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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

avatar Dodo26100 07-09-2022 22:03
Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Bonjour à tous !

Je rencontre un petit soucis concernant la vente de mon véhicule, alors je poste ici au cas c’est déjà arrivé à certains d’entres vous, ou si vous pensez pouvoir m’éclairer.

J’ai vendu ma moto, une SV 650 injection de 2006 le 16 Août alors qu’elle avait 55800km.

La moto était nickel, elle tournait vraiment comme une horloge et je m’en servait régulièrement, et 500km après l’avoir vendu le 1er septembre (donc à 56300km) le mec à cassé le moteur sur l’autoroute donc bien sûr de l’huile de partout sur la route, et dépannage jusqu’au garage Dardilly Suzuki ou le diagnostique tombe le moteur est mort.

Plus de nouvelles du mec jusqu’à que je reçois un appel de la protection juridique qui m’informe qu’une expertise va être lancée.

Bien entendu le garage a déjà démonter le moteur (pas complètement) mais suffisamment pour dire qu’il était dans le sac.

Aujourd’hui le 7 Septembre il a récupérer la moto et la ramener chez lui.

Je me pose plusieurs questions notamment :

- Est-ce un vice caché ?
Malgré que je l’ai démarrer devant lui et qu’il y avait aucuns bruit et qu’il a roulé pendant 500km avec ?

- J’ai barrée la carte grise et indiqué "vendu en l’état le…" ceci me protège ?

- Concernent la protection juridique qui dois-je joindre ?

- Le fait que la moto ai quitté le circuit de dépannage avec la venu d’un expert cela devrait me dégager de toutes responsabilités ?
(Il peux grater la moto autant qu’il veux chez lui et dire que c’est de ma faute ? )

Une photo de l’état du moteur actuellement :

Merci pour vos éclaircissements.

Gros V à tous clin d'oeil

avatar Michel Delorge 08-09-2022 09:00
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Les sv650 sont des motos solides, mais elles ne supportent pas les roues arrières!!!
La pompe à huile dejeauge, plus de lubrification et le moteur pète. C'est le l'explication la plus probable. Reste à savoir qui s'est amusé à faire des roues arrières...
Le niveau d'huile ne semble pas être en cause (de l'huile partout quand le moteur a pété). Mon frère roule en Vstrom 650, même moteur que le sv, il a roulé avec moins de 1 litre d'huile dans le carter, 30000 bornes plus tard elle roule toujours.

avatar Dodo26100 08-09-2022 09:05
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Je suis sur et certain d’avoir eu une moto qui n’a jamais fait de roues arrières, je l’ai acheté à une connaissance, et je ne sais pas lever, je m’en servait principalement pour aller au travail.

Et je suis bien d’accord que 500km c’est pas énorme mais quand même 500km et pas 50…

avatar fift 08-09-2022 09:05
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Pour répondre à ta question concernant le vice caché : tu n'es pas professionnel, donc si tu n'avais pas connaissance d'un problème avant la vente, et que tu ne l'as pas sciemment caché à l'acheteur, pas de souci à te faire.

Par contre, la mention "vendue en l'état" n'a aucune valeur (par définition, un véhicule d'occasion est toujours vendu "en l'état").

Pour la protection juridique, voir si c'est inclus dans le contrat d'assurance.

Comme Michel le précise, je demanderais lors d'une expertise à vérifier s'il y a des traces de wheeling.

avatar Dodo26100 08-09-2022 09:07
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Comment vérifier si il y a eu des traces de roues arrières ?

avatar Michel Delorge 08-09-2022 09:08
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Quand aux responsabilités, voir le compte-rendu de l'expertise, et si doute sur le sérieux de l'expert, ne pas hésiter à demander une expertise contradictoire, avec les 2 parties en présence, c'est la seule qui est légalement valable.
Bon courage

avatar Dodo26100 08-09-2022 09:10
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Super, merci de ton retour l’ami, je vais attendre d’avoir du nouveau. Après le moteur a déjà été démonté par un garage sans présence de l’expert, est-ce que ça peux jouer en ma faveur ?

avatar nicoxj900 08-09-2022 09:12
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

je dirais que l'acheteur a tout fait pour te dédouaner :
- le moteur a été démonté sans expertise contradictoire
- il a récupéré la moto avant qu'un expert ne puisse la voir.

Il n'y a plus de garantie que le moteur soit dans le même état que lors de la panne.

Sinon, je ne pense pas que cela puisse passer pour un vice caché (même réflexion que fift).

