Accident de moto en passagère

Bonjour à tous, moi c'est Oupsy,

Le 18 juin j'ai été victime de la perte de contrôle de la moto de mon fiancé yaamsnono, la moto a glissé sur des gravillons ....

Résultat de la chute :
lui 3 fractures calcaléum, cinquième métatarsien et le scaphoide
moi les deux genoux en bouillis plus exactement fractures ouvertes des deux genoux avec fractures des rotules....

Il est assuré chez AMV en dommage collision donc rien pour lui apparement .... Par contre il était assuré pour les préjudices passager...

Est ce que quelqu'un connait une situation identique et saurait à quoi on a droit et a quoi s'attendre au niveau des indémnisations ...

Merci pour vos réponses

Bonsoir,

Tu as du souffrir et je te souhaite un bon retablissement!


Les passagers transportés sont toujours considérés comme tiers , tu seras donc indemnisée comme tel (IPP , souffrance endurée , ITT , prejudice esthétique , agrément etc.... ) et ce, dans les régles de la loi Badinter.

Si ton fiancé a opté pour une garantie des pasagers , tu auras droit également au versement d'un capital selon les conditions du contrat !

Je te souhaite à nouveau un prompt rétablissement et du courage !

Tiens nous au courant .

Cordialement

bon courage à toi je suis passe^par un grave accident aussi moi dur dur mais sa va vite aller mieux
dans mon cas j'avais une assurance spéciale pour le passager qui verse un capital à partir de 15 pour cent d'ipp .
trés cordialement et bon rétablissement

Salut,

Rien à ajouter à la réponse de Sapho.

Normalement, tu devrais avoir des nouvelles de l'assurance en septembre car dans les trois mois à compter de la date de l'accident, elle devrait te faire une proposition d'indemnisation sauf si elle n'a pas connaissance de la date de consolidation auquel cas elle devrait te verser une provision.

Comme dans tous les sinistres, pense à bien conserver un double de tout ce que tu transmets et agraffe les enveloppes des correspondances reçues auxdites correspondances. Conserve tous les justificatifs des frais générés par ce sinistre.
N'hésite pas à contacter régulièrement l'assurance pour connaître l'état d'avancement de ton dossier.

Bon rétablissement à toi.

V

Titi

Bonsoir à vous,

Merci pour vos messages de réconfort....
J'en ai marre de ne pas pouvoir bouger et marcher, ca commence vraiment à faire long ...

Sinon j'ai recu aujourd'hui une lettre de AMV qui me dit que vu l'importance de mes blessures ils transmettent mon dossier à Generali Belgium ....

Les connaissaient vous la perssonne que j'ai eu au tel chez AMV m'a dit qu'il était long dans les démarches et que meme eux avaient du malà les joindre ... ca promet

Re,

Une petite rectification pour les délais :
L'assureur qui garantit la responsabilité civile du fait d'un véhicule terrestre à moteur est tenu de présenter dans un délai maximum de huit mois à compter de l'accident une offre d'indemnité à la victime qui a subi une atteinte à sa personne. En cas de décès de la victime, l'offre est faite à ses héritiers et, s'il y a lieu, à son conjoint.
Une offre doit aussi être faite aux autres victimes dans un délai de huit mois à compter de leur demande d'indemnisation.
L'offre comprend tous les éléments indemnisables du préjudice, y compris les éléments relatifs aux dommages aux biens lorsqu'ils n'ont pas fait l'objet d'un règlement préalable.
Elle peut avoir un caractère provisionnel lorsque l'assureur n'a pas, dans les trois mois de l'accident, été informé de la consolidation de l'état de la victime. L'offre définitive d'indemnisation doit alors être faite dans un délai de cinq mois suivant la date à laquelle l'assureur a été informé de cette consolidation.

