Vice caché acheteur ?
YZFoRever
27-05-2021 16:41
Bonjour,
J'ai vendu ma YZF R125 de 2009 il y a 2 semaines et aujourd'hui elle est au garage suite à un problème moteur alors que l'acheteur n'a roulé que 250km, Yamaha demande 1600¤ de réparations. Je ne sais pas comment faire car j'ai toujours bien entretenu la moto et j'ai roulé 10000km avec sans aucun soucis de ce type, la révision avait même été faite pour la vente... Aujourd'hui l'acheteur commence à me parler de vice caché mais je ne sais pas vraiment comment ça marche.
Je pense lui proposer de payer une partie de la facture mais d'abord il faudrait que je sache d'où à bien pu venir cette panne moteur.
Est-ce que vous pouvez m'aider ? je suis un peu perdu dans tout ça
Merci beaucoup
Bonjour,
" il faudrait que je sache d'où à bien pu venir cette panne moteur."
Tu as les détails du devis de 1600 ¤ ?
YZFoRever
27-05-2021 17:10
YZFoRever
27-05-2021 17:10
La photo est un peu floue mais si vous cliquez dessus normalement c'est lisible
Changement de culasse, soupapes et pistons.
Il faudrait en savoir plus sur les symptômes qui ont amené à cela.
D'un point de vue purement juridique, il faudrait que l'acheteur prouve que tu étais au courant du problème pour faire valoir le vice caché. Maintenant, rien n'empêche de trouver un arrangement à l'amiable si tu sens que l'acheteur est de bonne foi.
Citation
YZFoRever
Je pense lui proposer de payer une partie de la facture
Même si tu lui en payes la moitié, je doute que l'acheteur soit enchanté à l'idée de rallonger 800¤...
Le plus simple pour toi sera probablement de proposer une annulation de la vente.
Chris74
27-05-2021 18:42
Si vous avez tous les documents des révisions faites, l'acheteur va avoir du mal à prouver un vice caché.
Et qui dit que l'acheteur n'a pas tiré comme un malade sur la machine pendant ces 250km?
Chris> même en tirant comme un malade pendant 250 bornes, il est impossible de casser un ensemble pistons/culasses/soupapes. A moins de rouler sans liquide de refroidissement.
C’est cela qu’avoir plus de précisions sur les symptômes rencontrés et la source du problème est nécessaire.
YZFoRever
27-05-2021 20:22
Merci pour vos réponses, j'avais bien toutes les factures d'entretien. Je vais appeler le garage demain pour avoir plus de précisions.
L'iguane > Annuler la vente et me retrouver avec une facture de 1600¤ à payer sur une moto qui en vaut 2500 ? Ce n'est pas moi qui ai cassé le moteur après tout et je ne suis pas un professionnel, il n'y a pas de garantie sur ce que je vends. C'est déjà très honnête de ma part de lui proposer de payer une partie de la facture sachant que j'aurais pu simplement ne jamais lui répondre non ?
C'est toi qui vois. Quand tu recevras un recommandé t'informant que l'acheteur te traîne devant le tribunal, tu repenseras à ce conseil...
Je te dis ça c'est par expérience, un vendeur qui a refusé d'annuler une vente à 7.000 ¤. Il s'est retrouvé condamné à annuler la vente, me rembourser les 7.000, ainsi que les 8.000 de mes frais d'avocat, expertise, huissier, gardiennage, etc...
A toi de voir si le jeu en vaut la chandelle.
YZFoRever
27-05-2021 23:10
J'entends bien, j'ai simplement du mal à comprendre en quoi je suis en tort dans cette situation, j'ai fait tout ce qui était en mon pouvoir pour que la vente se passe bien. Si la moto tombe en panne aujourd'hui est-ce vraiment de ma responsabilité ? Tu peux m'expliquer plus précisément ton cas ? Qu'est-ce qui s'est passé avec cette vente ? Merci
Tu dis "la révision avait même été faite pour la vente..."
Tu as une facture qui peut confirmer que ce qui a été fait correspond à ce que dit le manuel d'entretien à ce kilométrage / âge ?
