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Motos et Motards Nouveau sujet

Homologation plaque

avatar Thom74 08-07-2024 21:12
Homologation plaque

Salut ! J'avais une petite question concernant l'homologation de plaque.

J'ai vu passer dans les plaques, une nouvelle option avec des dos de plaque noir ou carbone.

Plutôt Facultatif, mais il est vrai qu'en regardant ma moto de l'avant/côté, étant noir, avoir un dos de plaque noir peut faire un effet sympa.

Sur ce, la plaque avec le dos noir est garantie homologuée.

Seulement voilà, pas trop dans l'idée de payer 25 euros une nouvelle plaque juste pour ça ouf J'ai vu qu'on pouvait trouver des rouleau de film adhésif noir/carbone etc pour 2 euros.

Du coup est ce que vous pensez que recouvrir le dos de ma plaque actuel avec un film adhésif la laisse homologuée ?

Je ne trouve pas de réponse là dessus, bien que ça ne semble pas poser de problème sur l'homologation vu que c'est juste le dos....

Mais bon vu qu'un stickers de région (même en prenant un logo actuel) est interdit, on sait jamais quoi... ouf

avatar Thom74 08-07-2024 21:13
Re: Homologation plaque

Désolé si 1 ou 2 phrases sont bizarres, j'ai eu un problème de "mot interdit" dans mon message et ce mot était apparemment "site" ? Bon bref, rajoutez ce mot aux phrases qui perdent de sens ouf

avatar 16641340lover 08-07-2024 21:20
Re: Homologation plaque

Salut,

la question étant "est-ce que vous pensez que?" je dirais sans avoir regardé les lois en vigueur que... non. Parceque c'est du bricolage. Mais je peux me tromper, je dis ça comme toi: au pif.
Mais je peux regarder le code de la route et législations sur internet pour toi et te répondre clairement, normalement doit y avoir une loi, si tu veux.

V

avatar Strom's 08-07-2024 23:13
Re: Homologation plaque

Salut,

Aucun problème au dos de la plaque
Pourvu que les dimensions soient les bonnes.

Les stikers de région ?
je les ai changés, pourvu qu'ils soient bien officiels, pas de problème du moment qu'il ne cache pas le numéro d'homologation en bas de certaines plaques, il suffit de découper à l'endroit des chiffres.

avatar Thom74 08-07-2024 23:18
Re: Homologation plaque

Yes merci c'est bien ce que je pensais.

Pour le stickers de région effectivement je penche sur ça plutôt que de racheter une plaque entière car j'aimerais avoir le département de ma région d'origine aussi, mais ce qui m'embête c'est c'est qu'avec l'agrandissement de la région Auvergne Rhône-Alpes, bah pour le 74 il n'y a plus le logo de la croix de Savoie... donc seul moyen : sticker avec logo de région plus homologué.

On verra bien, si certains ne se font pas embêter avec des plaque non homologués noirs.. (même un type à côté de chez moi avec une néo rétro qui roule avec une plaque collection, alors que la moto est neuve ouf)

avatar julien12 09-07-2024 07:54
Re: Homologation plaque

Les stickers sont interdits ... info du vendeur, même pour juste changer le numéro de département. Mais c'est très largement vendu.
<< Poser un autocollant sur sa plaque est interdit, car toutes les plaques doivent être homologuées et avoir les mêmes caractéristiques visuelles. En cas de contrôle, l'automobiliste peut encourir une contravention de 4e classe et une amende de 135 ¤. >>

avatar Strom's 09-07-2024 08:33
Re: Homologation plaque

Citation
julien12
...En cas de contrôle, l'automobiliste peut encourir une contravention de 4e classe et une amende de 135 ¤. >>

Quand ils n'auront plus que çà à fairequestion et encore ...

Si tu pouvais nous mettre le texte ?

Le contrôle des plaques fait partie du CT ils ne m'ont jamais fait de remarque , et même des contrôles sur la route par des gendarmes ils ne m'ont jamais même fait une remarque à ce sujet.
Même les radars fonctionnent quand tu changes le sticker

avatar AlainR 09-07-2024 09:22
Re: Homologation plaque

Citation
julien12
Les stickers sont interdits ...

C'est vrai, je n'ai plus la référence en tête, mais je me souviens d'avoir lu l'article de loi quelque part. Maintenant, de là à craindre que les flics ne t'arrêtent que pour ça, il y a encore de la marge.

Par contre, si tu te fait arrêter pour autre chose, excès de vitesse par exemple, et que tu joue la mauvaise foi et emmerde les flics, alors là ils se feront un plaisir de vérifier la conformité de ta plaque

avatar inextenza 09-07-2024 09:40
Re: Homologation plaque

@Strom's, je suis persuadé que tu as raison, mais je n'arrive pas à trouver le texte de loi coté SIV décrivant exactement comment doit être créé une plaque, car il y a des personnalisations permises par exemple (de mémoire 4 polices de caractères, liseret, fond de plaque, et message en bas de plaque). Même ANTS parle d'une interdiction globale mais sans détailler... ce qui me laisse pantois... c'est ni fait ni à faire sur un site gouvernemental!
@Julien12: j'ai un gros doute. Ce qui est interdit est de recouvrir le numéro TPPR, ou de mettre une eurobande fantaisiste. Et tous les sites non gouvernementaux interprètent ces spécificités comme une interdiction globale, ce qui est à priori faux.
(et entre nous, ça passe le contrôle technique automobile, j'ai une eurobande régionale fantaisiste sur les plaques de ma voiture ange )

Pour la question initiale: oui, le dos de plaque n'est pas réglementé, tu fais ce que tu veux, tant que cela ne devienne pas dangereux pour toi ou autrui.

avatar inextenza 09-07-2024 09:45
Re: Homologation plaque

Citation
AlainR
Citation
julien12
Les stickers sont interdits ...