V

Titi

Bonjour à tous

Je viens vous donner des nouvelles ...
Je ne marche toujours pas, je ne plie pas les genoux ... J'ai dans le genou gauche une broche et un cerclage .... j'ai de " belles cicatrices " de 15 cm sur les 2 genoux et les marques encore bien rouges des écorchures ....
Je n'ai toujours pas repris le travail, je suis conseillère dans une banque mais j'habite le val de marne (94) et travaille dans Paris je suis à 30 mn de mon agence mais avec le bus et le métro je suis mal partie pour y retourner très vite ....
actuellement je suis en convalescence chez mon fiancé dans le Nord, mon évolution professionnelle est fortement compromise de plus étant commissionnée je perds actuellement une partie de mon salaire ....
Je vais chez le kiné 3 fois par semaine en piscine mais il y a pas beaucoup de progrès c'est très lent ....et..... douloureux

Le point positif même si ca ne remplace pas mes genoux ... je viens de recevoir 3000 euros de l'assurance ....
Ce qui m'étonne c'est que j'ai recu le chèque de Générali Belgium par mon assurance auto et habitation la Maaf qui me dit avoir obtenu cette somme de la partie adverse comme quittance provisionnelle et aussi la mise en place d'une expertise médicale ...

Est ce en général de cette facon que cela se passe c'est à dire est ce habituelle que tout transit par ma propre assurance ?

A quoi correspondent ces 3000 euros ? les vêtements, montre, tél portable ....

Avez vous connaissance d'un cas similaire au mien ?.... avez vous une idée même très approximative de combien une assurance peut donner comme indémnisation ? ....

Mon fiancé m'a dit avoir souscrit des garanties pour les passagers mais on a pas trouvé de contrat est ce que quelqu'un connait les barèmes que propose AMV ?

Merci beaucoup pour vos réponses ....
A bientôt

Je vous transmet à vous 2, tout mes voeux de prompt rétablissement.

Pour ma part, je ne peut pas trop vous aider concernant vos soucis d'assurance, mais je souhaitais soutenir un membre d'un forum que je fréquente parfois (206cc.net).

Bon courage.

Salut,

Les 3000 euros sont une provision à valoir sur l'indemnisation du préjudice.

Il n'y a pas de barême de remboursement spécifique à AMV. Le remboursement se fait en fonction des critères médicaux retenus par le médecin (pretium doloris ou souffrance endurée, préjudice esthétique, IPP,...) pour ce qui est en rapport avec le préjudice corporel.

Le remboursement des frais liés aux pertes de salaire est fait par l'assurance en fonction des justifications que tu peux amener.
Le préjudice de carrière parfois appelé perte de chance se détermine par rapport à une évolution certaine de la carrière.

Dans ton cas, il faut penser à demander le remboursement de tout les frais exposés ainsi qu'une indemnisation pour un préjudice de vie courante et éventuellement la prise en charge d'une tierce personne si ton état nécessite une personne pour s'occuper de toi.

Bon rétablissement et bon courage à toi pour la suite.

V

Etienne

Merci à fred et CLEW pour les infos ...

Je suis complètement dégoutée par le procès verbal ...

Il y est dit n'importe quoi ... je cite : " pour une raison indéterminée Mr double par la gauche une série de voiture et s'aperçoit trop tard qu'un terre plein central est présent à cet endroit. Surpris il perd le contrôle de son véhicule, chute et finit sa course en glissant sur plusieurs mètres sur la chaussée."

C'est lamentable en fait on roulait à 90 km/h après avoir correctement doublé plusieurs voitures l'une après l'autre qui suivaient un tracteur mon ami a entamé le dépassement de celui ci mais au milieu de la route il y avait des gravillons ou disons plutôt des pierres même des poignées de pierres ... effectivement il y avait un terrain plein central mais on avait largement dépassé le tracteur et on a glissé devant celui-ci sans ni avoir heurté quoique ce soit ni avoir effectué un geste brusque ou autre ...

C'est lamentable ... suis écoeurée

Cela me rappelle ma voisine de chambre à l'hopital qui était passagère arrière d'une voiture, et qui a été éjectée or le procès verbal a indiqué qu'elle n'avait pas de ceinture mais il s'avère que sa ceinture y était, s'était déroulée entièrement mais ne s'était pas enroulée .... Bref

Pour les procés verbaux les mibs sont pas sur place lors de l'accident donc difficile pour eux surtout dans ton cas si tu n'a pas de témoin, il se base sur certaine supposition pour pas se prendre la "tête", la pour eux un terre plein central le fautif est trouvé.

Et toi et ton marie vous allez mieux quand même tu marche?

Sallut a plus

Merci Yogui

Mon fiancé avait expliqué ce qui s'était passé ... de plus il y avait quand même des témoins notament le conducteur du tracteur qui n'apparait même pas sur le proces verbal ...

