de la reforme du permis a points

c'est long et interessant..
[www.ffmc.asso.fr]

tous les commentaires sont les bienvenus

Tu voudrais pas résumer Loup ? J'ai lu le début mais c'est ch.ant.

faut faire un effort, hein ?

c'est pas anodin, et trés fouillé

Salut

Bon, c'est vrai que c'est long et fastidieux. Mais Cesco a raison, car en étant bien fouillé, il n'y a, en apparence, pas de pièges ! En tout cas, selon chaque cas de figure de contrevenants, il y à cette fameuse notion du DROIT DE LA DEFENSE !!! ( et tout le texte n'est pas là, j'imagine...) Ca me rappelle ce post de 3 semaines, au sujet des brigades volantes sur le périph, où j'ai tellement insisté sur cet aspect fondamental. Eh bien, ici, c'est pareil. Merci à Lou Garou pour ce lien

V

Olivier

Un détail intéressant : 70.000 permis invalidés cette année.

Mouais.

Rapporté aux 2,5 millions de " sans permis " dans notre beau pays (mais l'article ne mentionne pas ce chiffre, c'est dommage), cela signifie que le terrible système ultra répressif du permis à point ne fabrique pas tant que ça de vilains sans assurance, non ?

A vrai dire, c'est même dérisoire, non ?

J -->
La faute au "terrible permis de conduire" alors ?

Je parle de l'examen, du code en particulier...

Zest>

En plein dans le mille !! C'est de çà, surtout, dont il s'agit

Ya aussi cet autre aspect de la réforme, mais j'ai pas eu le temps de tout dépouiller. Il est vrai que c'est hyper enquiquinant ; Mais tous, ne sommes pas concernés ! c'est une info supplémentaire au post de Lou Garou

Bon courage !!
[www.observatoire-vehicule-entreprise.com]

je ne posterai plus sur ce post

Gardez vos points au chaud, cet hiver !

Olivier

->Zest


La faute aux gens qui font portenawak et s'en fou.tent.

Moi j'y vois des failles juridiques dans lesquelles s'engouffrer afin d'essayer de contester le retrait.

De toutes façon, a mon avis, si t'as de l'argent, tu te prends 1 bon avocat spécialiste de le sécurité routiere et tu repars avec ton permis.
Sinon taxi.

Pour info voici comment ca marche en Californie:

1) Permis accessible des 16 ans, formation style conduite accompagnee.
2) Permis valable 5 ans seulement, ensuite code a repasser et conduite aussi selon le dossier.
3) Permis relativement facile a avoir (pour le code, on a droit a moins d'erreurs quand on le repasse, sur mon formulaire, 46 questions, 5 erreurs admises pour les nouveaux permis, 3 pour les renouvellements).
L'epreuve pratique est facile, on compte les points negatifs, il faut avoir moins de 20 points, certaines fautes decomptent plusieurs points. On passe le permis dans sa propre voiture, assuree a son nom.
4) Permis peu cher: $26 pour l'ensemble, incluant le permis moto qui ne m'a donc RIEN coute.
5) Apres le code, on a 6 mois pour apprendre et passer l'epreuve pratique. En moto on a le droite de conduire seul, de jour, hors autoroutes.
6) En cas d'infraction, il y a 3 niveaux de gravite, le retrait de permis est une des sanctions possibles.
7) En cas d'accident, si les degats depassent les $500, la police doit intervenir et le constat d'accident est envoye au service qui gere les permis que l'on soit en tord ou victime.
7) Pour les infractions mineures on peut les "effacer" tous les 18 mois avec un stage style recuperation de points. L'interet est qu'alors votre assureur ne sera pas au courant de votre infraction... (stage $50, infraction mineure $180)
8) Le permis est egalement a point, sauf qu'on additionne les points negatifs.
9) Les assurances prennent en compte les infractions pour le montant de la prime.
10) Les primes sont calculees en fonction de la couverture et de la franchise comme en France, mais aussi pour le 1/3, on choisit un plafond de remboursement, il y a un plafond minimum legal.
11) On peut prendre une garantie supplementaire, plafonnee elle aussi, contre les conducteur non ou sous assures.

