mesure de vitesse jumelle

Bonjour a tous et toutes.

En fait j'ai ete pris par les MIB sur la nationale 4 un soir en rase campagne.
Comite d'accueil qui m'interpelle, me dit 115 au lieu de 90 !!!
je ne veux pas signer connaisant les disfonctionnement de cet appareil sur les motos.
Courousses il font le tour de la moto, me ballancent plaque illisible et ma copine me dit qu'un des deux gendarmes pose la quetion a son collegue de la retention du vehicule...
Bon apparement il ne peuvent pas.... ne me donnet aucune explication quand je eur dit qu'il peux y avoir une rreure.
J'ecris a l'OMP et la gendarmerie de PROVINS et j'ai eu hier ma convocation devant le juge de proximite.
Comment puis me defendre et invoquer la relaxe pour le non fonctionnement reconnu des jumelles eurolaser sur les mesures de motos.

Ah! oui j'oubliais quand je les ai pris avec mon numérqiue ils sont devenus tres mechants, limite polis et agressifs..........J'ai une super photo EN PRIME d'un gendarme en train de prendre des photos planque sous un panneaux de stop.

Donc j'ai besoin d'infos avant ma convocation aupres du tribunal de police du début avril.

merci a tous et toutes par avance.

frederic

Salut!

Ben en fait, c'est pas qu'il y a un disfonctionnement avec ces appareils sur les motos, c'est qu'ils ont plus de mal de faire une mesure que sur une voiture, compte tenu du fait que c plus difficile sur une moto de trouver une surface plane sur laquelle prendre cette mesure. La visée est plus difficile, et donc la mesure ne se fait pas à tous les coups...
Quand ils t'ont mesuré à 115, penses tu que t'y etais vraiment?

Pour conclure, que ce soit voiture ou moto, si ils arrivent à te "mesurer", c'est quasi infaillible!!!

il t'est pas venu a l'idée.. qu' a étre tatillion tu les aurais un peu agacé..
que tu signes pas le pv.. je crois que c pas obligatoire.. que tu contestes le pV c ton droit.. maintenent je suis pas sur que ton argumentation soit très valable(c mon avis, si tu étais affectivement a 115 au lieu de 90.. abh t'as joue t'as perdu tu payes )


je pense ( c mon avis tt personnel) qu'en plus si tu as ts tes points sur ton permis jusqu'a maintenant, tu ferais mieux de trop rien dire et payer tes 90 euros et perdre tes 2 points, car cela risque de te couter bcp plus cher devant monsieur le juge.


enfin ils faut savoir que prendre les mib pour des abrutis n'a pas pour effet de les rendre gentils..

mon ex beau frére a voulu jouer a ça en expliquant a un policierqu'il etait "caché" au moment ou il a relevés l'effraction que mon ex bo frére venait de commetre(il avait fait un demi tour sur une ligne continue). Bah cette simpathique remarque, si il ne l'avais pas faite, son pére aurait pu lui faire sauter son amende. au lieu de ca , qd il a appelé il s'est fait passé un savon et n'a rien pu faire.

La fameuse contestation sur la base de la notice des jumelles est très casse gueule.

Et le non fonctionnement reconnu sur les motos, c'est de la flute bonne pour moto-coincoin.

Au final tu vas prendre plus cher devant le tribunal de police que tes 90 roros, mais maintenant c'est trop tard.

Les prendre en photo, forcément ça agace.

Moi en tout cas ça m'aurait agacé un peu beaucoup.

Avec un peu de malchance ils ont en plus rédigé un rapport détaillant ton comportement. Tu risques de prendre encore plus devant le juge.

Tiens nous au courant...

camora

Les jumelles sont efficaces , que ce soit sur un camion, une voiture, une moto et même un vélo. La visée se fait avec un point lumineux alors même un morceau de phare suffit pour mesurer ta vitesse.
La seule chose que tu peux demander à vérifier c'est la visite annuelle auquel l'appareil est soumis. La date et le type d'appareil doit apparaitre sur le PV.
On ne peut pas trop t'en vouloir car ici comme sur pas mal de forums il y a beaucoup de pseudo-spécialistes qui racontent pas mal de conneries........
Si j'ai un conseil à te donner ne prend pas le juge en photo le jour où tu passes au tribunal ça risque de l'énerver et lui par contre il a le pouvoir et les moyens de te faire trés mal!

