| 

Un motard flashé 52 fois au même endroit en 9 mois

Plus de 50 excès de vitesse flashés à plus de 40 km/h au-dessus de la limite autorisée

Des contrôles près de Bastia, en Corse entrainant la confiscation de la moto

Un motard flashé 52 fois au même endroit en 9 mois (c) Photo : Louis VignaroliUn motard a été interpellé après avoir battu un record d'excès de vitesse, régulièrement à plus de 40 km/h et 50 km/h au-dessus de la vitesse autorisée, voire à plus de 120 km/h au-dessus... un nouveau record ?

Pourquoi a-t-il fallu attendre aussi longtemps ? parce que le radar prend de face et que forcément la plaque n'était donc jamais enregistrée. Par contre la vitesse l'était... jusqu'à 172 km/h relevé à un endroit du bord de mer limité à 50 km/h.

Mais à force de jouer, les gendarmes de l'EDSR ont finalement multiplié les contrôles jusquà repérer la moto, bien spécifique, une Yamaha VMax 1700. Or, il n'en existe qu'une dizaine d'exemplaire en Corse, dont deux à Bastia. De plus, le pilote est également équipé de façon distinctive.

Le motard a finalement été identifié, retrouvé, convoqué à la gendarmerie et condamné pour 51 des 52 contraventions constatées à 6 mois de suspension de permis et à une amende de 30 euros pour chaque contravention de 5e classe et de 15 euros pour chaque contravention de 4e classe. Le tribunal a surtout confisqué la moto d'une valeur de 22.000 euros.

Le motard a fait appel du jugement.

Plus d'infos sur les excès de vitesse

Notez cet article : Note actuelle: 5/5 (1 vote)

  • Currently 5.00/5

Commentaires

Obi

et grâce à une minorité de con, ils vont tourner les radars !

Bon moi je respecte toujours, je risque rien ouf

En même temps, c'est quoi leurs preuves ? l'équipement du pilote ? il a été vendu qu'à un seul exemplaire ? la moto aussi ?

Avec un bon baveux, il aurait pu s'en sortir.

23-12-2012 21:34
L'iguane

Va y avoir une V-Max aux enchères...


Citation
Obi

En même temps, c'est quoi leurs preuves ? l'équipement du pilote ? il a été vendu qu'à un seul exemplaire ? la moto aussi ?

Avec un bon baveux, il aurait pu s'en sortir.

+1

23-12-2012 21:47
BIG83


23-12-2012 21:59
eric 12 bandit

Ouais...

Ils se remettent à faire du zèle les bleus dans le coin..... sourire

Z'ont la mémoire courte.... flute



VVVV

23-12-2012 21:59
eric 12 bandit

Bref !!

Il eu été bien plus judicieux de l'intercepter.....



VVVV

23-12-2012 22:05
nuno

Citation
eric 12 bandit
Bref !!

Il eu été bien plus judicieux de l'intercepter.....



VVVV


avec une mégane DCi 90cv, rattraper un Vmax certainement en full de 200cv...

quand tu veux.... éclat de rire

23-12-2012 22:08
eric 12 bandit

Même au pays, les gendarmes ont des motos. clin d'oeil


VVVV

23-12-2012 22:11
J J B

..... bien sur ....... et pourquoi prendre des risques inconsidérés pour intercepter un abruti quand on sait qu'avec d'autres moyens plus "techniques" on arrivera a le gauler.......
autant lui laisser croire qu'il est inattrapable..... jusqu'au jour ou ...!!!

24-12-2012 08:03
Molthou38

Pas sur que le retrait de permis ne le perturbe plus que ça...

24-12-2012 09:29
BIG83

Salut
Y'a un truc que Clew, va devoir m'expliquer :
30 € pour les C/5 et 15 pour les C/4 question ou alors les CPP et CR Corse sont aussi détaxés.....

