Moto autrichienne, impossible a utiliser en France. Comment m'en débarrasser ?

Bonjour,

Lorsque je vivais en Autriche, j'ai acheté une Suzuki SV 650 de 1999, ma première moto. De retour en France, je décide de ramener mon nouveau bébé avec moi, sauf que celle-ci n'est pas compatible en France, son châssis ne serait pas conforme. Impossible de faire immatriculer ma moto sans devoir payer un bras pour la faire mettre aux normes (je l'ai payé 1500€ et cela me couterai au moins 500€ pour faire changer + les papiers et compagnie).
Je me suis donc dis, vivant à la frontière avec l'Allemagne qu'il serai peut-être plus aisée de la vendre là-bas mais sans succès.

Là je suis un peu en stress car mes plaques provisoires sont valables jusqu'au 5 aout et je n'ai toujours pas de solutions pour vendre mon véhicule à un prix correct, ni même tout court...

Des idées pour m'aider à me séparer de cette moto?

Merci d'avance !

Salut
Juridiquement parlant, je n'ai pas de réponse, même si il est étonnant qu'un véhicule immatriculé en Autriche, soit incompatible avec la législation française.
Or union, à la limite, mais là
Pour la vendre en Europe tu as ce site d'annonces :
[www.leparking-moto.fr]
J'imagine que tu connais déjà...
V


Modifié 1 fois. Dernière modification le 02-08-23 14:38 par 38GiB.

J’ai déjà importé un véhicule américain impossible à immatriculer en France.
Mais ayant des relations à Luxembourg (où les CT est plus un contrôle de sécurité qu’un contrôle de norme), elle a obtenu ses plaques lux.
Quelques semaines plus tard elle était immatriculée en France, car ayant un CT européen récent.
Comme dit plus haut et comme le montre mon exemple, si ta bécane est en règle dans un pays de la CEE, elle l’est aussi dans un autre. Tu devrais essayer par d’autres voies (une concession par exemple).

AH super merci, non je ne connaissais pas. je vais la mettre la dessus. 🙏🏼

Il y a forcément une erreur quelque part, le modèle a été homologué en Europe donc est forcément homologué en France (hors limitation à 100cv, mais la SV n’est pas concernée).

Qui t’a indiqué que le châssis (le cadre ?) n’était pas conforme ?
La moto a-t-elle subi un changement de cadre (suite à un accident par exemple) ?

N'avais tu pas besoin d'un certificat de conformité néanmoins ? Car moi le problème c'est que j'ai besoin de ce certificat pour faire ma demande d'immatriculation en France. Je ne suis pas sûre de comprendre comment tu as réussi à faire immatriculer le véhicule dont tu parles.

Aucune idée si elle a subit un changement de chassis, le seul truc que je sais c'est que Suzuki France m'a dit que le véhicule n'était pas conforme et que c'était à cause du chassis.

Bizarre. Je suppose que Suzuki ne se base que sur le numéro de cadre que tu as fourni.
Le mieux je pense est que tu voies directement un concessionnaire.

Salut
Je ne vois qu'une chose.
L'ancien proprio a changé le cadre mais n'a jamais fait les démarches officielles..
Chez Suzuk, ça ne correspond pas, fatalement.
V

+1. C'est pour cela que je demandais si le cadre avait été changé.

En tous cas, a priori, rien à voir avec le fait qu'elle soit autrichienne je pense, si ce n'est qu'il faut un certificat de conformité de la part du constructeur.

Après, il doit aussi être possible de passer par une réception à titre isolé. A voir ici

Salut
As tu vérifié le numéro de série de ton certificat d'immatriculation avec le numéro de série gravé sur la colonne de direction ?
A vérifier également (mais plus aléatoire) avec la plaque rivetée sur le cadre.
Ca te donnera peut être une petite réponse.

Par ailleurs, il existe des sites pour décrypter le numéro de série, savoir à quoi la série de numéro correspond.
Après, comme la suggéré Fift, aller chez un cons est la meilleure solution.

Dernière possibilité, mais on peut t'envoyer promener... Faire vérifier le numéro de série sur le fichier des véhicules volés Schengen dans une Gendarmerie ou Ciat.
Le truc c'est que si ce numéro ressort au fichier, plus de moto....Mais bon, faudra de toutes façons tirer ça au clair...
V

Ok si on resume :
- tu as demandé un COC (certificat de conformité) à Suzuki
- ce dernier t’as répondu que le châssis n’était pas conforme.

Donc, soit ils ont vu la moto et constaté une incohérence, soit ils ne l’ont pas vue et leur fichier dit autre chose : matériel volé ou pire, détruit.

Tu es donc dans une impasse.
Si tu es de bonne foi, tu peux tenter une réception à titre isolé auprès de la DRAC. Mais ça coûte des sous, ta machine sera passée au crible, le résultat n’est pas certain.
Si tu essayes de la fourguer avec son problème, tu deviens receleur car tu sais très bien qu’elle n’est pas immatriculable. Et tu ne l’ignores pas, car tu es venu en parler ici.

Au final, 3 solutions ultimes
- réception à titre isolé
- la casse
- ou alors tu le vends en Autriche et elle pourra continuer sa vie administrative

Salut
Avant d'être receleur, faut prouver la provenance frauduleuse. Si le cadre a été changé, mais non déclaré, c'est un problème, mais ça ne fait pas de lui un recéleur...
V

Citation
38GiB
ça ne fait pas de lui un recéleur...
V

Citation
dg6759
Ok si on resume :
- tu as demandé un COC (certificat de conformité) à Suzuki
- ce dernier t’as répondu que le châssis n’était pas conforme.

Donc, soit ils ont vu la moto et constaté une incohérence, soit ils ne l’ont pas vue et leur fichier dit autre chose : matériel volé ou pire, détruit.

Salut
Dg
Suffit de jouer franc jeux.
Y a peut être des personnes qui cherchent ce type de pétoire pour pièces, voire pour tourner, va savoir.
Le tout c'est que l'acheteur en soit avisé... et par écrit.
Après, faut pas trop être regardant, je le conçois... (Perso, le moindre truc pas clair, je passe mon chemin...)
V

Et là bonjour la pénibilité de la mise en vente, à cause de tous les analphabètes qui vont envoyer des messages et appeler pour faire un essai routier, ou pour repartir par la route avec, etc…
(vécu par ma compagne quand elle a revendu sa 106 roulante mais VEI car grêlée et donc impossible de refaire une carte grise: c’est à péter un câble, même en le mettant dans le titre de l’annonce)

Woow Merci pour toutes vos réponses. Je vais voir ce que je vais en faire.