Fil RSS Facebook Twitter Pinterest Youtube
Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

avatar eparl 06-06-2007 18:46
Refus d'obtemperer

Bonjour à tous !
Ca fait un moment déjà que je traîne sur ces forums sans jamais avoir osé poster, mais là il m'est arrivé un petit quelque chose qui me travaille et j'aurais bien aimé avoir quelques avis (notamment ceux de BIG et CLEW dont je vois souvent les réponses et que je trouve instructives, s'ils passent dans le coin, ben merci sourire )
bref, revenons à nos moutons:

il y a 2 semaines à peu près, je m'achète une petite caméra pour pouvoir filmer les balades motos avec les copains, je la recois la veille d'une grande balade donc je monte des supports en carton sur la moto et je pars faire un test (il faisait un peu nuit, c'était vers bordeaux, où je suis en stage actuellement, sinon j'habite à auxerres).
donc je roule un peu tranquillement, je me trouve un passage sympa, du coup je m'arrete sur un parking, je change la cam de position et je continue, puis je reviens là au parking et je recommence.
puis en repartant,
je sors d'un rond point, je double 2 ou 3 voitures (sur des zebras), grande ligne droite, j'en redouble encore 2 (ligne discontinue, je devais etre à 120 à peu pres pour 90) , pis je continue et un peu avant d'arriver sur un autre rond point,
ben je vois un gyrophare assez loin derriere, qui double les voitures, du coup je panique en me disant que ca doit etre pour moi, que ca va pas le faire s'ils me choppent avec la camera donc je continue à rouler "normalement" (sans accélérer, en mettant les clignos) et je les vois pas trop se rapprocher, du coup je bifurque dans une petite rue et je vire tout ce qu'il y a sur la moto, j'efface les videos et je repars 5 minutes apres.

donc je sais tout à fait que c'etait totalement stupide, je m'en rends compte maintenant mais j'ai vraiment paniqué sur le coup, et là j'ose plus sortir la moto. je ne sais pas d'ou ils sont sortis, peut etre que c'était une voiture banalisée et que je l'ai doublée, mais j'aurais peut etre entendu la sirène quand meme ?

donc voilà, à votre avis qu'est ce que je risque ? vou pensez que vu que je n'avais pas fait de grosses infractions ils vont quand meme poursuivre le dossier ? meme avec autant de distance ? (j'avais vu BIG83 ecrire que si c'était à plusieurs départements d'écart ils pouvaient lacher l'affaire)
bref, pour l'instant je n'ai rien recu chez moi mais mes parents n'ont pas verifié le courrier depuis une semaine.... c'est vraiment l'angoisse...

si vous avez 2 minutes pour répondre, merci beaucoup...
une chose est sure... prochain gyro que je vois, je m'arrete, meme si c'est la poste timide timide timide

avatar CLEW 06-06-2007 22:02
Re: Refus d'obtemperer

Salut,

Le refus d'obtempérer est un délit (L233-1 du code de la route). La procédure judiciaire qui l'encadre est donc assez lourde est il faut que les faits soient avérés. Dans ton cas, il faudrait que les mibs fassent une enquête, qu'ils t'entendent et que tu reconnaisses les avoir vu et entendu et que tu avais conscience que cela était pour toi. Si tu nies tout il y a peu de chance qui cela aille loin. Si malgré tout tu passais devant un tribunal tu devrais être relaxé au bénéfice du doute.
Soit dit en passant, si les mibs avaient réellement voulu te faire t'arrêter, il suffisait qu'ils mettent en route leurs avertisseurs sonores et lumineux dès que tu les as dépassé et non pas quelques temps après.

V

Etienne

avatar 1400 GSX Team 07-06-2007 13:48
Re: Refus d'obtemperer

Si tu nies tout il y a peu de chance qui cela aille loin...


C'est bon à savoir ça... timide j'aime



avatar eparl 07-06-2007 16:30
Re: Refus d'obtemperer

Merci beaucoup pour ta réponse rapide !
ben c'est ce que je me dis aussi (pour le "s'ils avaient vraiment voulu m'arreter"), apres je sais pas, peut etre que pour les voitures de la BAC, vu qu'ils n'ont pas le gyrophare sur le toit ils leur faut un petit moment pour le sortir... bref... c'est ce que je me disais.
puis je ne sais pas à quel moment ils l'ont mis, je ne m'en suis rendu compte que tard.
enfin, vais essayer de pas m'en faire.
Merci encore clin d'oeil

avatar big dad 93 07-06-2007 18:37
Re: Refus d'obtemperer

Pis de toute façon,pour qu'il y ait refus d'obtempérer,il faut que l'on t'enjoigne CLAIREMENT de t'arrêter (et bien sûr,que tu t'arrêtes pas... super content )

Un policierau carrefour qui est en train de chasser les mouches au moment où tu passes dans un flot de véhicules,ça n'est pas un signe d'arrêt qui t'est clairement adressé donc,tu passes -en tout cas moi ,je passe- (vécu!...)

V à toi,

Denis



avatar bientôt motard 11-06-2007 10:26
Re: Refus d'obtemperer

bah sa fait 15 jours, et si tu les avais doublé, ils auraient pris ta plaque ( si t'en a une !!). No problem... super content



avatar hokuto 01-07-2007 05:13
Re: Refus d'obtemperer

Oui t'inquiètes pas, les MIB quand ils veulent que tu t'arrêtes, ils restent pas dix kilomètres derrière. clin d'oeil

avatar Basile31 02-07-2007 15:31
Re: Refus d'obtemperer

question subsidiaire : qu'est-ce qui peux interdire l'utilisation d'une caméra sur un véhicule dans la circulation ?

on peut parler du droit à l'image pour les personnes, mais à l'utilisation des images : pas tant que c'est dans la caméra qui enregistre et ne rediffuse rien en direct !

ensuite si c'est l'installation de la caméra sur la moto qui peut être curieux, à part qu'il faille que tout soit correctement fixé afin de ne pas risquer d'en perdre des bouts, je ne vois pas en quoi les MIBs pourraient t'embêter...
avec une caméra il semble évident que toi-même, tu n'as aucune envie de la voir s'envoler en route...

j'ai transporté à moto une barre de rideau de 3 mètres de long, en passant devant les MIBs qui n'ont tout simplement pas réagit autrement qu'en regardant un peu plus attentivement...
quand bien même ils m'auraient dit quelque chose : elle tenait sur la moto, et côté encombrement j'avais fait en sorte qu'elle dépasse pas trop ni devant ni derrière et je roulais cool..
pour une caméra, c'est comme un carton que tu pose derrière toi sur la selle et que tu attache avec un sandow : pas un MIB ne viendra te dire que ton sandow n'est pas en bon état ou autre chose...

 

Seuls les utilisateurs enregistrés peuvent poster des messages dans ce forum. Facebook

Cliquez ici pour vous connecter