exces de vitesse pris en jumelle:pv au vol est il possible?
bonjour a tous
apres une recherche infructueuse sur le site,je cherche a me rassurer car j ai une peu les boules sur ce coup la alors si quelqu un peut m aider
suite a un passage devant une jumelle qui prenait en eloignement a une vitesse risquant d envoyer mon permis aux oubliettes de la prefecture pendant de long mois,jai 2 echos différénts;
1 d un collegue s etant renseigné aupres d un ami gendarme et l autre d une patrouille de police que je connais bien
l un me dis que le pv au vol existe
les policiers me disent que pour un exes de vitesse,surtout un gros,il y a forcement interception car trop de risque d erreur et quils interceptent dans ce cas pour etre sur de l identité du conducteur
qui dois je croire?
merci
greg
tout ce que je peux te dire c'est que j'ai joué a ce petit jeu (tres mauvais je l'avoue) lors du we de paques ....
il n'y a pas eut d'interception et a cette heur , je n'ai toujours pas eut de convocation
mais comme l'administration peut etre du temps parfois , je fait mes prieres tous les soirs ....
bon courage
tu m etonne,j espere si je suis pris quils m achevent rapidement
en tous cas ,pris ou pas ca m a calmer vu comment je stress a l heure actuelle
Salu, comment peux tu être sur qu'il prennait en éloignement?
Et oui par contre tu peux être convoqué et te faire pruner, si le policier a réussi à prendre ta vitesse et ta plaque, et bien pas bon pour toi .
Le pv à la volée est possible. les MIBS n'ont aucune obligation d'interception.
Rares sont les mibs qui le font, mais çà existe. Perso le PV est arrivé 1 semaine plus tard chez moi
infraction au vol
la pratique qui consiste à verbaliser les infractions notamment en cas d edépassement de la vitesse au moyen d ejumelles laser ,sans aucune photographie ne soit prise ni qu aucune interpellation ne suive la constatation de l infraction vientd etre remis en cause par la cour de cassation.
a cette occasion la cour rapelle"le code d ela route n institue relativement à la constatation d excès de vitesse aucune présomption légale de culpabilité à l egard du propriétaire du véhicule .
il s en suit que faute d avoir été interpelléau moment des faits le conducteur ne peut etre poursuivi
cass.CRIM du 04 mai 2004
J'ai pas tout à fait la meme interpretation que toi.
Faute de photo ou d'interpellation, le tribunal de police n'a pas fait de presomption selon laquelle c'etati bien lui le conducteur le jor de l'infraction. L'affaire est donc cassée et renvoyé devant le tribunal de police.
Bref pour ne pas etre condamné il va falloir qu'il apporte la preuve que ce n'etait pas lui au volant.
Ce qui est drole c'est le lieu de l'infraction... Comme par hasard c'est la que j'ai eu la meme mesaventure...
[www.legifrance.gouv.fr]
donc ce n est pas impossible que ca tombe
si tel devait etre le cas,quelle doit etre ma position de défense
1/dire que c etait moi et mea culpa
2/dire que c etait pas moi mais refuser la dénonciation
3/dire que c est impossible car je n etais pas au mans ce jour la
merci de votre aide
greg
attention, dure que tu n'étais pas au mans à ce moment peut être risqué...
J'ai un ami qui s'est vu opposé que la trace de son mobile n'était pas en relation avec le lieu ou il prétendait ne pas être. Ca s'est terminé par un jugement pour faux témoignage.
Raph38 a écrit:
> attention, dure que tu n'étais pas au mans à ce moment peut
> être risqué...
>
> J'ai un ami qui s'est vu opposé que la trace de son mobile
> n'était pas en relation avec le lieu ou il prétendait ne pas
> être. Ca s'est terminé par un jugement pour faux témoignage.
Ca ne tient pas debout puisque lorsque tu es mis en cause tu n'es pas témoin. On ne peut donc pas te reprocher un faux témoignage. Qui plus est, lorsque tu es MEC tu ne prête pas serment et donc tu ne jure pas de dire toute la vérité et rien que la vérité. En outre, tu peux très bien avoir aussi prêté ton téléphone (il arrive à ma femme de partir avec le mien et vice-versa pour une simple histoire de forfait...). Le jugement pour faux témoignage n'a donc pas pu avoir lieu, encore un mythe qui s'effondre.
V
Etienne
salut,
pour l instant toujours rien
je touche du bois
ou plutot des forets entieres
l avantage c est que ca m aura bien calmer (pas plus de 40km/h au dessus de la vitesse limite...sauf rare fois)
merci a vous en esperant ne pas avoir a vous demander comment me defendre...
VVV
greg
salut je suis mib et motard
je pense que les collegues ne vont pas se faire ch.... avec toutes une procedure
il y a de forte chance qu il ne fasse rien
maintenant t ont ils fait signes de t arreter
car si oui c est un exces de vitesse plus refus d obtemperer
c est plus la meme chose
vvvvvvvvvvvvvvvv
Salut,
Ben, tu te gourres.
Dimanche après-midi j'ai discuté avec des gendarmes de la BT de Mery, ils se postent sur le pont de la RN 184 à hauteur de la sortie vers Chauvry et prennent les véhicules dans le sens Cergy-L'Isle-Adam sans interception. C'est donc de l'excès de vitesse au vol. A priori pas de souci pour les motos puisqu'ils prennent par l'avant.
V
Etienne
j ai un doute car rien ne prouve que le vehicule est passe par la
avec les jumelles il n y a pas de photo de prise . juste la parole du gendarme
le gendarme peut donner ce qu il veut comme vitesse
pas cool
je pense que rien ne le prouve effectivement mais vu quils sont assermentés...
et non la jumelle prenait par derriere...et donc pas de refus d obtempérer
Ben, regarde le CPP en son article 537...
pour info les jumelles sont faites pour prendre par arriere il suffit juste de la regler
un jeune d enfants