>Eric :
La mémoire courte ?
V

24-12-2012 09:41
cajo

L’enquête piétine, et en gros, on a 4 pistes :
1 : le gars a un QI négatif, plus naïf tu trouves pas...
2 : c'est un suicidaire, ren à fout', la prochaine étape c'est la ceinture d'explosifs...
3 : bénéficiaire d'une impunité en béton, et/ou d'une CB Gold blindée, rigole bien le lascar...
4 : il a gagné un pari, et figure au Guinness book, avec les félicitations du jury.
clin d'oeil

24-12-2012 10:56
l'ancien

Etonné quand même qu'il y ait encore des radars fixes fonctionnant en Corse...:troublé
Joyeux Nöel à toussourire

24-12-2012 12:34
eric 12 bandit

l'ancien, ils ont sauté à plusieurs reprises... troublé


BIG,

LURI 2003

A la base un simple contrôle routier.... troublé
Et c'est devenu fort Alamo. au bord des larmes


Tu as raison, ils lui ont fait un prix de gros ! ouf


VVVV

24-12-2012 14:48
J J B

ou est " le zèle" a interpeler ce genre d'individu ...???...???...

24-12-2012 15:46
BIG83

Salut
>Eric
Oui je me souviens de cette évènement.
Juste...... minable pour reprendre une expression récente.....
V

24-12-2012 15:56
eric 12 bandit

Ok d'accord avec toi. clin d'oeil



VVVV

24-12-2012 16:09
eric 12 bandit

JJB,

une telle enquête pour retrouver un délinquant routier...
Sachant qu'avec un bon avocat, il y a de très grandes chances qu'il ne soit pas inquiété. troublé

Surtout quand on sait les conséquences que cela peut avoir en fonction de l'individu... flute






VVVV

24-12-2012 16:21
CLEW

Citation
BIG83
Salut
Y'a un truc que Clew, va devoir m'expliquer :
30 € pour les C/5 et 15 pour les C/4 question ou alors les CPP et CR Corse sont aussi détaxés.....

>Eric :
La mémoire courte ?
V

Si l'on en croit l'article il a été identifié et condamné par le TP, le magistrat du TP peut très bien fixer le montant de l'amende comme il l'entend puisque le code fixe simplement le montant maximal de l'amende. A mon avis, s'il a été condamné c'est qu'il n'avait pas d'avocat car même si la moto et l'équipement constituent ou peuvent constituer un faisceau d'indices concordant, il reste difficile d'identifier formellement le conducteur s'il est casqué d'un bel intégral. Par ailleurs, rien ne prouve non plus que ce soit à chaque fois la même machine surtout s'il en existe d'autre dans le coin...
le bénéfice du doute devrait donc s'appliquer.

V

Etienne

Encore un radar qui va sans doute brûler...

25-12-2012 15:28
J J B

Eric ..... une fois ou deux .....passe encore .....!!! mais cinquante et une fois , c'est prendre les gens pour des c*ns..... et à un moment donné, les gens en ont marre qu'on se foute ouvertement de leur gueule .....!!!!!

quand je dis les gens ... tu vois certainement à qui je fais allusion ...!!!

25-12-2012 16:22
CLEW

Citation
J J B
Eric ..... une fois ou deux .....passe encore .....!!! mais cinquante et une fois , c'est prendre les gens pour des c*ns..... et à un moment donné, les gens en ont marre qu'on se foute ouvertement de leur gueule .....!!!!!

quand je dis les gens ... tu vois certainement à qui je fais allusion ...!!!

C'est sans doute une forme de grande stupidité, je n'irai pas chercher plus loin. Cela étant c'est aussi une bonne leçon, maintenant, tout le monde sait qu'il ne faut pas le faire plus de cinquante fois ouf

25-12-2012 16:37
nuno

Oh lot' comment il m'a ninjaté mon post éclat de rire

25-12-2012 19:34
cajo

Tiens ... on est passé à 52 fois ?!
Cette inflation est due à quoi... et comment y participer ?dingue

clin d'oeil

26-12-2012 08:56
BIG83

Salut
>Clew :
Je sais très bien que le tribunal peut placer le curseur de....0 au maxi prévu par la Loi... Mais dans le cas présent, ça fait un peu bizarre, quand tu sais que les C/4 normalement sont des infractions forfaitaires fixées par la Loi à 90 € mini......