Bon courage !

avatar Michel Delorge 08-09-2022 10:39
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Tout à fait d'accord avec xj900, ton acheteur n'a respecté aucune des règles de base qui prévalent en cas de litige.
Mon beau-frère est actuellement en litige avec l'acheteur de sa voiture, une première expertise non contradictoire révèle de l'essence dans le gazole. Manque de pot, l'acheteur a fait 1000 bornes avant de tomber en panne, alors qui c'est qui s'est gouré à la pompe??? Depuis,
mon beauf dort toujours aussi bien!

avatar Dodo26100 08-09-2022 12:33
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Bon et bien plus qu’à attendre, il m’a envoyé un message en me disant de passer par son assurance pour tout renseignements. Ce qui m’embête c’est toutes les factures que je n’ai plus, y compris celle du réglage de jeux de soupapes

avatar Michel Delorge 08-09-2022 16:56
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Les factures, tu les retrouveras très facilement, ceux qui les ont édité les ont en mémoire informatique.
C'est comme ça que j'ai retrouvé tout l'historique de maintenance de mes brêle, chez yam, suzuki et dafy.

avatar Dodo26100 08-09-2022 17:10
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Je vais contacter le garage pour qu’ils puissent me donner tout l’historique 😉

avatar CLEW 11-09-2022 18:24
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Le principe dans un tel dossier est le respect du contradictoire. C'est à dire que toute opération de vérification ou d'expertise doit permettre aux deux parties d'être présentes ou de se faire représenter. Ce n'est pas le cas en l'espèce.
Après, sans démontage, je pense que l'on pouvait deviner que le moteur était HS d'autant que c'est arrivé sur autoroute mais sans précision de vitesse.
Ne contacte pas l'assurance adverse, attend qu'elle le fasse et voit avec ton assurance, éventuellement celle de la maison pour faire jouer ta protection juridique. Il faut penser que l'assureur adverse va t'adresser des courriers, par obligatoirement rigoureux, qui auront pour but de te faire reconnaître tes torts pour obtenir l'indemnisation de son assuré. Parfois après un ou deux courriers bien argumentés elle va laisser tomber car une action en justice a peu de chance d'aboutir à son avantage et qu'en plus si tu te défends correctement elle peut voir une demande reconventionnelle si la procédure engagée est manifestement dilatoire.

avatar inextenza 12-09-2022 14:51
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Citation
fift
Pour répondre à ta question concernant le vice caché : tu n'es pas professionnel, donc si tu n'avais pas connaissance d'un problème avant la vente, et que tu ne l'as pas sciemment caché à l'acheteur, pas de souci à te faire.

FAUX!

Un pro aura toujours les circonstances agravantes, car il est censé tout savoir du véhicule.

Dans son cas, C'EST UN VICE CACHE.
Pas sciemment, mais c'est ce que dit le Code Civil.
La différence est qu'il n'a pas à régler tous les frais afférents à l'achat puis à la prise en charge du véhicule.
Par contre, si la moto avait été laissé en l'état jusqu'à l'expertise, il aurait été contraint d'annuler la vente, donc récupérer la moto et rembourser au prix de vente, ou rembourser partiellement le véhicule à hauteur du préjudice (en gros, la différence entre le prix convenu initialement et la valeur du véhicule une fois le vice explicite)

Ici, il est impératif de se couvrir, car il y a eu intervention, donc, en cas de litige qui part devant un juge, il y a sûrement un problème de procédure, ce qui pourrait sauver les miches

avatar inextenza 12-09-2022 14:55
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Article 1641
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1643
Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie.

Article 1644
Dans le cas des articles 1641 et 1643, l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix.

Article 1645
Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu'il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l'acheteur.

Article 1646
Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu'à la restitution du prix, et à rembourser à l'acquéreur les frais occasionnés par la vente.


Source: legifrance

avatar Michel Delorge 12-09-2022 19:59
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Le moteur aurait cassé juste après l'achat, on pourrait parler de vice caché, mais il a fait 500 bornes, et pour l'instant aucune expertise légalement valable.

avatar inextenza 13-09-2022 19:32
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Ah, pardon, je me suis arrêté trop tôt alors: l'article suivant parle d'un délai de 2 ans.

500km, c'est peanut sur la durée de vie théorique d'un véhicule. Non recevable.

avatar Dodo26100 22-09-2022 10:23
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Durée de vie théorique ??

On parle d’une moto de 2006 avec 56.000km donc la durée de vie théorique est atteinte voir même dépassée.

avatar Dodo26100 22-09-2022 14:00
avatar inextenza 26-09-2022 10:39
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Heuuu, Dodo, comment dire... une SV n'est pas une MotoGP, hein.
Ni un paquet de pates.
Si tu trouves normal de péter un moteur en 56000km, il me semblerait sage d'aller faire un tour dans une moto-école ou un centre de formation post permis, car il y a des choses que tu devrais revoir (soit dans ta conduite, soit dans l'entretien d'un véhicule). Je ne dis pas ça méchamment, juste, je ne vois pas comment on peut en arriver à écrire un tel message clin d'oeil

avatar Michel Delorge 27-09-2022 18:29
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Les SV qui pètent leur moteur à 56000, ou bien moins, il y en a un paquet!
Je le répète, ce moteur est très solide et peut dépasser les 100000 bornes sans problème, pour peu que l'on ne fasse pas de roue arrière avec!
En roue arrière, la pompe à huile dejauge, plus de pression d'huile et l'embiellage est tué...

