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Achat Moto Volé

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Achat Moto Volé
Ajouter en ami Challenger   27-02-2018 17:31
Bonjour à tous,

Voilà, il y a maintenant entre 1 an et demie et 2 ans, j’ai acheter un KTM 690 SMC R qui été sencé être de 2012. Au bout de quelque mois je m’en vais au KTM le proche de chez moi pour effectuer une réparation dessus, au final 2h après avoir déposé le véhicule, le garage me rappelle en me disant que je ne récupérerais pas la moto tout de suite car c’etait une moto volé.
Du coup je vous explique en bref, j’ai acheter une moto qui sur la carte grise est une 2012, mais en vérité la moto que j’ai entre les mains et une 2015 toute neuve avec même pas 4000km.
À la suite de ça j’ai porter et tout ce qu’il s’en suis ( en ayant toujours les coordonnées du vendeur ), le vendeur s’est donc fait auditionné et a la suite de ça j’ai reçu une jolie lettre du procureur en me disant que le dossier était classer sans suite. ( Étonnant pour la justice française lol )
J’ai donc décidé de me débrouiller moi même, et avec une énorme chance, je vous le confirme, j’ai réussi à retrouver le propriétaire, qui me confirme que d’apres la description c’est bien sa moto.
Cette personne extrêmement gentil a bien voulu me donner son numéro de sinistre ( quand il a déclaré le vol de sa moto ) pour que je m’arrange avec son assurance pour essayer de récupérer la carte grise de cette fameuse moto, car lui il s’est fait indemniser par son assureur et donc c’est son assureur qui lui a racheter la carte grise.
J’aimerais savoir si c’est déjà à l’un d’entre vous ? Si oui comment sa s’est passer ?
Mais surtout l’assureur m’as demander de lui envoyer une lettre en lui expliquant la chose avec les papiers qui me prouve, j’aurais voulu savoir comment vous auriez fait ? En gros j’ai besoin de votre aide s’il vous plaît.

Merci d’avance ✌🏻
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Re: Achat Moto Volé
Ajouter en ami olivierzx  
0
 
27-02-2018 18:07
Dans l'état actuelle la moto appartient légalement à l'assureur.
Il peut te céder la CG mais il t'en fera pas cadeau.
Tu vas donc repayer la moto.

C'est intéressant si tu as été remboursé par celui qui te l'a vendue.
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Re: Achat Moto Volé
Ajouter en ami Challenger  
0
 
27-02-2018 19:06
Non justement je n’ai rien toucher, même mon assureur m’as dit qu’il avais rien avoir là dedans bla bla rageur
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Re: Achat Moto Volé
Ajouter en ami CLEW  
0
 
28-02-2018 11:33
Salut,

C'est au vendeur de te rembourser tous les frais que tu pourrais avoir. N'hésite pas à communiquer ses coordonnées à l'assureur qui pourra éventuellement se retourner contre lui.

S'agissant du classement sans suite, il est accompagné d'un petit texte qui te donne les informations nécessaires pour le contester. Le CSS ne fait que mettre fin aux poursuites pénales et ne t'empêche pas de faire valoir tes droits devant une juridiction civile.
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Re: Achat Moto Volé
Ajouter en ami Challenger  
0
 
05-03-2018 23:08
D’accord merci pour vos réponse.
Et vous pensez que si je rachète un cadre neuf et que je fait faire la carte grise je pourrais re rouler avec sans aucun problème ?
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Re: Achat Moto Volé
Ajouter en ami CLEW  
0
 
06-03-2018 08:37
Citation
Challenger
D’accord merci pour vos réponse.
Et vous pensez que si je rachète un cadre neuf et que je fait faire la carte grise je pourrais re rouler avec sans aucun problème ?

A mon avis, vu le prix d'un cadre neuf et si tu en trouves un, acheter une machine neuve ne va pas faire une grosse différence. Cela étant, la machine ayant été déclarée volée, la désosser pour en faire une autre ne change pas la donne puisque tu vas utiliser, en toute connaissance de cause, des pièces volées pour refaire une machine. Si actuellement tu peux faire valoir ta bonne foi sur un éventuel recel de vol, tu ne le pourras plus si tu fais ce que tu envisages.

Le mieux à mon sens est de régulariser la situation soit :
- en contactant l'assurance propriétaire du bien pour connaître sa position et éventuellement racheter la machine ;
- en contactant le vendeur pour demander l'annulation de la vente ou à minima le remboursement de la somme que te demande l'assurance.

Après, avec un vendeur comme celui-là, je pense que tu as peux de chance d'aboutir, il te reste :
- la contestation du CSS ;
- la solution de l'assignation directe devant le tribunal correctionnel ;
- l'assignation devant une juridiction civile ;
- le dépôt d'une plainte avec constitution de partie civile devant le doyen des juges d'instruction ;
Dans tous les cas, je te recommande de passer par le ministère d'un avocat. Voit aussi avec ton assurance afin de savoir si tu peux bénéficier de la protection juridique.

V

Etienne
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Re: Achat Moto Volé
Ajouter en ami Darslan  
0
 
08-03-2018 09:54
Mais quelle histoire !

Vu les démarches, il est préférable de faire appel à un avocat et d'assigner en justice la personne qui t'a vendu la moto.

Ton assurance dit quoi dans tout ça ? Pour le coup, ils n'assurent plus ta moto je pense, si ?
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Re: Achat Moto Volé
Ajouter en ami Captainsam  
0
 
09-03-2018 20:06
Personnellement à ta place, je dirais au vendeur de récupérer la moto, et de récupérer ton argent (mais pas simple je pense)

1. C'est pas toi qui l'a volé, tu as été trompé donc je ne vois pas pourquoi ce serait à toi de te débrouiller pour arranger l'histoire.
2. C'est même tendu pour toi, l'assurance (comme dit plus haut) étant légalement propriétaire du véhicule pourrait en demander la restitution.
3. Tu peux demander à conserver le véhicule etc (il y a déjà des procédures pour lesquels les acheteurs sont devenu propriétaire du véhicule maquillé) mais ça risque de prendre du temps etc.
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