Après c'est vrai le Tribunal est seul..... juge.

> Eric
Une telle enquête ?
Pour obtenir tous les renseignements utiles, tu n'as même pas besoin de sortir de ton bureau.
Un Fax au CACIR pour obtenir la photo de l'infraction. Ce service en profite pour faire passer toutes les photos de la même machine qui fait mumuse sur le même radar.
Mes collègues constatent qu'il s'agit toujours de la même machine, si ça se trouve avec toujours un pilote habillé pareil.....
Tu tapotes 5 mn sur l'ordi et tu as toutes les machines de ce type sur l'ordi ( la chance dans le cas présent c'est qu'il y a très peu de ce type de machine )
Y'a plus qu'à cueillir le gars ( enfin en l'occurence, le convoquer ) et audition pour voir si il est capable de donner une bonne explication...ou pas....

Après au Tribunal à décider de sa culpabilité ou pas..... Et je pense que dans certains cas, prendre les " gens" pour des kons à aussi ses limites...

V

26-12-2012 10:14
THE DUDE

Une question m'interroge:
si c'est tellement supermega dangereux inconscient de dépasser autant la vitesse, ce avec quoi on nous bourre le mou a la moindre occas, pourquoi le mec s'est pas mis au tas ?!!! super content
On nous mentirai sut la vitesse ? question

J'en reviens toujours au même (t'enerve pas Big !! LOL !): le mec est puni pour ce qu'il "aurait pu" causer...et salement je trouve, moto saisie et tout ca fait bcp trop c'est ridicule !

En même temps il a joue avec l'ego de nos chers "detenants du pouvoir"...roi
--> NO... il mange !

26-12-2012 12:31
jeandemi

les cons, ça ose tout! c'est même à ça qu'on les reconnait!

mais la connerie à ce point là, moi j'dis qu'ça devient gênant

26-12-2012 12:36
J J B

Citation
THE DUDE
Une question m'interroge:
si c'est tellement supermega dangereux inconscient de dépasser autant la vitesse, ce avec quoi on nous bourre le mou a la moindre occas, pourquoi le mec s'est pas mis au tas ?!!! super content
On nous mentirai sut la vitesse ? question

J'en reviens toujours au même (t'enerve pas Big !! LOL !): le mec est puni pour ce qu'il "aurait pu" causer...et salement je trouve, moto saisie et tout ca fait bcp trop c'est ridicule !

En même temps il a joue avec l'ego de nos chers "detenants du pouvoir"...roi
--> NO... il mange !




alors là on voit bien une intervention murement réfléchie et d'une pertinence incontestable ...!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

va voir le lien ..... on ne sait pas a quelle vitesse roulait celui qui a "mangé" ... seul truc son compte tour ... bmoqué à 11000 tours .....!!!

<[www.dailymotion.com];

26-12-2012 14:11
BIG83

Salut
DUDE, je ne sais pas si tu as des enfants, mais tu attends que ton minot mettent les doigts dans la prises et se refasse une permanente, avant de lui rappeler les règles? ou tu le fais avant que ça arrive ? de surcroit si ça fait 10 fois que tu lui dis et qu'il ne t'écoute pas.....
V

26-12-2012 14:38
nuno

Citation
J J B
Citation
THE DUDE
Une question m'interroge:
si c'est tellement supermega dangereux inconscient de dépasser autant la vitesse, ce avec quoi on nous bourre le mou a la moindre occas, pourquoi le mec s'est pas mis au tas ?!!! super content
On nous mentirai sut la vitesse ? question

J'en reviens toujours au même (t'enerve pas Big !! LOL !): le mec est puni pour ce qu'il "aurait pu" causer...et salement je trouve, moto saisie et tout ca fait bcp trop c'est ridicule !

En même temps il a joue avec l'ego de nos chers "detenants du pouvoir"...roi
--> NO... il mange !




alors là on voit bien une intervention murement réfléchie et d'une pertinence incontestable ...!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

va voir le lien ..... on ne sait pas a quelle vitesse roulait celui qui a "mangé" ... seul truc son compte tour ... bmoqué à 11000 tours .....!!!

