remetre un RSV ou carte grise sur route

salut je suis allé aujourd'hui dans une casse et j'ai pu lire sur certaine moto qui n'avait quasiment rien de tres mechant a reparé "Procedure:" "RSV" ou parfois "Carte grise" je voudrais donc savoir ce que sa veu dire et ce que je dois faire (au point de vue de la loie) pour rouler avec.
merci V

Bonsoir

RSV = Reparation > a la valeur de la moto.

Carte Grise : j'ai deja vu cette mention sur des sites de casses et cela veut dire que la moto a toujours une carte grise, et qu'il est donc tout a fait possible de rouler avec la moto apres avoir effectué les reparations


V++

c ki ki verifi ces reparation?

Un expert. Le rapport d'expertise justifiant des réparations et de la remise en état d'un véhicule conformément aux regles de sécurité doit être réalisé par un expert figurant sur les listes préfectorales . Ce rapport remis en préfécture permet alors de lever l'opposition et de récupérer une carte grise. Toutefois attention les expert ssont relativements pointilleux car ce rapport engage leur responsabilité professionnelle.

je croyais que les vehicules RSV ou autres ne pouvaient plus être vendus

à des particuliers depuis janvier 2004 quelqu'un pourrait il le confirmer ou

l'infirmer?

Exact les véhicules RSV ne peuvent être revendus à des particuliers. Seulement à des professionnels pour destruction, reconstruction ou vente par pieces.

Oups pas fini le message.
Mais cette obligation ne concerne d'apres l'article 327-2 du code de la route que les assureurs. Rien ne précise qu'un casseur ne peut pas, lui, vendre un RSV. Toutefois la loi parle de levée d'opposition par le propriétaire. Il risque donc d'y avoir quelques difficultés lorsque l'on n'est pas le propriétaire initial.

je dois faire quoi pour remetre un rsv en circulation?

alors
rsv "reparation superieur a la valeur" (comme dit au dessus)

et carte grise ce sont des rvi "reparation inferieur a la valeur" en gros c une becane d occas plus ou moins abimé

tu peu toujours acheter une becane en rsv (sans carte grise) mais tu ne peu plus la faire reimatriculée et ca depuis janvier 2003 ou 2004 ( ca je sais plus)

ou alors il faut que toutes les reparation passe par un professionel ( ce qui coute tres chere) donc plus aucun interet pour un particulier

perso j envisage d acheter une becane en rsv mais que pour faire de la piste comme ca pas de pb de reimat

pour les rvi ( avec carte grise ) c une autre histoire et c pas evident de trouvé la bonne affaire

puze

bonjour,
permettez moi d'apporter une petite précision si je peux me permettre.
Dans le cas des 2 Roues, la procédure RSV n'existe pas, c'est Véhicule Economiquement Irréparable VEI . Pour faire court, après rachat " d'épave" vous devez faire les réparations et refaire expertisé la moto. Ainsi la carte grise sera débloqué en préfecture. Procédure longue mais qui fonctionne.
bien cordialement.

Ps RSV valable pour automobile....

Bonjour a tous

Est il possible de remettre sur roue une moto avec une procedure RSV avec un cadre HS en achetant a un professionnel un cadre d'occassion avec un leger choc reparable? comment cela se passe avec l'expert ? que fournir comme justificatifs? et le numero de chassis ancien ou nouveau?

Merci

lol vous me l'avez sorti de loin celui ci
ben mon cas est resolu la moto est sur pied(roue)

salut

j'ai achete une moto RSV avec un cadre HS;
Par le biais d'un autre professionnel j'ai pu rachete un cadre avec un leger choc que je vais faire controlé.Comment cela se passe au moment de l'expertise en ce qui concerne le N° de cadre, pour recuperer la C-G.Est il vrai que l'on peut rayer le numero de chassis du cadre controle et inscrire le N° d'origine de la moto epave?

Merci

voltaire a écrit:

> salut
>
> j'ai achete une moto RSV avec un cadre HS;
> Par le biais d'un autre professionnel j'ai pu rachete un cadre
> avec un leger choc que je vais faire controlé.Comment cela se
> passe au moment de l'expertise en ce qui concerne le N° de
> cadre, pour recuperer la C-G.Est il vrai que l'on peut rayer le
> numero de chassis du cadre controle et inscrire le N° d'origine
> de la moto epave?



La à mon avis tu ne vas pas te faciliter la vie.
Déjà la carte grise sera laquelle ?
Celle du RSV ou non ?
As tu un certificat de situation concernant les deux cartes grises ?
Ensuite non il ne suffit pas de rayer le numéro de cadre.
Il te faut une facture officielle pour le cadre dont tu veux faire figurer le numéro sur la carte grise si tu répares le RSV. Mais attention l'expert qui te delivrera alors le rapport te permettant de debloquer la carte grise demandera à verifier les travaux depuis le debut.

salut

En effet, et je l'espére bien qu'il va controler tout de A a Z l'expert...
Le numero de chassis sera bien evidement celui inscrit sur le RSV.
Le nouveau chassis legerement touché que je vais acheter chez un professionnel sera avec facture a l'appui...(cadre changeé suite expertise mais redressable, je fais faire le controle et le redressage par un prof (facture et attestation remise en etat cotes constructeur).

Je sais c'est pas simple, mais la procedure reste légale, j'ai juste 2 doutes:

La réinscrition du numero C-G RSV sur le cadre acheté d'occas chez le prof ( les details de la manip?).
L'épaviste me fais un suivi du RSV (essai sur piste, controle de la géometrie moto montée), et son expert fait l'expertise generale; A partir de la j'ai les documents, quels papiers faut il exactement pour récuperer la CG?
Puis je avec l'ensemble de ces documents faire réimmat la moto a mon nom dans mon département (93)?

salut tout le monde !!

ici dans le sud(marseille et environ) les experts(ca depend lesquels) ne disent rien pour le remontage d une moto rsv

les casses vendent ici des motos rsv a des particuliers, la seule obligation, montrer la moto a l expert avant et apres les travaux, les pieces neuves ou d occase sont tolérées!

bref ici n importe qui peut acheter une moto rsv, la prendre chez soi, la refaire faire un petit dossier avec qq factures, photos et controle cadre
apres un expert passe et voila si c est bien fait c est ok !

rien de bien dur mais le seul truc s y retrouver financierement...
car souvent rsv c est bien accidenté ! (sauf exceptions!)

carte grise : la carte grise est detenue par la casse qui vends la moto, vous achetez la moto vous partez avec !! ne pas oublier l assurance!

bon courage et ne vous faites pas avoir !

redman

voltaire a écrit:
> salut
> La réinscrition du numero C-G RSV sur le cadre acheté d'occas
> chez le prof ( les details de la manip?).

C'est la carte grise qui va changer de numéro pas le chassis.

> L'épaviste me fais un suivi du RSV (essai sur piste, controle
> de la géometrie moto montée), et son expert fait l'expertise
> generale; A partir de la j'ai les documents, quels papiers faut
> il exactement pour récuperer la CG?

Son rapport et d'autres documents à vérifier auprès de la préfecture parceque dans des cas relativement similaires j'ai eu des reponses différentes.

> Puis je avec l'ensemble de ces documents faire réimmat la moto
> a mon nom dans mon département (93)?

Logiquement oui

Je doute de tes affirmations je me renseigne... a suivre

De toute façon tient nous au courant cela peut servir à d'autres.

d' ici la fin du mois je serais fixé car je compte bien recuperer la c-g.
si l'épaviste m'entourloupe je ne vous tiendrait pas au courant . mais il y aura un fait divers dont on parlera dans sa region...

A+