Vendre avec une CG de "retard"
Hello,
Situation courante auquelle je n'ai pas vraiment trouvé de réponse concrète ;
Il y a un mois et demi, j'ai acheté un scooter pour lequel je n'ai pas fait la CG (car je savais que j'allais le vendre rapidement, c'est le cas actuellement.. je vais acquérir un Fazer 1000 en remplacement, bref), cependant tout est "en règle" dans la mesure où j'ai bien l'ancienne CG barrée, le certificat de cession et le code de cession.
Théoriquement, je peux faire la CG en qlq clics via l'ANTS puis aussitôt déclarer la cession, puis vendre "en règle" le véhicule à l'acheteur qui lui refera la démarche classique à son nom. Mais j'aimerais éviter de m'embêter et surtout de payer cette CG à mon nom qui ne me servira à rien, ma question est donc de savoir si je peux (d'une manière ou d'une autre et si oui, laquelle) le vendre sans faire la CG, et sans que cela bloque le futur acheteur de son côté ? Peut-il par exemple essayer de faire directement la CG, avec le code de cession que l'ancien proprio m'a donné ?
Merci.
Si tu parcours régulièrement le repaire et notamment les forums tu vas t'apercevoir que l'acheteur qui se retrouve dans ce cas de figure est emmerdé au possible et il lui est clairement dit n'achète pas un véhicule dans cette situation administrative ou demande à ton vendeur de faire la CG à son nom pour pouvoir immatriculer.
Pour obtenir le code de cession, ton vendeur a indiqué tes coordonnées en tant qu'acheteur sur le site de l'ANTS. Donc si maintenant ton acheteur essaie d'utiliser ce même code de cession, c'est mort, sauf s'il a le même nom et la même adresse que toi.
Citation
AlainR
Pour obtenir le code de cession, ton vendeur a indiqué tes coordonnées en tant qu'acheteur sur le site de l'ANTS. Donc si maintenant ton acheteur essaie d'utiliser ce même code de cession, c'est mort, sauf s'il a le même nom et la même adresse que toi.
... Ceci fait, tu n'as pas aussi qu'un mois pour faire la nouvelle carte grise a ton nom sans complications ?
Salut.
Il me semble en effet que le code de cession ANTS n’a une validité que de 15 jours. Après on doit pouvoir s’en passer pour faire la CG car sinon dans ce cas précis on serait bloqué car procédure débutée via un code qui n’est plus valide
Citation
Strom's
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AlainR
Pour obtenir le code de cession, ton vendeur a indiqué tes coordonnées en tant qu'acheteur sur le site de l'ANTS. Donc si maintenant ton acheteur essaie d'utiliser ce même code de cession, c'est mort, sauf s'il a le même nom et la même adresse que toi.
... Ceci fait, tu n'as pas aussi qu'un mois pour faire la nouvelle carte grise a ton nom sans complications ?
En effet, c'est donc encore plus mort que ce que je pensais! Désolé pour toi, Iron Mike, mais je conseillerais à ton acheteur d'aller voir ailleurs. Peut être en vendant à un pro ça passerait? Certes tu sera obligé de vendre beaucoup moins cher, mais ça t'éviterait un tas d'ennuis juridiques potentiels.
Et tout simplement faire la CG vous-même (avec retards) puis attendre de la recevoir ? Et ensuite seulement vendre.
Qu'en pensez-vous ?
La réponse est là:"j'aimerais éviter de m'embêter et surtout de payer cette CG à mon nom"...Citation
Ville900
Et tout simplement faire la CG vous-même (avec retards) puis attendre de la recevoir ? Et ensuite seulement vendre.
Qu'en pensez-vous ?
On se complique la vie pour 1/4h d'ANTS et quelques euros.
Oui j'avais lu. Mais maintenant, je crois bien qu'il n'a, de fait, plus le choix. C'est soit ça, passer quelques mn et quelques euros, soit ne pas vendre !
en l'état, ton potentiel acheteur n'a aucune preuve que tu es réellement le propriétaire de cette machine. il aurait bien tort de s'emmerder avec ça. j'en rajoute un peu, mais bon...au fait c'est combien le prix de la CG sur lequel tu rechignes? juste pour voir le prix des emmerdes! faire une CG sur ants prend moins de temps que de demander comment s'en passer sur un forum de motards, non?
Juste par curiosité as tu essayé d'aller sur l'ants avec ton code cession ?