Concernant Arnaud la marche est encore difficile et lui qui souhaite reprendre le travail le 15 septembre cela parait impossible suivant l'avis du kiné ... mais bon

Moi je ne plie toujours pas les genoux et les seances de kiné me sont très douloureuses .... rien à faire je n'arrive pas à prendre sur moi j'ai l'impression que la broche et le cerclage empêche la flexion du genou ...
Le kiné, j'espere que c'est pour rire m'a dit que dès fois on endore le patient on lui plie les genoux et au réveil ... ouille ouille ouille ....

Vivement demain car aujourd'hui c'était une journée sans ....

va voir les mib et dit leur que le conducteur du tracteur a vue se qui c'était passé il le convoqueront et l'auditionnerons

mais jamais vous avez parlé au mib de se tracteur car normalement il aurait du être audotionné en temps que témoin

salut

Bon courage à vous deux, et rétablissez-vous vite!
Tenez nous au courant, allez, courage Oupsy!!!!

Merci NoLimit mais les séances de kiné sont très difficiles .... En fait je devrais penser à vous tous pour me redonner du courage

Je vais devoir voir le médecin expert vendredi 9 septembre mais je me demande si c'est pas trop tôt car je suis pas consolidée je pense ... je plie toujours pas les genoux ....

Que dois je lui dire ? Que va t il faire ou me dire ? De plus je ne peux circuler en voiture je vais devoir y aller en ambulance .... qui va règler les frais ? ou donner ou faire un bon de transport ... Dois je en demander un à un généraliste ?

Merci pour vos réponses

Oupsy

yaamsnono a écrit:

> Je vais devoir voir le médecin expert vendredi 9 septembre mais
> je me demande si c'est pas trop tôt car je suis pas consolidée
> je pense ... je plie toujours pas les genoux ....

Cela ne l'empechera pas de faire son rapport à l'assureur. Il te reverra plus tard. Toutefois cela permet de chiffrer la provision que vas te verser la compagnie (n'hésites pas à demander si tu ne vois rien venir)

> Que dois je lui dire ?

Simplement répondre à ses questions.

> Que va t il faire ou me dire ?

Il va t'ausculter et vérifier les séquelles que tu peux avoir ainsi que retracer ton dossier médical pour ce sinistre

> De plus
> je ne peux circuler en voiture je vais devoir y aller en
> ambulance .... qui va règler les frais ? ou donner ou faire un
> bon de transport ... Dois je en demander un à un généraliste ?


Personne ne te donnera de bon de transport. Il t'appartiendra de faire l'avance et d'envoyer le justificatif à l'assureur pour te faire rembourser. c'est aussi pour ces frais que les provisons sont versées.

Sans vouloir contredire Trumpet, qui est connu ici pour être très compétent pour ces problèmes :
- vérifie malgré tout auprès de ton assureur à quoi tu as droit...

Personnellement, j'ai appris un peu trop tard que je pouvais bénéficier d'aides pour les actes de la vie courante, et que certains frais pouvaient être payés directement en faisant envoyer la facture à mon assureur...

Bref, il n'est pas impossible que ton assureur (enfin celui qui doit régler les frais) offre des prestations en plus de celles obligatoires...

Tu n eme contredis pas.
Simplement je dis que ces frais sont remboursables par l'assureur mais qu'il t'appartient d'en faire l'avance.
Il est certain qu'ensuite, contractuellement ce genre de chose peut être garanti par contrat.
Par contre il faudrait savoir si il s'agit d'un AT ou non (ce qui devrait modifier la façon de gérer de l'assureur)

Qu'est ce qu'un AT ?

J'ai eu droit pendant un mois à l'assistance d'une femme de ménage... mais si je n'avais pas eu la chance d'avoir mon fiancé je sais pas comment j'aurais fait, j'aurais surement du être en convalescence dans un centre ... et là bonjour la facture pour l'assurance donc j'espere bien pouvoir " indemniser " ou plutôt pouvoir récompenser mon fiancé pour sa présence et son investissement ...

Salut

AT = arbre tombé...


plus sérieusement : arrêt de travail...


perdu encore une fois : accident du travail

d'où l'intérêt d'éviter les abréviations.

Le fait que ton fiancé ait fait la nounou en temps que tierce personne doit normalement être pris en charge par l'assurance et donc être indemnisé. En général c'est réalisé sur la base du smic.