Pareil pour les entretiens précédents ?
Si oui, je pense que tu peux dire que tu es "droit dans tes bottes".
Chris74
28-05-2021 09:00
"j'ai toujours bien entretenu la moto et j'ai roulé 10000km avec sans aucun soucis de ce type, la révision avait même été faite pour la vente... "
A partir de là, si tu as les factures qui correspondent, tu peux envoyer ton acheteur sur les roses.
L'erreur est peut-être de lui avoir proposé d'endosser la moitié de la facture. Ce qui a pu lui laisser penser que tu te sens un peu responsable et qu'il pouvait essayer de te soutirer le total.
kikou 13
28-05-2021 09:42
250 Km surchauffe ..... survitesse du moteur... utilisation abusive du rupteur ... pour tester ...???
et si tu as la derniere facture de révision ... tiens bon !!!
YZFoRever
28-05-2021 15:12
Merci pour vos réponses, je n'ai toujours pas eu le temps d'appeler le garage mais d'après vous je devrais refuser de payer quoi que ce soit ?
J'avais les factures mais je les ai donné à l'acheteur (erreur de ma part ?), je dois pouvoir redemander la facture du dernier entretien qui correspond bien à ce qui est conseillé par le constructeur, même un peu plus
Chris74
28-05-2021 15:24
Pour moi, tu demandes un duplicata de la dernière facture d'entretien et tu en envoies une copie à ton acheteur en lui signifiant que tu refuses de payer le moindre euro de sa réparation.
A charge pour lui de prouver le vice caché.
YZFoRever
28-05-2021 15:49
Bon je viens d'appeler le garage et d'après le problème n'est pas lié à une utilisation abusive de la part du nouveau propriétaire mais simplement à l'usure, d'après eux "c'est juste la faute à pas de chance" et ça me serait arrivé aussi si j'avais gardé le véhicule. Je pense donc toujours à l'option de payer la moitié des réparations puisque c'est vraiment un manque de chance et ce n'est donc ni ma faute, ni celle du nouveau propriétaire, qu'est-ce que vous en pensez ?
18 000 bornes, moteur à refaire 
. A priori, si ce n'est toi qui as abusé, c'est probablement le propriétaire précédent et/ou un rodage pas du tout respecté.
D'après ce que dit le garage, ça ne peut pas être considéré comme vice caché. A toi de voir donc avec ton acheteur, suivant ce que te dicte ta conscience.
Pour intenter une action pour vice caché, l'acheteur est tenu de prouver le caractère occulte du vice, sa gravité et son antériorité à l’achat. Cette preuve peut être apportée par tout moyen.
Il faut que la procédure du contradictoire soit respectée et dans le cas d'un véhicule qu'une expertise soit diligentée. Cela permettra peut être de connaître la cause de la casse moteur. Il y a peut être un vice caché qui daterait de la construction de la machine.
Visiblement tu as pris un maximum de précaution puisque tu as fait réaliser une révision avant la vente. Ce document, ainsi que les autres que tu peux produire relativement à l'entretien permettront, le cas échéant, d'établir ta bonne foi au moment de la vente. Si un professionnel n'avait pas décelé ce défaut, comment un non-professionnel pourrait le faire ? Je pense que tu dois avoir la facture de la révision que tu dois pouvoir lui produire.
Pour l'instant, tu ne proposes rien à ton acheteur. A lui de venir vers toi avec sa demande et ses arguments.
YZFoRever
29-05-2021 18:31
Je vous remercie encore une fois pour vos réponses et la pertinence de tous vos conseils qui me sont d'une grande aide dans cette situation un peu compliquée 
L'acheteur m'a recontacté aujourd'hui afin de m'informer qu'il me ferait parvenir un courrier en recommandé parce qu'il à consulté ses avocats qui lui ont confirmé qu'ils s'agissait d'un vice caché (selon ses propos). Il me propose donc de lui rembourser le prix de la moto et de la récupérer ou alors de prendre en charge les réparations, sans quoi je pense qu'il intentera une action en justice pour vice caché.
