Convocation pour exces de vitesse par lettre simple (TM/TD)

Jusque là tout allait bien et là, cest le drame...

je reçois un courrier ce jour 24.01.08 me "convoquant à une audition suite à un excès de vitesse sur la RNZ le xx août 2007 avec un moto marque M immaticulée xxxxxx".

(et cela correspond à ma moto

De quoi s'agit-il ?
Un PV à la volée, sans interception ?

Qu'est-ce que la RNZ ?

Si quelqu'un a un indice, une info, un conseil...



.

C'est pas la RN2 plutot?

Le seul conseil que je peux te donner : si c'est pas un recommandé, tu laisses courir comme si t'avais jamais reçu cette lettre...

surement une faute de frappe...RN ( route nationale) pis apres un chiffre non

Heu, l'Iguane, c'est pas un recommandé.

Mais tu es bien certain de ce que tu affirmes ?
Le courrier m'est adressé nominativement, la plaque est la bonne, la marque est la bonne.
(tu vas me dire, en ayant relevé la plaque ils ont tout, d'accord).

A lire certains post sur d'autres forums, ce genre d'audition serait réservé à des exces de gde vitesse.

Quelqu'un confirme ?

C'est vrai pour les remontées de files, je suppose que ça l'est aussi pour les excès de vitesse...

..."un simple courrier n’a aucune valeur juridique. Seul le courrier en lettre recommandée avec accusé de réception a valeur légale." ...

Bonjour,
Si il est certains que le PV mentionne la RNZ cette contravention ne vaut pas un rouble, a moins que quelqu'un puisse nous indiquer ou se trouve la RNZ
Bonne journée

:)

Selong googlemap, la RNZ se siturait dans l'Etat du Michigan, mais c'est un aéroport, alors c'était marrant la course avec les avions ? :)

Ce n'est pas un recommandé avec accusé de réception, tu n'y vas pas! Qu'est ce qui prouve que tu l'as reçu?

MJ avait fait un dossier là-dessus, les flics n'hésitent plus à utiliser des méthodes douteuses, voire illégales.

OUI !

Comme tout courrier simple, rien ne permet de prouver qu'il a été reçu par son destinataire. Donc, le mieux c'est ---> poubelle....

Mieux encore : une lettre en LR AR peut n'avoir contenu que du vide....

je ne voudrais pas raconter de bétises, mais il me semble qu'en droit français , seul un courrier avec AR peu faire fois.
donc, par conséquent , une simple lettre n'a aucune valeur
les pro seraient sympa de nous rencarder la dessus

Salut,

C'est le genre d'info qu'il faut demander sur le juridique où ce sujet a toute sa place.

Ce n'est qu'une convocation des mibs par lettre simple et qui est tout à fait légale puisque procéduralement parlant, rien ne les oblige à faire un recommandé pour convoquer une personne. Reste que l'on est tenu de déférer aux convocations des mibs...

Normalement, c'est le commissariat ou la gendarmerie compétente pour ton domicile qui doit te convoquer. Si ce n'est pas le cas tu peux les apeller en disant que tu ne résides pas là et que tu souhaites que ton dossier soit transmis aux mibs compétents en passant éventuellement par le parquet compétent.

Après trois solutions : soit tu fais le canard et après les mibs prendront d'autres moyens pour d'auditionner (venir te chercher chez toi à 6h00 du matin par exemple ou sur ton lieu de travail) ; soit tu te rends à la convocation ; soit tu demandes à ce qu'elle soit décalée si l'horaire ne t'arrange pas.

Personnellement, je pense que l'on n'a rien à gagner à faire le canard car tôt ou tard tu seras devant eux.

V

Etienne

et puis, les radars en meule, pas moyen de prouver que tu étais au guidon, donc si c est pour ce motif là, tu dis que tu prêtes souvent ta meule mais que tu ne sais plus qui l'avait ce jour là...... aucune loi ne t obliges a dénoncer mais tu prendras certainement un gros pv, même un trés gros mais pas de points...........et pas de retrait...........




V V V V V V V

En fait c'est un peu plus compliqué, je faisais une balade avec des gars du Repaire (et oui !).

Oui, nous avons échangé nos motos (pour essayer une ducati 900 mostro).
(au moment du flash arrière, je ne sais pas qui conduisait, faut que je voie la photo).

Maintenant, en admettant que le flash ait eu lieu au moment où nous avions échangé nos bécanes, comment arriver à PROUVER que ce n'était pas moi au guidon ?

C'est quasi impossible:
- l'autre motard n'était pas fringué comme moi, nos casque blouson sont différents
- manque de pot il avait à peu près ma corpulence,
mais je n'ai aucune preuve probante.

A mon avis, c'est cuit.

ce n'est pas à toi de prouvé que tu n'etais pas au guidon mais au mibs de prouver que tu y etais Donc looly à raison mais ça va te couter un max car depuis qqs années de toutes façons c'est le titulaire de la CG qui paie et si tu ne veux pas dénoncer le conducteur tu seras convoquer devant un juge qui te fera raquer un maxerso 250€ pour 12 kmh en trop mais pas de perte de point donc à toi de voir si tu ne risque que la perte d'un ou deux points mieux vaut reconnaitre les faits. sinon "c'est pas moi m'sieur"et rien de plus.

les RN ....................... ( routes nationales ) ça n'existe plus ... je crois ...!!!

J J B a écrit:

> les RN ....................... ( routes nationales ) ça
> n'existe plus ... je crois ...!!!
>

J'ai une RN7 qui passe pas très loin de chez moi