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Motos et Motards Nouveau sujet

[permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

avatar Mariclp 18-05-2021 13:33
[permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Bonjour,

je suis comme beaucoup dans le flou entre ce que me dis la moto école, l'assurance, la concession...

J'ai 2 ans de permis le 20/05, donc je "passe" la passerelle ce jour, ma moto ecole me dit qu'elle me donnera le papier (de l'ANTS je pense) le 21/05 et que je pourrai rouler à partir de ce jour avec ce papier en attendant le permis définitif (ce qui peut prendre 3/4 mois)

J'ai appelé un conseillé de l'assurance qui m'a dit que c'était ok que je leur enverrai la photocopie du nouveau permis que je l'aurai.

La concession me dit que tant que l'assurance est OK, c'est bon.

Votre avis/expérience ?

avatar vaidd 18-05-2021 13:46
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Citation
Mariclp
Bonjour,

je suis comme beaucoup dans le flou entre ce que me dis la moto ecole, l'assurance, la concession...

J'ai 2 ans de permis le 20/05, donc je "passe" la passerelle ce jour, ma moto ecole me dit qu'elle me donnera le papier (de l'ANTS je pense) le 21/05 et que je pourrai rouler à partir de ce jour avec ce papier en attendant le permis définitif (ce qui peut prendre 3/4 mois)

J'ai appelé un conseillé de l'assurance qui m'a dit que c'était ok que je leur enverrai la photocopie du nouveau permis que je l'aurai.

La concession me dit que tant que l'assurance est OK, c'est bon.

Votre avis/expérience ?

Bonjour,

Malheureusement, ce que t'a dit ta moto-école est faux.

L'attestation qu'elle te remettra ne permet pas de conduire une moto "A", il faut avoir reçu le permis définitif. Elle signale juste que tu as passé la passerelle.

[www.demarches.interieur.gouv.fr]

Citation

Attention :
Cette attestation ne permet pas de conduire une moto ou un 3 roues relevant de la catégorie A. Vous devez avoir le permis correspondant.


A noter que dans mon cas personnel, ça avait pris 5 semaines pour que je reçoive mon permis définitif.


Modifié 1 fois. Dernière modification le 18-05-21 13:47 par vaidd.

avatar Mariclp 18-05-2021 14:14
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Ca a mit 3 mois et demi pour que je reçoive le permis A2...

avatar Charlie_41 18-05-2021 14:24
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

3-4 mois pour l'ANTS ??? Le délai normal est d'une dizaine de jours.

+1 avec vaidd : légalement, la passerelle n'étant pas un examen comme le permis A2, c'est verbalisable comme un défaut de permis.
Dans la pratique...

avatar Mariclp 18-05-2021 14:30
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Ben ecoutez, l'assurance ma (re) confirmé que je pouvais conduire...
Personne ne dit la même chose.

Et oui, 3 mois et demi pour le recevoir..


Modifié 1 fois. Dernière modification le 18-05-21 14:31 par Mariclp.

avatar vaidd 18-05-2021 14:49
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Citation
Mariclp
Ben ecoutez, l'assurance ma (re) confirmé que je pouvais conduire...
Personne ne dit la même chose.

L'assurance veut bien de ton argent.
Après, si un sinistre devait se produire, ils pourraient t'opposer le défaut de permis pour ne pas payer.

Moi je jouerais pas à ça à ta place.

Citation
Mariclp
Et oui, 3 mois et demi pour le recevoir..

Pour le A2, c'est moins gênant que ça prenne un peu plus longtemps car là pour le coup, l'attestation de réussite à l'épreuve de circulation tient lieu de permis provisoire.

avatar Motard passager 18-05-2021 14:55
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Façon quand tu auras le papier de la passerelle entre les mains.
C'est marqué en gras et rouge que tu n'as pas le droit de conduire avec.

Donc bon en cas d'accident ou de contrôle de Police tu pourras difficilement dire que X ta dit le contraire et que tu ne savais pas.

avatar Chris74 18-05-2021 17:02
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Citation
Mariclp
Ben ecoutez, l'assurance ma (re) confirmé que je pouvais conduire...
Personne ne dit la même chose.
Si j'étais à ta place (Et je le serai bientôt...), je ferais confiance au site du gouvernement mentionné par @vaidd plutôt qu'aux paroles de mon assureur.
Surtout que @VincFR75 a déjà vu l'attestation et confirme.

Après, tu es assez grand pour prendre tes responsabilités, mais ne perds pas de vue que l'assurance n'aura aucun scrupule à te lâcher en cas de gros pépin.

