Je souhaite vendre ma moto mais pas le permis et carte grise pas à mon nom

Bonjour, je souhaite vendre ma moto mais je n'ai pas le permis je n'ai pas fait la carte grise du moins elle n'est pas à mon nom, est ce que je peux la vendre quand-même ?

Merci d'avance

Edit : c'est pas un vol je l'ai payé 3800 euros mais effectivement j'aime bien faire les choses à l'envers on va dire..

salut je ne suis pas juriste mais normalement c'est pas hyper legal de vendre une moto qui n'est pas a ton nom

Salut ah mince je suis coincé..
J'aimerais trouver la possibilité de le faire

Dans l'ancien système, tu aurais pu "acheter" fictivement la moto et la carte grise aurait enfin été à ton nom.
Avec le nouveau système, tu ne peux pas le faire car tu n'as pas le permis.

De mon point de vue, la personne qui est sur la CG doit vendre la moto en son nom. J'espère pour toi que c'est une personne de confiance...

Ça crée un bordel, je dois le recontactez afin qu'il puisse me racheter la moto puis la revendre derrière...

Ou bien tu fais faire une carte grise avec cotitulaire qui lui ou elle a le permis, ça te coûte une carte grise mais c'est possible.

Hello,
qu'est-ce qui t'empêche de mettre la CG à ton nom ?

Pas le permis adéquat.

Est-ce que vous pouvez donner la source qui dit qu'on ne peut pas être propriétaire d'une moto pour laquelle on n 'a pas le permis?

Pour l'assurance, je sais qu'il n'est pas possible de l'assurer si on n'a pas le permis. En effet, certains s'amusaient à mettre leur enfant ou leur compagne/compagnon pour éviter d'avoir du malus. Mais j'ignorais que c'était aussi le cas pour être propriétaire.

[www.cartegriseminute.fr].

Cool! Ma femme passe son permis remorque mais elle ne pourra pas venir me tanner pour que je lui achete un van parce que moi j'aurais pas le BE

Merci

Citation
Flochon
Est-ce que vous pouvez donner la source qui dit qu'on ne peut pas être propriétaire d'une moto pour laquelle on n 'a pas le permis?

Pour l'assurance, je sais qu'il n'est pas possible de l'assurer si on n'a pas le permis. En effet, certains s'amusaient à mettre leur enfant ou leur compagne/compagnon pour éviter d'avoir du malus. Mais j'ignorais que c'était aussi le cas pour être propriétaire.

Les assurances sont prêtes à assurer n importe quel véhicule ...permis ou pas ..elles n exigent pas présentation du permis mais en cas accident , elles ne fonctionneront pas puisque défaut permis!

Concernant carte grise c différent : permis obligatoire pour obtention carte grise depuis 2013 !

Tu peux revendre ...si acheteur pas regardant ..mais il risque de se retrouver dans une sacrée panade pour enregistrer carte grise !..et se retourner contre toi pour annulation vente !

Je pense que la meilleure solution est à voir avec ancien proprio ..si une solution est envisageable ! Pose ta question sur Forum Juridique ..des pros pourront peut être te répondre !

Tes parents ont pu l'assurer je suppose en tant "qu'objet" pour le vol et l'incendie, après, pour rouler il faut présenter un permis correspondant à "l'objet" qui devient un véhicule, comme toujours quand on assure un vehicule.

Pour la possibilité de la vendre, je t'ai proposé une solution plus haut.

Fait ta carte grise sur l ants il te demande une déclaration sur l'honneur comme quoi tu a le permis et aprés tu la vend.

Exactement l'ANTS ne te demande pas de fournir les documents, juste tu coches une case... Donc tu peux passer par là pour faire la CG à ton nom (mais obligatoire de passer sur le site de l'ANTS et pas une boutique genre Norauto, etc).

Autrement appelles l'ANTS, les hôtesses sont hyper sympa et compétente, tu peux légitimement acheter une moto pour n'en faire que du circuit ou privé (donc sans permis), tu dois pouvoir justifier de l'achat sans avoir le permis en passant par l'option "autre demande" sur le site de l'ANTS. Par contre là il te demanderont probablement de fournir des documents genre "attestation de licence pilote circuit" ou des conneries dans ce genre. Mais si tu as le doute appelles l'ANTS. Tu leur expliques que tu n'as pas le permis mais que tu n'as pas roulé sans sur voie publique (j'imagine que c'est ton cas n'est-ce pas) et tu verras se qu'ils vont te dire.


Modifié 1 fois. Dernière modification le 30-04-22 22:35 par Alex74.

Salut,

Le post date d'il y a deux semaines et tes parents ont fait les documents, j'imagine que la bécane est déjà vendu, mais je me permets de réagir car je vois qu'il est très consulté, par un tas de personnes qui comme toi cherchent à savoir comment faire.

Que les choses soient claires ; il faut bien différencier le "je peux" du "je n'ai pas le droit". C'est totalement possible en théorie et en pratique d'immatriculer un véhicule à son nom via l'ANTS sans permis, c'est ce que j'ai fait pour plusieurs 50cc et 125cc sans aucun permis puis pour une FZS 600 en full alors que je n'avais que le A2, j'ai même fait la CG d'une voiture sans avoir le permis B en début d'année justement pour pouvoir la vendre. L'ANTS demande de certifier que tu es en possession d'X permis, c'est une case à cocher et basta ; pas de document à envoyer, pas de contrôle. Donc "tu peux", c'est possible. Par contre, évidemment c'est interdit et illégal.. "tu n'as pas le droit" (bien que tu ne risques rien pour être honnête).

Voilà. Donc arrêter de dire "c'est pas possible il faut le permis".. si, c'est possible, mais c'est interdit. Nuance.

V

Citation
SZ Shelby
Salut,

Le post date d'il y a deux semaines et tes parents ont fait les documents, j'imagine que la bécane est déjà vendu, mais je me permets de réagir car je vois qu'il est très consulté, par un tas de personnes qui comme toi cherchent à savoir comment faire.

Que les choses soient claires ; il faut bien différencier le "je peux" du "je n'ai pas le droit". C'est totalement possible en théorie et en pratique d'immatriculer un véhicule à son nom via l'ANTS sans permis, c'est ce que j'ai fait pour plusieurs 50cc et 125cc sans aucun permis puis pour une FZS 600 en full alors que je n'avais que le A2, j'ai même fait la CG d'une voiture sans avoir le permis B en début d'année justement pour pouvoir la vendre. L'ANTS demande de certifier que tu es en possession d'X permis, c'est une case à cocher et basta ; pas de document à envoyer, pas de contrôle. Donc "tu peux", c'est possible. Par contre, évidemment c'est interdit et illégal.. "tu n'as pas le droit" (bien que tu ne risques rien pour être honnête).

Voilà. Donc arrêter de dire "c'est pas possible il faut le permis".. si, c'est possible, mais c'est interdit. Nuance.

V