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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Problème de voisinage pour cause de bruit

avatar Bushman 30-09-2015 00:16
Problème de voisinage pour cause de bruit

Bonjour ,

apres avoir nouvellement emmenage dans un "lotissement" de maison (il y avait deux ans) mon voisin est venu se plaindre du bruit que faisait ma moto (rsv 1000 de 2001 avec pot akra sans chicane) quant je'partais travailler le matin a 5h30 alors que je la demarrais dans la rue. Je ne faisais pas chauffer la moto et j'etais deja habille pret a'partir abanr de lancer le moteur.

Il ne me fallait donc qu'au grand mot 1 minutes pour partir.

Conscient du bruit qu'elle pouvait faire je lui ai propose de demarrer ma moto encore plus loin dans la rue et j'ai en paralelle mis une chicane sur mon pot.

Le temps est passe depuis deux ans j'ai change de moto suite a un accident et j'ai repris un rsv de 2008.

Et ce weekend du 26/27 septembre ma voisine m'interpelle car cela fait deux ans qu'elle est reveille la nuit quand je pars a 5h30 du matin et me demande explicitement de ne plus prendre la moto pour partir travailler le matin, mais de prendre ma voiture chose a laquelle je reponds par la negative.

apres quelques echanges qui sont restes correct mais ou chacun est reste sur ces positions elle me parle de faire appelle a un huissier ainsi que de lancer une petition aupres des voisins.


Apres consultation de mes voisins les plus'proches ils ne sont en rien derange le matin quant je pars et cela ne les derange pas plus en journee.


J'aimerais donc savoir ce vers quoi ne me dirige avec de tels voisins ....?

mon meilleur ami est officier de'police judiciare et m'a assure que je ne risquais rien car il ne s'agit ni de nuisance sonore ni de tapage car trop court dans le temps. Et que les constations de l'huissier seraient en ma faveur.


Merci de m'avoir lu

avatar Motard passager 30-09-2015 13:32
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Salut
Tu as essayé le 2 temps ?

Bon trêve de plaisanterie. Déjà, assure toi que ta pétoire soit dans les clous, d'un point de vue réglementation.
L'idéal étant de pouvoir effectuer une vérification au sonomètre et que le résultat soit conforme à ta CG. Evidemment faut trouver où pouvoir le faire. Une unité anti nuisance, ne te le fera pas. Ou en tout cas si elle te le fait, elle en va pas te délivrer une attestation. Et c'est ça qui dans l'idéal, il faudrait avoir. Manière de te couvrir et d'avoir du répondant.

Car si ta bécane est OK, on ne peut pas t'empêcher de partir travailler avec le véhicule que tu veux, et si ça se trouve tu n'as pas le choix.
Maintenant, même la bécane la plus silencieuse, à 5 h 00 du mat, ça fait toujours du bruit, sous une fenêtre.

Après, il reste le médiateur de justice local. Renseigne toi pour savoir où il se trouve. Et encore, n'étant pas la victime, je ne sais pas si tu peux le saisir....

Les problèmes de voisinage sont très souvent insolubles, et il n'y a pas beaucoup de décisions de justice ( quand il y en a une ) qui règlent le problème.

et vivre en bonne harmonie devient de plus en plus rare....
V

avatar Motard passager 30-09-2015 18:36
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Un huissier ou expert automobile/moto doit pouvoir effectuer/attester cette mesure.

Mais ça ne changera rien au niveau "gène" occasionnée.

Des groupes d'imbéciles (désolé je ne trouve pas d'autre mot adapté) ont bien réussi à faire taire les clochers d'église ou les coqs dans les campagnes et faire changer les heures des aéroports ...

Le plus gros souci ce sont les représailles que cette personne risque de mener pour te dégoûter et te faire fuir/déménager.

avatar Bushman 30-09-2015 23:26
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

la moto est en regle par rapport au bruit sans soucis pjisque tout est d'origine.