<[www.dailymotion.com];


La palme d'or pour JJB...

regarde ici, les crash tests sont réalisés a 60 km/h... regarde bien le résultat...
et tu comprendra très très vite que si dans la merveilleuse vidéo que tu nous présente, le motard était si vite, il serait probablement passé à travers...
faut pas croire que, parce que c'est tordu dans tous les sens, que ca à forcement tapé fort.

et puis un compte tour a aiguille, ca résiste vachements aux chocs, c'est venu a l'esprit de personne que l'aiguille avait pu bouger sous l'effet de l'impact...

26-12-2012 16:22
nuno

Citation
BIG83
Salut
DUDE, je ne sais pas si tu as des enfants, mais tu attends que ton minot mettent les doigts dans la prises et se refasse une permanente, avant de lui rappeler les règles? ou tu le fais avant que ça arrive ? de surcroit si ça fait 10 fois que tu lui dis et qu'il ne t'écoute pas.....
V

ça, c'pas possible, le mien aurait déjà pris, au moins, un allé avant que ca fasse 10 fois éclat de rire

26-12-2012 16:23
Tsim

Ceux qui parlent de preuves obligatoires devraient arrêter les séries américaines. En France on est pas sous l'idée de "preuve" comme la justice américaine mais "d'intime conviction" ^^

26-12-2012 16:37
eric 12 bandit

Ah bon !!!

question


VVVV

26-12-2012 18:38
L'iguane

Citation
THE DUDE
Une question m'interroge:
si c'est tellement supermega dangereux inconscient de dépasser autant la vitesse, ce avec quoi on nous bourre le mou a la moindre occas, pourquoi le mec s'est pas mis au tas ?!!! super content
On nous mentirai sut la vitesse ? question

+1

C'est la réflexion que je me suis faite.

Si c'était vraiment siiiiii dangereux de faire de tels excès de vitesse à cet endroit et sur cette plage horaire, il y a longtemps qu'il aurait dû se planter, non ?

Pour ceux qui ne manqueront pas de venir me dire "Oui mais tu te rends compte, c'est limité à 50, en ville c'est 50 point barre, c'est un fou inconscient et gnagnagna..."
Juste pour vous donner une idée du lieu : une ligne droite, la mer d'un côté, un muret de l'autre...

[attachment 13096 N193_Bastia.jpg]

Je ne l'excuse pas mais je le comprends.

26-12-2012 19:28
gruik08

oohhh la belle boite a khon nul

26-12-2012 19:39
eric 12 bandit

Ca me rappelle quelque chose ! j'aime



VVVV

26-12-2012 21:11
cajo

Tsim, tu peux nous en dire plus ?
Comment le Droit définit la preuve et l'intime conviction ? J'imagine que la nuance doit être claire et précise ?
Un juge peut être intimement convaincu sans preuves, et condamner un prévenu ?
Et à l'inverse, peut-il arriver qu'une ou des preuves ne suffisent pas au juge pour se forger une intime conviction ?
...
clin d'oeil

27-12-2012 06:55
360ci

Même si l'on prend en compte l'argument spécieux du "à cet endroit la rouler à 100 au lieu de 50 c'est pas dangereux" (auquel on pourrait opposer l'argument tout aussi spécieux "qu'est ce qui prouve qu'il a pas le même comportement partout ailleurs?"), c'est surtout la répétition systématique des faits qui a provoqué la réaction des Mibs.
C'est comme le voisin qui fait du bruit le soir tard ; la première fois que ça arrive tu laisses pisser, à partir de la seconde et la troisième tu vas lui dire de faire moins de bruit , à la quatrième tu lui fous sur la tronche pour faire passer le message.

Autant je trouverais injuste qu'un zig se fasse sucrer sa meule pour un très grand excès sur une petite départementale déserte, autant la j'ai du mal à avoir de l'empathie .
Quand tu joues au congre, faut pas attendre de celui d'en face qu'il fasse autrement.

