Fil RSS Facebook Twitter Pinterest Youtube
Motos et Motards Nouveau sujet

RIR pour passerelle A2>A

avatar danjou 14-02-2024 18:54
RIR pour passerelle A2>A

Bonjour,

Avant toute chose, je tiens à préciser que ce sujet a déjà été abordé à maintes reprises sur ce forum. J'ai parcouru de nombreuses discussions sans trouver de réponse satisfaisante à mes interrogations.

Pour contextualiser ma demande, voici quelques éléments chronologiques : j'ai obtenu mon permis A2 le 02/03/2022, puis mon attestation de passerelle le 02/12/2023. Ainsi, le 02/03/2024 marquera les deux ans de possession de mon permis moto.

En envisageant l'acquisition de ma moto le 02/03/2024, je me questionne sur les modalités permettant sa conduite avant la réception de mon permis définitif. À ce sujet, j'ai consulté le RIR (Relevé d'Information Restreint), qui, contrairement à certaines informations que j'ai pu lire, atteste de la validité du permis de conduire :

"À savoir

Le relevé d'information restreint (RIR) atteste la validité et l'étendue de vos droits à conduire. Il précise les catégories de véhicule que vous pouvez conduire et indique si vos droits à conduire ont été suspendus ou non."
Source : [www.service-public.fr]

Cependant, ne sachant pas si le RIR indiquera dès le 2 mars la validité de mon permis A, je me permets de poser les questions suivantes :

1) Pour ceux détenant le permis A, quelle est la date inscrite sur votre permis définitif en ce qui concerne le permis A ? S'agit-il des deux ans jour pour jour après l'obtention de votre permis A2, de la date de réception de votre carte de permis de conduire, ou d'une date totalement aléatoire ?

2) Pour ceux se trouvant dans la même situation que moi, à partir de quand avez-vous pu obtenir votre RIR avec une validité pour le permis A ?

J'imagine que la réponse à la première question est deux ans jour pour jour après l'obtention du permis A2. Partant de ce principe, si je conduis entre le 02 mars et la validation du permis A sur le RIR, suis-je en défaut de permis de conduire ou en conduite sans permis ?

Je souhaite avoir été suffisamment clair dans mes explications. Par ailleurs, j'ai sollicité l'avis d'un ami gendarme pour éclaircir ce sujet. De plus, j'ai lu sur d'autres forums que le permis A était considéré comme validé lors d'un contrôle. Je mettrai à jour mon message en conséquence.

Bonne journée,

V

avatar Jerycho 15-02-2024 10:30
Re: RIR pour passerelle A2>A

Avec tous les messages présents sur le forum, il est pourtant simple de répondre à la question "je me questionne sur les modalités permettant sa conduite avant la réception de mon permis définitif".
Non autorisé. Interdit. Illégal. Bref, pas touche au guidon.

"Oui mais j'ai vu que le RIR.... Mon beauf m'a dit que....Un gendarme m'a confirmé.... Mon assurance dit...." On s'en fout.
En cas de contrôle par les forces de l'ordre, qui auront raison et toute légitimité à allumer quelqu'un qui ne présente pas le permis définitif l'autorisant à conduire le véhicule sur lequel il se trouve, les belles paroles et même les messages sur le repaire ne serviront à rien.

Pire, en cas d'accident, l'assurance n'ira même pas chercher plus loin. Pas de permis, pas d'assurance. Le service "commercial" et le service "sinistre" ne sont que très rarement d'accord, j'en ai fait plusieurs fois l'expérience.

En conclusion, ta réponse tu l'as déjà depuis un moment. Elle ne te plaît peut-être pas, mais c'est la loi. Si tu décide de l'ignorer en préférant écouter ce qui t'arrange, aussi erroné que ce soit, il ne faudra surtout pas se plaindre en cas de pépin.

avatar vaidd 15-02-2024 11:07
Re: RIR pour passerelle A2>A

Plutôt d'accord avec Jerycho.

