Carte Grise Vente moto

Bonjour

Je me tournais vers vous car j'aimerais avoir de l'aide, comme le numéro de l'ANTS est un répondeur vocal, je tombe sur personne.

Donc je vends ma moto, comme je l'ai achetée avant le permis, devant me séparer d'elle pour soucis financiers, forcément je n'ai jamais fait la cession (barré carte grise en 2021)
Comme l'ancien propriétaire n'a pas déclarée la vente pour me faciliter au cas où je devais la vendre (en ayant vérifier sur le certificat de non gage)
Je repasserais par l'ancien propriétaire qui mettra son nom sur la cession et il transmettra par mail la cession à l'acheteur

Maintenant concernant la carte grise, celle de l'ancien propriétaire, je l'ai mais barré il y a 2 ans du coup, est ce possible d'utiliser celle là pour la vente actuelle, ça poserait problème pour le futur propriétaire d'avoir la carte grise barrée 2021 comme il y a 0 déclaration actuellement ? Faut-il qu'elle soit obligatoirement à jour la date et donc que je demande un duplicata à l'ancien propriétaire ? (Si en soit la date sur la carte grise et la cession doivent être les mêmes ?)

Je vous remercie d'avance.


Modifié 2 fois. Dernière modification le 24-02-23 23:09 par Kevin5929.

Alors, officieusement non.
Si le premier vendeur déclare la vente directement avec ton acheteur, et qu'il lui donne le code de cession, il aura que très peu de document à fournir.

MAIS, en cas de controle ils demanderont la CG, et verrons quelle a déjà été barrée...

Le mieux serait que tu fasse la carte grise à ton nom. Parce que ton acheteur risque de tiquer. Ou alors, que ton vendeur fasse une déclaration de perte, pour qu'il ai une CG non barrée puis faire la vente avec le nouvel acheteur.

Sans jugement, pour le prix que coute la CG pour une moto... à ta place je la ferais ça t'évitera des soucis