=> Quand on regarde les reformes du permis, il faut aussi reformer les assurances. Je n'ai pas encore lu l'article, mais j'espere que la FFMC sait etre realiste et tirer parti de son experience de la mutuelle des motards.\

C'est ce que j'ai ajoute sur le post de Didine qui a subit un delit de fuite: on pense d'abord a un conducteur sans permis, mais c'est peut-etre juste un conducteur qui a deja declare un sinistre responsable...

2.5 millions de "sans permis" en France....
On estime à environ 10% de français majeurs ne sachant ni lire ni écrire : vu qu'on est 60 millions en France, dont disons 40 millions de plus de 18 ans, ça fait 4 millions d'illétrés... qui ne peuvent pas passer le code de la route.
Sur ces 4 millions, il y en a bien "quelques" uns qui ont une voiture.... Plus ceux qui ne l'ont jamais passé, mais qui roulent quand même (une poignée ?)

Si maintenant, on compte les permis invalidés sur 2 ans (compte tenu des délais administratifs), on doit être à 100.000.

Effectivement, je ne suis pas sur que les "sans permis" soit à cause des retraits de points intempestifs. Mais est-ce que cela justifie de faire le dos rond et de ne rien dire parce que "c'est comme ça" ?

A bien lire l'article de la FFMC, ce n'est pas le pouvoir législatif (ou judiciaire) qui définit le droit à la défense des usagers de la route, mais le pouvoir executif sous la pression des "associations de victimes". Bref, une frange "extremiste" (notez que c'est entre guillemets), non élue, non représentative, sans aucune légitimité, décide de ce qui est bon ou mauvais pour le reste de la population (du point de vue sécurité routière).

En quoi une personne ayant perdu un proche sur la route est t'elle de facto plus intelligente et plus à même de prendre les bonnes décisions qu'une autre ?

Bref, le permis à points existe, on ne le fera pas disparaitre. Cependant, l'article de la FFMC a le bon gout de pointer du doigt les incohérences grandissantes d'un système uniquement basé sur le répressif (et qui gagne à se généraliser dans d'autres domaines).
En gros, on s'éloigne, doucement, subrepticement, mais surement de la présomption d'innocence. Et ça, c'est pas rien, parce que tout le système judiciare et législatif français repose la dessus....

Bon, joyeux noel quand même.

Une petite question aux mib's et juristes

J'ai passé mon permis moto en 85 dans le 13, mon permis auto en 86 dans le 83. Je possède une maison dans le 66 donc je peux y justifier de mon adresse.

Demain, je vais m'inscrire à Perpignan pour passer mon permis moto et je remise celui-ci dans un tiroir en attendant de me faire invalider mon "vrai" permis. En cas d'invalidation, je ressors mon permis tout neuf

Il y a un blème???

Salut
Xav,
Aucun blème si tu n'as rien contre les Tribunaux correctionnels et les peines de prison
V

Big> Alors faudrait vous mettre d'accord entre gendarmes... Je t'explique le deal.

J'ai un parent, dans le 66... pas à Perpignan ...j'peux pas dire ou non plus! , qui possède une auto école. C'est un gendarme à la retraite. L'autre jour, je le rencontre et il me dit la chose suivante:" Tu repasses ton code à l'auto école en bas de chez toi puis tu me préviens et je t'organise le passage du permis auto et moto sur 3 jours" "Pour l'histoire des 20 heures obligatoires ce n'est pas un PB, je me débrouille"
Et il a ajouté :"c'est le moment ou jamais car avec la réforme des permis il va y avoir création de fichiers européens et cela deviendra impossible"

DONC, à part le coup des 20 heures "à l'oeuil" et du piston pour passer l'examen le jour ou ça m'arrange, rien d'illégal dans tout ça, on est d'accord! Demain, je peux aller m'inscrire ou je veux et passer mon permis, on est toujours d'accord? J'ai d'ailleurs passé mon permis auto chez un collègue de mon grand père en 86 comme ça. Je suis arrivé, j'ai passé l'examen et 1 heure après je suis reparti avec mon papier rose. J'étais "candidat libre" et cela m'a couté 60 frs de timbres et une bouteille de pastis pour l'ami de mon grand père!