V

Etienne

Oups mille excuses. Le jargon professionnel ressort de temps en temps.
Merci de la correction.
Nounou ou non si le médecin estime qu'une tierce personne est nécessaire (il doit préciser le nombre d"heure sur son rapport si possible) le poste doit être indemnisé et sans justificatif pour un salaire horaire variant entre 10 et 15 euros.

J'ai rendez vous à 10h30 ce vendredi pour voir l'expert, je vous dirais comment cela c'est passé ... J'ai rédigé un petit rapport en essayant de bien tout noter vos précieux renseignements ...
Mais bon je crois pas que cela va m'apporter une grande indémnisation j'ai tellement pas de chance en ce moment ... j'en viens à me dire que la rééducation n'arrivera pas à me rendre mes genoux et que cela me fait mal pour rien ....

Merci à tous

Bilan de ce passage devant l'expert ....

Rien de bien folichon, mais déjà premier constat avec les ambulanciers l'état de la salle d'attente .... cela sentait l'humidité avec 2 énormes araignées au plafond ...bref cela promettait ... après une demi heure d'attente, le professeur tournesol se montre ... en fait c'est un mélange avec michel blanc dans les bronzés mais en moins souriant ...

Bref me voilà dans le cabinet, et l'expert en blouse et sabot me demande de m'assoir ..... pppfff peut être ne voyait il pas mes atteles

Je finis par m'installer sur le lit d'oscultation ... après plusieurs questions sur mon numéro sécu, âge, taille, poids ... sport pratiqué... il en vient à prendre les mesures de mes cicatrices et brulures ....

Je suis tout de même inquiète car il n'a pas regardé mon dos ni mon pied qui me font mal ...

Bref j'ai pas trouvé que c'était un examen très poussé ...

J'attends maintenant la suite ...

Il m'a tout de même chiffré mon arrêt de travail à 6 mois encore, et suivant l'évolution de mes séances de kiné (berk) et mes progrès il prévoit une marche normale pas avant un an ...

Dur dur comment bouleverser toute une vie ....

tu garde un peu le moral quand même tant mieux!! un an s'est vite passé!!
et aprés tu va galoper comme un cheval

ta l'air d'être forte moralement tiens le coup on va y arriver toi, moi, ton marie et tout ceux qui souffrent sur ce site un grand grand COURAGE à vous tous.

Regarde moi accident le 28/04/2005 je bôite toujours j'ai du mal à marché droit mon pied par en ******* et d'aprés le médecin il prévoit une greffe osseuse pour fin octobre car ma fracture ne se consolide pas puis deux mois plus tard donc on va dire début janvier, réinsertion des extenseurs des orteils de pieds, ouf NORMALEMENT plus rien que deux mois de béquilles.

Calcul 10 mois en béquille et normalement je pourrais reprendre le travail, si il ne m'ont pas mis à la porte avant étant sous contrat annuel. On verra le 6 janvier, croisés les doigts pour moi

bye,bye.

Bonjour à tous

Des nouvelles ... et bien pas grand chose ... mes genoux plient à peine ... pas plus de 25 ° .... arf et pourtant il fait ien mal le kiné

Sinon je n'ai pas de nouvelles du médecin expert du 09 sept est ce un délai normal ? est ce que je dois le relancer ?

Cela fait maintenant plus de 3 mois et demi d'arret de travail ... arf

Merci pour votre aide

Ps Peut on demander plusieurs provisions ou non?

Salut,

C'est ton assurance qui reçoit le rapport que l'expert doit remettre dans les quinze jours. Prend contact avec elle.

Tu as néanmoins un compte-rendu oral de la situation.

Lorsque tu vas voir l'expert, note toutes tes doléances sur un papier afin de parler de tout. Quand je dis toutes c'est toutes même celles qui te semblent inoubliables.

V

Etienne

Bonjour à tous

Enfin je viens de recevoir le rapport d'expertise médicale

Mon assurance n'ayant rien recu non plus ....

Et un oubli, un de plus ....

Je suis assez contente de ce rapport dans le sens ou il est assez représentatif de mes doléances ... (j'avais remis à l'expert des notes que j'avais préparé afin de ne pas trop oublier certaines choses)

Par contre aucun chiffre n'est mentionné pour que je puisse me faire une idée de ce à quoi j'aurais droit ...
Les conclusions provisoires sont Etat toujours évolutif Consolidation non acquise à rechercher en septembre 2006....

