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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Encore et toujours un achat en Belgique!(tr)

avatar rictury 11-12-2007 07:44
Encore et toujours un achat en Belgique!(tr)

Ne tirez pas ! super content

Bonjour a tous,

Oui j'ai recherché sur le site et lu les innombrables post sur le sujet mais la profusion améne a la confusion !

Une unique question a des personnes ayant réellement acheté une moto en Belgique : Faut-il passer en douane pour des papiers ? les avis divergent !

J'achete une moto chez un concess (Une Ath de la marque Triumph) il me fournit le certificat Triumph France de conformité, l'attestation de bridage, la carte rose et la facture. La moto est d'occaz 2003 et 32000 km.

Merci pour vos réponses,

W 'tention ça glisse

avatar nicoxj900 11-12-2007 09:52
Re: Encore et toujours un achat en Belgique!(tr)

encore et toujours, oui. Il te faut un quitus fiscal !



avatar rictury 11-12-2007 18:49
Re: Encore et toujours un achat en Belgique!(tr)

OK pour les impots c'est dans tous les posts.
Mais ma question concerne une éventuelle démarche douanière style formulaire.

Nico tu as acheté ta moto en Belgique ? clin d'oeil

avatar Oeuf 12-12-2007 09:23
Re: Encore et toujours un achat en Belgique!(tr)

Résedant en allemagne j'ai acheté ma moto en France et contacté la douane à l'occasion pour être sur des formalités à effectuer => rien au niveau de la douane lorsque l'on reste dans la CEE clin d'oeil

PS: l'info à 1 ou 2 mois clin d'oeil



avatar nicoxj900 12-12-2007 09:52
Re: Encore et toujours un achat en Belgique!(tr)

Bon, soyons clairs : si ta moto existe en France, alors le certificat de conformite est suffisant en regard de la douane.

Il ne te faut rien de plus que le certif de conformite, le quitus fiscal et (si tu le fais par la poste, mon cas), un cheque en blanc adresse au Tresor Public, plus les papiers habituels (preuve de domicile,preuve d'identite, anciens documents, certif de vente).

Pour te repondre,j'ai habite en Belgique et ai achete ma Ducati la-bas. EN quittant la Belgique, j'ai evidemment change l'immat ...



avatar rictury 12-12-2007 19:56
Re: Encore et toujours un achat en Belgique!(tr)

Ca y est !

La carte grise est faite aucun besoin de démarche douanière !
C'est plutot simple avec tous les papiers.
Merci pour les infos,

VRAaaoooouummmmm j'aime

 

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