A noter aussi que depuis j'ai demande a mes voisins les'plus proches si cela les deranges ou les reveilles quant je partais le matin et les deux que j'ai interroge m'ont dis que non donc un seul couple de voisin semble etre derange dans le quartier ou je suis......

avatar Motard passager 01-10-2015 13:22
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Salut
Origine, ne veut pas forcément dire, pas bruyant. Un échappement ça s'use, et au fil du temps peut devenir plus bruyant.
Mais le sens de ma remarque était simplement de pouvoir opposer à ta voisine,, un document qui dit qu'effectivement ta bécane est dans la norme, origine ou pas....
Maintenant,je vois que tu as fait la démarche auprès des voisins. Recueillir leurs témoignages indiquant que EUX déclarent ne pas être gênés pourrait te servir à l'avenir.

Bon tout ça au cas où tu aurais à te justifier au cours d'une procédure. Car il suffirait que ta voisine écrive au PR pour que le dossier soit transmis aux FdO locale pour enquête....

On en est pas là....
V

avatar CLEW 01-10-2015 18:16
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Ah les problèmes de voisinages... cela peut parfois aller loin, trop loin

sinon rien de plus à dire que Big

avatar Bushman 01-10-2015 22:48
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Si enquete des FdO je demandrais anmon pote qui est OPJ de pourvoir voir si il peut jeter un oeil ....

avatar MotoMotoVroumVroum 08-10-2015 14:45
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Tu risque rien à part avoir des relations de merde avec tes voisins je pense… parce que c'est dur à faire constater.

Et ton meilleur ami OPJ devrait réviser...

[www.legifrance.gouv.fr]

« aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé »

la virgule après "durée", c'est un OU et pas un ET. Le fait que ça dure pas dans le temps n'est absolument pas incompatible avec le fait que ce soit une nuisance.

Concernant le coté "pot d'origine", même sur une moto neuve, pas usée, parfaitement au norme, il est toujours possible de faire du bruit qualifiable de "nuisance sonore" avec.

Ajout: Tom ami OPJ devrait VRAIMENT réviser, car lui même est habilité à faire la constatation (pas besoin d'huissier)…


Modifié 2 fois. Dernière modification le 08-10-15 14:54 par MotoMotoVroumVroum.

avatar Motard passager 09-10-2015 11:16
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Salut
Les tapages, comme on les appelle, où autres nuisances existent dés lors qu'ils gênent .........quelqu'untriste ( ce qui ne fait pas que l'infraction soit caractérisée bien sûr....) que ce soit de jour, de nuit, à midi ou a minuit qu'ils proviennent d'un lieu privé ou public.... Qu'il soit long ou court.
Peut être effectivement 15 s de démarrage d'une moto à 5 h 00 est contestable, mais il se répète, donc à mon sens ça pourrait tenir d'un point de vue strictement juridique.

Maintenant, bien sûr qu'un OPJ et même un APJ peut effectuer les constatations.

Mais si Busman, veut avoir un document prouvant que sa bécane ne fait pas de bruit au delà de la norme d'homologation, ce n'est pas un MIB qui va lui remettre le document.....

.... sauf si ce MIB fait partie d'une unité nuisances, habilités à effectuer des relevés des nuisances sonores..... ce sont j'ai été. sourire Je parle bien des véhicules. Et encore par prévention, on ne remet pas de document. Uniquement dans le cadre d'une enquête....
Ceci-dit, une nuisance peut être également vérifiée par tout agent habilité. je pense notamment à la DDASS.

Pour info, un lien qui me paraît pas mal.
[www.sante.gouv.fr]

avatar Bushman 09-10-2015 23:08
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Ouais....si les voisins jouent un peu trop aux c***, il y a plusieurs choses chez eux qui vont finir par squter aussi car pas aux normes. Sans compter les relations completement pourries qu'ils vont se faire dans le voisinage ....



En gros la loi prevoit simplement que tu peux faire chier ton voisin ....sympa

avatar CLEW 11-10-2015 16:20
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Salut,

Les voisins ch.iants, il y en aura tout le temps et les troubles de voisinage ne se limitent pas aux nuisances sonores (haies trop hautes, écoulement des eaux,...)

