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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Prune et pot non homologué !

avatar Gizmo 10-02-2003 11:24
Prune et pot non homologué !

La vraie question est en fait, les forces de l'ordre peuvent-elles te verbaliser uniquement pour l'abscence de numéro d'homologation sur le pot, ou sont-elles obligées de prouver que le pot est bruyant par le sonomètre?. (Il me semble que les motos d'avant 94-95 n'avaient pas de numéro d'homologation sur le pot ?!).

avatar Eric 10-02-2003 16:02
Re: Prune et pot non homologué !

Je vais me répéter mais les policiers et les gendarmes ne sont pas obligés de se servir du sonométre pour verbaliser "l'émission de bruits gênants par véhicule à moteur". Donc si ton pot n'a rien d'inscrit dessus et qu'il ne fait pas de bruit il n'y a pas de probléme!

avatar Gizmo 11-02-2003 08:26
Re: Prune et pot non homologué !

Merci Eric, entre temps j'ai trouvé des textes sur le bruit des véhicules à moteur sur le site de la ffmc, en fait les policiers disposent d'un ensemble de texte, et la situation est bien complexe en fait.
Bref, je possède un pot race "soft", dont le bruit est mesuré.
J' habite en province et j'arrive a concilier le respect des autres et mon plaisir, mais j'ai peur que cette année, il en soit autrement avec la maré-chaussée !!!

 

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