Controle Gendarmerie à vue
Hier soir à 22h
11 gendarmes dans un rond point,
Ils me proposent 2 solutions:
- verbalisation pour excès de vitesse 100 km/h au lieu de 70
- verbalisation pour le bruit, 45 euros
J'ai choisi la moins chère, le bruit ...
Néanmoins, un doute persiste. Les gendarmes n'étaient pas équipés de jumelles ni de sonomètres.
La question est la suivante, peuvent-ils juger à vue du bruit et de la vitesse, et ensuite verbaliser ?
Nature de l'infraction:
"Emission de bruit génant les usagers de la route ou les riverains"
Y a t-il un recours ?
Pour la vitesse il faut qu'elle est été constatée avec un appareil homologué (radar), sauf dans certains cas mais je ne pense pas que ça s'applique pour toi.
Pour le bruit l'utilisation d'un sonomètre n'est pas obligatoire (je me répéte je sais) et malheureusement pour toi tu n'as aucun recours!
Un agent assermenté peut te verbalisé pour une vitesse qu'il juge excessive. Seulement tu n'auras qu'une amende. Tu conserveras tous tes points.
Tout pareil que jclaude, vitesse excessive sans mesure --> amende
La ou je rigole, c'est qu'on te donne le choix entre 2 amendes, ils étaient joueur les gendarmes ce soir la ????
Pi constater un excés de vitesse à l'oeil en position fixe ( à pied) pour 30 km/h, ils sont fortiche, ils ont un oeil laser. ;)
Généralement, les vitesses excessives se constatent au compteur (tu les doubles alors qu'ils sont à la limite) ou manifestement trop rapide (200 sur autoroute, 100 en ville)
A ma connaissance, les forces de l'ordre peuvent apprécier même à pied que tu roule trop vite (sans spécifier une vitesse précise, simplement "vitesse excessive") pour les conditions de circulation (météo, trafic, environnement, etc).
Idem pour le bruit (le tapage nocturne ou diurne se constate à l'oreille, pas avec un sonomètre).
il ne déterminent pas à vue une vitesse excessive mais un comportement dangereux qui lui, est répressible à vue et dans lequel il font entrere l'impression d'une vitesse excessive compte tenu de l'envirronnement... quel métier passionnnant.. :)
@+
Donc pour résumer
il n'y a aucun recours possible en aucune manière
Je paye 45 euros et c tout !
LOP
Pour ton probléme de bruit effectivement tu n'as pas d'autres solutions.
Dans l'ensemble tu t'en sors pas trop mal car certains de mes collégues auraient rédigé une fiche d'immobilisation pour ton échappement bruyant. Perso je suis plus souple avec les motards même si cela ne me rapporte rien mais que veux tu on ne peut pas se refaire..............
MERCI DE TES REPONSES ERIC
J'en déduit que tu es gendarme.
L'an passé un de mes amis s'est fait tuer, car une manouche qui ne l'avait pas entendu a fait demi tour brusquement.
Le bruit peut sauver des motards.
A méditer ...
La loi a toujours un temps de décallage.
Sarko n'est pas motard, mais grille des feux.
Je suis pas flic, mais cet argument ne tient pas beaucoup, parce qu'un type avec son autoradio à fond ne t'entendra pas, de plus certain entendent le bruit mais c'est souvent trop fatigant de regarder dans les rétros, ou bien ils ne savent pas ou regarder...
Donc tu peux etre en echappement libre que çà changera pas grand chose à part em... tout le voisinage.
Je trouve aussi stupide cette loi, (immobilsation du véhicule) mais si tout le monde prenait un peu ses responsabilités et respectait un peu ses congénères y aurait moins de loies stupides de votées.
C'est clair, les nouvelles consignes et le nouveau code de la route, c'est fait pour faire raquer les gens solvables (pas les pauvres petires racailles et autres bruleurs de voitures sans parler des vloeurs de moto) pour payer les retraites, c'est tout !!
Alors apres ca, comment voulez vous qu'on respecte les flics et gendarmes qui appliquent ces consignes betements (heureusement y'en des cools pour sauver l'honneur !)
mouais... mets toi à la place de celui qui habite au dessus d'un feu rouge et qui entends toute la nuit des pots NH. Je crois que lui il est content qd il voit un motard se faire allumer, il doit se dire que dans ce cas la police est utile.
Tout est une question de point de vu, et de centre d'interet.
Avec un peu moins d'égoisme et un peu plus de respect, les flics passeraient beaucoup plus de temps à rechercher les malfrats.
Pour répondre au post initial, il y a 2 infractions qui peuvent être relevée lorsqu'il n'y a pas d'appareil de mesure et font l'objet de procès verbaux de 4ème classe, c'est à dire 90 euros chacun en minoration donc 180 euros sous 3 jours et passant à 135 euros l'unité au delà
1ère infraction : défaut de réduction de la vitesse en raison des circonstances
2ème infraction : bruit pouvant occassionner un gêne à autrui
OUI MAIS MOI
C 45 EUROS
Erreur de ma part pour la 2ème infraction, c'est bien 45 euros en minoré et c'est une infraction de 3ème classe.