S'agissant des seules nuisances sonores, il y a eu des procédures diligentées à la campagne contre une personne donc le coq réveillait ses voisins en chantant à 6h00 du matin... on se demande où va se loger la c.onnerie. Dans d'autres dossier, à cause de ce fameux bruit, des personnes ont, après avoir régulièrement et vainement appelé les MIBS, sorti le fusil pour tirer sur les fauteurs de trouble.
Cela étant si un seul voisin agit, que les autres sont en ta faveur, que les nuisances sonores sont justifiées par l'utilisation normale de ton véhicule pour aller au travail, je pense que tu ne devrais pas être embêté plus que cela par un tribunal. Seulement si la procédure démarre avec une enquête il faudra impérativement que tu demandes aux mibs de faire une mesure au sonomètre afin d'établir avec certitude que tu es dans les normes d'homologation constructeur. Voit avec ton assurance si tu as une protection juridique et si ce n'est pas le cas fait le nécessaire pour en avoir une.

Un conseil qui pourrait te simplifier la vie : garde le RSV pour le w-end et prend un truc un peu moins bruyant pour la semaine (Harley ou Intrudeur )

V

Etienne

avatar Bushman 12-10-2015 00:18
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Premiere chose que je ferais si ca va plus loin c'est d'aller m'occuper des pneus de leurs voitures....

Sans compter la discution viril avec le voisin. Mais on en est pas la....du moins pas encore

avatar tom4 12-10-2015 12:03
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

c'est pas mal les pneus, comme ça, ils auront de quoi porter plainte :)

tom4

avatar CLEW 13-10-2015 14:58
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Citation
Bushman
Premiere chose que je ferais si ca va plus loin c'est d'aller m'occuper des pneus de leurs voitures....

Sans compter la discution viril avec le voisin. Mais on en est pas la....du moins pas encore

Si tu fais cela tu vas au devant de plus gros problèmes... ce n'est jamais agréable de passer devant le tribunal correctionnel pour des violences ou pour destraction/dégradation du bien d'autrui.

avatar Bushman 13-10-2015 23:55
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Citation
tom4
c'est pas mal les pneus, comme ça, ils auront de quoi porter plainte :)

tom4


Encore faut il qu'il me voit le faire ....



Je dis ca mais je n'en ferais rien j'ai bien mieux a faire ....

Toute une serres et un potager qu'ils ont contruit avec des fondationz ...sur une zone natura2000 donc totalement inconstructible ....sans compter leur palisade et leur arbres qui ne sont pas aux bonne limites ....

Bref on a de quoi s'amuser si ils veulent jouer aux c***

avatar Raven 25-10-2015 11:31
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

N'oublie pas une chose, tes voisins, tu vis avec au quotidien, donc si tu pourris les rapports, ton cadre de vie et ta liberté vont en prendre un sacré coup dans les badigoinces...
Règle ça au mieux, à l'amiable, autour d'un café ou un apéro, c'est encore la meilleure des conciliations que tu puisses faire.

Raven

avatar CLEW 25-10-2015 15:25
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Après le sos Raven la voix de la sagesse

Reste que gros bisous n'est pas toujours possible et que l'on en arrive parfois à tire la langue quand ce n'est pas pire

avatar AntiBlaireaux 16-09-2020 12:53
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Je remonte ce sujet dans les forums.


Bientôt, je ferai passer sur les réseaux sociaux un modèle de procédure simple pour permettre aux voisins de motards de porter plainte contre X. Les smartphones actuels peuvent embarquer un petit sonomètre facile à utiliser pour étayer la plainte, motiver une visite technique et mettre une amende.

Un blaireau de voisin en ville sur sa Harley passe tous les matins les 80dbA (mesurés à... 10 mètres!) en démarrant au feu. Il ne se sent nullement dérangé en réveillant des centaines de personnes la nuit.

Il expliquera le plaisir qu'il prend à un huissier, puis à un tribunal de police.
Porter plainte ça ne coute finalement pas si cher et on verra ce qu'il va en advenir, mais je me ferai une joie de vous tenir au courant.

Concernant cet article (au demeurant fort bien équilibré), les commentaires relatifs à l'augmentation de l'intolérance me semblent un peu curieux. Je suis tout aussi intolérant au bruit de mon voisin en Harley qu'à une merde de chien posée sur mon paillasson. ça vous semble inacceptable que je n'aime pas la merde de chien sur mon paillasson ? je crois même que mon voisin aussi serait intolérant aux étrons de clébards...

Le confinement nous a donné la joie de retrouver une ville apaisée et silencieuse. Nous allons donc nous battre pour retrouver cette sensation.

