TVA vehicule ocaz importé, je pleure...
Pour ceux qui ont suivi mon homologation de ma CBR 929 RR fire blade année 2000 achetée en avril 2003 en belgique et qui se termine bientot ben voilà un petit rebondissement financier qui fait tres mal : Je m'explique, ma copine vient de passer ce matin au centre des impots pour avoir un certificat fiscal, et là surprise on me reclame 1539 € de TVA à regler de suite... ben oui un vehicule d'occasion importé d'un pays menbre de la CEE ayant moins d'un an ou ayant moins de 6000km est consideré comme un vehicule neuf donc soumis à la TVA !!!
Je me suis pris un peu la tete avec la madammmme des impots, lui disant que c'est encore une loi completement stupide !!! comme exemple, si vous achetez à l'etranger une vielle voiture année 1960 n'ayant plus que la carcasse et le compteur affichant 500km ben PAN vous payez la TVA PLEIN POT car votre epave sera consideré comme vehicule neuf, a pleurer 
, je suis degouté, encore 10 000 balles qui partent en fumèe pour une put.ain de loi de *****... j'ai la haine !!! 
Ci dessous le texte trouvé y a quelque instant sur internet qui leur donne raison à ces **** du gouvernement...
TAXES SUR LES VEHICULES
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INFORMATIONS RELATIVES AU DROIT COMMUNAUTAIRE
En règle générale, votre véhicule doit être immatriculé et soumis à la taxation dans le pays où vous avez votre résidence normale (1).
1. TVA
En matière de TVA, les principes applicables lorsqu'un véhicule est acquis dans un État membre de l'Union et destiné à être immatriculé et utilisé dans un autre État membre, sont les suivants:
À l'achat d'une voiture neuve, vous devrez payer la TVA dans le pays de destination, c'est-à-dire dans le pays où la voiture devra être immatriculée. Par conséquent, les véhicules neufs achetés dans un État membre autre que celui de destination seront achetés au prix hors TVA. Une voiture achetée dans un autre État membre est considérée comme neuve lorsque sa livraison est effectuée dans les six mois suivant la date de sa première mise en service ou lorsqu'elle n'a pas parcouru plus de 6000 km.
À l'achat par un particulier d'une voiture d'occasion - c'est-à-dire d'une voiture qui est livrée plus de six mois suivant la date de sa première mise en service et qui a parcouru plus de 6 000 km -, la TVA est due dans le pays d'achat. Des règles spécifiques existent pour l'achat d'une voiture d'occasion par des assujettis à la TVA ou par des personnes qui y sont assimilées auprès d'un vendeur assujetti à la TVA.
À titre indicatif, les taux de TVA (%) appliqués dans les États membres au 1er mars 1996 étaient les suivants:
BE DK DE EL ES FR IR IT LU NL AT PT F SE UK
21 25 15 18 16 20,6 21 19 15 17,5 20 - 12 7 22 25 17,5
Ne vous faites pas avoir comme moi, suis sur que je suis maudit en suis sur...
futur aprilia biker
22-08-2003 10:42
pff dommage pour toi mais tinquite tu pourra faire des burn devant le centre des impot avec ta cbr apres 
ca te soulageras 
et bousiller un pneu que je vais devoir encore acheter en leur versant la TVA : NON MERCI !!! lol !
Puis ca coute cher un pneu, puis maintenant je suis tres pauvre et tres triste et tres deçu et tres pessimiste et tout et tout !!! Boooooooo Boooooooooo....
futur aprilia biker
22-08-2003 10:55
a oui c vré desolé mais bon tu trouvera bien un truc a faire pour els emmerder 
mais bon et alors ca valait le coup de lacheter ds un autre pays? meme avec le sursu a cause de la tva?
Tu prends une perceuse, tu fais tourner le compteur à plus de 10 000 km et tu passes en véhicule d'occas!
Fallait te renseigner avant !
gismow
22-08-2003 11:04
fredetnini :
Tu parles d'un an et sur le texte de loi ils parlent de 6 mois?
Tu peux précisez?
Pour ne pas payer la TVA, il faut qu'elle est plus de 6000 kms et plus d'un an (6mois), ou une seule de ces condition suffit?
Merci
ben au tel la madame elle a dit un an et c vrai sur le text y disent 6 mois... j'en deduis que c'est la ***** au centre des impots, y savent pas ce qu'ils disent ou alors le texte a evolué.
Bee coeur >>> ben oui, y aurait fallu tout savoir avant mais bon des trucs comme ça y a pas beaucoup de gens qui savent et qui peuvent te conseiller et ca vient pas à l'esprit de suite, moin de 6000km y se base sur quoi pour dire qu'un vehicule de moins de 6000km est neuf, si le gars avant etait un kéké à 5000km la moto peut etre HS et un gars soigneux peut avoir une moto quasi neuve à 20 000km c'est du m'importe quoi au pif comme d'hab !
