Question stupide retrait de point

Salut a tous ...

Petite question :

Si sur ma voiture, il y a deux noms sur la CG... et que je me fais flashé ...

ok, le propriétaire de la CG soit prouver son innocence pour ne pas perdre de point etc ...

ok... mais si il y a 2 utilisateurs sur la CG ... Comment on fait ...

Le premier
"c'est pas moi, mais je peux pas le prouver ... désolé"

le second
"c'est pas moi, mais je peux pas le prouver"



==> Comment ca se passe techniquement d'un point de vu administratif ?

peut etre que ca peut etre un bon coup a jouer avec un pote ... on met nos 2 motos a nos 2 noms ... et voila quoi ... non ?


Transposition pour la moto ...

en voila une question quelle est bonne !!!!
Mais je ne vois pas comment tu pourrais mettre un ami sur ta carte grise si il n'habite pas à la même adresse ou en tous cas les points seront retirés à la personne ou arrive le courrier enfin je suppose.

Apres recherche sur le net l'article L 121.2 et L121.3 du code de la route stipule bien que
le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est responsable pécuniairement des infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules ou sur l'acquittement des péages pour lesquelles seule une peine d'amende est encourue, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un événement de force majeure ou qu'il ne fournisse des renseignements permettant d'identifier l'auteur véritable de l'infraction.

Donc si pas de coupable le premier inscrit sur la carte grise perds ses points

C'est donc le 1er inscrit ?? Rien dans l'article ne peut conclure ca ...

Ex :

La CG de ma BAR, jai mon nom + celui de ma mère (nom différent en plus, et elle bosse dans les assurances, donc petites magouille pour payer un peu moins)

Bref ... il y a nos 2 noms ..., et on a bien 2 adresses différentes... par contre une seule adresse est noté sur la CG


Aussi, pour moi 2 noms sur la CG = 2 propriétaires à 50-50 ...

Aurais je relevé une magouille à faire ?



Si d'autres avis ... je suis preneur ... !

faut pas les prendre pour des truffes

si y a des cg c'est qu'il y a une raison

tiens si tu veux mettre le nom d'un pote sur ta cg n'oublie pas qu'après la moto lui appartiendra aussi et qu'il pourra la revendre !


y a aucunes combines la dedans, tu roules trop vite, tu te fait prendre, t'assumes... pour le reste préfère m'abstenir...

@ pat :

Pour vendre un vhl avec 2 noms sur la CG ... il faut 2 signatures ...


la question n'est pas de faire un débat sur la vitesse ou autre ...

Pour les mec qui se prennent 200 € dans le crane, , pour avoir remonté une file avec un relevage de plaque a la volée ... je trouve ca super abusé ...

Bref...

la question etait juste de savoir s'il n'y avait pas une faille ...

Salut,

La réponse se trouve dans les réponses déjà faites dont celle de Loydc.

Le titulaire de la CG est pécuniairement responsable un point c'est tout. Donc pas de retrait de point pour le titulaire de la CG. Seul le conducteur est passible de cette sanction.

V

Etienne

ok, merci CLEW.

Donc en gros, pour l'amende, c'est l'un des 2 sur la CG ... le premier nom qui apparait apparement...

la j'ai pas trop trop eu ma réponse... est ce ecrit quelque part (dans un texte de loi j'entends) ?

Pour les points, c'est plus ou moins le meme soucis que si 1 seule personne sur la CG


Merci pour vos réponses...

Bonne journeé Bon Week end !