27-12-2012 10:00
THE DUDE

MERCI L'IGUANE --> me suis senti seul un moment, ça fait plaisir de croiser encore des gens avec le cerveau pas sature des c.nneries qu'on nous infuse...

Apres on est tous d'accord que ca n'est pas bien malin de taquiner comme ca régulièrement en déclenchant le truc, forcement a un moment ils vont répondre a la provoc...

PS: jeandemi-JJB --> c'est un forum de débat, pas de souci si vous n’êtes pas d'accord mais vos réflexions n'apportent rien !
pi on est tous le c.on de qqun...mais moi chui poli, je le dis pas...clin d'oeil

27-12-2012 15:01
eric 12 bandit

De toutes manières, si les radars automatiques étaient placés dans des zones dangereuses, ça se saurait..... pipeau



VVVV

27-12-2012 16:32
J J B

mes reflexions n'apportent pas plus que d'autres ..

. ma petite cervelle, pas saturée par quoi que se soit mais plutot influencée par des années d'expériences me dit ou est, à son avis ( de ma petite cervelle...) le bon sens ...!!!

mais comme tu dis ... le débat reste ouvert et je ne prétend pas , contrairement a d'autres détenir la vérité absolue ...!!!
et comme j'ai dit tout ce que j'avais a dire sur le sujet ... je laisse la place a d'autres ...!

27-12-2012 16:37
jeandemi

Citation
THE DUDE
Apres on est tous d'accord que ca n'est pas bien malin de taquiner comme ca régulièrement en déclenchant le truc, forcement a un moment ils vont répondre a la provoc...

PS: jeandemi-JJB --> c'est un forum de débat, pas de souci si vous n’êtes pas d'accord mais vos réflexions n'apportent rien !
pi on est tous le c.on de qqun...mais moi chui poli, je le dis pas...clin d'oeil

ben, je le trouve débile ce mec, il a joué au con, il a perdu.
outre le fait qu'il fait passer les motards pour des dangers publics, ce qui ne contribue pas à notre image commune

27-12-2012 19:40
BIG83

Salut
Autant je pensais que THE DUDE déconnait, mais renforcé par l'IGUANE, là j'en reste sur le Q.....
Alors on le laisse rouler à 200, puis si il ne se tue pas où ne tue personne, on le laisse rouler à 250.... puis à 300 et si il se fracasse c'est que c'est dangereux..... et donc on place la limitation à 300.......

Maintenant, je pense que tous les deux, vous portez un casque à moto, non ?.
Et comme c'est certainement le cas, on se demande pourquoi ? Car finalement rouler sans casque n'est pas dangereux..... tant qu'on ne tombe pas sur la tête......

et pour en revenir à notre intelligent énergumène corse..... quand on provoque, faut s'attendre à avoir une réaction....;D'ailleurs c'est un peu ça le but de la provoc.......
V

27-12-2012 21:41
L'iguane

Attention BIG, je ne conteste pas le fait qu'il se soit fait prendre. Il a joué avec le flash, il s'est fait toper, s'il est prouvé que c'est bien lui il mange, c'est normal.

Non, ce que je voulais dire c'est que oui il a roulé plus que vite, mais c'était pas à un endroit où cette vitesse constituait un danger.
Mais par contre, c'est là qu' "ils" ont implanté un radar, la seule ligne droite de cette route de bord de côte, sans habitations, sans intersection. Alors que qques centaines de mètres avant ou après, là il y a des intersections, des maisons où la vitesse représente un réel danger... Mais pas de radar... pipeau

27-12-2012 22:15
Utilisateur anonyme

IGUANE >
sur quelle critère tu te bases pour affirmer que la vitesse ne constitue pas un danger sur cette portion de route ?


HS ON: qu' est ce quelle est conne cet expression "il a joué, il a perdu" ... HS OFF sauf dans le cas qui nous interesse




.

28-12-2012 00:30
getback

Citation
Tsim
Ceux qui parlent de preuves obligatoires devraient arrêter les séries américaines. En France on est pas sous l'idée de "preuve" comme la justice américaine mais "d'intime conviction" ^^

L'intime conviction, c'est pas en cours d'assises ?
La on parle de délit, m'est avis que si ce neuneu avait dit "c'est pas moi" + avocat, il s'en serait sorti peinard...

