Vente d'un vehicule a risque ?
Bonjour , j'ai mis en vente ma moto , cette moto a subit un passage au marbre avant mon achat , j'ai depuis fait recontroler le cadre et il s'avere conforme (controle laser avec certificat de conformite) cependant je ne voudrais pas qu'on me casse une vente apres me l'avoir achete pour un pretexte fallacieux )
je me demandais donc si on pouvait rediger une lettre legale a faire signer par l'acheteur enumerant tout les defauts de la moto lors de la vente , l'empechant de se retourner contre nous pour un defaut enumere lors de la vente ?
Merci d'avance
Je pense que si tu fais signer un papier à ton acheteur en énumérant les choses dont tu parles et que tu stipules qu'il achéte la moto dans cet état, je pense que n'aura pas de problème.
Effectivement, il faut absolument signaler par écrit à l'acheteur les grosses réparations effectuées sur un véhicule, et il faut bien sûr en conserver un exemplaire signé par l'acquéreur.
Pour ne pas avoir pris cette précaution, mon beau-frère a été obligé de racheter une voiture qu'il avait vendu un an auparavant. il avait pourtant signalé à l'acheteur le passage au marbre de sa voiture, mais oralement.
AINSI QUE LA DECLARATION DE CONFORMITE DU PASSAGE MARBRE...
Tout pareil :
d'après ce que tu dis, ta moto n'a AUCUN défaut puisque correctement réparée. Il faut donc juste signaler à l'acheteur que la moto a subi un accident et qu' elle a été remise en état de fonctionner. Cette déclaration doit bien sûre être officielle (papier signé) pour que tu puisse te défendre le cas échéant.