Suis furieux !!!
En plus j'arrive pas a inserer un gif dans mon profil !!! je CRAQUE !!! 
titon
22-08-2003 12:08
ben oui C comme ça
gismow
22-08-2003 12:12
6000 kms... 1ère grosse révision..????
Pierre-Marie
22-08-2003 12:23
Mais as-tu payé deux fois la TVA ? As-tu déjà payé la TVA en Belgique ? Je ne crois pas qu'on ait à la payer deux fois, au sein de la communauté européenne.
Pierre-Marie
22-08-2003 12:26
Sinon, fais-toi faire une facture qui fasse apparaître que tu as payé la TVA en Belgique.
E.T.
22-08-2003 12:53
ben, je crois que Fredetnini a payé H.T. sa bkane en Belgique..
en tout, c'est sûr, on ne paie pas 2 fois la TVA, manquerais plus que ça !
Tous des voleurs..
Attention, bonne nouvelle: à partir de mai 2004, la TVA sera payée dans le pays d'achat du véhicule et non dans celui de consommation, contrairement à ce qui est stipulé dans l'actuelle loi. Vive l'europe !!
Un truc ****comme ça mais ti tu faisais pendant quinze jours plein de bornes pour dépasser les 6000 bornes !
Et tu te représentera plus tard à moins que cela soit déja trop tard, tu as payé ? !
oui ma copine a payé sinon je pouvais pas passer en prefecture pour avoir l'immatriculation provisoire donc s'est foutu pour moi.
Et pour ce qui est de l'achat du vehicule c'etait en particuliers donc sur la facture il est pas stipulé si c'est HT ou TTC donc je suis grillé sur tous les points, plus qu'a compter mes larmes et faire des economies sur le PQ mais bon ca me fait tellement C.hier que ca va etre dur !!!
Et ca y est ma copine vient de me dire que je suis immatriculé provisoire jusqu'au passage à la drire le 1er septembre pour immatriculation definitive, quel bordel !!! Jamais plus non jamais plus !!!
Ecris un bouquin ca te rapportera de la tune et ca te renflouera .....
si tu avais pris une becane de - de 100CV tu n'aurais pas eu tout ces soucis, nous la 600 bandit ne nous a pas coute tout ca .... c'est dingue quand meme !!! vive l'europe !
au fait Fred tu serais pas un grand blond avec une chaussure noire ??
et puis si tu joues au Loto laisse tomber c'est meme pas la peine tu gagneras jamais ........ la poisse quand tu nous tiens ....
aller courage !!
a+
fredetini> elle est chouette ta cop's... pouvoir aligner plus de 1500 € comme ça sans s'y attendre...
un conseil, garde là !
BEE-COEUR >>> l'amour fait faire plein de truc bizarre comme des cheques de 1500€ Merci au dieu de l'amour et à elle et pourvu qu'elle m'aime autant jusqu'a la fin de ma vie !!
Ingrid >> ca y est je commence mon best seller : Le blond à la chaussure noire poisseuse ! reste a trouver un editeur et a fixer le prix de vente... ca y est la fortune m'appelle... en attendant quelle sera mon prochain deboire... ca me fait peur...
Gzii
25-08-2003 13:05
C'est bizarre effectivement sur l'achat d'occase ça inclut la TVA, donc la Belgique devrait pas rembourser de la TVA ?
ben voila ça marche
tu es faux dans tes balise
vire les virgule et inser / entre [ et img de la deuxiemme balise
[Img*]http://www.123gifs.com/collgifs0703/bebe/123gifs092.gif[/Img*]
sans les etoiles
E.T.
25-08-2003 13:21
Salut,
Effectivement, sympa, la copine !
En tout cas, je te souhaite plus de chance pour la suite.
a+
peek
25-08-2003 13:47
Faut toujours goûter la purée avant de la saler !!
ca y est on vient de commander un vehicule neuf par l'intermediaire d'un mandataire, livraison dans 3 semaines, là j'ai tout verifié le N° de SIRET, leur banque, leur adresse, il s'occupe de tout TVA, immat provisoire, mise en conformité si necessaire (le vehicule arrive des pays bas) mais faut allé chercher le vehicule là bas en Hollande, j'en profiterai pour acheter un peur de gazon en brique solide... 
ben oui vu les economies... mais bon la vache est pas encore morte alors vé allé la chasser pour avoir une chance de la tuer et de remporter le premier prix de l'economie !!! Car pour l'instant j'ai le premier prix de la pouasse et la perte de sous !!!
Qui ken veu d'ma pouasse ki ken veu, sisi sisi ze la donne gratossssss !!!
goddard92
26-08-2003 16:07
le coup de la perceuse c'est bien, mais pas 10000Km qd meme, s'il veut la vendre apres?????
en plus avec un compteur electronique et non mecanique ben comment kon fait ???