C'est vrai, je n'ai plus la référence en tête, mais je me souviens d'avoir lu l'article de loi quelque part. Maintenant, de là à craindre que les flics ne t'arrêtent que pour ça, il y a encore de la marge.

D'un point de vue Code de la Route, rien n'est décrit (R317-8 et R322-2) !!! Donc, perso, en bonne foi, comme Strom's, je demande un texte contradictoire expliquant explicitement où est l'infraction de poser un autocollant ayant une représentation régionale règlementaire sur fond bleu et ne couvrant pas le code TPPR.

avatar julien12 09-07-2024 09:51
Re: Homologation plaque

Arrêté du 9 février 2009 : [www.legifrance.gouv.fr]
Article 9 :
Les caractéristiques de l'identifiant territorial figurent en annexe 1 du présent arrêté. Les logos régionaux officiels et libres de droit, qui figurent sur le site internet du ministère de l'intérieur : [www.interieur.gouv.fr], ne peuvent être reproduits sur les plaques d'immatriculation que par le seul fabricant de plaques ou de matériau réfléchissant titulaire d'homologation.
Article 10 :
Il est interdit de modifier les plaques d'immatriculation ou d'y rajouter un élément.

avatar Thom74 09-07-2024 10:37
Re: Homologation plaque

Oui effectivement interdit, bien que fantaisite sachant que tu peux modifier à ta guise à la création de plaque, la région que tu souhaite (en format homologué sur le moment, genre moi qui veut le blason n'existant plus aujourd'hui sur les plaques...)

Après effectivement, si tu ne couvre pas le numéro TPPR, mais bon bien évidemment le numéro est à cheval sur le logo régional.

Après comme dit plus haut, tant que ça reste une région réel sans trop de fantaisie, ça devrait passer, à moins dans des situations un peu cocasse ou bien avec des policiers tatillon.

Exemple : sur une vidéo de motard, le gars avait mit un liseret avec son insta écrit en bas, normalement homologué les sites te le décrivent comme, et les garages mettent bien leur pub aussi.

Le policier lui avait dit que c'était interdit et que même les garage qui mettent leur pub sur les plaques c'était interdit également ouf Bon lui est à côté de la plaque je suppose, car si ta plaque est créer avec le code TPPR comme ça...

A moins que tu mette une insulte ou autre sur ta plaque..

avatar inextenza 09-07-2024 10:55
Re: Homologation plaque

Merci Julien, c'est explicite.

(et soit dit en passant attaquable: la notion de "libre de droit" n'existe pas dans le droit français. Je trouve ça ahurissant de lire une telle expression dans un texte légal... n'importe quel avocat ou légiste pourra faire sauter l'arrêté tel qu'il est écrit pas d'accord . Le droit d'auteur est inaliénable et perpétuel en France, nul ne peut renier son oeuvre, fût-il d'usage public. On peut accorder un droit d'usage sans contrainte, mais pas de "libérer")

avatar inextenza 09-07-2024 10:58
Re: Homologation plaque

Citation
Thom74
Oui effectivement interdit, bien que fantaisite sachant que tu peux modifier à ta guise à la création de plaque, la région que tu souhaite (en format homologué sur le moment, genre moi qui veut le blason n'existant plus aujourd'hui sur les plaques...)

Non, ça justement tu ne le peux pas, car le blason n'est plus référencé sur le site du ministère de l'Interieur.

Je voulais également le faire pour avoir le blason picard au lieu de ce nom que je trouve débilisant "Haut de France" qui, soit dit en passant n'a même pas de gentilé. Et effectivement, le fabricant de plaques m'a dit qu'une telle demande rendait les plaques non homologuées triste

avatar Thom74 09-07-2024 11:17
Re: Homologation plaque

Citation
inextenza
Citation
Thom74
Oui effectivement interdit, bien que fantaisite sachant que tu peux modifier à ta guise à la création de plaque, la région que tu souhaite (en format homologué sur le moment, genre moi qui veut le blason n'existant plus aujourd'hui sur les plaques...)

Non, ça justement tu ne le peux pas, car le blason n'est plus référencé sur le site du ministère de l'Interieur.

Je voulais également le faire pour avoir le blason picard au lieu de ce nom que je trouve débilisant "Haut de France" qui, soit dit en passant n'a même pas de gentilé. Et effectivement, le fabricant de plaques m'a dit qu'une telle demande rendait les plaques non homologuées triste

Oui justement pour le blason qui n'existe plus ça risque d'augmenter les chances de "problèmes" mais comme dit, entre un blason qui était encore dispo il y a 5 ans et encore sur d'anciennes plaques, et mettre une plaque collection sur une moto récente, plaque noirs, région antarctique etc... Je pense qu'il y a un fossé, on verra bien 😅

avatar Strom's 09-07-2024 12:58
Re: Homologation plaque

Merci julien 12 👍

Je viens d'en voir une avec le drapeau français à la place du département, là je comprends qu'il peut y avoir un problème avec les fdo.

avatar julien12 09-07-2024 13:59
Re: Homologation plaque

Et sur une 4 roues, tu dois avoir le même numéro / logo à l'avant et à l'arrière.

Quand tu vois comme c'est vendu partout ... pour des plaques d'immat souvenir comme m'a dit le vendeur.

On vois souvent sur les plateformes des stickers pour réfléchir la lumière des flashs de radar ... bon en infrarouge maintenant pas sur que ca fonctionne, mais l'origine de l'interdiction doit venir de la.

 

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