prune pour bruit excessif...

[www.hiboox.fr]

dans la mesure ou le pot a un certificat d'homologation et que les CRS n'ont utilisés aucun appareil de contrôle, puis je contester ?


merki par avance...

en plus le pot est neuf, et a moins d'une semaine, donc pas de dégats ou d'usure visible...

c'est mieux avec la prune

Si ton pot et homologué et complet (non déchicané), tu peux contester l'amende en joignant la copie papiers nécessaires.
Je ne sais plus si la photocopie certifiées conforme existe encore, mais c'est à considérer pour appuyer tes arguments.

Au lieu du bruit, feraient mieux de s'occuper de prévention routière à l'égard des automobilistes...

Il manque le modèle ====> tu peux contester !!!

Malheureusement je cois qu'ils peuvent verbaliser pour bruit excessif sans utiliser d'instrument de mesure
De la même manière, ils peuvent dresser un PV pour vitesse excessive, sans l'avoir mesurée au cinémomètre...

BIG ou CLEW vont te le confirmer...

Ceci dit, si ton pot est en bon état et homologué, ils avaient envie de t'en.merder...

Certaines marques sont, même avec la chicane, à la limite, voir au dessus. C'est le cas des Léo pour ne pas les citer.

Dis donc il ne faut pas passer avec une HD dans ton coin...


VVVVV à tous

... le fait que le bruit soit "mesuré" et "déterminé" excessif de cette façon prête à confusion et à contestation...

L'appréciation, à la louche, ne peut être que subjective...

Est-ce qu'on est dans la catégorie des PV dressés (dans le cadre des quotas) qui pourraient être non fondés et illégaux...??

Contester...? On hésite tous à le faire, car on risque de "manger" un peu plus... C'est dire la confiance qu'on a pour une justice sereine...

C'est quoi ton Derby, un magnifique Mulhacén 659...?

Salut
Comme déjà dit par Eric, les infractions au bruit, à la vitesse peuvent être relevées sur les seules constatations de l’agent. Point besoin d’un appareil de mesure. Désolé.

Je n’ai pas dit que l’infraction était constituée. J’ai seulement dit que c’était prévu par le CR.

Tu peux toujours contester avec facture du pot et certificat d’H à l’appui. Mais le résultat n’est pas garanti…

>Joce
L’absence de modèle du véhicule n’est pas un cas de nullité….

Pour rappel voilà l'article visé au PV

Article R318-3
Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.
Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.
Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Exact, désolé oups !!!


les mentions obligatoires sur un pv:

dates et heures - lieux de contravention - nom de commune- nom ou numéro de l'agent - unité de l'agent - référence du moyen de contrôle, avec date de dernière vérification - vitesse limité - vitesse enregistrée - vitesse retenue - (les points sont non nécessaires étant donné que toute infraction vitesse retire des points) - l'immatriculation du véhicule contrôlé - la marque - et les articles définissant l'infraction

Moi je dis pot homologué donc la contestation se tente. Ca te couteras un A/R et eux au moins du temps de perdu. Donc rien que pour les faire ***** je le ferait.

Le fait que le pot soit homologué ou pas ne change rien à l'affaire...

Il risque de perdre du temps et de l'argent pour un résultat malheureusement plus qu'incertain.

Maintenant qui ne tente rien n'a rien...


VVVV à tous

Même avec un pot homologué, si tu laisses ta bécane tourner à 10 000 tr/min à l'arrêt dans une rue étroite qui fait bien caisse de résonnance, le PV est tout-à-fait valable.


D'expérience, il est beaucoup (beaucoup !) plus facile de contester un PV sur la forme que sur le fond, même si tu es de toute bonne foi (ça m'est arrivé avec une fourrière abusive pour la voiture, pas moyen de faire sauter le PV malgré lettre et photos à l'appui).

C'est dommage mais c'est comme ça.

IL faut demander à passer la moto au sonomètre de la brigade technique, et là, si la mesure relevée (avec l'éventuelle tolérance) est conforme aux D.B noté sur les papiers du véhicule, et le P.V est contestable.

Tu roules en Derby maintenant ?

Sorry Loup

Sur le PV ne figure pas l'immatriculation !
Oubli ou moto sans immat ?

Loup l'a flouté

par contre, je m'interroge sur le motif :

"bruit excessif du moteur par manque d'efficacité du dispositif silencieux"

le manque d'efficacité est soit dû à du NH, soit à une chicane qui a sauté

je me dis que ça vaut le coup, s'il n'y a ni l'un, ni l'autre, non ?

bon, me petit copain de ma fille préfère payer....:(
tant pis pour lui...

donc; l'historique de l'acte.
le petit copain de ma fille et ma fille vont dans un garage spécialisé mob pour récupérer le Derby.
devant, la brigade technique allume a tour de bras tous les 50 cc qui passent.

le gamin sort du garage avec la brèle moteur coupé en la poussant (il raccompagne ma fille a son arrêt de bus).
il est interpelé par un CRS qui lui démarre la brèle, met deux coup d'accélérateur sans contrôler le régime (pas de compte tour) et verbalise.

vala.... après tu veux que les minots fasse des mamours a la police. c'est pô gagné avec des méthodes comme celles-là

je rapelle que l'échappement est neuf (3 jours) et homologué, et que les références de l'homologation sont gravées sur le pot et son silencieux.

c'est plus facile de faire le cake avec le gamin qu'avec le beau père

c'est plus facile de faire le cake à Avignon qu'aux Tarterêts

Salut
Ouf, pendant un moment j'ai cru que nous étions sur le juridique
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