Bridage et changement carte grise MT07
John Cesar
18-06-2024 16:09
Bonjour, je vais recevoir une MT07 de 2017 provenant de suisse, qui n'est pas bridée et je voulais savoir comment faire dans ce cas au niveau de la carte grise car je vous avoue que je ne m'y connais pas trop
Merci d'avance de vos réponses
Bonjour,
Pour le bridage je ne sais pas trop niveau carte grise hormis le faire faire en garage mais logiquement tu vas devoir payer une taxe de la TVA supplémentaire du fait qu'elle vienne pas de France.
John Cesar
18-06-2024 16:20
d'accord, mais juste comment je peux la faire brider sans avoir le permis je dois demander a quelqu'un ayant le permis de la conduire au garage ? ou alors il faut que j'attende d'avoir le permis mais la est ce que j'aurai le droit de la conduire sans quelle soit assuré car je ne peux pas assurer la moto si elle n'est pas bridé
Citation
John Cesar
d'accord, mais juste comment je peux la faire brider sans avoir le permis je dois demander a quelqu'un ayant le permis de la conduire au garage ? ou alors il faut que j'attende d'avoir le permis mais la est ce que j'aurai le droit de la conduire sans quelle soit assuré car je ne peux pas assurer la moto si elle n'est pas bridé
Va falloir trouver quelqu'un pour l'amener au garage ou sur une remorque ou la faire brider par le vendeur avant de la récupérer mais le font-ils comme en France
Pinky
18-06-2024 17:38
Comme tu ne pourras pas l'assurer, effectivement je ne vois que la remorque.
Mais vu les taxes et les démarches à faire, ca me semble plus simple de vendre ta mt07 en suisse et d'en racheter une déjà bridée en France. Ce sera plus simple et à mon avis moins cher.
Elle est de 2017Citation
Yans87
logiquement tu vas devoir payer une taxe de la TVA supplémentaire du fait qu'elle vienne pas de France.
AlainR
18-06-2024 19:36
Citation
inextenza
Elle est de 2017Citation
Yans87
logiquement tu vas devoir payer une taxe de la TVA supplémentaire du fait qu'elle vienne pas de France.
Le fait qu'elle soit de 2017 n'y change rien! De mémoire, la loi française définit un véhicule d'occasion comme étant un véhicule de plus de 6 mois et 5000 km. Donc si tu achète, dans n'importe quel pays de l'Union Européenne un véhicule qui satisfait ce critère, pas de TVA à payer. Le hic, c'est que la Suisse n'en fait pas partie, donc TVA, quel que soit l'âge du véhicule!
Captainsam
18-06-2024 19:58
Si elle est en suisse, faut que tu passe par la douane suisse pour obtenir le certificat de dédouanement, puis arrivé en France tu dois récupérer le certificat 846A auprès des impots Français + payer la TVA (20%) + les droits de douanes (10% de mémoire).
Il te faut récupérer le COC auprès de Yamaha.
Après tout ça, tu devras aller effectuer le CT (puisque de 2017).
Et à partir de la, tu pourras faire la carte grise française sur le site de l'ANTS. Tu pourras en même temps faire la demande pour avoir la carte grise bridée.
Pour le bridage, soit tu l'embarque en remorque, soit tu demande à quelqu'un de le faire mais elle doit être assurée.
A savoir que si t'es Français, et que tu la ramène dans le cadre d'un retour en France tu peux éviter de payer la TVA + Douane dans le cadre d'un transfert de résidence.
Ces 2 liens peuvent t'aider un peu :
[www.eplaque.fr]
[www.douane.gouv.fr]
Damned, bien vu Alain, je n'avais pas relevé l'achat hors UE, mea culpa!
pierre.30
19-06-2024 15:53
Pour une moto a 5000e c'est compliqué, sauf si tu ne la paye pas. Sinon il faut la faire brider en concession (400e) puis avec l'attestation de yamaha l'immatriculer, Attention yamaha france ne peut peut etre pas brider une moto d'origine suisse. Renseigne toi bien avant en concession.
Alban42800
23-06-2024 13:59
Tu peux peut-être obtenir une plaque provisoire en suisse (+ assurance intégrée) le temps de la ramener en France et faire toutes ces démarches. Du coup elle pourrait être conduite par un permis A dans les règles.