Il ne s'agit en aucun cas de ruser mais bel et bien de repasser un "autre" permis... alors ou est le blème????

On n'a, à ma connaissance, qu'un seul permis.

Pas un par département.
C'est pas comme une immatriculation de véhicule...

je viens d'avoir mon permis voiture y'a 2 semaines, en 22 heures, du premier coup, et déjà 1000 km de parcouru...

arrêter de cracher sur la difficulté, si vous l'avez eu, d'autre l'auront, c'est quand même pas sorcier... si ? pourtant je crois pas être surdoué...

J> A ma conaissance aussi et c'est bien pour cela que je pose la question...

Mais bon, tu controles un mec qui par ailleurs est sous le coup d'un retrait de permis...mais tu ne le sais pas. Il te présente alors un permis tout ce qu'il y a de valable, tu tapes le numéro sur ta machine, celle-ci te répond "bingo" ... no problémo! IMPARABLE!!! Enfin...je voudrais en être certain avant de repasser le code, car pour la conduite, je pense quand même réussir

Le SEUL truc qui va pas coller, c'est pour l'assurance. En effet, celle-ci enregistre le numéro du permis lors de la signature du contrat...en même temps, je me suis laissé dire que si ma moto faisait plus de 100CV j'étais pas assuré non plus et ça me semble plus grave que de se "tromper" de numéro de permis...

Bon, bref, vous l'aurez compris, le but de la manip serait de pas se retrouver à pied en cas de retrait. Je suis certain que d'autres y ont pensé avant moi et je connais même des ressortissants de l'union européenne qui jouent de leurs 2 permis... donc je récapépette, quel HIC peut il y avoir a posséder 2 VRAIS PERMIS? EST-CE REPERABLE?

Si tu es sous le coup d'un retrait, effectivement ça fera " bingo " quand le MIB vérifiera le permis via le fichier.

Mais à mon avis, tu vas faire la tronche...

"A mon avis..." On est sur de rien là!

J'ai fait quelques recherches, jusqu'à présent, le fichier des permis est géré au niveau préfectoral. Mon parent a donc raison jusque ici!

Donc imaginons...

Je suis étudiant en médecine à Paris, je passe mon permis B pendant mes études. Quelques années plus tard je m'installe en campagne dans l'Aveyron et je décide de passer mon permis A.

Je vais à l'auto école, "j'oublie" de préciser que je suis déjà titulaire du B, je repasse mon code, ma conduite ... tout bien. Y'a bien le Fernand de l'auto école qui tique un peu de me voir arriver en voiture mais à part ça, Y A T IL JUSQUE LA UN TRUC QUI VA PAS?

J'achète une moto que je décide d'assurer à moto verte, ma voiture est restée assurée à la macif car le gars sur Paris était sympa, je l'ai gardé. Je fournis donc le bon numéro du permis A à mon nouvel assureur, la macif possédant déjà le bon numéro du permis B. No problémo, aucune fausse déclaration!

2 mois plus tard, je suis pressé car j'ai rendez-vous avec ma maitresse (la campagne c'est monotone, faut bien un peu de distractions) et je me fais cramer au volant de ma voiture ... BANG, 3 mois de retrait.

A dater de ce jour, je roule en moto avec mon permis A distinct du B, OU EST LE PROBLEME??? Y a-t-il UN moyen de trouver mon "autre" permis suspendu sauf à déclencher une enquète du feu de Dieu? et encore?

Auteur: xav13
19-12-06 15:24
"A mon avis..." On est sur de rien là!

J'ai fait quelques recherches, jusqu'à présent, le fichier des permis est géré au niveau préfectoral. Mon parent a donc raison jusque ici!

Donc imaginons...

Je suis étudiant en médecine à Paris, je passe mon permis B pendant mes études. Quelques années plus tard je m'installe en campagne dans l'Aveyron et je décide de passer mon permis A.

Je vais à l'auto école, "j'oublie" de préciser que je suis déjà titulaire du B, je repasse mon code, ma conduite ... tout bien. Y'a bien le Fernand de l'auto école qui tique un peu de me voir arriver en voiture mais à part ça, Y A T IL JUSQUE LA UN TRUC QUI VA PAS?