Mais en attendant je suis toujours en arret mes genoux plient à peine à 60° pour l'un et 20° pour l'autre ... Alors la grande question c'est comment je fais pour vivre avec un appart sur Paris à payer et un pseudo "salaire" qui compense même pas le loyer..........

J'en ai marre, en plus il y a presque pas d'évolution de mon état de santé ....

Et pour couronner le tout je suis enceinte ce qui est génial mais je me retrouve peut etre avec aucune indemnité journalière et plus aucun médicament anti douleur....

Que c'est si compliqué

félicitations pour ta grossesse... c'est toujours une revanche sur ce qui t'est arrivé.

De mémoire, même en étant accidentée, tu dois déclarer ta grossesse à partir de la 11ème semaine (à confirmer, ma fille a déjà 6 ans...).

Tu toucheras de la part de la sécu une "indemnité" grossesse de environ 150 EUR environ par mois depuis le 3ème mois de grossesse jusqu'au 3 ans de l'enfant.

Pour le reste, je ne peux que te souhaiter du courage, car sans anti-douleurs ça doit être galère. Mais dis toi que c'est pour le bien-être du développement de ton enfant.

Garde ta volonté intacte, surtout pour le kiné afin de pouvoir retrouver la marche le plus vite possible ; cela te permettra de reprendre des forces pour d'occuper de ton bébé.

Bon courage dans tes épreuves...

Bonjour,

Il aurait été intéressant que vousnous donniez les conclusions de l'expertise .

Vous pouvez obtenir l'indemnisation des postes comme le pretium doloris ou l'esthétique si ils ont été notés en effet il se peut que ces postes soient définitifs sans attendre la consolidation .

Sinon , demandez une provision.

Cordialement

Bonjour,

Il aurait été intéressant que vousnous donniez les conclusions de l'expertise .

Vous pouvez obtenir l'indemnisation des postes comme le pretium doloris ou l'esthétique si ils ont été notés en effet il se peut que ces postes soient définitifs sans attendre la consolidation .

Sinon , demandez une provision.

Cordialement

Merci Macmarseille

Sapho les conclusions de l'expertise je les ai noté :

Les conclusions provisoires sont : Etat toujours évolutif
Consolidation non acquise à rechercher en septembre 2006....



Mais rien n'a été noté sur le pretium doloris ou l'esthetique mis à part la taille des brulures et des cicatrices ....

Combien de fois peut on demander de provision à l'assurance ?

Salut,

Pas de limite dans le nombre de demandes de provision c'est l'assurance qui te dira que tu ne peux avoir plus car il leur semble que tu as atteint le max de l'indemnisation à laquelle tu peux prétendre.

V

Etienne

Salut

Surprenant ces conclusions , l'itt aurait pu être précisée de même pour les autres postes quitte à donner une fourchette.

Puex tu me faire part des discussions notées dans le rapport?

Qui est l'expert ?
Cordialement

Oui surprenant ....
C'est un expert de Valenciennes dans le Nord je sais pas si je peux donner son nom ...
Il était bizarre un peu du genre proffesseur Tournesol et Michel Blanc avec une grande blouse blanche et des Sabots

Son rapport se présente de la facon suivante :
*Exposé des faits : compte rendu operatoire
*Pieces communiquées : liste des compte rendu et bilan d'hospi
*Imagerie medicale : liste et compte rendu des radios
*Etat anterieur : absence d'etat anterieur pouvant interferer ici sur le plan trauma
*Etat actuel : age taille poids pratique l'equitation se plaint de son immobilisation quasi totale, impossibilité de reprendre l'equitation conduire sa voiture se plaint des douleurs de ses genoux... rappelle des souffrances psycho et ses cicatrices disgracieuses a la fois chirurgicales et traumatiques plan de carriere prof dont evolution semble interrompue...
*Examen clinique : mensurations des membres inferieurs tailles cicatrices degré de flexions...
*Discussion : cicatrices qui subsiste au pouce droit , fracture rotule gauche , fracture rotule droite resines remplacées par des atteles reeducation devant se prolonger de nombreux mois
*Sur le plan de l'imputabilité : il y a bien correlation entre le mecanisme de l'accident et les lesions initiales decrites, les traitements et sequelles sont en rapport direct et certain avec les faits, l'imputabilité est totale
*L'incapacite de travail : est ce jour totale et pourrait se prolonger quelques mois, etant dans l'incapacité de vaquer a ses occupations habituelles exclusivement du fait de l'accident.
Actuellement les soins sont utiles et parfaitement justifiés de ce fait la consolidation n'est pas acquise. Elle est donc à revoir avec un recul de 12 mois minimum pour evaluer le deficit physiologique objectif.
*Conclusions provisoires : Etat toujours évolutif Consolidation non acquise à rechercher en septembre 2006....

