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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Vide juridique Yamaha XV500 et A2

avatar Craw 19-03-2017 21:48
Vide juridique Yamaha XV500 et A2

Bonjour à tous, je suis nouveau sur ce forum même si j'ai déjà lu quelques articles de ce site.
Comme je l'ai écrit dans le sujet, j'ai beaucoup de difficulté à trouver des articles d'origine concernant la Yamaha XV500 n'ayant pas été commercialisé que durant 5 ans il me semble en France.
La majorité des documents que j'ai trouvé ne sont que des revues américaines, rien d'officiel encore une fois
- [www.bikez.com]
- [www.motorcyclespecs.co.za]

Je cherches donc si quelqu'un aurait de vrais informations concernant ce modèle. Plus précisément celui de la 26R et non de la SE ou encore de la K dont j'ai pu trouver la revue technique anglaise.
Mais je ne suis tombé sur aucun document précisent la puissance de la bête.
La carte grise indique MTT2 et un poids de 190kg mais rien sur les ch ou kW..
Petite précision : le modèle date de 1988

Voici un texte qui me laisse perplexe :

"Les motocyclettes d’un type de genre « MTT 1 » sont susceptibles d’être modifiées au cours de leur existence pour être rendues conformes à un type de motocyclette de genre « MTT 2 ». Cette transformation (ainsi que la transformation inverse) ne nécessite pas de réception à titre isolé mais doit, comme le prévoit la réglementation, donner obligatoirement lieu à un changement de type et de genre sur la carte grise (cf. art. 15, § V, de la circulaire du 24 décembre modifiée).
Pour les motocyclettes d’un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l’ancienne nomenclature : avec le genre MTTE :
- il peut y avoir rectification de la carte grise pour y indiquer le nouveau genre MTT 1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre selon les modalités fixées par l’article 15, paragraphe VI, de la circulaire du 24 décembre 1984 modifiée ;
- en l’absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT 2 selon la nouvelle nomenclature"


Cela voudrait-il dire que la moto a été catégorisé MTT2 à la place de MTTE par négligence ? cf: " - en l’absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT 2 selon la nouvelle nomenclature"
Et il est possible si c'est le cas de la modifié en MTT1 sans passer par les mines ou autre ? Ou encore de la replacé dans la catégorie MTTE ? cf:"Les motocyclettes d’un type de genre « MTT 1 » sont susceptibles d’être modifiées au cours de leur existence pour être rendues conformes à un type de motocyclette de genre « MTT 2 ». Cette transformation (ainsi que la transformation inverse) ne nécessite pas de réception à titre isolé mais doit, comme le prévoit la réglementation, donner obligatoirement lieu à un changement de type et de genre sur la carte grise (cf. art. 15, § V, de la circulaire du 24 décembre modifiée)."

Toutes ces questions sont posées car je possède la permis A2 et je suis donc bridé à 35kW soit 47.5 ch et la moto ne doit pas dépassé un rapport poids/puissance de 0.20
Je cherche donc à savoir si je suis dans la légalité ou si je suis hors la loi...
Connaîtriez vous d'ailleurs les risques que j'encoure ? J'ai conscience que cette question à été posé plusieurs fois ici (j'ai lu les sujet) mais mon cas me parait plus compliqué (je pourrais me tromper)
Cordialement. V

avatar CLEW 20-03-2017 11:49
Re: Vide juridique Yamaha XV500

Salut,

Un XV 500 ne doit pas outrepasser les règles de la MTT2. Je doute que le moteur excède la puissance de 47,5 cv (elle doit être de l'ordre de 41cv, ce qui fait un rendement de plus de 80cv/litre conforme à ce que l'on trouvait à l'époque). Quant au rapport poids/puissance...

Cela étant, normalement avec les véhicules le constructeur fourni une fiche d'homologation sur laquelle tu dois pouvoir trouver toutes les informations que tu recherches. A défaut, une lettre à Yamaha France devrait pouvoir te permettre d'obtenir des informations. Il y a de grandes chances que les différences entre la SE et la 26R ne soient que d'ordre esthétiques.

V

Etienne

avatar Craw 01-04-2017 11:45
Re: Vide juridique Yamaha XV500

Bonjour Clew,
Yamaha et une assurance (autre que la mienne) m'a affirmé que la XV500 26R dépasse les 47.5 cv. En effet sa puissance monte a 49 cv et impossible de la brider contrairement à sa petite soeur la XV535.
Du coup en reprenant les questions du précédent post :

Et il est possible si c'est le cas de la modifié en MTT1 sans passer par les mines ou autre ? Ou encore de la replacé dans la catégorie MTTE ? cf:"Les motocyclettes d’un type de genre « MTT 1 » sont susceptibles d’être modifiées au cours de leur existence pour être rendues conformes à un type de motocyclette de genre « MTT 2 ». Cette transformation (ainsi que la transformation inverse) ne nécessite pas de réception à titre isolé mais doit, comme le prévoit la réglementation, donner obligatoirement lieu à un changement de type et de genre sur la carte grise (cf. art. 15, § V, de la circulaire du 24 décembre modifiée)."