avatar inextenza 29-09-2022 16:41
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Il faut tout de même faire la différence entre une "durée de vie théorique dépassée" à 56000km, et une utilisation non conforme, même si on n'est pas loin de l'erreur de conception, non?

avatar Basile31 30-09-2022 11:11
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Sauf moto préparée pour du stunt, une moto est censée être utilisée avec ses deux roues sur la route, donc pas de réel défaut de conception.
Dans tous les cas, aucune procédure respectée par le vendeur, donc à mon avis, c'est pour sa pomme.
Si d'aventure, une expertise menée maintenant permet de mettre en lumière un usage non conforme (roues arrières, par exemple, causant déjaugeage... etc...), il y aura de bonnes chances de faire valoir que le coupable des roues arrières est celui qui a eu la moto pendant la casse, plutôt qu'un propriétaire précédent qui aurait dû avoir la casse.
Bref, je pense que tu ne crains pas grand-chose eu égard à l'absence de respect des procédures, car c'est un peu quand même à lui de prouver que la casse est due à ce qu'il s'est passé avant achat (défaut d'entretien ou mauvaise utilisation), mais si tu as tout fait en concession, ils vont te ressortir les différentes factures qui prouvent que l'entretien a été fait (donc gros morceau en moins), et pour l'utilisation, c'est sa parole contre la tienne (à moins de trouver des témoins si besoin), mais sans t'avoir permis de faire voir la moto pour un expert, la justice risque fort de l'envoyer balader.
Personnellement, j'ai eu aussi une casse moteur, sur un ZR7 racheté à un copain. Quand je le lui ai dit, c'est lui qui a proposé de me rembourser une partie de la moto (elle était pas bien chère non plus) : j'ai refusé parce que le moteur avait dépassé les 100000, que je savais que ça pouvait arriver, et que c'était dû à une "maladie habituelle du ZR7" selon le casseur qui m'en a débarrassé

avatar fift 30-09-2022 11:57
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Citation
Basile31
c'était dû à une "maladie habituelle du ZR7" selon le casseur qui m'en a débarrassé


Au hasard, manque de lubrification de la bielle n°3 ?

avatar cyrker 19-10-2022 21:51
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Plus de 7 jours après la vente, tu n'es pas un vendeur pro, donc plus de responsabilité.

J'ai acheté une moto en 2022 en occasion, j'ai pris RDV direct chez un garage pour révision complète par un pro qui engage sa responsabilité.

Et puis le mec, il doit vérifier le niveau d'huile avant de partir, c'est dans le code ETM.

Et si tu peux prouver qu'il a fait un excès de vitesse ...surrégime ...des flammes !

avatar Strom's 19-10-2022 22:06
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Citation
cyrker
Plus de 7 jours après la vente, tu n'es pas un vendeur pro, donc plus de responsabilité.


Un particulier peut être attaqué pour vice caché pendant 2 ans (je ne parle pas forcément de ce cas là)

avatar inextenza 20-10-2022 13:59
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Cyrker, avant de poster n'importe quoi, il eût été de bon ton de lire le topic avant.

avatar flexi 21-10-2022 05:21
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Je ne comprends pas, plein d’huile sur l’autoroute suite à la casse ou casse suite à perte massive d’huile (bouchon dévissé, joint qui lâche, …) ?

Un moteur peut gicler de ses pièces pour diverses raisons (interférence piston/soupapes prolongée suite à mauvais jeu, surchauffe extrême, sur régime (au delà du rupteur), …) mais ça reste rare.

Avec les précisions données, impossible de dire si c’est une mauvaise utilisation de la machine par l’acheteur ou s’il y avait déjà des dommages internes. Ça sent le vice caché en effet…

avatar toto13 21-11-2022 21:27
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Citation
Dodo26100
Durée de vie théorique ??

On parle d’une moto de 2006 avec 56.000km donc la durée de vie théorique est atteinte voir même dépassée.

Tout est dit.. je suis surpris qu'un service de protection juridique ait accepté de se saisir pour ça.

Quel prix ? 2000-3000 grand maxi. Ça veut dire que le mec l'avait assuré tout risque, sauf erreur ?

Moto de 15 ans d'âge... il n'y a plus de notion de vice cachée. La garantie constructeur pour ce type d'engin est habituellement de 2 ou 3 ans

On achète ce genre de véhicule avec la notion d'aléa.. le risque quoi

avatar toto13 21-11-2022 21:39
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Citation
inextenza
Il faut tout de même faire la différence entre une "durée de vie théorique dépassée" à 56000km, et une utilisation non conforme, même si on n'est pas loin de l'erreur de conception, non?