Bonsoir,

Contrairement à ce que je pouvais penser le rapport est assez bien établi reste qu'il aurait pu donner une fourchette sur les postes personnels .

Il faudra absulement faire valoir les troubles psycho ( sur ce sujet il est admis un taux d'handicap ) en effet les médecins ont tendance à ne retenir que l'aspect physiologique ! les conclusions doivent être scindées l'une sur l'handicap physique et l'autre sur la psychiatrie ( ne craignez rien je ne veux pas folie mais bien sur la mal vécu qui engendre un état dépressif ) n'hésitez surtout pas à le faire valoir .

Vous pouvez sans problème obtenir 10 000 à 12 000 € !

Merci Sapho pour ses renseignement mais je dois avouer que les chiffres donnés me semble bien faible par rapport à ce que j'ai et ce que j'endure encore .... j'en ai marre marre marre marre plus que marre ....

J'ai vu le chirurgien aujourd'hui et je dois me faire operer car mon genou gauche est bloqué quasi tendu avec a peine 20° de flexion car la rotule n'est pas a sa place ou est trop grosse ....
Je dois aussi subir une immobilisation sous anesthésie j'en ressens deja les douleurs....

Bien sûr je parlais de provision.


Cordialment

De provision ?

Est ce bien ca ?

Je dois envoyer la copie du rapport a mon assurance pour faire la demande de provision ..... Je n'ose esperer pouvoir obtenir une telle somme en provision mais si c'est le cas se serait une épine financiere qui me sortirait des genoux....

Entre ma diminution de salaire et mon appart a Paris je m'en sors pas surtout que je dois avancer la part mutuelle aux ambulanciers et kiné ....

oui c'est bien celà maintenant l'asureur n'est pas tenu d'accepter la demande mais la discuter !

Il faut donc bien argurmenter et expliquer que le prejudice corporel va être important exerces tu une activité ?

Quel est l'assureur adverse ?

Cordialement

sapho, si j'ai bien compris le rapport de l'expert, il n'était pas au courant de la grossesse lors de l'examen...

ça peut jouer en ta faveur Oupsy, au niveau de l'état psychique, mais également physiologique, notamment de la non-prise d'antidouleurs (corrigez-moi si je me trompe...)

Absolument, Macmarseille c'est pourquoi la provision peut être fixée à 12 000 €.

Il s'agit d'un préjudice corporel important qu'il faut bien apprécier et appréhender avec justesse attention à ne pas sous estimer et/ou ignorer des postes de préjudice que les assureurs se gardent bien de faire valoir!!!!

Cordialement

Je suis nouveau sur le forum et je prends connaissance des mésaventures de yaamsnono.

Je te souhaite le meilleur rétablissement possible.


En l'absence de consolidation , l' expert médical ne communique jamais les prévisions aux victimes mais uniquement à l'assureur afin de lui permettre de provisionner son dossier.

Tu peux obtenir ces conclusions auprès de l'assureur.

Elles te seront donner uniquement par téléphone , et tu auras sûrement à insister mais elles peuvent t'être communiquées.

Ce n'est qu'à la lecture de ces conclusions qu'une estimation de ton préjudice peut être faite .

Donner une fourchette relève de la spéculation sans fondement.

En ce qui concerne le montant des provisions , elles doivent couvrir à minima tous les frais quels qu'ils soient , y compris les pertes de revenus.

A toi de présenter un état récapitulatif pour obtenir une provision couvrant lesdits frais et plus ,en fonction des conséquences médico légales de l'accident..

Bonsoir,

Pas d'accord Bob Morane , les médecins sont tout à fait habilités à fixer des fourchettes ! juste pour l'évaluation des dossiers !

