comment identifier un VEI ou RSV

Bonjour,

Je voudrais savoir comment peut-on verifier si une moto est-elle bloquee ou pas sur la cession suite VEI.

Est ce qu'on peut le voir sur sur le certifiat Non gage ?

Merci d'avance.

Normalement tu peut le voir sur le non gage mais si le RSV est recent, des fois le temps que la prefecture l inscrive est long donc mefiance.

Quoi qu il en soit, le proprietaire est tenu de t informer egalement

c'est quoi RSV et VEI ?

D'accord.

Ca fait un peu plus de quatre mois deja et sur le non gage, aucun opposition - Vehicule Non Gage.

et si j'achete la moto maintenant, j'aurai des problemes plutard ?

-----> ptit dave :
R S V : réparations supérieures à la valeure du véhicule

V E I : véhicule économiquement irréparable .

GAZZZZZZZZZZZZZZ !

pas bien malin je suis!

je ne comprends pas la différence entre: véhicule economiquement

irréparable (donc réparation supérieure à la valeur de la moto)

et rsv (donc économiquement irréparable)

qqun pourrais developper ? ou me laisser moins sot en me fournissant des

explications?

Les véhiucles économiquement irréparables sont de deux sortes :
R.I.V. : réparations inférieures à la valeur du véhicule par exemple valeur de véhicule 1000 Euros, valeur des réparations 900 Euros. valeur de rachat de l'épave 200 euros. Economiquement il est préférable que le véhicule soit vendu en épave. Aucune inscription en préfecture. Le véhicule peut être réparé et revendu.
R.S.V. : réparations supérieures à la valeur. 1000 Euros de valuer 1200 euros de réparations. Une déclaration est faite en préfecture le véhicule ne peut être vendu sans qu'un rapport d'expert déclare qu'il est réparé conformément aux regles de l'art.

merci d'avoir éclairé ma lanterne je me coucherais moins bête ce soir

Et bien sur V E I et R S V veulent dire la meme chose si ce n est que generalement le therme de R S V est plus utilise pour un vehicule non immatricule.

Dans ton cas Pane essaye de voir si une compagnie d assurance est intervenue.
Si oui, l ancien proprietaire doit avoir eu copie du rapport etablit par l Expert et doit t informer du bloquage eventuel de la carte grise.

Salut VINCE,

L'assurance a tout simplement dit par telephone qu'il pourrait avoir une opposition, mais aucun document de l'assurance indique qu'il y a un bloqage

sur tout sur le Non Gage, aucun opposition, ca deja 4 mois. non gage date d'avant hier.

Quand il y a blocage de type RSV la compagnie d'assurnace a obligation de prévenir le propriétaire et de lui laisser le choix entre garder son véhicule oul evendre à la compagnie. Donc tu serais informé.

Salut Trumpet,

Oui, le proprietaire a decide de garder son Vehicule.

Est ce que dans ce cas il y aura bloquage ou non ?

Est ce que l'assurance doit envoyer un document pour dire qu'il y a opposition ?

Merci

L assurance envoie un document en prefecture si V E I, si le vehicule a ete declare R I V il n y a pas de bloquage.

Que t as dit l ancien proprietaire ???
Lui il a l info c sur.
Sinon demande lui quel a ete le montant des reparations et quelle etais la cote la tu verras vite lequel des deux est superieur a l autre.

En tout cas je te conseil de te mefier car ca n a pas l air tres clair ton truc.

VEI = véhicule écnomiquement irréparable cela comprend
VEI et RSV seul le RSV est passible de l'article 326 du code de la toute
J'ai déjà fait un post pour expliquer les différences ne confondez pas
Mias même si la proprio garde son véhicule il y a blocage si il s'agit d'un RSV

Le Vehicule est declare VEI, le montant de la reparation est sup a la cote.

Mais ce qui m'etonne, c'est que l'assurance a dit simplement par telephone qu'il y aura peut etre un bloquage.

Et si c'est le cas VEI et RSV, normalement sur le non gage, il devrait marquer des Oppositions.

Ca fait deja 4 mois cette histoire et toujour Vehicule Non Gage.

Cherche pas alors si les reparations sont superieures a la valeur et qu une compagnie d assurance intervient il y a obligatoirement une procedure VEI donc un bloquage administratif de la carte grise.

Pour la debloquer il faut qu en expert sur les liste (dispo sur internet ou en pref) voit le vehicule avant-pendant et apres travaux et qu il delivre un rapport de conformite.
Les reparations doivent aussi imperativement etre effectuees par un professionnel qui facturera et l origine des pieces si elements d occasion doit etre connue.

Attention aucune obligation que les réparations soient faites par un professionnel simplement les experts préférent afin de sauvegarder leur responsabilité. Dans certains cas il peut arriver qu'il acceptent le changement de pièces par l'assuré. Imaginons qu'il y ait un carénage et un réservoir à changer l'expert peut accepter que tu fasses toi même les réparations.

C est vrai mais en regardant les rapport, ils stipulent que les reparations ont ete effectuees par le garage.... lequel assume son obligation de resultat..
faut bien se couvrir aussi un peut ;)