Formalités pour création HDC
Bonjour a toute et tous
Je me présente, on me surnomme JR, je roule en ultra limited de 2012, et parfois je sors ma vieille dame de 86 un FXRS bien old school.
J'espère que cette question n'a pas déjà été poser, je voudrais éviter les questions répétitives.
Je fais partie d'un "club" de moto non officiel, nous avons déjà tout ce qui faux:
Un locale privée
un président
un vice président
un secrétaire
un trésorier
Des membres
Nous voudrions que notre club soit reconnu, et que cela devienne un HDC ( belgique) Quelles sont les démarches pour effectuer notre demande et quelles sont les obligations d'un HDC.
J'espère avoir été claire dans ma demande et vous remercie toute et tous pour votre retour.
Excellent journée, Enjoyyy
Salut,
Cette question n'a jamais été posée ici puisque nous sommes sur un site français et que bien peu d'entre nous sont au courant des démarches nécessaires à la création d'un club en Belgique.
Je pense qu'il faut te pencher sur la loi sur la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Après il faut peut être affilier le HDC à la fédération belge de motocyclisme