Par contre, n'assiste-t-on pas à une augmentation du nombre de gros cubes en ville ? Il me semble qu'il y a quelques années, on avait quelques Harley et que maintenant toutes les marques proposent des motos bruyantes ou faciles à rendre bruyantes. Les gros cubes ou les lignes déchirantes semblent moins chers qu'ils ne furent il y a dix ou vingt ans. Mais ce n'est qu'une hypothèse et finalement, je m'en fiche: je veux juste vous priver de faire inutilement du mal aux autres avec un injustifiable boucan.

Pour finir, il me semble que les motards de la Police Nationale ont de gros cubes mais qu'ils arrivent à circuler à un niveau sonore tout à fait correct.

Je vous souhaite une bonne lecture et espère que d'ici quelques années, les citoyens ordinaires arriveront à faire comprendre à toute une population d'abrutis de la manette des gaz que le bruit ne donne pas de meilleures érections (parce que franchement, y'a autre chose ?).

avatar Charlie_41 16-09-2020 13:53
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

OK...
Le retour du retour de Serge

Citation
AntiBlaireaux
...je ferai passer sur les réseaux sociaux un modèle de procédure simple pour permettre aux voisins de motards de porter plainte contre X...
question Je suis curieux de voir le temps que voudront/pourront consacrer les forces de police à ce type de plainte "contre X"...

Citation
AntiBlaireaux
Le confinement nous a donné la joie de retrouver une ville apaisée et silencieuse. Nous allons donc nous battre pour retrouver cette sensation.
On a bien vu qu'il était "facile" de créer des villes fantômes : on ferme les entreprises, les commerces, les écoles, les bars et restaurants... Les services publics, c'est en grande partie déjà fait.
Ah, on pourrait en plus interdire les sirènes des véhicules d'urgence (l'idée n'est pas de moi).




Big, d'où tu es, tu en pense quoi ?
...



Modifié 1 fois. Dernière modification le 16-09-20 14:17 par Charlie_41.

avatar Godzilla 16-09-2020 14:02
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

M'étonnerait en effet que les bleus n'aient que ça à faire, et ça m'étonnerait aussi qu'un sonomètre de smartphone fasse preuve de quoi que ce soit.

Et non, les échappements adaptables ne sont pas moins chers qu'avant ce serait même le contraire.
On se moque souvent des "silencieux" à bien plus de 1000 euros ici.

La solution, elle est toute simple, et elle fonctionnait avant : Des policiers/gendarmes qui font des contrôles.
Ca dissuade, ça a toujours dissuadé.

Mais comme ils sont apparemment moins nombreux et trop occupés à faire on ne sait quoi d'autre (je vous passe les commentaires de deux mibs que j'ai rencontrés sur ce qu'ils sont obligés de faire, on est sur un forum poli ici)...

avatar Motard passager 16-09-2020 15:16
Re: probleme de voisinage pour cause de bruit

Citation
Godzilla
M'étonnerait en effet que les bleus n'aient que ça à faire, et ça m'étonnerait aussi qu'un sonomètre de smartphone fasse preuve de quoi que ce soit.

+1. J'ajouterai que pour qu'une plainte soit recevable faut venir la confirmer au commissariat du coin (le dépôt via internet ça n'a aucune valeur)

J'imagine que le mec qui n'avait que ça a foutre de télécharger cette appli puis d'attendre le motard au coin de la rue aura aussi le temps et la volonté d'attendre 2h dans la salle d'attente d'un commissariat que l'on veuille bien enregistrer sa plainte. Mais pas sûr non plus.

Du coup je ne sais pas qui est le plus blaireaux ? Le motard ou AntiBlaireaux ?

avatar Godzilla 16-09-2020 17:46
avatar CLEW 16-09-2020 18:12
Re: Problème de voisinage pour cause de bruit

Un message pour antiBlaireaux qui mélange un peu tout.

Déposer plainte contre X c'est bien mais pour cela il faut qu'il y ait une infraction pénale autre qu'une contravention puisqu'il suffit d’un APJ pour constater une contravention, le parquet n’ouvrira pas de procédure pour une contravention. Par ailleurs l'application sonomètre d'un smartphone n'est pas homologuée pour constater une infraction.

Je me demande aussi ce que vient faire un huissier ici. Quant au tribunal de police, la réponse se trouve supra.

Je ferme ce sujet. Si toutefois vous avez d'autres infos à donner MP

 

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dafy