changement de plaque suite usurpation
ijoi5952
13-05-2023 07:38
Bonjour à tous,
je galère avec le site ANTS.
L'histoire: j'ai reçu un pv pour excès de vitesse à 300 bornes de la ou j'étais en vrai, et la photo reçue montre un scooter qui roule avec ma plaque
Resultat depot de plainte, demande de photo à l'ANTAI et changement de plaque.
Mais ca là que je bloque, pour changer de plaque suite à usurpation sur le site ANTS il n'y a pas de rubrique spécifique, dois je déclarer qu'il s'agit d'un vol de carte grise? ou je suis vraiment naze et j'ai rate une rubrique?
Merci d'avance pour vos retours éclairés.
flexi
13-05-2023 08:36
Salut
Juste pour comprendre, pourquoi changer la plaque ? Tu ne peux pas simplement refuser l’amende et en rester là ?
Non, quand on dépose plainte, le numéro d'immatriculation devient inscrit aux véhicules volés [www.demarches.interieur.gouv.fr]
Genre de double peine pour la victime...
@ijoi : il faut passer par la rubrique "changement de situation [immatriculation.ants.gouv.fr]
Après, je ne sais pas, je n'ai pas fait de modification de CG sur le nouveau site...
V
En plus de la remarque de Charlie_41, juste imagine que ce n’est que la première infraction d’une potentielle très longue liste… et dans les cas les plus graves il y a eu des victimes qui ont été mis en interdit bancaire et permis invalidé (pas connu de cas pareils, juste de la littérature)Citation
flexi
Juste pour comprendre, pourquoi changer la plaque ? Tu ne peux pas simplement refuser l’amende et en rester là ?
ijoi5952
04-06-2023 20:08
Allez, rigolons un peu... Vous connaissez Asterix? Voici ce qu'il faut faire si comme moi on utilise le n° de votre plaque:
1- demandez la photo (c& sera utile au commissariat)
2- Allez au commissariat pour déposer plainte
2- Vous ne pouvez pas contester à ce stade, vous devez demander une nouvelle carte grise (et là ca devient drôle).
Pour ca: Allez sur le site de ANTS
- "nouvelle demande"
- "Autre demande"
- Signaler un changement de situation du véhicule"
- (sur la gauche) signaler un changement de situation de mon vehicule
- Retrait remise ou usurpation
- (sur la droite) choisir cette démarche
Pause... Si vous êtes arrivés la, vous téléchargez les cerfa 13756 et 13750 que vous remplissez doctement avant de pouvoir continuer
- confirmez votre identité
Enfin quand vous aurez votre nouveau certificat, vous pourrez enfin dénoncer votre amende
C'est tellement fun la simplification des démarches administratives...
Salut.
Merci pour le retour de cette pénible expérience.
Chris74
05-06-2023 08:30
Réponse type de l'ANTS (Ou DGFIP ou autre administration...):
"C'est la procédure, Monsieur!"
J'avoue que je ne comprends pas le besoin de faire la démarche auprès de l'ANTS avant de contester l'amende.
Normalement, tu peux contester n'importe quelle amende dès sa réception.
Ensuite, en revanche, lorsqu'il s'agit d'apporter la preuve que tu n'es pas en tort, la démarche auprès de l'ANTS me semble indispensable.
Salut
Effectivement, il me semble qu'entreprendre un changement d'immat est un peu prématuré.
Une contestation, photo à l'appui aurait été la première chose à faire.
Monter en puissance par la suite si besoin.
Car parfois, il ne s'agit pas d'une usurpation d'identité, mais d'une mauvaise lecture de plaque. Par exemple : un rivet mal placé...(Cas vécu.)
Après, avec ANTS malheureusement, à part quelqu'un qui a été dans ton cas, pas grand monde peut te renseigner et certainement pas les FdO qui n'ont rien à y voir, puisque aucune formation ou information est dispensée à leur égard concernant le fonctionnement de ce merveilleux site....
Bon courage.
V
Pareil que fift et 38GIB ! ...ai reçu amende avec numéro de ma plaque..ai contesté en demandant photo : comme il s' agissait d une voiture correspondant à ma plaque moto, il n' y a pas eu de suite !