Citation
Mariclp
Et oui, 3 mois et demi pour le recevoir..
J'en connais même une qui a été réduite au rôle de SDS pendant 5 mois avec la moto A dans le garage et la moto A2 vendue!

avatar S.one 18-05-2021 18:16
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Bonjour,

Soit patient, attends ton permis !

15 jours pour ma part, certes si c'est plus long c'est chiant.

V

avatar Master of Shtroumph 18-05-2021 19:12
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Comme disent les collègues, attends de recevoir ton permis. Tu as attendu 2 ans, 3 mois de plus ou de moins profites de tes dernières semaines avec ta moto A2. respect


Modifié 1 fois. Dernière modification le 18-05-21 19:13 par Master of Shtroumph.

avatar Mariclp 19-05-2021 11:55
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Mon cas est encore pire, elle sort du garage suite à un accrochage.
La concession m'a changé le pot mais pas celui d'origine, et ils ont fait sauté le bridage...

En gros j'ai déjà la moto débridée donc l'attente risque d'être longue.

Merci pour vos avis en tout cas, je connais les assurances, je sais qu'il faut s'en méfier.

avatar Motard passager 19-05-2021 12:15
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Salut,

Je viens de relire ton message initial. Je pige pas trop ce que te racontes la moto-école.

Pour mon cas personnel. J'ai passé ma passerelle. Le jour même j'avais un papier disant que je l'avais passée. Papier qui ne sert a rien vu que tu n'as pas le droit de rouler avec.
Le lendemain ou surlendemain la moto école a lancer un dossier à l'ANTS pour fabriquer mon nouveau permis. 15 jours après je l'avais dans ma boite aux lettes.

Je comprends donc pas trop ton histoire de "je passe la passerelle ce jour, ma moto ecole me dit qu'elle me donnera le papier (de l'ANTS je pense) le 21/05"

Elle fout quoi la moto école entre "ce jour" et le 21/05 ? Leur faut un mois et demi pour valider ton dossier sur l'ANTS ?

Ou alors tu as pas compris ce que ta dit ta moto-école. Elle ta dit qu'elle avait lancé le dossier et que tu aurais ton permis vers le 21/05 et donc effectivement le droit de rouler a partir de la réception de ton permis


Modifié 2 fois. Dernière modification le 19-05-21 12:17 par VincFR75.

avatar vaidd 19-05-2021 15:31
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Citation
VincFR75


Je comprends donc pas trop ton histoire de "je passe la passerelle ce jour, ma moto ecole me dit qu'elle me donnera le papier (de l'ANTS je pense) le 21/05"

Je suppose (Mariclp confirmera) que cette date du 21/05 correspond à la date d'anniversaire de son permis.

Le dossier ANTS ne peut pas être lancé avant les 2 ans de permis révolus.

Après effectivement, le papier je l'avais eu moi aussi le jour même alors que je l'avais passé un mois en avance...

avatar Mariclp 19-05-2021 15:39
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Date anniversaire le 20/05/21
La moto ecole m'envoi la preuve de depot ANTS le 21/05/21, et selon lui je peux conduire en attendant le permis (si l'assurance est OK). Les gendarmes selon lui sont indulgents car ils peuvent vérifier la demande de permis en temps réel

La demande ANTS ne peut être faites qu'après les 2 ans effectivement.

Peut être que certains le reçoivent en 2 semaines, moi ça a été 3 mois et demi lors du passage A2 et je ne suis pas le seul, je suppose que ça dépend des moments... Donc si je dois passer l'été sans pouvoir faire de moto j'aurai un peu les boules ;)


Modifié 2 fois. Dernière modification le 19-05-21 15:42 par Mariclp.

avatar Chris74 19-05-2021 18:18
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Citation
Mariclp
Les gendarmes selon lui sont indulgents car ils peuvent vérifier la demande de permis en temps réel
Les gendarmes peut-être.
Mais garde toujours à l'esprit que le principe de l'assurance est de chercher en premier la faille qui permettra de diminuer ou supprimer l'indemnisation.

avatar Motard passager 20-05-2021 08:58
Re: Passerelle A2/A papier provisoire ?

Citation
vaidd
Citation
VincFR75


Je comprends donc pas trop ton histoire de "je passe la passerelle ce jour, ma moto ecole me dit qu'elle me donnera le papier (de l'ANTS je pense) le 21/05"

Je suppose (Mariclp confirmera) que cette date du 21/05 correspond à la date d'anniversaire de son permis.

Le dossier ANTS ne peut pas être lancé avant les 2 ans de permis révolus.

Après effectivement, le papier je l'avais eu moi aussi le jour même alors que je l'avais passé un mois en avance...