J'achète une moto que je décide d'assurer à moto verte, ma voiture est restée assurée à la macif car le gars sur Paris était sympa, je l'ai gardé. Je fournis donc le bon numéro du permis A à mon nouvel assureur, la macif possédant déjà le bon numéro du permis B. No problémo, aucune fausse déclaration!

2 mois plus tard, je suis pressé car j'ai rendez-vous avec ma maitresse (la campagne c'est monotone, faut bien un peu de distractions) et je me fais cramer au volant de ma voiture ... BANG, 3 mois de retrait.

A dater de ce jour, je roule en moto avec mon permis A distinct du B, OU EST LE PROBLEME??? Y a-t-il UN moyen de trouver mon "autre" permis suspendu sauf à déclencher une enquète du feu de Dieu? et encore?

Salut,

tu penses bien que tu n'es pas le premier à avoir cette idée ...

Le pb : le fichier des permis de conduire, est un fichier NATIONAL ...

Résultat, quand tu oublies de dire à l'auto-école que tu as le "B", ça passe...

par contre quand elle dépose ton dossier en pref pour enregistrement, les gentilles dame tape ton nom, prenom et date de naissance et là, BINGO, le dossier retourne à l'auto-école avec la jolie mention, ce candidat à déjà un numéro de permis.

En résumé on a un seul permis de conduire et plusieurs catégories.

Ton numéro de permis t'es donné lors de l'obtention de ta premiere catégorie, et ensuite au fur et a mesure de tes examens, tu obtiens ces nouvelles catégorie sur ton "premier" permis.

A plus

pas lu le lien mais en réaction au nombre de sans permis donc sans assurance!!!
les mibs m'ont déclarés lors de mon dépot de plainte la semaine derniere!
3 millions recenser en infraction officielement donc estimation officieuse:
minimum le double soit pour eux entre 6 et 9 millions!!!
qui dit mieux
ça commence quand meme a faire du monde!

Quiq> Voilà une réponse concrète, merci!

Cependant, il y a une faille...c'est pour cela que j'ai accordé du crédit à la proposition de mon parent

Il y a quelques années, mon père me dit qu'il trouve sa 125 poussive. Je lui demande si il a le "A" ... non!

C'est alors que je regarde son permis datant de la fin des années 50 et je constate que le tampon du "B" déborde sur la case du "A" ... un peu comme si celui qui avait tamponné avait eu la flemme de tamponner 2 fois, mais bon, honnêtement, c'était surtout sur le "B" que ça jouait.

Je lui dis alors de tenter un truc. Je vais chercher un formulaire de renouvellement de permis, le sien étant hors d'âge, et je lui fait tout remplir en disant qu'il avait le A. On envoie le vieux permis, les photos et tout le toutim... Bien figurez vous que quelques semaines après, il a reçu un beau permis tout neuf et bien tamponné A et B!

Il s'est donc retrouvé "gratos" avec un permis "A" parfaitement légal!!!

Donc SI il y avait un fichier, clairement accessible ou tout au moins SI ils avaient pris la peine de consulter ce ficher, vous pensez bien qu'ils ne seraient pas tombés dans le panneau non? Car mon père n'a JAMAIS passé son permis moto et il l'a maintenant ... ainsi qu'un beau scoot 250!

Donc mon truc est peut être à tenter non? Ca va me couter quoi ... de repasser mon code? Et après ... cela ne peut pas faire de mal! Si lors de l'envoi de mon dossier à la préfecture du 66 je me fais retocquer, tant pis pour moi, mais si ils font comme avec mon père, qu'ils ne vérifient pas et que je me retrouve avec 2 VRAIS PERMIS ... ben pour une réforme c'est une réforme, 24 points et l'assurance de ne pas avoir de suspension Baaalèze

Ben vas-y, tente le coup.

Mais comme l'a expliqué guig, le fichier est national et les pref' y ont accès.

Après ta fabuleuse histoire de permis datant des années 50 ?
Ben il y a des lacunes pour les vieux permis, ça c'est un fait avéré (les fichiers informatiques étant pas si vieux que ça). En plus je connais pas la législation de cette époque, donc je ne peux me prononcer.

