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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

responsabilité délirante, help!

avatar fredy 31-07-2005 20:37
Re: responsabilité délirante, help!

salut inextenza tu as ecrit
une andouille étourdie m'a tapé sur le silencieux droit, ce qui m'a fait chuter. Nous venions de démarrer d'un feu, j'allais à gauche.
si il ta taper le silencieux droite tu na pas pu lui couper la route par la droite sinon c est ton coter gauche qui aurait morfler tu pourrait peut etre jouer la dessus mais bon ce n est que mon avis bon courage

avatar sapho 31-07-2005 21:15
Re: responsabilité délirante, help!



Clew tu as raison mais il ne faut pas oublier que les assureurs ne sont pas tenus de retenir le temoignage seul le juge a le pouvoir souverain de le prendre en considération ou pas et ça ce n'est pas gagné .

Mais il est vrai comme le dit justement Fredy on peut se poser la question au niveau du point de choc toutefois l'avocat adverse fera état des possibilités d'une moto ( démarrage rapide etc..) c'est sur cet aspect que j'ai des réserves !

Cordialement

avatar furside 31-07-2005 23:26
Re: responsabilité délirante, help!

tt temoin est recevable du moment ke c pas kelk'1 de ta famille ou kelk'1 ki est dedans ou sur ton vehicule



avatar sapho 01-08-2005 08:00
Re: responsabilité délirante, help!



Merci de bien vouloir s'abstenir de s'exprimer en phonetique c'est pénible !

Une fois de plus tous les témoins sont recevables c'est le juge qui en décide !

Qu'on soit transporté ou de la famille, ne change rien !


A+

avatar furside 01-08-2005 22:50
Re: responsabilité délirante, help!

excuse moi sapho pour mon language ecrit, je vais y remedier de suite. pour ce qui est des temoins, je suis sur de tomber juste sauf si la loi a changer car en 99 apres un accident de voiture le cas c presente a moi. un copin dans la voiture et ma mere qui a tout vu. les 2 temoins n'ont pas pu etre presentes pour les causes que j'ai indique dans mon presendant message. apres coup je me suis renseigne aupres da la PJ et de la gendarmerie qui ont maintenus. de toutes facon j'espere pour inextenza ke la loi a changer
a+



avatar sapho 01-08-2005 23:37
Re: responsabilité délirante, help!



il n'y a pas de mal , pour les témoins les gendarmes ne sont pas juristes et dans ce domaine pour dire n'importe quoi ils sont là!


Devant un juge les témoins peuvent être entendus et retenus bien souvent il est vrai , ils sont écartés pour des raisons de partialité mais si les versions peuvent éclairées, le juge en tiendra compte dans une certaine mesure .

Mais ce n'est pas le lien de ni professionnel qui interdit de déposer .
,
A l'amiable , je suis d'accord les assureurs rejettent leurs témoignages.

Cordialement

avatar Trumpet 01-08-2005 23:45
Re: responsabilité délirante, help!

Le juge doit quand même justifier pourquoi il écarte un témoin ou un témoignage(car dans les affaires de sinistres il est plus souvent utilisé un témoignage écrit à condition qu'il soit conforme à l'article 202 du NCPC.)
Hormis quand il s'agit d'un membre de la famille directe. Toutefois le juge peut décider de le consulter.
A l'amiable les témoignages ne sont pas rejetés l'assureur n'en a pas le droit. L'assureur ne peut même pas invoqué un faux téméoignages à moins de passer devant le tribunal et c'est alors le juge qui tranche.
Beaucoup de rédacteurs confondent encore droit commun et convention. (malheureusement)



avatar sapho 02-08-2005 09:30
Re: responsabilité délirante, help!



Trumpet,

Nous sommes totalement d'accord sur la confusion des genres et si les cies d'assurances n'ont pas à écarter les témoignages , les gestionnaires n'en tiennent pas compte dans la discussion de la RC .


Personnellement , je n'ai jamais vu ces témoignages être pris en considération , certaines cies se permettent d'ailleurs d'écrire pourquoi , ils ne sont pas pris en compte (partialité, lien de parenté etc...) et je reste persuadé d'ailleurs que les gestionnaires sont convaincus de leurs arguments .


Cordialement.

avatar CLEW 02-08-2005 18:55
Re: responsabilité délirante, help!

Salut,

Je ne sais pas comment sont reconnus les témoins au civils mais au pénal, les témoins qui ont un lien de parenté, de subordination,... déposent sans prestation de serment.


V

Titi

avatar inextenza 04-08-2005 23:39
Re: responsabilité délirante, help!

bonsoir messieurs ;)

Le témoin n'est ni quelqu'un de ma famille, ni mon passager, donc, le problème est reglé sur ce point :)

Par contre, j'avais déjà argumenté dans ce sens, que couper la route et se faire heurter du coté opposé à sa direction, c'est quand meme tendu.
Je reviens vers vous, car je ne sais aps trop comment argumenter ma réponse, surtout que je ne pouvais pas contester quelque chose qui est pour moi, ps ecrit (l'observation de l'adversaire qu'on lit de 2 façons différentes).
Je vais essayer de faire un courrier et vous le soumette.

Merci encore de vos conseils avisés! Grâce à vous, la moitié du chemin est déjà fait!

--
Franck, qui espère ne pas prendre de pénalité, afin de pouvoir continuer à assurer sa 900 l'an prochain...

 

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