Immatriculation moto sans avoir encore le permis
Bonjour et désolé par avance pour mon cas qui paraîtra farfelue.
J'ai prévu de passer le permis A2 à partir de septembre, mais voilà une moto m'a déjà tapée dans l'oeil très sérieusement (royal Enfield 500 classic black chrome) et j'aimerais l'acheter dès maintenant. Je me questionne sur ces 2 scénarios :
Scénario 1 : Je pensais faire la carte grise dans les 30 jrs mais au nom de mon cousin (titulaire du permis A2) en me mettant cotitulaire sur la carte grise jusqu'à l'obtention de mon permis + mettre l'assurance (véhicule stocké) à son nom tout en payant pour lui bien évidemment. Question 1 : devrais je repayer le changement de nom du titulaire ( du nom de mon cousin à mon nom) sur la carte grise lorsque j'aurai obtenu mon permis ?
Scénario 2: sachant que le véhicule sera à l'arrêt et stocké, puis je faire toute les démarches carte grise et assurance à mon nom dès l'obtention de mon permis et donc après le délai de 30jrs?
Je vous remercie par avance pour votre aide précieuse et encore désolé pour ces questions peu académiques
Question 1: Oui, changement de titulaire = nouvelle carte grise.
Scénario 2: Ca veut dire que le véhicule ne sera pas assuré pendant plusieurs mois. Même si personne ne roule avec pendant ce temps, ton assureur peut ensuite refuser de t'assurer, car quelqu'un aurait pu rouler avec et provoquer un sinistre pendant la période non-assurée.
Dans tous les cas, acheter une moto tout de suite n'est jamais une bonne idée. D'abord parce que d'ici à l'obtention de ton permis, sans doute pas avant novembre ou décembre, tu as mille fois le temps de changer d'idée sur ce qu'est la moto idéale pour toi.
Ensuite, même si tu veux vraiment une RE Classic 500, ce n'est pas une moto particulièrement rare, tu en trouvera plein d'autres, et en décembre prochain, quand il neigera et que les motos seront toutes au garage, les occasions seront bien moins chères.
Salut.
Ton cas n'est pas du tout farfelu, mais ça n'est effectivement pas la meilleure des idées : [moto-securite.fr]
Mais du simple point de vue juridique, la première solution est à privilégier.
Idem que les autres.
C'est une mauvaise idée, car ca va te mettre un stress supplémentaire au permis.
Et puis on a déjà vu le cas d'abandon de permis en ayant acheté une moto ... mais toi ca va bien se passer !
La bonne question est : y-a-t-il une vérification de la catégorie de permis de conduire réalisée par l'ANTS ?
Il fut un temps où l'on pouvait immatriculer n'importe quel véhicule dès lors que l'on produisait le permis de conduire puisqu'il n'y avait pas de vérification de la catégorie, il suffisait donc de produire un permis de conduire.
Maintenant, si tu n'es pas pressé, tu attends d'avoir ton permis pour immatriculer la machine à ton nom ou mieux encore, tu attends pour l'acheter surtout si tu la prends neuve, cela d'évitera d'une part de perdre une année de garantie et d'autre part d'avoir la tentation de rouler avec.
Je dirais comme @CLEW
Je vous remercie pour vos informations. Je pense effectivement que je vais être raisonnable. Tant pis pour l'occasion de la moto. je patienterai pour en trouver une nouvelle.
Pour la dernière carte grise que j'ai faite, l'ANTS m'a demandé de cocher une case "je certifie sur l'honneur être titulaire d'un permis correspondant au véhicule à immatriculer" (ce n'est pas mot pour mot mais c'est presque ça je pense).Citation
CLEW
La bonne question est : y-a-t-il une vérification de la catégorie de permis de conduire réalisée par l'ANTS ?
Il fut un temps où l'on pouvait immatriculer n'importe quel véhicule dès lors que l'on produisait le permis de conduire puisqu'il n'y avait pas de vérification de la catégorie, il suffisait donc de produire un permis de conduire.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 03-07-24 13:23 par elbowz.
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Krispinn01
Je vous remercie pour vos informations. Je pense effectivement que je vais être raisonnable. Tant pis pour l'occasion de la moto. je patienterai pour en trouver une nouvelle.
Tu ne perds rien, le marché de l'occasion est quelque peu surcôté en ce moment ;)
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elbowz
Pour la dernière carte grise que j'ai faite, l'ANTS m'a demandé de cocher une case "je certifie sur l'honneur être titulaire d'un permis correspondant au véhicule à immatriculer" (ce n'est pas mot pour mot mais c'est presque ça je pense).
Après, bien que le risque soit minime, tu peux te faire pincer par la patrouille..
Hello à tous, bon voilà j'ai tout de même craqué pour la belle affaire.. J'ai acheté la moto. L'assurance est au nom de mon cousin pour le moment.
J'ai une question sur la carte grise. Sachant que pour tout achat il y a normalement un délai de 30 jrs pour faire la carte grise (en cas de controle routier notamment).
Dans mon cas, commme le véhicule ne roulera pas et sera stocké jusqu'à l'obtention de mon permis (probablement nov/dec), cela pose t-il à votre avis pb?
Merci
Non, le non-respect du délai de trente jours n'est assorti d'aucune sanction donc si tu ne fais pas la CG dans les temps et que le véhicule ne circule pas tu ne seras pas pénalisé.
Ca dépend! Quand tu as acheté la moto, ton vendeur a certainement déclaré la vente à l'ANTS. Est-ce qu'il a mis comme acheteur ton nom, ou celui de ton cousin? Si c'est ton cousin, alors tu risque de devoir payer deux cartes grises pour régulariser la situation, une pour la vente à ton cousin d'abord, une deuxième ensuite à ton nom.
Merci pour votre réponse. Le vendeur a déclaré la vente à mon nom
Merci pour votre réponse