Ou si vous avez d'autres pistes je ne sais pas, je vous avoue que je suis un peu perdu

avatar CLEW 03-04-2017 12:37
Re: Vide juridique Yamaha XV500

Salut,

Yamaha France est-elle en mesure de te fournir une copie de la fiche de réception ?

Je ne sais pas quelles ont été tes recherches mais il semble, de ce que peux trouver, que le type mine 26R corresponde à la XV spéciale ou encore SE
Sur le site Louis.de on trouve quelques éléments et il semble que la puissance soit effectivement de 49cv ou 36Kw (pas loin des 100cv/litre !). Je comprends que le bridage soit impossible légalement parlant puisqu'à l'époque il n'existait pas de type de réglementation. Maintenant, techniquement il est toujours possible mais il faudrait alors passer par une réception à titre individuel.

Pour moi, si la CG porte la mention MTT2 c'est que, au moment où elle a été refaite, l'administration à fait son travail.

V

Etienne

avatar Taimot 01-03-2018 15:58
Re: Vide juridique Yamaha XV500

Salut,

Je reviens 1 anssos après car je suis exactement dans le même cas que toi et j'aurais aimé savoir comment tu a fait ??

Merci

avatar Motard passager 05-03-2018 11:06
Re: Vide juridique Yamaha XV500

Je comprend pas votre problématique. La réponse de Craw met fin au débat :

Citation
Craw
Yamaha et une assurance (autre que la mienne) m'a affirmé que la XV500 26R dépasse les 47.5 cv. En effet sa puissance monte a 49 cv et impossible de la brider contrairement à sa petite soeur la XV535.

Si la XV500 26R fait 49cv et n'est pas bridable c'est normal que la CG soit en MTT2. Pour passer en MTT1 il faut être en 34cv. Visiblement ici ça ne sera jamais possible et il n'y a pas d'erreur de la préfecture sur la CG

V.

avatar Craw 28-08-2018 13:39
Re: Vide juridique Yamaha XV500

Bonjour tout le monde !
Je déterre ce sujet car j'ai un document d'une importance CAPITALE.
Je vous épargne les détails mais la YAMAHA XV500 TYPE 26R est belle et bien en 46CV et possède un rapport poids/puissance de 0.18.
Je vous apporte comme preuve un document officiel que vous pourrez présentez à votre assurance, à la pref pour noter ces infos sur la CG ou aux policiers (même si il y a peu de chance pour qu'il y en ait un qui vous embette avec ça).
La motion MTT2 n'a pas à vous faire peur car la YAMAHA XV500 TYPE 26R est élligible à la conduite en permis A2.
Ma moto est assurée à la mutuelle des motards.

YamahaXV500type26R2679_page1.jpg

YamahaXV500type26R2679_page2.jpg

avatar tacoum 10-01-2019 12:11
Re: Vide juridique Yamaha XV500

Bonjour,
Je suis dans le même cas, permis A2 et possibilité d'avoir un XV 500 à un prix raisonnable.
J'ai pu montrer le barré rouge original de "ma" moto à 2 assureurs (AXA et Mutuelle des motards).
Ils m'ont confirmé que c'est la puissance déclarée de la moto qui est retenue et non la puissance nette déclarée du moteur.
Donc pour la XV500 type R26, la puissance officielle est 34.5kW.
Pour le rapport puissance/poids : 34.5kW/191kg=0.18
ELLE EST HOMOLOGUÉE A2 !


Modifié 1 fois. Dernière modification le 10-01-19 12:14 par tacoum.

avatar tacoum 09-08-2020 18:57
Re: Vide juridique Yamaha XV500 et A2

Allez, un peu de déterrage:
J'ai acheté ma XV 500 en mai 2020,
Elle est assurée chez Assuravenir (Crédit Mutuel)
J'avais essayé de l'assurer chez Club 14(axa), mais comme la carte grise de l'ancienne propriétaire était MTTE, ils ne pouvais pas me l'assurer parce que ce n'était pas possible de la brider chez Yamaha, en m'indiquant qu'il fallait à tout prix qu'elle soit MTT1, j'ai eu beau répondre que MTT1 n'existait pas en 1990 (date de la moto), mais je suis tombé sur une personne bornée.
Du coup, je vais voir ma banque en leur expliquant mon 'problème' (moto 34.5kw avec MTTE), et là, aucun soucis.
Ça coûte même moins cher.
Quand j'ai eu la CG à mon nom, elle est passée automatiquement en MTT2.
Ça n'a posé aucun problème chez Assuravenir.
Pour éviter ce désagrément, il est possible de demander à Yamaha de remplir cette attestation :
[www.legifrance.gouv.fr]
Vous joignez ce document à votre demande de certificat et la moto passera en MTT1 sur la CG.
Ce modèle d'attestation est valable pour toutes les marques à condition que la moto rentre dans les cases du permis A2.

 

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