Et je vous invite à me corriger si je me trompe mais il me semble bien que la parole de ses avocats n'a aucune valeur dans cette situation, la seule solution que je vois ici est tout simplement de demander une expertise afin de savoir enfin si effectivement il y a eu un vice caché ou non.
Maintenant je me dis qu'il est effectivement possible que le vice caché soit prouvé car j'ai appris aujourd'hui que le vice caché pouvait être prouvé même si je n'étais pas au courant de ce vice. Malgré les efforts que j'ai pu produire pour que la vente se passe correctement, il est possible qu'une pièce ait été plus usée que ce qui est attendu par exemple et que ça ait causé la casse du moteur, auquel cas le vice caché serait effectivement prouvé.
Dans tous les cas, je vais lui faire savoir que la seule solution pour nous sortir de cette situation est bien d'avoir recours à une expertise, je continuerais de vous tenir informé par la suite si cela peut servir à d'autres plus tard.
Le vice caché, par définition, concerne un défaut que tu connais et que tu as caché.
Tu n'es pas professionnel, tu n'es donc pas tenu de savoir détecter un défaut non décelable par quelqu'un de non averti.
YZFoRever
29-05-2021 20:35
Alors c'est ce que je pensais aussi mais visiblement ce n'est pas le cas, peut-être que j'ai mal compris mais d'après l'article 1643 du code civil : "Il (le vendeur) est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie."
Sachant que je n'ai effectivement jamais stipulé ne pas être obligé à cette garantie.
Comme toujours cela est soumis à l'appréciation des juges et la jurisprudence est une bonne source d'information. Ils sont un peu plus exigeant vis-à-vis d'un professionnel que d'un particulier et comme dans ton cas tu as fait faire une révision avant la vente cela sera pris en compte. Sur quoi portait exactement cette révision ?
Un avocat est un avocat et ce n'est pas lui qui va se priver de travail quand bien même le dossier ne serait pas gagnable.
La charge de la preuve incombe au vendeur à l'acheteur c'est une jurisprudence constante. Le principe du contradictoire doit être respecté et dans le cas d'un véhicule, il faudrait passer par le biais d'une expertise afin de déterminer la cause de la panne.
Il faut quand même faire attention parce que si tu acceptes le principe de réparation (c'est à dire la prise en charge de tout ou partie de la remise en état), tu reconnais implicitement le vice caché.
YZFoRever
30-05-2021 13:22
D'accord, je comprends un peu mieux merci
Par contre la charge de la preuve incombe plutôt à l'acheteur et non pas au vendeur dans ce cas non ?
Donc c'est à lui de s'occuper de l'expertise si j'ai bien compris ?
Effectivement, après réflexion je ne vais pas accepter de payer quoi que ce soit tant qu'il n'y aura pas eu d'expertise.
C'est une erreur de ma part
Normalement c'est à lui de déclencher la procédure pour le vice caché. Il doit donc faire le nécessaire pour que son action respecte au mieux le principe du contradictoire.
L'expertise peut découler d'un commun accord entre les parties mais si l'acheteur veux établir le vice caché, il vaut mieux pour lui qu'il s'entoure de toutes les précautions utiles.
L'iguane, ton dossier était-il similaire ?
Le dossier était différent sur bien des points (c'était une voiture, le vendeur était considéré professionnel, les défauts étaient tout autres) mais c'est bien sur la base du vice-caché que mon avocat a appuyé ma requête et c'est ce qui a été retenu par le tribunal.
YZFoRever
02-06-2021 15:46
Bon je n'ai pas eu de réponse de la part de l'acheteur par rapport à l'expertise.
J'ai bien reçu son courrier aujourd'hui, dans ce courrier il m'explique ce qui s'est passé après la vente : après avoir fait un tour d'environ 100km, le moteur s'est arrêté au feu rouge et impossible de le redémarrer, suite à ça il l'emmène chez Yamaha et le problème viendrait d'une soupape tordue qui aurait endommagé le moteur résultant un remplacement de celui-ci. Voilà pour sa version des faits.