Non, pas à ce niveau..

Comme déjà dit, les garanties constructeur sur ce type d'engin sont généralement de 2 ou 3 ans, sans critère de kilométrage certes, mais 56 000 km et 15 printemps pour une 650, les gens du métier savent que c'est la fin de vie.. la côte s'est effondrée. Même si la moto peut en faire le double..

On a déjà vu des footballeurs en ligue 1 de plus de 35 ans.. mais c'est la pré-retraite.


Modifié 1 fois. Dernière modification le 21-11-22 21:40 par toto13.

avatar CLEW 22-11-2022 11:31
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Durée de vie théorique gerbe

Va falloir, puisque nous sommes sur le juridique, que vous m'en donniez la définition légale... ou, dans le cas présent, que M. Suzuki me donne la fiche précisant ladite durée... comme d'ailleurs tous les constructeurs.

Un moteur dans le sac à moins de 56000 km ça arrive mais généralement c'est lié un souci mécanique que seule une expertise en bonne et due forme pourra éventuellement déterminer et en tout état de cause, je pense qu'un juge la demandera pour pouvoir se prononcer.

Sur le vice caché rien n'est simple. On peut se poser la question de qui en est responsable, Suzuki ou le vendeur, si, bien évidement, les préconisations d'emploi et d'entretien ont été respectées ?

avatar flexi 22-11-2022 11:49
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Quand même, un moteur qui explose sans avertissement, ce n’est pas une fin de vie liée à une usure normale. Un moteur qui expire normalement, c’est un cylindre qui ne comprime plus, une soupape brûlée, une forte consommation d’huile, un coussinet qui claque…

C’est évident qu’il y a eu un souci mécanique, peut être liée à un manque d’entretien (ou un défaut passé inaperçu justement à cause d’un manque d’entretien).

avatar toto13 22-11-2022 17:19
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Oui, durée de vie théorique.. 56000 km, c'est pas énorme pour une moyenne cylindrée, mais ce chiffre est à pondérer avec la date de mise en circulation de 2006..

Aucun espoir qu'il ait un aboutissement sur le plan judiciaire (résolution du contrat de vente, indemnisation, etc..)

avatar nicoxj900 23-11-2022 08:34
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

toto, 56 000km pour un moteur destiné à la route, quel qu'il soit, ce n'est rien.

Tous nos moteurs de montures, 2T, 4T, turbo ou non, peuvent allègrement dépasser les 100 000km, du moment que l'entretien est bien fait.

De toutes les motos que j'ai eues, seule l'actuelle n'a pas (encore) dépassé les 100 000; j'en ai même une qui, avec moi, a dépassé les 250 000km, et qui roule encore (>400 000km, moteur d'origine).

Dans notre cas ici, il y a manifestement un problème, sur lequel je ne me prononcerai pas car pas assez de données.

avatar inextenza 24-11-2022 17:36
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Citation
toto13
Oui, durée de vie théorique.. 56000 km, c'est pas énorme pour une moyenne cylindrée, mais ce chiffre est à pondérer avec la date de mise en circulation de 2006..

Non mais sérieux, arrête un peu, une moto de 56000km / 16 ans n'est pas bonne à jeter!!!
Encore heureux... purée... ce n'est plus du consumérisme à ce niveau...

Citation
toto13
Aucun espoir qu'il ait un aboutissement sur le plan judiciaire (résolution du contrat de vente, indemnisation, etc..)

Tu t'appuies sur quoi pour écrire une telle affirmation?
J'ai pris le temps de recopier les textes en vigueur, c'est pour servir à quelque chose: lire.

avatar CLEW 25-11-2022 10:56
Re: Casse moteur suite vente Suzuki SV 650 injection

Toto 13,

Avant de balancer des affirmations dignes des brèves de comptoir, il va falloir que tu prennes le temps de lire les réponses et d'affiner tes arguments.
Il ne faut pas confondre garantie légale (2 ans) et garantie pour vice caché. Le vice caché peut être invoqué même 15 ans après et tout vendeur peut se le voir opposer qu'il soit professionnel ou non. Néanmoins, le tribunal prendra en compte la qualité du vendeur dans sa décision notamment dans le montant des indemnisations autres que celles liées au remboursement de l'objet vendu ou à sa remise en état.

Citation
fift
Citation
Basile31
c'était dû à une "maladie habituelle du ZR7" selon le casseur qui m'en a débarrassé

Au hasard, manque de lubrification de la bielle n°3 ?

Kawasaki avait un faible pour ce genre de panne ce qui est somme toute explicable puisque la base moteur était identique sur bien des machines

 

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