Pis pour finir, quant bien même ça fonctionnerait, le MIB aura accès à tes deux dossiers, en consultant le fichier, et voyant l'un d'entre eux suspendu, il se posera pas longtemps la question de savoir s'il te passe les bracelets...

Bonsoir,

Je peux confirmer que le fichier permis est national:Je passe la visite médicale permis C tous les cinq ans .J'habite dans le Cher,à 45 kms de Bourges,mais à 12 kms de Nevers dans la Nièvre .Les démarches de changement de permis pour validation du C se font systématiquement sur Nevers sans aucune difficulté .C'est vrai,il y a 15 ans je devais aller à ma pref de domicile .Maintenant ce n'est plus le cas .Je peux passer la visite et valider n'importe où en France .En ce qui me concerne ,mon no de permis (de 1974) est mon numéro de sécu ,donc un numéro national .

Discret

xav 13 ---> a mon avis ca morche po
je me suis fait controlé une fois, j'avais oublié mes papiers, le policierme demande la carte d'identité et AVEC MON NOM en a deduit mon permis et ma carte grise

donc si t'as 2 permis, il tape ton nom dans le registre, et BINGO dans le fion

En 2003, il me restait qu'un seul petit point et un an et demi a tenir avant un eventuel stage. Je devais partir en Espagne avec des potes: 2 bagnoles, 3 conducteurs dont moi.
J'ai craqué (meaaaa maxima culpa) et fait une fausse declaration de perte (attention cest pas bien j'incite personne) afin de pouvoir rouler en Espagne avec si je me faisais gauler avant mon dernier tout petit point (a peu pres persuadé qu'ils peuvent pas trop verifier sauf si t'as vraiment fait nimportenawak)

bon finalement je l'ai gardé ce point et je l'ai brulé ce permis (tant mieux)

Le permis a 24 points, c'est un beau reve et je ne connais qu'une seule personne qui l'a exaucé: un pote a un frere (qui lui ressemble) parti vivre a l'etranger tres loin (Nepal). Il lui laisse avant de partir et permis et carte d'identité et BINGO t'as deux permis pour le prix d'un


zont pensé a tout

" un pote a un frere (qui lui ressemble) parti vivre a l'etranger tres loin (Nepal). Il lui laisse avant de partir et permis et carte d'identité et BINGO t'as deux permis pour le prix d'un "


Pinaise, faut vraiment pas avoir de face comme on dit, pour se faire passer pour son frangin.

Consternant...

Salut
Xav
Effectivement si le MIB passe le n° de PC : no blème il sera valable.

Où ça risque de coincer c'est ( comme déjà dit ) si le MIB vérifie en PC ton identité : 2 n° pour une même personne dont un de suspendu... Donc le MIB commence par te placer en GAV ( dans une cellule pourrave ) pour conduite malgré suspension......
Puis te laisse mûrir encore quelques heures au gnouf pour vérifier comment tu as pu avoir un deuxième PC....
et donc je pense que le proc, peut supposer que tu as fait une fausse déclaration pour obtenir un deuxième carton et on en revient à ma première réponse.....
Mais....il est vrai que ça peut marcher

Donc continue à faire comme tu l'as toujours fait : fait toi plaisir quand tu sais que tu peux et rend la main quand ça craint....
V

illegal oui consternant faut voir...

ma copine a 3 soeurs (pas facile a discerner 4 noires sur des photos...) et une carte cinema "collective"

consternant?

non, mais la "gravité" est pas la même

Effectivement Cesco.

Pis le jour où tu deviens la victime de ce genre de type, à mon avis, tu trouves ça beaucoup moins drôle...

attends J t'as pas bien pigé, le "nepalais" dans l'histoire, il est d'accord: il vit la bas depuis des annees (organisateur de treck) et son permis et sa carte d'identité, il s'en tape (besoin du passeport point barre)

et mon pote, c'est pas un criminel: il roule pas a 170 bourré devant les maternelles

ceci dit c'est "pas bien", c'est clair, mais c'est pas bien grave non plus si c'est fait intelligemment: le jour ou tu as un accident, bah tu fais pas le debile, tu donnes ton vrai nom etc... mais pour les ptits flachouilles de 1 ou 2 points, bah je cracherais pas dessus

J'ai toujours revé d'avoir un frere jumeau pour echanger certains plaisirs

Et si, j'ai bien compris l'histoire, quand je parle de victime, je ne parle pas de celui dont l'identité est usurpée, mais de celui qui est sous les roues de la BAR de l'usurpateur.