Il me rappelle alors que "juridiquement le vendeur est tenu de respecter l'exécution de bonne foi des contrat et qu'il est tenu de délivrer des produits exempts de vices cachés et, à défaut, doit garantir l'acheteur de ces défauts non apparents" avec les articles du code civil qui vont bien, etc.
Il me dis donc qu'il n'aurait pas acheté la moto à ce prix là s'il avait su son état et me demande donc, afin d'éviter une procédure judiciaire, l'annulation de la vente ou la prise en charge des réparations.
En bref, ce courrier ne change pas grand chose, il y a juste quelque chose qui m'intrigue : il me dit que c'est une soupape tordue qui aurait causé ce problème mais comment est-ce qu'il peut savoir que le problème vient de là ? Une soupape tordue c'est plutôt l'une des conséquences de la panne, je ne vois pas en quoi c'est une cause.
YZFoRever
02-06-2021 15:50
Merci L'iguane pour ta réponse, tu penses que dans mon cas le vice-caché pourrait aussi être retenu ?
Sachant qu'il n'y a pas eu d'expertise je ne suis, de toute manière, pas en mesure de proposer quoi que ce soit à l'acheteur pour le moment.
Déjà, ,l'expertise contradictoire risque d'être compliquée (pour l'acheteur) : si l'on parle de soupape tordue, a priori le moteur a été ouvert ... Donc n'est plus dans un état permettant une expertise contradictoire, sauf si le mécanicien a pris des photos à toutes les étapes.
Maintenant, une soupape ne se tord pas comme ça, il faut une cause : rupture de chaîne de distribution, d'arbre à cames, ... ce qui est soit dit en passant rare (on n'est pas sur une courroie de distrib comme sur les Ducati) ; perso je n'en ai jamais entendu parler.
Comme le dit CLEW, laisse-le venir, je pense qu'il essaye de t'avoir à l'intox.
Citation
nicoxj900
Maintenant, une soupape ne se tord pas comme ça, il faut une cause : rupture de chaîne de distribution, d'arbre à cames, ...
Ou surrégime.
Citation
YZFoRever
Merci L'iguane pour ta réponse, tu penses que dans mon cas le vice-caché pourrait aussi être retenu ?
Je suis loin d'avoir l'expertise nécessaire pour te donner une réponse valable.
Chris74
02-06-2021 17:42
Pareil que nicoxj900: Intox!
Et bien du plaisir à ton acheteur pour démontrer le vice caché.
Citation
L'iguane
Citation
nicoxj900
Maintenant, une soupape ne se tord pas comme ça, il faut une cause : rupture de chaîne de distribution, d'arbre à cames, ...
Ou surrégime.
Surrégime avec les béquilles électroniques telles que coupure d'injection à Xtr/min après la ZR, coupure d'allumage, ... Avec une "vieille" à rupteur, je ne dis pas, mais là ...
Sur un rétrogradage bien méchant il y a moyen de faire un gros surrégime sans que la coupure d'injection ou d'allumage n'y puissent rien.
Une soupape ne se tord pas comme ça c'est certain il doit y avoir une cause en plus il n'y en aurait qu'une de tordue... J'ai déjà vu une soupape (enfin 8 sur un indénor) tordues parce que le véhicule avait sauté un peu vite sur une bosse.
L'expertise peut peut-être se dérouler après démontage pour déterminer la cause de la casse, à vérifier auprès d'un expert en mécanique moteur.
Il me rappelle alors que "juridiquement le vendeur est tenu de respecter l'exécution de bonne foi des contrat et qu'il est tenu de délivrer des produits exempts de vices cachés et, à défaut, doit garantir l'acheteur de ces défauts non apparents" avec les articles du code civil qui vont bien, etc.
Il me dis donc qu'il n'aurait pas acheté la moto à ce prix là s'il avait su son état et me demande donc, afin d'éviter une procédure judiciaire, l'annulation de la vente ou la prise en charge des réparations.
Bin, s'il a essayé la moto, il aurait sans doute pu se convaincre lui-même de cela... donc pas de vice caché dans ce cas.
