Assurer une moto qui ne roulera pas

Bonjour Bonsoir à tous.

Voilà j'ai acheter aujourd'hui une nouvelle Svs seulement voilà, à la suite d'un accident le 02 Janvier, je viens d'apprendre aujourd'hui, aprés un examen de l'épaule, que mon nerfs et bel et bien trés endommagé.

Je risque donc être immobilisé (du moins pas de moto...) pendant encore 4 mois, voir plus suivant l'avancement de la repousse du nerfs.

J'aurais donc voulu savoir comment dois je faire pour ma Svs.
Car je prévoyer de la mettre dans un garage, férmé, ne pas l'assurer jusqu'à ce que je puisse la conduire.

Mais un proche m'a dit que je ne pouvait pas la laisser sans assurance.
Qu'il fallait que je prenne un assurance qui m'assure au kilométre (donc dans mon cas zéro), etc...

Bref, que dois je faire ?
Car je ne veux forcément pas payer pour ca se trouve reconduire dans 6 mois...

merci ;)

Volià une réponse,

La suspension du contrat

En dehors des cas de suspension automatique prévus par le Code des assurances (vente du véhicule, non paiement de la cotisation…), l’assureur n’est pas tenu de répondre favorablement à une demande de suspension de contrat. L’assurance automobile obligatoire ne peut pas être suspendue si le véhicule n’est utilisé qu’une partie de l’année. Un véhicule qui ne circule pas doit quand même être assuré. En revanche, certaines sociétés d’assurances proposent des contrats d’assurance automobile au kilomètre. Dans ce cas, la cotisation prend en compte un kilométrage annuel limité (en général 9000 kms, parfois 7000 kms…).

"Il n'est pas tenu" ne veut pas dire qu'il ne peut pas , je pense qu'en expliquant ta situation et les justificatifs ( certificats mlédicaux etc... ) il ne devrait y avoir de probleme.

Cordialement

FrenchyNeo, ton pote a raison : tu ne peux pas la laisser sans asssurance.
Imagine un faux contact, ta moto brule, brule le batiment, et tous les batiments aux alentours. La tu payes toute ta vie.

Je pense que l'assurer au km est une bonne option.
A+
Manu

Alors alors...

sapho, en soit, je ne suis plus assurer. Car j'ai eu mon accident. J'ai vendu l'épave et l'assurance m'a renvoyer la différence du payment à l'année que j'avais faites.

Donc, AMV attend une nouvelle moto pour "continuer" mon assurance.
Mais il ne sont pas tenu de savoir que je viens d'en acheter une nouvelle.

Donc, pour l'assurance au kilométre, ce n'est pas du tout interessant dans mon cas... du moins je pense...

J'ai bien compris ??
Sinon, auriez vous le prix de ce type d'assurance aux kilométre ?

Manweo, je penser justement enlever la batterie pour eviter tout faux contact et surtout du fait que la moto sera immobilisé.
La moto couverte avec une couverture special moto devrait me mettre à l'abri, non ?

Est ce que je minimise trop le fait d'avoir un vehicule immobiliser dans un garage ?

merci à vous :)

Justement j'étais à la MAIF il y a quelques jours et j'ai entendu une conseillère expliquer à un client qu'il pouvait laisser une voiture non assurée dans un garage à la condition qu'elle soit sur cales avec les roues démontées et la batterie enlevée.
Si ça peut te servir...

Salut ,

En tant que propriétaire d'un véhicule tu es tenu de l'assurer. Une solution possible : L'assurance garage, elle est assuré comme étant dans un garage, non roulante. (à vérifier les conditions, si elle doit être sur cale...). A vérifier aussi si elle est assuré contre le vol (tant qu'à rester immobile).

La suspension à mon avis est pas mal non plus. A toi d'avaluer les risques , mais si la moto est dans un garage immobilisé (surtout si c'est un box) il ne peux pas se passer grand chose...Par contre il faudrait pas qu'elle tombe sur un gamin ou un truc comme ça....

seul truc : vérifie que ton assureur ne te reprochera pas que la date d'établissement de la carte grise est plus de 1 ou 3 mois. Certains assureurs s'ils voient que la carte grise a été faite il y a trop longtemps refusent de t'assurer, car cela veut dire que tu as laissé ta voiture sans assurance. Mais en expliquant ton cas, ce problème devrait se contourner rapidement.

