Fil RSS Facebook Twitter Pinterest Youtube
Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Amende pour poids excessif (TM)

avatar Raph38 18-07-2009 17:43
Amende pour poids excessif (TM)

Cette semaine en allant aux vielles charrues avec notre materiel audio pour enregistrer les concerts, nous nous sommes fait controlé par les gendarmes qui aprés la pésée du véhicule nous ont dit qu'on avait une surcharge d'une tonne.

Hors, le materiel tout compris ne dépasse ou à peine une tonne.

Doonc de 1t à 2t il y a du chemin. Bilan PV.

donc : doit-il figurer sur le pv la dernière date de contrôle des balances utilisées pour la mesure ?

En tout cas nous sommes certains de ne pas être en surcharge, en tout cas pas d'une tonne...

Si des mibs pouvait me renseigner sur les éléments qui doivent figurer sur le pv.

Sinon que pouvons nous vérifier si cela nous arrive sur la route du retour ?

Merci à vous

avatar Loup Garou rms 19-07-2009 19:55
Re: Amende pour poids excessif (TM)

ce n'est pas forcement une surcharge générale mais le mauvais chargement du véhicule....
trop de poids sur un essieux?
mébon, une tonne ça fait beaucoup si tu dis n'avoir qu'une tonne de matos.



avatar Motard passager 19-07-2009 21:57
Re: Amende pour poids excessif (TM)

Salut
Comme toutes mesures avec un appareil homologué, la procédure doit faire apparaître les références dudit appareil ( marque, type, numéro et visite )...
C'est valable pour les appareils de pesée.

Petite précision, tellement évidente que beaucoup ne le savent pas :

La charge utile ( ce que tu peux charger ) c'est le PTAC du véhicule moins le poids à vide.

Souvent il est vraiment ridicule selon les catégories de véhicule. Sans oublier les passagers qui comptent pour charge. Si tu es avec 4 balezes de 100 kgs chacun flute tu perds déjà 400 kgs de charge utile clin d'oeil

Par ailleurs, il y a plusieurs types de surcharges, mais elles sont toutes de 2 catégories :
Moins de 20% par rapport au PTAC : 135€
Plus de 20% : là c'est une C/5 = Tribunal.

Vérifie ta CG et tu auras peut être des surprises sur ta charge utile.

Bon il y a bien d'autres surcharges ( par essieu, les PTRA, etc.... ) Loup en parlerait mieux que moi.....
Car moi je suis en Ouacances....A dans 3 semaines.
V

avatar Raph38 20-07-2009 12:45
Re: Amende pour poids excessif (TM)

Merci à vous 2.

Nous connaissons la différence entre ptac, ptra et le poids du véhicule.

Est ce qu'en l'absence des références et dates de contrôle de l'appareil de mesure sur le pv, nous pouvons contester ce dernier ?

La gendarmette a minimisé le pv en indiquant que 10% de surpoids.

Merci de vos lumières.

 

Seuls les utilisateurs enregistrés peuvent poster des messages dans ce forum. Facebook

Cliquez ici pour vous connecter