Amende pour vitesse excessive...sans radar

Bonjour à tous,
J'ai besoin d'un renseignement
Mon Fiston s'est fait aligné en boitaroue de 90 euros pour vitesse excessive par une Gendarmette.... mais il n'y avait pas de radar ni jumelles pour justifier la vitesse. Il a 19 ans...et le permis moto 125 depuis 3ans, elle lui a demandé pourquoi il n'avait pas de A derrière son véhicule (Apparamment elle ignorait que possédant un permis depuis 3ans il était exonéré du fameux A)
Y a t'il un recours a ce genre de procédé ou alors est-il tou a fait légal...
car 90,00 euros c'est plutot salé...pour estimer la vitesse à l'œil.....

Les forces de l'orde peuvent infliger une amende pour vitesse excessive si ils considèrent que la vitesse du véhicule n'est pas approprié à la situation.

Il n'y a aucun retrait de points.

C'est un procèdé tout a fait légal (je laisse les pros te donner les articles).

On peut contester, mais il y a peu de chance étant donné qu'il n'y a pas de mesures officielles de la vitesse et que le gendarme est une personne assermenté (il me semble que leur témoignage équivaut à celui de sept civils).

Il vient d'arriver après 300 km de route sur les routes boueuses du "grand" Nord
Motif invoqué article R413-17 IV du code la route qui est :
"IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe."
Le rond point était plein de boue non signalée...

Risque t'il un retrait de points

" leur témoignage équivaut à celui de sept civils "

Et celui des quatorze boeufs...

->denis

aucun retrait de point pour cette prune.

" leur témoignage équivaut à celui de sept civils "

C'est une amie (ADS) qui m'avait dit ça..., d'où l'utilisation de "il me semble" qui m'expliquait que la parole d'une personne assermenté comptait beaucoup plus que celle d'un particulier.

Par contre, elle m'avait rien dit pour les boeufs...

vitesse excessive vue aux égard et aux circonstances.
sa coute 90 euros mais pas de point sur le permis.

Merci pour vos réponses...ça va le soulager... les 90 euros c'est moi son Papa qui va les payer. ..(pour toutes les "petites" infractions que j'ai fait et où je n'ai jamais été pris ni en boitaroues ni en moto )....mais bon il est étudiant et se "tape" la route" entre Hazebrouck dans le Nord et Orly tous les 15 jours avec des horaires décalés et souvent de nuit.... pas facile tout ça....mais bon la passion des avions....

Salut,

C'est un sujet qui a déjà été débattu plusieurs fois. Il est vrai que cette infraction passe-partout sur la vitesse fait couler beaucoup d'encre.

Maintenant, les mibs se servent souvent de cet article lorsqu'il y a un accident. Son utilisation sur le bord de la route est rare car la contestation est possible et que même si le mib est assermenté, les arguments de la défense peuvent être valablement apprécié par le juge qui donnera tort au mib... car bien que l'on reste dans le domaine contraventionnel, il faut que le mib apporte de l'eau à son moulin pour faire tenir cette infraction.

Le témoignage des mibs vaut celui de 7 pékins moyens j'sais pas d'où sort cette c.nnerie ; le code de procédure pénale le précise en disant que les procés-verbaux font foi jusqu'à preuve du contraire et que cette preuve peut être amenée par écrit ou par témoins MAIS il ne dit pas qu'il faut 7 preuves au moins pour amener la preuve du contraire...

Merci CLEW,

Bon on va payer les 90 roros....

C'est vrai que ça fout un peu les boules, des flics planqués en sortie de rond-point en rase campagne ou c'est plein de boue non signalée.... (à Lillers dans le 62) et qui estime que tu va trop vite à cet endroit....alors que tu ne peut pas deviner que le gros plouc de paysan vient d'y déposer "sa crotte" en sortant de son champ...
Il n'a pas pensé à faire une photo...mais l'auraient-ils laissé faire...?

---modéré---

denis -> un agri est censé laisser la route dans le même état qu'avant de rouler dessus avec son tracteur plein de boue...