Verbalisé avec silencieux homologué
joclem
07-05-2021 09:08
Bonjour,j'ai reçu un avis de contravention pour dispositif d'échappement modifié.Suite à une chute j'ai remonté un silencieux adaptable mais homologué car je voulais être tranquille lors des contrôles et la je suis verbalisable? Puis je contester avec le numéro d'homologation du silencieux? Merci de votre réponse.
Toute contravention est par essence contestable.
Dans ton cas, il faut que tu fournisses, à l'appui de ta requête en exonération, les documents constructeur attestant de l'homologation pour ta machine.
joclem
08-05-2021 10:59
Merci,je vais essayé de trouver cela.
Motard passager
08-05-2021 18:07
Verbalisé en stationnement ? avec ou sans chicane ?
Il me semble que dans ce cas il y a une photo de prise par le verbalisateur. (comme pour le stationnement, défaut d'assurance ...)
Contrôlé au sonomètre ?
joclem
09-05-2021 10:22
non simplement arrêté pour plaque immatriculation sale.Il n'a pas fait de photo ni controle au sonomètre car la moto ne fait pas de bruit mais il était furax que ma plaque soit sale (la semaine précédente il avait plu et j'ai un chemin non goudronné pour aller chez moi)Le mib m'a seulement dit que je n'avait pas le silencieux d'origine
As-tu été verbalisé ?
Le fait de remplacer son échappement par de l'adaptable moins cher qu'une pièce d'origine n'est pas une infraction.
Si tu as été verbalisé il faut que tu produise la fiche constructeur et pour être plus sûr de ton coup deux ou trois témoignages indiquant que ta machine ne fait pas de bruit.
Je ne comprends pas pourquoi tu serais verbalisé pour une infraction comme l'échappement alors que la plaque sale est suffisante pour cela.
Quant à la prise de photo, je n'ai jamais vu cela dans les codes...
Motard passager
09-05-2021 17:55
Je parle de verbalisation en stationnement.
La photo c'est pour caractériser l'infraction et éviter les réclamations. (explications données par un policier)
L'application qu'ils ont sur leur smartphone déroule une procédure dans laquelle ils doivent prendre des photos du véhicule, de l'assurance, du CT.
Citation
olivierzx
Je parle de verbalisation en stationnement.
La photo c'est pour caractériser l'infraction et éviter les réclamations. (explications données par un policier)
L'application qu'ils ont sur leur smartphone déroule une procédure dans laquelle ils doivent prendre des photos du véhicule, de l'assurance, du CT.
Un policier ou un gendarme constate une infraction et dresse un procès-verbal. Ces constatations font foi jusqu'à preuve du contraire preuve qui ne peut être apportée que par des témoignages (article 537 du code de procédure pénale).
