Conduite sans permis juste une prune...
Fred le jaune du 13
19-06-2016 10:35
Je suis étonné de ne pas avoir trouvé le sujet, mal cherché ?
Enfin voilà
[www.metronews.fr]
Vu la fréquence des contrôles je vois pas trop pourquoi on se gênerait vu que c'est déjà le cas.
Après cela répond bien à d'autres aberration style on peut perdre son permis à vélo, ou simplement en moto et ne plus pouvoir travailler en camion ou voiture ce qui est en fait totalement différent sauf pour les intouchables qui ont un chauffeur et/ou une immunité.
Si j'ai bien compris le texte référencé, il plus intéressant de rouler sans permis et sans assurances (1300¤) que de passer le permis et assurer son véhicule.
Fred le jaune du 13
19-06-2016 13:05
Il est seulement peu risqué de rouler sans permis ou assurance vis à vis de la loi.
Quand on voit la galère de certains qui n'ont plus de permis provisoirement pour les transport...là rigolade, ils auraient tord de se priver.
Après faut encore voir comment ça se passe en cas d'accident, si l'assurance est au courant du retrait de permis ou pas. Si elle vérifie ou pas.
je pense que l'assurance ne se privera pas de vérifier que le permis est encore valide (et du coup de bazarder le dossier)
et [non] on ne peut pas perdre son permis en vélo (mais un juge peut en décider l'annulation pour circulation en état d'ivresse, masi ça, ça marche aussi à pieds)
tom4
Citation
Panpan_a_moto
Si j'ai bien compris le texte référencé, il plus intéressant de rouler sans permis et sans assurances (1300¤) que de passer le permis et assurer son véhicule.
Dans les faits, c'est déjà le cas. Un défaut de permis étant sanctionné dans la majorité des cas par une amende de 300¤ (je suppose qu'en cas de récidive, ça grimpe un peu plus vite cependant).
Là, ça devient une amende forfaitaire, mais plus élevée. Au même titre qu'un excès de vitesse ou un feu rouge grillé.
fift, la récidive devient un délit. 
Et pour l'auteur du post, le sujet a déjà été traité.
VVVV
Motard passager
19-06-2016 14:59
Et arrêtez de mettre faussement en avant qu'il serait facile et très cool de frauder ceci et cela, et que la France serait un grand club med ou tout est permis !!! 
C'est archi faux (comme un tas de conneries qui circulent!):
Ils ont baissé le 1e pas pour désengorger les tribunaux, mais la récidive est archi plus salée !
Fred le jaune du 13
19-06-2016 15:29
Citation
tom4
je pense que l'assurance ne se privera pas de vérifier que le permis est encore valide (et du coup de bazarder le dossier)
et [non] on ne peut pas perdre son permis en vélo (mais un juge peut en décider l'annulation pour circulation en état d'ivresse, masi ça, ça marche aussi à pieds)
tom4
Donc un juge peut annuler un permis pour ivresse à pied ou en vélo, donc on peut perdre son permis à Vélo...
Et je ne suis pas persuadé de cette négation partielle, source ??
L'assurance a t elle accès à ce genre de renseignement, la loi est parfois bizarre.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 19-06-16 15:32 par Fred le jaune du 13.
Fred le jaune du 13
19-06-2016 15:31
Citation
fift
Citation
Panpan_a_moto
Si j'ai bien compris le texte référencé, il plus intéressant de rouler sans permis et sans assurances (1300¤) que de passer le permis et assurer son véhicule.
Dans les faits, c'est déjà le cas. Un défaut de permis étant sanctionné dans la majorité des cas par une amende de 300¤ (je suppose qu'en cas de récidive, ça grimpe un peu plus vite cependant).
Là, ça devient une amende forfaitaire, mais plus élevée. Au même titre qu'un excès de vitesse ou un feu rouge grillé.
Dans les faits cela dépendait du jugement du tribunal avec des peines potentielles beaucoup plus élevées et une incertitude jusqu'au jugement.
Motard passager
19-06-2016 20:07
Salut
Première chose et comme déjà dit :
On parle ici du défaut de PC "sec". Les personnes n'ayant jamais eu de PC.
Pas question de parler de conduite malgré suspension, annulation, invalidation ou rétention.
Sur le texte à venir :
Ca me va. Simplification de la procédure pour les MIB concernant le primo délinquant.
Perso. je n'ai jamais vu une personne jugée pour défaut de PC ( non récidiviste, non connue de la Justice ) prendre 800 ¤ d'amende. Donc, à l'avenir, si le texte passe, ils prendront plus ( pour les solvables évidemment 
)
Et effectivement la récidive est bien plus sanctionnée...
Donc, je pense que c'est pas mal.
Sur les retrait de PC, vélo ou autres. Effectivement, ça fait partie des peines dites complémentaires et ce pour bien d'autres délits non liés à la circulation routière...
[www.legifrance.gouv.fr]
V