Salut,

Vu le nombres de message à ce sujet et les réponses toujours identiques, je pense que tous les motards savent que si l'appareil donne un indication de vitesse la mesure est valable car il ne donne rien s'il est incapable de mesurer la vitesse.

Bon courage à toi camora pour la suite car selon ce qu'on fait les mibs au niveau procédure ça peut être chaud.

V

Titi

Est-ce qu'on peut demander a voir un imprime de l'infraction? Y'a bien quelque chose qui sort de la lecture des jumelles. Une photo?

Pas sur les jumelles eurolaser.
Sur le SAGEM la vitesse du véhicule s'affiche mais il n'y a aucun "ticket" qui sort.
C'est le MIB qui t'indique à quelle vitesse tu roulais et qui reléve l'infraction.

moi ce qui me ferait marrer c'est que tu nous montres la photo du gendarme que tu as prise....

moi aussi je trouverai ca sympa....

Je n aurais pas osé une telle chose

parce que la vitesse semble tt a fait probable et comme tu les as agacé la procedure va etre lourde et tu vas banquer

Salut
Effectivement, tu as démarré du mauvais pied. Il aurait été peut-être plus
subtil d'être faux-luc avec mes collègues, bien polis et tout ça, en contestant plus poliment. plutôt que d'affirmer sans aucun élément probant, et en se reposant uniquement sur des brêves de comptoir que l'appareil n'est pas valable sur les motos.

Point de vue, retour de flamme, attends toi au mieux à 135 € d'amende, au pire le maximum de 375 €, puisque 25 km/h au dessus est sanctionné par une amende de 90 € sous 3 Jrs et 135 € jusqu'à 1 mois et au max indiqué précédemment si tu réveilles l'OMP....sans motif valable....

Cette histoire de relaxe pour le motard à l'origine de tout les fantasmes, fait parfois dire n'importe quoi. Pour ex. j'ai verbalisé il y a quelques temps
un motard à plus de 200 pour 90 sur une "simple" départementale. ( désolé pas déserte et à une heure d'affluence ) Il contestait bien sûr la mesure au regard de ce fameux jugement dans les mêmes conditions que toi, sauf, sauf qu'on l'avait mesuré en éloignement, soit en visant sa plaque. et ça il ne l'a pas compris et a failli nous faire perdre notre sang froid.....au bout de 2687 tentatives d'explications. ( bourrins les motards ? )

Je n'ai rien contre la contestation, quand elle est valable, apporte quelque chose de concret et surtout n'est pas là juste pour se décharger de sa responsabilité.

Ceci-dit 115 pour 90, tu serais passé sans un regard....
V

Re
Petit rectification
l'amende forfaitaire peut être versée dans un délai de 45 Jrs et non pas 1 mois.... Les anciens textes ont la vie dure....
V

a mon avis, vu comme c'est parti, je ne vois qu'une solution devant le juge : faire ton mea culpa et plaider d'avoir eu des problèmes personnels qui ont pu te rendre très agaçant avec les MIBs...
si tu débarques avec tes grands sabots devant le juge, il va pouvoir s'amuser à tes dépends...
1- les jumelles eurolaser sont fiables !
2- un MIB a le droit de se planquer pour faire des contrôles de vitesse, puisque ce n'est pas leur présence qui limite la vitesse... autrement dit : qu'ils soient là ou pas, la limitation existe et doit être respectée.

Basile92---->Es tu sur qu'un MIB a le droit de se cacher pour faire des controles de vitesse????
Je n'en suis pas vraiment sur la....

N'y a-t-il pas un texte la dessus?

Salutations

mouais...
ben même s'ils ont pas le droit, je me verrais mal dire à un MIB ou au juge qui me convoque dire que la mesure de vitesse n'était pas conforme à la reglementation puisque le MIB était caché...
c'est comme les "gants blancs et le salut réglementaire" des gendarmes... en me faisant contrôler, j'irais pas leur faire remarquer que leur uniforme n'est pas réglementaire...
quand on fait un truc interdit et qu'on se fait prendre, le meilleur profil selon moi c'est celui qui est bas...
vous baissiez pas les yeux quand vos parents vous attrapait à chaparder du chocolat ?