@+, Julie

il faut aussi penser au bonus dans cette situation car il risque d'être gelé. à étudier financièrement.

certaines assurances font des assurances dites "de parking" qui s appliquent pour les perriodes hivernales ou autres
a voir...

les motos de piste ne sont pas assurés et en cas d'incendie, elle sont couvertes par l'assurance dommage habitat.
pourquoi n'en serait til pas de meme pour une brle qui ne roule pas
tant qu'elle n'est pas accessible au public, elle n'a pas besoin d'etre assurée.
j'ai dis accessible au public
c'est a dire que si elle est dans un garage commun, elle doit etre assurée.
si c'est un garage privé, inutile

es tu sur de ce que tu dis,,car une moto (meme une moto de piste)doit etre assurée (au moins en RC)et l assurance habitation ne peut couvrir un incendie par exemple si c est la moto(non assurée)qui en est a l origine
qqun pour confirmer ou infirmer mes propos?

pour tous vehicules terrestres a moteur la loi impoise a son propietaire de l'assurer quelqu'en soit l'utilisation en gros meme si elle couche dans ton garage faut l'assurance exemple tout bete:


elle est dans le garage faux contact la moto crame mets le feu au garade qui se propage a la maison qui paye??

personne car la moto est pas assurer donc assure la un minimun

il existe l'assurance parking ou garage (c'est pareil) renseigne toi aupres de ton assurance

v

Le législateur n'a prévu aucune exclusion concernant l'assurance obligatoire des véhicules lorsqu'ils sont hors circulation.

L'art L 211.1 du code des assurances traitant de l'assurance obligatoire doit donc s'appliquer dans toute sa rigueur quel que soit la situation du véhicule ,qu'il soit ou non en circulation, sur un lieu public ou privé.

Tous les véhicules terrestres à moteur doivent ainsi être assurés.

Je n'ai connaissance d'aucune jurisprudence en la matière.

A mon sens ,la seule solution serait peut être que ledit véhicule ne réponde plus à la définition du "véhicule terrestre à moteur" pour échapper à l'obligation d'assurance ...........mais là , il faut préparer la boite à outils.

Salut,

Pas tout à fait d'accord sur le L211-1
Article L211-1 (aliné 1)
Toute personne physique ou toute personne morale autre que l'Etat, dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule terrestre à moteur, ainsi que ses remorques, ou semi-remorques, est impliqué, doit, pour faire circuler lesdits véhicules, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.


Comme on peut le voir, cette article vise expressément les véhicules en circulation et non pas ceux qui sont remisés dans un lieu privé, fermé et non accessible à la circulation publique. Un parking de résidence est assimilé à un lieu public pour l'obligation d'assurance mais dès lors que la machine est dans un garage fermé, il n'y a pas d'obligation d'assurance. Toutefois, il faut avertir l'assurance responsabilité civile qui couvre le garage afin de prévenir le risque qui pourrait découler d'un incident comme cela a été évoqué un peu avant.

V

Etienne

alors la jsuis cloué clew,jpensais vraiment qu une moto faisant bruler mon garage javaios tout pour ma pomme,t a toujours ete de tres bon conseil mais la suis qd meme un peu sceptique,ca voudrai dire que qqun qui ne roule pas lhiver peut faire suspendre son contrat de octobre a juin puis le reprendre...ca m etonne qd meme

Lol... bon dans tout ca je comprend qu'il faut que j'appelle AMV pour leur demander si il n'y aura pas de probléme d'assurer ma moto qui à une carte grise de plusieurs mois.

Au niveau du garage, justement je veux m'en trouver un privatif. Ce qui devrait donc, une fois batterie et toute source de probléme enlever, ne pauser aucun probléme tiers.

La mettre sous cloche devrait être pas mal non plus

Salut, moi je ne suis pas assuré à l'année,onc en hiver ma moto est juste assurée en RC, juste au cas ou elle tomberais sur qulequ'un ou au pire un incendie provoqué par la moto.
Donc à la reprise de la saison,un mail a mon assureur et je suis couvert direct pour rouler.
V à tous

CLEW a écrit:

Toutefois, il faut avertir l'assurance
> responsabilité civile qui couvre le garage afin de prévenir le
> risque qui pourrait découler d'un incident comme cela a été
> évoqué un peu avant.
>


Exact car le contrat comporte une exclusion véhicules terrestres à moteur dans les conditions générales.
Mais peu d'assureurs acceptent de faire un avenant.

Salut,

Sappomp, je crois que la réponse de Trumpet devrait te donner des informations supplémentaires.
Néanmoins, je pense que cette réponse est un peu vaste car si tous les VTM sont inclus dans son champ d'application quid des tondeuses à gazon autoportées ?

V

Etienne

Elles doivent faire l'objet d'un avenant au contrta pour être certain de ne pas avoir de problème. ;o))

Elles doivent faire l'objet d'un avenant au contrta pour être certain de ne pas avoir de problème. ;o))