechercher justement des infos sur l'achat d'une moto en belgique , me voilà bien renseigner , merci et bonne route ami motardV
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Re: Acheter une moto d'occasion en belgique
hornet62290   15-01-2012 04:33
salut pinou-72 je voulais savoir , est ce que pour avoir un quitus fiscal a fallait aller dans un centre d'impot belge ou français ? merci d'avance pour ta réponse . gazz a tous
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Re: Acheter une moto d'occasion en belgique
titeuf59   17-01-2012 20:50
Citation
hornet62290
salut pinou-72 je voulais savoir , est ce que pour avoir un quitus fiscal a fallait aller dans un centre d'impot belge ou français ? merci d'avance pour ta réponse . gazz a tous

Bonjour. Tu dois le demander au centre des impots de ta ville.
Perso j'avais acheté un 749 en Belgique qui faisait 105ch je crois et je n'ai eu aucun pb pour l'immatriculer après avoir recu le certificat administratif de ducati France.
Par contre je suis sur une Triumph 675 Daytona et elle fait plus de 100ch mais le vendeur a le certificat de conformité europeen indiquant 100ch. Je ne sais pas si je dois quand même demander le certificat administratif à Triumph France et si sur celui ci ca sera bien indiquer 100 ch et non 125 ??
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Re: Acheter une moto d'occasion en belgique
sebastiendvx avatar   28-03-2012 14:51
bonjours

a partir du moment que je possède une certificat européen,il n'y a aucun problème que la moto face 140cv en Belgique par exemple car je souhaite acheter en Belgique pour divers raison prix état de la machine etc
car on ma déconseiller de la prendre en Belgique car il faudrait le rebrider et la repasser au mine etc

merci d avance
a bientot
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Re: Acheter une moto d'occasion en belgique
fabdegembloux   29-08-2012 14:48
Bonjour,
Pour votre information, je vends une Yamaha YZF-R1 , noire, avec 3900 km, 1ère immat 06/2008 , État complètement neuf.

Si vous êtes intéressé ou connaissez quelqu'un, n'hésitez pas à me le faire savoir.

Cordialement.


Fabian Roland.
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