Grand Excès de vitesse +50km/h

Bonjour à tous,

Je dois pas être le premier à venir vous voir pour ça

Pour résumer, je me suis fait intercepter en pleine arsouille sur route de campagne par les bleus.

Vitesse relevée 140 (retenue 133) pour une limitation de 80 km/h.

C'est arrivé cet après-midi. Pour l'instant je suis sour rétention du permis de conduire. Pouvez-vous m'éclairer sur la suite svp?

Le problème c'est que j'ai 6 points sur le permis de conduire.

J'ai fait un stage de récupération de points début Octobre 2018. Donc PAS DE STAGE POSSIBLE AVANT 6 MOIS.

J'ai besoin de mon permis pour bosser (je suis itinérant).

HELP
✌

Salut
Aie, j'veux pas être pessimiste mais l'invalidation du PC se profile à l'horizon. En effet, cette infraction entraîne la perte de 6 pts....

Bon, dans l'immédiat mes collègues ont du t'indiquer qu'un arrêté administratif de la Préfecture allait être pris pour te suspendre provisoirement le PC pour une durée que cette autorité va décider ( Soit de zéro à 6 mois max. )
Cet arrêté va t'être notifié soit par les agents verbalisateurs, soit directement par courrier par la Préf. Les 3 jours, sont seulement un délai pour prendre l'arrêté, pas le notifier. C'est à dire qu'une fois les 3 jours passés, tu ne peux toujours pas conduire, car l'arrêté va arriver dans les jours suivants...
( Si par miracle, l'arrêté ne pouvait être pris, tu en serais avisé... je vais être franc : faut pas y croire....)

Par la suite, plusieurs possibilités que mes collègues ont du t'indiquer :

Tu es convoqué dans les jours à venir pour notification de la réponse pénale, c'est à dire la décision de traitement de l'infraction par le Tribunal. Donc, soit tu vas faire l'objet d'une ordonnance pénale ( c'est à dire que par courrier le Tribunal te signifie la sanction ( amende, suspension PC, stage SR.... ) soit il te notifie cette ordonnance directement par un délégué du procureur... Et enfin, il te convoque au Tribunal de Police pour jugement. C'est à dire que tu passes à la barre pour t'expliquer.

Maintenant, le problème c'est de savoir quand la sanction va intervenir et surtout quand les points vont être retirés. En effet, si ça traîne jusqu'en Novembre, tu remontes à 12 pts et tu gardes ton PC. Soit c'est avant et là c'est la merde car ton PC est invalidé pour 6 mois ( rien à voir avec la suspension actuelle hein... ) et tu dois repasser la théorie pour le récupérer

Pour résumer : Tu pars pour une suspension administrative d'une certaine durée. Intervient ensuite la décision judiciaire.

Maintenant, reste l'avocat qui pourra te défendre. Mais l'avocat ne fait pas de miracle si la procédure est carrée... tu peux en contacter un pour conseils... Il peut peut être jouer sur les délais pour que tu puisses remonter à 12 pts....

Bon courage
V

Salut

Dans ce genre de situation il n’y a pas de réponse exacte ni de procédures identiques mais en ce qui me concerne, dans un cas à peu près similaire au tiens : suspension de permis pour grand excès de vitesse, je n’ai toujours pas reçu la décision du tribunal ni le retrait de point et ça depuis le mois de Mai 2017...

Un ami à moi s’est fait flasher également avec une suspension et il a reçu la décision du tribunal 1 an et 3 mois plus tard...

J’ai tendance à dire que tu devrais pouvoir faire un stage en novembre avant d’avoir reçu ton jugement, mais rien n’est moins sûr...

Bon courage

Salut,

Il y a de grande chance que ce soit la procédure de l'ordonnance pénale qui soit retenue.
Pour le délai de traitement tout dépend de l'encombrement de la juridiction... sans compter qu'avec la réforme des tribunaux de police le délai peut s'allonger un peu plus.
Pour laisser passer le délai de six mois tu peux aussi jouer sur les délais et ne payer la contravention qu'après que le délai soit écoulé, ça revient toujours moins cher que de repasser un permis. Comme toujours tu peux aussi faire opposition à l'ordonnance pénale et cela te permettra de passer devant le juge dans un délai parfois assez long. La deux solutions : relaxe, condamnation ou condamnation plus sévère (rare mais possible). Encore une fois, tout se trouve dans l'intérêt de faire durer pour éviter de perdre ton permis et donc de le repasser avec le coût induit.

Merci à vous 3 pour ces éclaircissements.
Dire que la limite était de 90 j'étais en dessous des 50 en vitesse retenue :(

Ducoup si je fais 3 mois de suspension suite à l'arreté en préfecture, que je récupère, que je vais au tribunal et que le juge proclame une suspension de disons 4 mois, est ce que je n'aurais plus qu'un mois de suspension à faire ou bien encore 4?


Modifié 1 fois. Dernière modification le 15-04-19 16:53 par Street Buster.

Salut
Effectivement. La durée de la suspension administrative se décompte.

A l'inverse, si le tribunal prononce une peine de suspension inférieure à la durée de l'arrêté de la Préfecture, tu récupères ton PC dans les conditions imposées par le Tribunal.
( Mais on en est pas là pour le moment...)
V