Il n' a jamais été dit que les rapports sont communiqués à la consolidation.

Et pourquoi par téléphone ? pour les provisions elles sont versées depuis la loi Badinter non plus sur les frais avancés par la victime mais à valoir sur le préjudice corporel .

A tel, point que les postes non soumis à recours peuvent être réglés par avance dans le cas qui nous occupe je pense sauf si la victime doit subir d'autres opérations que le prétium doloris pouvait être fixé .

Dans cette situation l'expert donne alors une fourchette et l'on accorde alors une provision calculée sur le minima .

Je tiens à disposition les décisions rendues par voie de référé Provision.

Cordialement

J'ai oublié ce sont les médecins qui communiquent aux victimes les rapports

Tu as mal lu mon message sapho.

Les rapports d'expertise sont toujours communiqués aux victimes . C'est une obligation qui découle , si j'ai bonne mémoire ,du décret d'application de la loi du 05 07 1985.

Lorsque la consolidation n'est pas acquise , le rapport est néanmoins adressé à la victime mais sans les conclusions provisoires qui sont uniquement à destination de l'assureur pour provisionnement.

Si la victime souhaite les avoir , il les lui faut réclamer à l'assureur.

Lorsque la consolidation est acquise ,le rapport avec les conclusions définitives est bien évidemment adressé à la victime et à l'assureur.

Pour ce qui est des provisions , elles ne constituent pas en principe une avance sur frais, mais la réalité est tout autre.

Si la loi a prévu le versement de provision , elle n'en a pas fixé le montant.

Dès lors qu'une première provision est versée , rien n'oblige l'assureur a en verser d'autres , si ce n'est la production de justificatifs démontrant des frais à charge.

C'est ce qui se passe dans la pratique.

Pour ce qui est des postes non soumis , ils permettent effectivement de libérer des provisions mais l'assureur ne se libère rarement de son obligation de ce chef sur la base de conclusions provisoires pour permettre un solde lors de la liquidation du préjudice définitif.

Nous sommes d'accord pour les provisions mais je ne vois pas pour les conclusions provisoires qu'elles ne seraient pas transmises à la victime.


Tu reconnais que les conclusions provisoires ne sont pas transmise alors si elles sont provisoires elles ne sont donc qu'une etsimation et elles sont de facto comprises dans une fourchette sinon elles seraient définitives .

Pour avoir traité les dossiers d' AZF , les conclusions étaient très souvent comprises dans une fourchette .

D'autre part je n'ai jamais i ndiqué que les provisions étaient fixées par la loi seul le juge est compétent et souverain en la matière . Que ce soit dans le cadre la loi Badinter ou pas.

Cordialement

Merci pour vos messages et réponses .... je vous avoue que je trouve tout cela bien pénible et contraignant ....
J'ai tellement des frais et décompte de la sécu et mutuelle que je sais même plus ou j'en suis ....

J'en baisse les bras ... je verrais bien ...

Sinon je dois voir un médecin de la douleur à la fin du mois mais j'ai pas grand espoir qu'il puisse remédier à mes maux ...

Je dois me faire réopérer en fin d'année pour enlever broches et cerclages et faire une immobilisation du genou gauche ......... arf

Bonsoir à tous

Des nouvelles de mon assurance, une chargée des pb d'accidents corporels de la Maaf m'a appelé en m'annoncant la bonne nouvelle : Generali (assurance de la moto) ne donne pas facilement des provisions et donc il ne faut pas que je reve ... Donc elle va me rendre vite pour monter un dossier concernant mes pertes de salaire et frais annexes non remboursés...

Bref j'en ai raz le bol de faire des photocop dans tous les sens pour obtenir une indemnisation ...

Quelqu'un a t il deja eu ce cas ou l'assureur prend rdv pour monter un tel dossier ?

Quelqu'un connait il Generali Belgium ? avez vous deja été indemnisé par cet assureur ?

Une autre question ...

Je sais que l'on en parle souvent concernant l'ITT ai je bien compris cela correspond au nombre de jours d'arret de travail ? et environ pour un mois il faut compter 450 euros ?

Mon assurance la Maaf (contre Generali m'a dit que pour les provision la seule obligation de generali c'est de m'avancer mes pertes de salaire et non le reste (douleur gene vie courante ...) Est ce exact ?

Merci pour vos reponses