D'autant plus que tu n'as aucune garantie que le RIR soit mis à jour à la date anniversaire de ton permis. En effet, l'ANTS ne commencera à étudier ta demande d'ajout de catégorie A qu'à partir de la date anniversaire de ton permis A2, pas avant (c'est pour cette raison que ça n'apporte rien de faire la passerelle en avance, à part éventuellement niveau organisationnel). Sachant qu'il faut en moyenne compter un bon mois pour l'étude du dossier, il se peut que le RIR ne soit mis à jour qu'en avril.

Une fois le dossier validé par l'ANTS, il faut compter en général une grosse semaine pour la fabrication / l'envoi du nouveau permis.

En bref, je te conseille d'attendre d'avoir le nouveau permis en main avant de piloter une moto A.

avatar Vive l'Arsouille 15-02-2024 11:55
Re: RIR pour passerelle A2>A

Pour répondre à ta question, ne conduits pas ta moto sans avoir reçu le permis, RIR ou non, Assurance qui dit oui, etc.

Sinon, tu vas pleurer si tu as un accident.

Pour les délais:

Ta demande de permis va être traitée aux alentours du 2 mars 2024. Et tu recevras le fameux sésame du nouveau permis au max 5 semaines après, donc aux alentours de mi-avril. Et sur ce permis, sera indiqué la date du 2 mars 2024 (date à laquelle l'ANTS va traiter ton dossier et/ou envoi par la moto école de ton dossier) comme date du permis A.

C'est chiant d'attendre, mais tu feras aucune connerie comme ça.


Modifié 1 fois. Dernière modification le 15-02-24 11:57 par Vive l'Arsouille.

avatar Mister 15-02-2024 13:24
Re: RIR pour passerelle A2>A

Techniquement et théoriquement, tu n’es pas sensé rouler une moto en Full tant que tu n’as pas ton permis A en poche. Si tu recherches le zéro risque, c’est la seule solution.
Après… Tu prends tes responsabilités. J’ai reçu mon permis A dans la boîte aux lettres en juillet, mais j’ai commencé à rouler ma Nine T environ 45 jours avant, tout en sachant pertinemment que je n’avais pas le droit à l’erreur.
Je ne conseille pas de le faire, juste que je l’ai fait et ça c’est bien passé. Je ne roule pas comme un con et j’ai essayé de faire en sorte d’être dans les clous. (Et de toutes façons je le fais constamment, si on exclu ce petit écart effrontément Rock’n’Roll)
Si tu laisses ton jus de cerveau à la maison, ça risque de coincer.
Je le dis ici parce que c’est vrai qu’aujourd’hui, il faut être bien pensant et bien dans les clous, sans déborder. En revanche, je ne compte plus le nombre de connards à deux roues que je croise régulièrement sur la route et qui ont bien leur permis A en poche, eux. Donc, quand t’es con, t’es con. En moto ou sur autre chose.
Voilà, vous pouvez lâcher vos pouces vers la bas. 😉

avatar danjou 15-02-2024 13:59
Re: RIR pour passerelle A2>A

Citation
Jerycho
Avec tous les messages présents sur le forum, il est pourtant simple de répondre à la question "je me questionne sur les modalités permettant sa conduite avant la réception de mon permis définitif".
Non autorisé. Interdit. Illégal. Bref, pas touche au guidon.

"Oui mais j'ai vu que le RIR.... Mon beauf m'a dit que....Un gendarme m'a confirmé.... Mon assurance dit...." On s'en fout.
En cas de contrôle par les forces de l'ordre, qui auront raison et toute légitimité à allumer quelqu'un qui ne présente pas le permis définitif l'autorisant à conduire le véhicule sur lequel il se trouve, les belles paroles et même les messages sur le repaire ne serviront à rien.

Pire, en cas d'accident, l'assurance n'ira même pas chercher plus loin. Pas de permis, pas d'assurance. Le service "commercial" et le service "sinistre" ne sont que très rarement d'accord, j'en ai fait plusieurs fois l'expérience.