Mais je me trompe peut être

Et sinon, je sais qu'on est pas sur le forum juridique mais on est d'accord qu'on peut se faire confisquer le véhicule avant d'être passé devant le juge ?

28-12-2012 01:54
nuno

Citation
getback
Et sinon, je sais qu'on est pas sur le forum juridique mais on est d'accord qu'on peut se faire confisquer le véhicule avant d'être passé devant le juge ?

non, tu peu te faire immobiliser le véhicule, mais seul le juge peut le confisquer.

28-12-2012 10:23
BIG83

Salut
L'immobilisation est prévue par le CR pour certaines infraction. Donc pas besoin de l'avis de quiconque pour la prononcer ou la lever.
Par contre la saisie, se fait sur décision du PR et seul le Tribunal ( lors du jugement ) peut prononcer la restitution. Le véhicule est donc scellé et parqué dans un endroit "sûr".

Perso j'ai du saisir une moto suite gros dépassement vitesse....Elle n'a été restituée que sur décision de la Cour d'Appel (...) soit environ 18 mois plus tard.......

Et sinon :
Article 537 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2005-47 du 26 janvier 2005 - art. 9 JORF 27 janvier 2005 en vigueur le 1er avril 2005
Les contraventions sont prouvées soit par procès-verbaux ou rapports, soit par témoins à défaut de rapports et procès-verbaux, ou à leur appui.

Sauf dans les cas où la loi en dispose autrement, les procès-verbaux ou rapports établis par les officiers et agents de police judiciaire et les agents de police judiciaire adjoints, ou les fonctionnaires ou agents chargés de certaines fonctions de police judiciaire auxquels la loi a attribué le pouvoir de constater les contraventions, font foi jusqu'à preuve contraire.

La preuve contraire ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins.
V

28-12-2012 13:35
Zingaro

50 + 120 = 170...
Ho, les gars, n'abusez pas, 170 au lieu de 50... quand les autres véhicules roulent à 50 (because flashouilleuse)... ça fait quand même un sacré différentiel de vitesse... et les échappatoires sur cette portion de route, c'est quoi ??? Le muret de béton ? Les palmiers ? La mer ?

Honnir les flashouilleuses, pourquoi pas... Mais soutenir un gugus qui semble bien connaître le coin et remettre systématiquement le couvert, c'est autre chose... Maintenant reste à prouver qu'il s'agit bien du bon bonhomme...

28-12-2012 23:33
THE DUDE

Nan on soutient rien:
le mec est pas fute fute de faire ça on est tous d'accord, mais je discute surtout de la curée qui suit de la part de la justice et de certains qui ont totalement intégré que suivre les regles, ben y'a pas le choix et c'est normal parce que c'est les regles...nul

J'aime juste prendre un peu de hauteur que le basique "il a joue, il a perdu c'est la regle" en me disant que quand même pour un mec qui n'a rien fait a personne dans l'absolu, il prend cher ! pas d'accord
--> et c'est pas le modèle (ricain) de société que je veux pour le futur... désolé !

29-12-2012 14:00
THE DUDE

PS: ça fait 1 flash tout les 5,2 jours...
--> ça change l'image de l'abruti provocateur qui cherche la m.rde vous trouvez pas ? pipeau

29-12-2012 14:04
THE DUDE

marrant, déjà 24H et pas un commentaire avec pourtant bcp de vues entre temps....pipeau

a court d'arguments contre le fou furieux peut-être ? ange

30-12-2012 18:39
eric 12 bandit

Je ne dirai rien contre un compatriote ! sourire

Je tiens à ma peau et j'ai encore de la famille sur place...muet


éclat de rire


VVVV

30-12-2012 18:56
Peterpan

...ben si !

Soit il travaille pas souvent !....soit il va voir régulièrement ses parents ...mais pour être autant pressé surement sa maitresse ????!! lol...mais y a pas mort d'hommes !clin d'oeil

30-12-2012 21:42
L'iguane

Citation
béno
IGUANE >
sur quelle critère tu te bases pour affirmer que la vitesse ne constitue pas un danger sur cette portion de route ?

