quelle formalité pour passer une moto de Suisse en France (tr) ?

Salut à tous
Le week end dernier, j'ai donné ma vieille moto (Honda VT750 de 85, 87000 km, mais encore en pleine forme) à mon cousin qui habite en France
Qui sait quelles formalités pour
- douane et administration suisse
- douane, mines et immatricul en France

Faut il la déclarer comme épave, collection ou en ordre (la TVA !) ?

Sachant que le cousin en question n'en est pas à sa 1ere moto posée en pièces détachées dans son garage (il a commencé avec des Commando et autres 750 Four de la marque britannique Norton).
Il a décidé qu'il va toute la refaire, et il saura la faire re-homologuer en France. Plutot que la vendre "4 sous" à n'importe qui, ça me fais bien plus plaisir de la donner à un connaisseur

On a prévu que je lui la "livrerai" début juillet : je pense que le mieux est que j'y aille avec ma plaque suisse, encore à mon nom.

merci de vos conseils

Je connais pas les formalités mais ça, j'ai bcp aimé

"Plutot que la vendre "4 sous" à n'importe qui, ça me fais bien plus plaisir de la donner à un connaisseur"

V

Kozz,
Et oui .... surtout que mon cousin en question, ça fait plus de 10 ans qu'il n'a plus de moto (a habité aux quatre coins du globe, le boulot, 3 enfants .....)
j'avais pas prévu du tout m'en séparer, mais après un fondue arrosée, ma femme ralait que toutes ses vielles motos qui roulent pas beaucoup (je la pretait surtout à des copains qui en avaient plus) ça coute quand même en plaque et assurance et que ça prend de la place.
Et quand mon cousin, les yeux joyeux a dit : je t'achète la 750, j'ai repondu je te la donne !!!
Voila et je suis bien content de cette décision !!!

Le pognon c'est facile mais les motos je sais pas.

Christian,

Le site des douanes françaises:

[www.douane.gouv.fr]

et celui des douanes suisses:

[www.zoll.admin.ch]

devraient te renseigner à ce sujet.

Par contre le mieux c'est de la passer sur un camion plateau comme une épave. De cette manière tu as les papiers de douanes sans la charge de la TVA. Pour être considéré comme épave le véhicule ne doit plus démarrer, avoir l'aspect d'un vieux truc dont plus personne ne veut sauf un fanatique des antiquités.

Tu peux aussi passer la douane en bécane comme si de rien n'était et revenir à pied en déclarant ta moto volée... Tu touches l'assurance dont tu partages le montant avec ton cousin quand il sort de tôle

Blague mise à part, le camion plateau ou le pick-up avec la bécane dessus, c'est le top pour ce genre de passage.

Merci Goeland pour ton conseil.
Le seul hic est que je n'ai pas le véhicule ad hoc ni la remorque.
Je vais voir si mon cousin a cela ou trouver ce qu'il faut.

Sinon j'y vais en moto et la déclare en épave une fois arrivé : suffit de débrancher le bon truc et je la laisse. De toute façon je vais me renseigner aux douanes et mon cousin va faire la meme chose de son coté, aussi avec les mines.

Ce que je veux éviter c'est le controle technique : en Suisse on n'a pas la possibilité de transférer (vendre ou meme donner) un véhicule à un autre propriétaire, sans controle technique.
C'est plutot sévère et je crains que la mienne passe pas pour les pots (un peu bruyant), la pollution (ces vieux carbu, c'est pas évident à consillier pollution et que ça tourne bien) et puis comme toutes les vieilles bec, elle "fait sa goutte" : tous des trucs qu'ils n'aiment pas !!!

A+

Tu peux très bien vendre ou donner ta moto à un tiers en Suisse même sans avoir passé la visite. Le seul problème pour l'acheteur c'est qu'il devra la mettre en conformité avant de la réimmatriculer.

Pour le contrôle antipollution, il n'est pas encore valable pour les motos, seuls les 4 roues y sont soumis...

Par contre arriver sur ta bécane et la déclarer en épave, à part si tu arrives en la poussant, je vois pas bien. Par contre tu peux aller 3 - 4 km avant la douane et attendre ton cousin qui vient avec la remorque.

Fais encore attention à un truc, si ton cousin vien en Suisse avec un camion à plateau, il devra payer la redevance poid lourd RPLP... bonjour la taxe.

T'as pas un pote avec un pick up ? C'est plus simple.

A+

Rien à voir avec le post:
Juste un petit coucou en passant à Christian GSX1400
J'espère que la Magnat Debon familliale a retrouvé une seconde jeunesse. Pour ma part j'ai trouvé exactement ce que je voulais: une HST de 1930 que je suis en train de restaurer.

Amitiés à toi.

Salut à toi ,
je suis un voisin du JU habitant sur le sud de l'Alsace . Point connaissuer en la matière , mais je pense que la poilice cantonnale peut déjà te renseigner .
Bonne route , profite bien des superbes paysages de NE et environs , j'ai roulé en CH ce week end , tabac , chocolats pour ma fille . TCHÜSS , tout du bon , comme diraient certains Helvetes .

Yos,
tu sais que j'ai pensé à toi et à la Magnat Debon de mon père, quand j'ai donné ma 750 à mon cousin !!!
Je viens de te poster un mail
Amicalement

et dans le sens inverse ?