En conclusion, ta réponse tu l'as déjà depuis un moment. Elle ne te plaît peut-être pas, mais c'est la loi. Si tu décide de l'ignorer en préférant écouter ce qui t'arrange, aussi erroné que ce soit, il ne faudra surtout pas se plaindre en cas de pépin.

Je suis conscient de la politique des assurances, qui cherchent toujours à limiter leurs coûts si possible. Cependant, de manière objective, il n'est pas possible d'être catégorique à ce point. Comme tu l'as mentionné, la loi est la loi. Cependant, il est clairement indiqué dans mon premier message que le RIR valide un permis de conduire(source fiable). Mon intention n'est pas de prétendre avoir raison ou que tu as tort, mais simplement de chercher à éclaircir la situation. Certes, il est dit "Vous devez attendre de recevoir le permis correspondant", mais le RIR "atteste la validité et l'étendue de vos droits à conduire". Il y a là une certaine contradiction.

Ce que je veux dire, c'est que recevoir une amende pour non-présentation du permis ne me dérange pas, mais je ne souhaite pas être poursuivi pour "conduite sans permis". Si je suis arrêté avant de recevoir mon permis définitif, qu'on me dise que je suis en tort, et que quelques semaines plus tard je reçoive mon permis définitif avec comme date les 2 ans jour pour jour, cela n'a aucun sens, puisque j'avais donc le permis lors du contrôle.

Ta réponse n'a donc pas répondu à mes questions. Malgré cela, je te remercie tout de même de me rappeler ce que j'avais déjà lu.


Modifié 1 fois. Dernière modification le 15-02-24 14:00 par danjouSH.

avatar danjou 15-02-2024 14:04
Re: RIR pour passerelle A2>A

Citation
Mister
Techniquement et théoriquement, tu n’es pas sensé rouler une moto en Full tant que tu n’as pas ton permis A en poche. Si tu recherches le zéro risque, c’est la seule solution.
Après… Tu prends tes responsabilités. J’ai reçu mon permis A dans la boîte aux lettres en juillet, mais j’ai commencé à rouler ma Nine T environ 45 jours avant, tout en sachant pertinemment que je n’avais pas le droit à l’erreur.
Je ne conseille pas de le faire, juste que je l’ai fait et ça c’est bien passé. Je ne roule pas comme un con et j’ai essayé de faire en sorte d’être dans les clous. (Et de toutes façons je le fais constamment, si on exclu ce petit écart effrontément Rock’n’Roll)
Si tu laisses ton jus de cerveau à la maison, ça risque de coincer.
Je le dis ici parce que c’est vrai qu’aujourd’hui, il faut être bien pensant et bien dans les clous, sans déborder. En revanche, je ne compte plus le nombre de connards à deux roues que je croise régulièrement sur la route et qui ont bien leur permis A en poche, eux. Donc, quand t’es con, t’es con. En moto ou sur autre chose.
Voilà, vous pouvez lâcher vos pouces vers la bas. 😉

Merci beaucoup ta réponse. J'ai pleinement conscience que c'est un sujet un peu flou, et je prends totalement mes responsabilités. Totalement d'accord avec toi, je ne compte pas conduire comme un débile alors que 1) nouvelle moto et 2) je ne suis pas dans une légalité absolue. Merci pour ton retour.

avatar danjou 15-02-2024 14:06
Re: RIR pour passerelle A2>A

Citation
Vive l'Arsouille
Ta demande de permis va être traitée aux alentours du 2 mars 2024. Et tu recevras le fameux sésame du nouveau permis au max 5 semaines après, donc aux alentours de mi-avril. Et sur ce permis, sera indiqué la date du 2 mars 2024 (date à laquelle l'ANTS va traiter ton dossier et/ou envoi par la moto école de ton dossier) comme date du permis A.

Merci, tu réponds à ma question concernant la date !

 

Seuls les utilisateurs enregistrés peuvent poster des messages dans ce forum. Facebook

Cliquez ici pour vous connecter