" le jour ou tu as un accident, bah tu fais pas le debile, tu donnes ton vrai nom etc... "

Oui, oui, on y croit...

bon,bon... ben au moins je sais qu'on peut pas ou que même si on y arrive cela peut être facilement découvert! Donc je continue avec mon vieux permis et mes 12 points pour l'instant ( je touche du bois)

Merci de vos explics!

"
" le jour ou tu as un accident, bah tu fais pas le debile, tu donnes ton vrai nom etc... "

Oui, oui, on y croit..."

j'insiste bicose:
1/ bon sens: c'est pas donné a tout le monde mais assumer ses fautes dans une situation grave, ca fait partie de la dignité sans laquelle beaucoup de gens, heureusement, ne peuvent pas vivre. C'est sur, beaucoup ne possedent manifestement pas ce sens civique (delits de fuite apres avoir renversé quelqu'un etc..).

2/ bah on finira bien par se rendre compte de la supercherie et les risques sont enormes (sans compter que tu mets dans la m.erde ton propre frere)

allez j'arrete, de toute facon, mon frere qui est aux Philippines me ressemble pas et ne possede pas le permis moto ... et pis il serait pas d'accord de toute facon


je reste dans le droit chemin (moule?), c'est plus sur

" C'est sur, beaucoup ne possedent manifestement pas ce sens civique "

A commencer par celui qui utilise le permis de son frangin pour épargner quelques malheureux points sur un permis.

Lui je donne pas cher de son sens civique en cas d'em.merdes plus grosses que ça, m'enfin bon...

oui oui c'est le grand mechant loup, il vole des vieilles dames...

une disgression somme toute raisonnable (ne nuit a personne) et ca y'est, on est un escroc sur toute la ligne?

mouais, cette vision noir/blanc des gens, ca me fait frissoner (brrrrr)

menfin, chacun sa vision et chacun son metier

Je dis juste que c'est tout un état d'esprit.

Après soit on a été élevé dans le respect de certaines valeurs, soit on ne l'a pas été.

Soit on assume ses actes, soit on ne les assume pas...

Pas étonnant qu'il y ait tant de délit de fuite après tout. Et oui tout fout le camp ma pov' dame !

Salut
ah les jumeaux....
Bon en 20 piges de service, j'ai bien dû me faire...b...aiser quelques fois, mais parfois ça marche pô.

Il y a quelques années on fait les sorties de boîtes ( enfin contrôle alcool, hein ) et je serre un gus avec un truc style 0,80 mgr/l. Le gars il crêche dans le coin, il bosse, bref comme on dit, il a des garanties de représentations et je le convoque pour le lendemain.....

...il ne vient pas....
...Je vais chez lui, il n'y est pas....
...j'appelle son boss, qui me le trouve et le fait venir au bureau....

Je retourne au bureau et je vois un gus qui attend. Mon collègue me dit, c'est le gars que tu attends.... Ca semble être le gars... mais le gus il avait il me semble les cheveux courts, celui-ci les a beaucoup plus longs...... C'était 4 h 00 du mat lors du contrôle, on avait vu passer une vingtaine de gus bourrés... et...ma foi c'est lui mais j'ai un GROS doute ( l'alcoolisme passif peut être )

Tant pis j'y vais au flan... " Vous me prenez pour un .on, vous n'êtes pas M. X vous êtes son frère ( j'ai crié fort...).... heu...heu... ben ouais.. Ah le .on... il a envoyé son jumeau.... qui ne lui ressemble même pas....
Le proc il s'est bien marré, parceque côte à côte il se ressemblait à peu près comme l'Aurel et hardy.....

Alors moi les histoires de jumeaux, j'adore....

et...je suis toujours aussi mauvais physionomiste (...)
V

Re.
Du coup j'ai même pas donné mon avis sur le PC à points...Tant pis, je vais rouler...
V