Oui enfin on est d'accord....

Tout le monde contourne les lois d'un coté comme de l'autre...

Mais il vaut mieux fermer sa g.u.e.u.l.e!!!!

Salutations

Pour ce qui est de se planquer, on a même le droit de grimper dans les arbres si ça nous chante

Salut
>J
Et l'échelle tu la fais rentrer comment dans les sacoches.... sur la moto ?

V

Salut,
J'suis tombé par hasard sur ton message; voilà si tu pouvais retrouver le numero de MOTO REVUE du 08 avril 2004 se serait mieux .
Pour faire simple :
- motard controlé à 137 km/h retenu 130 ( par jumelle radar Eurolaser ou sagem ) sur national limitée a 90
- il s'est étonné de la mesure plutot que de la contester violemment, sans pour autant l'accepter
- par la suite il a reussi a obtenir une photocopie de quelques pages du manuel d'utilisateur mais son avocat lui a conseillé de se procurer in manuel original pour sa défense , ce qu'il a fait d'après ce qui est écrit.
( on peut le contacter par l'intermédiaire de Moto Revue , la personne s'appelle Patrick François dans le Moto Revue du 8 avril 2004 page 12 ,il précise qu'il enverrai une copie de la notice )
- extrait de l'article:
Le motard assisté de son avocat maitre Bouissinet, conteste à nouveau la mesure éffectuée par le policier à l'aide de son radar Eurolaser. Pour étayer cette contestation, Patrick présente devant le tribunal la notice originale de l'appareil qui stipule que "le véhicule sélectioné dans les jumelles doit étre pointé en positionnant l'anneau central du réticule sur la plaque minéralogique".
Aprés examen du document et analyse du procès-verbal relatant les conditions de verbalisation, le juge prononce l'abandon des poursuites.
- EXTRAIT du jugement contestant la validité des jumelles radars
Attendu qu'en droit il résulte des dispositions combinées de l'article 537 du CPP (qui donne force probante jusqu'à preuve contraire aux procès verbaux dréssés par les officiers et agents de police judiciaire) et de l' article 539 du meme code ( qui dispose: " Si le tribunal estime que le fait constitue une contravention il prononce une peine") l'obligation absolue pour les agents verbalisateurs de donner au Tribunal l'ensemble des éléments de fait qui ont présidé ou entouré leurs constatations;
Qu'en l'espèce l'agent verbalisateur enregistrant le refus de reconnaitre la vitesse par le motocycliste interpellé devait donner davantages de précisions , notamment quant à sa façon de procéder en utilisant le cinémométre fixe de marque eurolaser sagem.
Qu' en effet il résulte de la notice d'utilisation de ce type d'appareil , que pour obtenir une mesure fiable , il est indispensable que l'opérateur fise la cible que constitue le véhicule controlé , au niveau de la plaque d'immatriculation;
Que cette derniére doit ètre réflectorisée pour permettre un retour dans les meilleures conditions du faisceau laser pendant pratiquement une seconde pour assurer une bonne évaluation de la vitesse ( à + ou - 3%)
Que le procès verbal n'indiquant qu'un seul lieu de constatation , le Tribunal peut imaginer que le motocycliste a été arrété par l'agent verbalisateur , c'est à dire que le controle de sa vitesse a été effectué alors qu'il circulait en direction du cinémomètre; Qu'il a donc en cours de mesure été suivi par devant , que si cette procédure s'avérait exacte, les opérations techniques de controle ne seraient pas conformes aux exigences techniques d'utilisation de l'appareil , dès lors qu'il est certain que les motocyclettes ne possèdent aucune plaque minéralogique à l'avant , et que la surface qui aurait pu servir de miroir pour retour du laser pourrait etre un point vitré de la moto ( tel un feu ou un phare ou un pare brise),ou une surface courbe, exclus par le constructeur pour un fonctionnement fiable;
Attendu qu'en tous cas, en agissant comme il l'a fait en l'espèce, l'agent verbalisateur a créé dans son rapport un doute qui doit bénéficier au prévenu;
Vu les articles 543 , 541 du code de procédure pénal,
Par ces motifs
La juridiction statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort,
Renvoie FRANCOIS Patrick des fins de la poursuite.

Voilà un peu long ...

