Accident avec chevreuil

Ayant percuté un chevreuil à la sortie d'un village, j'ai fendu ma tete de fourche de ma Bandit 600 S, la moto etant au tiers,je me suis renseugné auprès des assurances et ils m'ont dit qu'aucun remboursement etait possible en ayant toute les preuves (animal, poils sur la tete defourche),rapport de la fédération de chasse qui atteste bien que c'est l'animal qui est venu se percuter sur la moto.

Quels sont les recours possibles???

Merci
A bientot

Aucun c'est l'assurance qui a toujours raison !!!

Salut bandiT600S
Pour repondre a ta question je suis au regret de te dire que tu n'obtiendra rien de ton assureur. En effet, le chevreuil, ainsi que tous les anmaux sauvage peuplant les forets sont considéré comme des "res nullius", c'est a dire chose n'appartenant a personne. Ainsi, l'assureur considère que tu n'as eu d'accident avec personne. Donc pas d'indemnisation, et les recours n'existe pas, sauf bien sur si le chevreui appartenait a quelqu'un, mais il faudra que tu prouve :
-qui est le proprietaire ( c'est a dire celui qui a usage, controle, direction, d'apres arret Franck en 1941)
-Que c'est le chevreuil qui a percuté ta moto
-Que c'est le choc du chevreuil qui a entraine les degats sur ta moto et pas autre chose.
Des lors, l'eventuel proprietaire pour s'exonerer de sa responsabilité en cas de :
-Force majeure
-faute de la victime
-fait d'un tiers.
cette responsabilité est basé sur l'article 1385 du Code Civil


Désole pour toi, mais l'essentiel est que tu n'es rien...

V
Si tu veux plus d'infos : fazman600@yahoo.fr

Et le chevreuil ??

Il était assuré ?

Gaubs >> Gibierologue !

ta relever la plaque du chevreuil ou pas


nan serieu ta u du cu te pas te tuer mon oncle il a pas u la chance

GAFFE SUR LA ROUTE V

si tu a un truc a faire
va sur le lieu des faits regarde si y a un pano ki signalise ke y a des animaux sauvages
si y en a pa tu doit le signaler

il y a 2 ans j ai eu un carton avec ma caisse un chevreuil aussi et il n y avait pas de pano et la l assurance nous a tout rembousé par ce ki a vait pa de pano