Tout simplement sur la topographie des lieux : ligne droite, pas d'intersections, pas d'habitations.
Bref des conditions qui réduisent les risques liés à l'imprévu.
Maintenant, le risque zéro n'existe pas, et surtout si on cherche le risque zéro on ne fait pas de moto.

30-12-2012 21:54
Bronco

Peut-être un point de vue un peu différent:

Je ne conteste pas la "droit" au motard d'enfreindre la règle; on le fait tous, avec plus ou moins d'excès, donc pas de commentaire là-dessus.

En revanche, le faire juste devant le radar de façon répétée relève pour moi d'une imbécillité crasse parce que:

1. Le radar va finir retourné (flash par l'AR).
2. C'est particulièrement con de croire que ce type de provocation ne va pas finir par hérisser le poil de la maréchaussée et qu'on ne sera pas identifié.

Mais bon, comme le motard a prêté 52 fois sa meule à 52 types différents, qui ont tous emprunté la route de la côte et vissé la poignée sans faire exprès en arrivant sous le radar, ça serait dégueulasse qu'il prenne une prune.

31-12-2012 11:03
CLEW

Citation
BIG83
Salut
L'immobilisation est prévue par le CR pour certaines infraction. Donc pas besoin de l'avis de quiconque pour la prononcer ou la lever.
Par contre la saisie, se fait sur décision du PR et seul le Tribunal ( lors du jugement ) peut prononcer la restitution. Le véhicule est donc scellé et parqué dans un endroit "sûr".

Il existe effectivement différents termes qu'ils convenaient de préciser. Il ne faut pas confondre l'immobilisation prévue par le CR et qui est levée dès que l'infraction cesse avec la confiscation ou la confiscation obligatoire sur décision soit du préfet soit du procureur de la République. Néanmoins lorsque le préfet prend cette mesure il doit impérativement en rendre compte, dans les sept jours au, PR qui est seul compétent pour prendre la décision (si ce n'est pas fait la restitution est d'office). Ensuite la juridiction de jugement prononce ou non la confiscation. La confiscation peut aussi être une peine complémentaire prise à l'encontre d'un véhicule qui n'a pas été saisi dans la procédure.
Les cas de confiscations obligatoires (si l'auteur est propriétaire du véhicule et sauf décision contraire de la juridiction de jugement) :
- conduite sans permis (L222-1 CR)
- conduite malgré suspension ou annulation judiciaire du permis (L224-16 et L234-16 CR)
- conduite en état d'alcoolémie en récidive (L234-12 CR)
- conduite sous l'emprise de stupéfiants en récidive (L234-5 CR)
- délit de grand excès de vitesse en récidive (L413-1 CR)

Citation
BIG83
Sauf dans les cas où la loi en dispose autrement, les procès-verbaux ou rapports établis par les officiers et agents de police judiciaire et les agents de police judiciaire adjoints, ou les fonctionnaires ou agents chargés de certaines fonctions de police judiciaire auxquels la loi a attribué le pouvoir de constater les contraventions, font foi jusqu'à preuve contraire.
La preuve contraire ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins.
V

Les mibs sont assermentés et doivent constater les infractions. Leurs PV font foi jusqu'à preuve du contraire et un mib qui fait un faux dans un PV est passible de la cour d'assises puisque le faux en écriture public est un crime... Toutefois, comme on a pu le voir avec ce qui s'est passé dans le 93 (avec le faux fait dans le cadre d'une poursuite et d'un accident occasionné par un policier à un autre policier et tentant de faire porter le chapeau au justiciable innocent), d'une part la justice est frileuse pour renvoyer un mib devant les assises et d'autre part les syndicats et la hiérarchie (ministre et préfet en tête) soutiennent les brebis égarées...

V

Etienne

01-01-2013 13:08
J J B

...................et c'est tant mieux .....!!!!

01-01-2013 13:12
 

Vous devez être identifié pour pouvoir poster un commentaire et/ou voter. S'identifier Facebook