NB: D'après cet avocat les controles radars effectués avec des jumelles eurolaser : les forces de l'ordre doivent mentionner ou elles se trouvaient au moment du controle et comment s'est fait le controle, par l'avant ou par l'arrière.
Il précise aussi qu'il faut adopter un avis d'étonnement ....
Rester cool koi !!
Bon courage en espérant que cette longue rédaction sera utile.

->BIG83

Ben comme sur les mobylettes des laveurs de carreaux, derrière avec le tendeur qui va bien !

Salut,

Triumph, où a été jugée cette affaire (date, lieu) ?

V

Titi

Salut
pour renseignement ce qu'il y a de marqué c'est :
le motard s'est fait prendre du côté de LIMOUS le 25 octobre 2003, sur une portion de la RD118.
et le sous titre de MOTO REVUE C'est : Le 12 février dernier, un tribunal a officiellement contesté la légalité des jumelles radars pour controler la vitesse des deux roues en relaxant purement et simplement un motard controlé avec ce type d'appareil.MR (pour Moto Revue) vous révèle les dessous de l'affaire.
Affaire jugé au tribunal de proximité de Carcassonne.
Voila c'est tout ce que j'ai.

CAMORA as tu des nouvelles ?

Triumph a dit ==>> voilà si tu pouvais retrouver le numero de MOTO REVUE du 08 avril 2004 se serait mieux . <<<===

J'espère que ce n'était pas un poisson d'avril !!!

Sinon, une petite question pour ceux qui savent.
Un radar jumelle peut-il être utilisé à l'intérieur d'un véhicule, la mesure se faisant à travers le pare brise.
Car hier, j'ai vu des gendarmes qui procédaient de la sorte.

Je me pose la question de savoir si dans ce cas, la mesure est fiable.

Pour Fred
le 1er Avril , c'est le 1er avril....
je n'aurais pas passé 1 heure à taper tout le texte pour une mauvaise plaisanterie .
Voilà
si des personnes ont des billes sur cette histoire ?
De plus on peut contacter moto revue pour avoir la personne en question..

> TRIUMPH
C'est à creuser mais, effectivement, la documentation du Sagem MestaLaser indique qu'il faut viser une plaque d'immatriculation.

[www.conceptlaser.fr]

Page 2.6 - Chapitre 2.2.5

Il y a sans doute matière à contestation devant un juge. Mais en restant zen avec les MIBs et ledit juge. Et pis, de toute façon, s'exciter, ça sert à rien sauf à s'enfoncer un peu plus.

fred a dit =>"Un radar jumelle peut-il être utilisé à l'intérieur d'un véhicule, la mesure se faisant à travers le pare brise.
Car hier, j'ai vu des gendarmes qui procédaient de la sorte.

Je me pose la question de savoir si dans ce cas, la mesure est fiable"

Oui ils le peuvent du moment que l'eurolaser est posé sur trépieds en position fixe !! J'ai été contrôlé il y a déjà quelques temps sur l'Avenue de Paris à Versailles dans ces conditions, tout en restant zen, j'ai demandé des explications et c'est ce que l'agent m'a répondu !! Je ne sais pas par contre si la mesure est fiable mais en tout cas je suis reparti sans mon permis et la moto sur la remorque

salut a tous je confirme se que dit triumph j'ai le document sous mes yeux

Le jugement du tribunal de proximité de Carcassonne, cela fait des mois qu'on en parle sur le forum.

Un seul jugement n'est pas une jurisprudence, et l'argumentation risque de ne pas faire long feu devant bon nombre de tribunaux.

D'autant plus que depuis cette " faille " n'en est pas une si on prend le temps de lire le notice.

Salut,

C'est vrai J, un seul jugement ne fait par jurisprudence mais il peut servir devant un autre magistrat pour contester un contrôle. De fait, comme le contrevenant risque fort de passer encore devant une juridiction de proximité il aura certainement gain de cause (il y a beaucoup à dire sur les juridictions de proximité mais ce n'est pas le sujet).
Toutefois, dans cette affaire, je serais surpris que personne n'ait fait appel de la décision car c'est la porte ouverte à toutes les contestations pour les motards pris de face.
J'ai regardé des arrêts rendus (cassation ou appel) qui pourraient faire jurisprudence en la matière mais je n'ai rien trouvé pour l'instant.

V

Titi