A oui effectivement. J'avais pas pensé a cette éventualité.

avatar Mariclp 20-05-2021 15:11
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

J'ai posé la question à deux brigades de Gendarmerie, l'une m'a répondu aucun soucis pour conduire avec l'attestation, l'autre "je sais pas, c'est le bordel depuis l'ANTS, mais le plus sur c'est d'attendre le permis"...

Une blague

avatar vaidd 20-05-2021 15:51
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Citation
Mariclp
J'ai posé la question à deux brigades de Gendarmerie, l'une m'a répondu aucun soucis pour conduire avec l'attestation, l'autre "je sais pas, c'est le bordel depuis l'ANTS, mais le plus sur c'est d'attendre le permis"...

Une blague

Dixit Legifrance :

[www.legifrance.gouv.fr]

Citation
Legifrance
ATTESTATION DE SUIVI DE LA FORMATION REQUISE POUR L'OBTENTION DE LA CATÉGORIE A DU PERMIS DE CONDUIRE PAR LES TITULAIRES DE LA CATÉGORIE A2 DEPUIS AU MOINS DEUX ANS

Cette attestation est délivrée en application de l'article 6 de l'arrêté du 8 novembre 2012 susvisé.
Nom de l'organisme :
N° d'agrément :
N° SIREN ou SIRET :
Adresse :
Date et lieu de délivrance de l'agrément préfectoral :
ATTESTE QUE :
Nom de famille :
Nom d'usage :
Prénom(s) :
Né(e) le :
à :
Adresse :

Date d'obtention du permis A2 :
N° du permis de conduire :
A suivi les sept heures de formation pratique requise pour l'obtention de la catégorie A par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans.
Date de délivrance de l'attestation :

Signature du bénéficiaire
de la formation
Cachet de l'organisme
ayant dispensé la formation
et signature du titulaire
de l'agrément

Avertissement :

Le titulaire de la présente attestation ne sera autorisé à conduire les véhicules de la catégorie A qu'à compter du jour où il sera en possession du titre de conduite correspondant.


C'est la 2ème référence légales que je te sort indiquant que tu ne peux pas conduire une moto A seulement avec l'attestation.

Qu'est ce qu'il te faut de plus?

avatar Motard passager 20-05-2021 15:55
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Citation
vaidd
C'est la 2ème référence légales que je te sort indiquant que tu ne peux pas conduire une moto A seulement avec l'attestation.

Qu'est ce qu'il te faut de plus?

Il veut la réponse qu'il souhaite entendre.

avatar Mariclp 20-05-2021 16:19
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Non je n'attend pas qu'on me dise ce que je veux entendre

je constate juste que personne n'a le même discours à ce sujet, surtout les autorités, et que la majorité malgré le petit message en gras sur le papier me dit que je peux conduire (en fait tout le monde si on considère que la deuxième brigade m'a dit que par sécurité il faudrait attendre le permis définitif)

Chacun prend ses responsabilités après


Modifié 1 fois. Dernière modification le 20-05-21 16:21 par Mariclp.

avatar Charlie_41 20-05-2021 16:26
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Voilà, tu sais ce que tu risque à rouler sans permis A.
On est tous d'accord que c'est stupide, mais c'est la loi.

avatar thom 20-05-2021 16:44
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Demande à ton assureur de t'écrire que tu es assuré pour une moto "A" avec ton papier provisoire. Tu verras bien.

avatar Bijoulotus 13-09-2021 09:04
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Bonjour a tous,

Je me retrouve dans le cas ou, j'ai acheté ma nouvelle bécane pour le permis A, fait la passerelle A2->A, mais ne peux toujours pas la conduire car j'attend toujours le nouveau permis..

je préfère rester sage même si ça me titille fortement.

Petite astuce donnée par mon assureur (mutuelle des motards), sur l'ants, au niveau de la rubrique "mon espace conducteur", il y a une ligne, Mon solde de points, qui ramène sur un site pour connaitre ses points. sur ce site on peut demander un relevé restreint, qui recense tout nos permis.

une fois que le permis A figure sur ce relevé, ca suffit a l'assureur et on peut conduire. on gagne surement un peu de temps, le temps d'envoi du permis déjà.

Pour ma part j'ai fait la passerelle il y a 2 semaines et toujours rien.

avatar Oyomanouille 13-09-2021 12:13
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Passerelle passée début Août, et mes deux ans de permis c'était le 22/08.

Toujours rien reçu au courrier =(

La moto école m'avait bien dit qu'avec le papier de la passerelle on ne pouvait pas conduire, donc perso je me suis pas posé la question.

