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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Achat moto avant le permis quid CG/assurance

avatar frédéric Husson 10-08-2021 14:35
Achat moto avant le permis quid CG/assurance

Bonjour à tous,

Je suis passé par la case "présentation" avant ce post super content

Je suis entrain de passer le permis A2 et j'avance plutôt vite, 20 heures ok avant la fin du mois.

J'ai trouvé un très bonne occasion sur un ZR7 non bridé et je m'interroge sur la fait de pouvoir faire la CG dans les règles, tout en achetant la moto avant le permis.

Alors je sais, le sujet a dû être traité à plusieurs reprises mais voila comment je vois les choses.

1 - Achat de la moto et transport via remorque
2 - Dépôt de la moto directement chez Kawa pour mettre le bridage en place
3 - Récupération de la moto et du certificat de bridage toujours sur remorque jusqu'à chez moi.
4 - Allez zhoo au garage, on retire la batterie, on cache les clés et on assure le minimum pour le vol
5 - Carte grise via ANTS avec l'ancienne CG + certificat -> donc à jour de ce côté là -> permis semble-t-il non obligatoire ?
6 - Permis ok, assurance prévenue -> je vous fait coucou sur la route.

Est-ce que cela vous semble cohérent, possible, illusoire ?

Merci beaucoup.

avatar Charlie_41 10-08-2021 14:58
Re: Achat moto avant le permis quid CG/assurance

Salut.
Un peu borderline...
ça risque de coincer avec l'ANTS. Surtout si ton permis actuel y est enregistré.
Pour l'assurance, c'est variable. Tu as souvent un délai pour compléter le dossier.

Hors sujet : Kawasaki prend combien pour le bridage ?

avatar Motard passager 10-08-2021 15:24
Re: Achat moto avant le permis quid CG/assurance

Salut,

Sur le papier ça se tiens. Dans la pratique il y a toujours un moment où ça coince et tu galères :
- ANTS qui te demande ton permis
- Assurance qui te demande ton permis
- Galère a avoir une date pour le passage du plateau / circu (sans compter les risques d'échecs)

---> La moto dort pour rien sous une bâche et galère a la remettre en route.

Je te conseil d'attendre d'avoir le permis avant de te précipiter sur une occasion.

avatar frédéric Husson 10-08-2021 16:20
Re: Achat moto avant le permis quid CG/assurance

Merci pour vos retours.

Le dépassement du délai d'un mois n'entraine pas de problème tant que le véhicule n'est pas sur la route, que nous ne sommes pas contrôler.

Donc si ça met 2 mois pour faire la CG cela ne pose pas (à priori) de soucis. Reste l'assurance de la moto dans le garage de la maison.... là c'est effectivement impossible sans CG

Je vais appeler ANTS pour confirmer, en cas d'achat avec le permis en poche, que je puisse passer par kawa, bridé puis fait le CG avec le certificat.

ça m'embêterais de devoir faire 2 CG .... Au mieux trouver quelque chose déjà en A2.

avatar Motard passager 11-08-2021 18:22
Re: Achat moto avant le permis quid CG/assurance

points 1 à 3 OK.

point 4 : pas de permis = pas d'assurance et pas de CG. (point 8 et 9 de ce qui suit)
[immatriculation.ants.gouv.fr]

point 5 : la mutation de CG se fait en 2 étapes :
-proprio actuel (donc débridée) vers toi. (donc débridée)
-toi (débridée) vers toi. (bridée)

En résumé, comme VincFR75 : n'achète rien avant d'avoir le permis.

avatar CLEW 13-08-2021 10:59
Re: Achat moto avant le permis quid CG/assurance

Tu peux acheter sans permis mais tu ne pourras pas avoir une immatriculation à ton nom ensuite.
L'assurance sera dès lors problématique.
Normalement tu peux faire le changement de propriétaire et le changement de catégorie MTT1 MTT2 en une seule démarche.
Le fait de ne pas changer le titulaire de la CG dans le délai imparti (1 mois) ne t'expose à des sanctions que si tu te fais contrôler. Si la moto est dans une propriété privée et que la plaque d'immatriculation n'est pas visible sans pénétrer dans ladite propriété tu ne risques rien

avatar frédéric Husson 13-08-2021 12:25
Re: Achat moto avant le permis quid CG/assurance

Bonjour,

c'est ce que j'avais compris, l'assurance c'est la point sensible de l'histoire finalement, il y a aussi le fait de de ne pas profiter le la moto mais ça c'est gérable .

Je vais voir à cela, j'ai remorque à disposition motard à disposition pour tester la bête et m'accompagner pour vérifier la moto.

Je me laisse quelques semaine de réflexion, les heures s'enchainent et la maitrise arrive assez vite ^^.

avatar Ness06 16-08-2021 23:39
Re: Achat moto avant le permis quid CG/assurance

Salut,

Perso il y'a deux an je cherchais MT07 d'occasion et j'en ai trouvé une avant de passe le plateau. Un pote à moi l'a essayé, la moto était nickel et au final je l'ai acheté sans avoir le permis. Par contre mon auto-école avait pas mal de date de dispo et j'ai pu passer la permis une semaine après le plateau.

Pour l'ANTS (Carte Grise) il te demande de déclarer sur l'honneur que tu possèdes un permis pour la moto. Donc il est toujours possible de faire les papiers, mais en faisant une fausse déclaration sur l'honneur... (A noter qu'en soit le fait de demander un permis pour acheter un véhicule est un peu débile, tu pourrais très bien acheter une moto pour en faire uniquement sur circuit et là pas besoin de permis...)

Pour l'assurance, là c'est plus délicat ! Car sans permis impossible d'assurer un véhicule (et oui tu peux toujours mentir, mais s'il arrive quoi que ce soit, l'assurance commencera par te demander le permis avant de payer ! Et même si entre temps tu as eu ton permis, il n’aura pas la bonne date...
Par contre il est possible chez certaine assurance de l'assurer en mode garage normalement.

Donc acheté la moto en avance pourquoi pas, mais faut vraiment être sûr que tu pourras passer ton permis rapidmeent et que tu l'auras du permis du premier coup ! Sinon ça risque d’être la galère après. Et essaye de trouver une assurance qui t'accepte en mode garage avant.

avatar Captainsam 21-08-2021 19:17
Re: Achat moto avant le permis quid CG/assurance

Citation
Ness06
, tu pourrais très bien acheter une moto pour en faire uniquement sur circuit et là pas besoin de permis...)

Si utilisation piste, pas besoin de faire la CG.

J'ai lu sur ANTS que si tu voulais faire la CG sans permis, il fallait ajouter un co-titulaire qui était titulaire du dit permis (ton pere par exemple)

[immatriculation.ants.gouv.fr]

Puis une fois que tu l'as, tu n'as plus qu'a supprimer ce co-titulaire.

[www.demarches.interieur.gouv.fr]

Ou alors, le certificat est à établir directement au nom de quelqu'un qui a le permis. Puis refaire une cession derrière une fois le permis obtenu mais ça coute 2 carte grise du coup (Le certificat n'étant pas un document de propriété ça pose aucun soucis)

 

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