Ne vous fiez surtout pas à ce que raconte votre assureur hein, ils s'en foutent à la signature du contrat, mais je peux te dire que cas de sinistre ils iront bien vérifier si t'avais le droit ou pas de conduire (j'ai fais 12 ans en banque-assurance je sais de quoi je parles =) ).

avatar cb1000R 12-07-2023 12:44
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Salut, je suis dans le même cas, est ce que avec un RIR ( relevé d'information restreint) c'est possible de conduire en attendant le permis définitif?

avatar Chris74 12-07-2023 18:06
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Citation
cb1000R
Salut, je suis dans le même cas, est ce que avec un RIR ( relevé d'information restreint) c'est possible de conduire en attendant le permis définitif?
Malheusement pour toi, la réponse est non...

avatar dg6759 16-08-2023 01:01
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Avec le RIR tu peux éventuellement avoir la clémence des fdo en cas de contrôle, mais en aucun cas celle de l’assurance en cas de pépin.
L’assurance appliquera froidement ce que disent les textes (cf legifrance) et bloquera toute indemnisation.

avatar Phil_34 08-11-2023 19:41
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Bonjour

Il y a un cas particulier : le concessionaire me propose de debrider ma moto sur la base du certificat de passerelle et me delivre alors un formulaire CERFA pour faire la nouvelle carte grise MTT2.

Durant cette periode, j'ai encore une moto avec CG MTT1 et mon permis A2, meme si elle est en fait debridée, mais personne ne peut le savoir puisque c'est juste une reprog de l'ECU.

Ensuite je refais ma carte grise MTT2 lorsque je recois mon permis A, et j'informe mon assureur.

Ni vu ni connu muet

avatar fift 08-11-2023 19:47
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Ouais.
Sauf en cas de carton…

Et là, l’assurance ne se gênera pas pour se défausser de toute indemnisation, puisque le véhicule ne correspond pas au permis…

avatar 38GiB 08-11-2023 20:51
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Salut
À l'époque des 100 cv, sur un carton ultra grave.
On a pu jeter un oeil à l'expertise de la moto...
Et je te le mets dans le 1000 :
Vérif de la programmation électronique.
Et plein d'autres choses sur l'état des fluides et de l'entretien de la machine.
Après, si tu plies un guidon, c'est sûr que ça passera crèmesuper content
Des fois, faut éviter de prendre les gens pour des cons...
Voilà voilà.
V

avatar Mister 08-11-2023 21:02
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Citation
Chris74
Citation
cb1000R
Salut, je suis dans le même cas, est ce que avec un RIR ( relevé d'information restreint) c'est possible de conduire en attendant le permis définitif?
Malheusement pour toi, la réponse est non...

Alors je ne serais pas aussi catégorique.

Je dirais plutôt que c’est possible, mais que c’est hors la loi. C’est pas tout à fait pareil…

Des types qui roulent sans assurance, ça existe. Sans permis également.

Perso, j’ai roulé ma moto Full quelques semaines en attendant de recevoir le A. Faut juste avoir conscience qu’en cas de problème, tu l’as dans l’os. Tu roules tranquillou, tu te fais discret et puis voilà. D’ailleurs ici, tout le monde connaît les interdits, à commencer par des vitesses au dessus de la règlementation.

En revanche, on ne va pas non plus encourager ce type de pratique. Mais le côté « bonnes moeurs à outrance »… Faut pas exagérer, c’est faux cul.

Maintenant, si tu n’as pas encore reçu ton permis A et que tu roules ta moto en full comme un gros con, avec force wheeling, prises de risque inutiles et j’en passe… Bon ben là évidemment… Déjà qu’avec le permis c’est débile, alors sans…


Modifié 2 fois. Dernière modification le 08-11-23 21:06 par Mister.

avatar 38GiB 09-11-2023 16:36
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Salut
Lorsque j'étais d'active, j'ai eu contrôlé des jeunes conducteurs, sans documents sur eux. Ils venaient de passer le PC, mais n'avaient pas encore de documents...
Sur nos fichiers, il y avait la mention : réussite à l'examen. Ce qui évitait de coller une prune pour défaut de pc.
Je n'ai jamais eu l'occasion avec la formation A2/A.
Ca pourrait être une solution pour éviter tout malentendu et emmerdements inutiles....
V

avatar Peterpan 09-11-2023 17:08
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Dans mes souvenirs , si tu réussissais l examen de conduite , l inspecteur te remettait un papier rose servant de permis provisoire !

Ne pourrait il pas en être de même avec A2 vers A délivré par moniteur ( c est peut être là que semble se situer le problème : un moniteur n a peut être pas le même pouvoir qu un inspecteur !)

avatar Charlie_41 09-11-2023 19:13
Re: [permis] Passerelle A2/A papier provisoire ?

Pour la passerelle, c'est la loi qu'il faut changer.
C'est le seul cas où le certificat de réussite n'est pas accepté, alors que ça n'est pas plus un examen que le BSR ou la formation 125.

 

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