Contester pv plaque non conforme reçus par la poste ?

Bonjour, je suis allé au salon du 2 roue à paris les 29 et 30 septembre dernier. Tout s'est bien passé. Sauf qu'aujourd'hui ( le 10 octobre ) j'ai reçus dans ma boîtes aux lettres une lettre de la préfecture de police de paris avec dedans : un pv comprenant le volet "carte de paiement" et le volet "avis de contravention", et une lettre m'expliquant qu'un agent de police a relevé sur ma moto en stationnement que ma plaque d'immatriculation n'était pas homologuée ( qui est vraie ). Sur le pv, c'est noté l'immatriculation et la marque de la moto, mais pas le modèle ni la couleur. Je voulais savoir si c'était bien légal ou si il fallait que je sois présent lors de la constatation du délit ? Ca me parait bizarre de recevoir un pv comme ca ! Si je peux contester le pv , que dois je faire ? Qu'en pensez vous ? merci de votre aide.

Bjr Wawan

Oui c'est tout a fait légal

C'est bien un cas 3bis ? par contre il me semble que tu peux la contester si rien de spécifié dans la case "modèle" - A CONFIRMER - (Il doit y être précisé le modèle si connu ou sinon 'ignoré' ou 'inconnu') sinon la couleur pas du tout obligatoire, dans le corps de ton PV il doit également être précisé la taille de ta plaque (mm x mm) ainsi que la taille réglementaire (mm x mm)

V

Question a 2 sesterces, est on obligé d'avoir une plaque homologué sur un véhicule stationné? il ne roule pas...

bonne question sa!!!!

Salut,

A partir du moment ou le véhicule est sur la voie publique il doit être conforme aux prescriptions du Code de la Route, éclairage, plaque, et assurance aussi.

Bonjour, merci de vos réponses. Pour répondre à vos questions, en fait si c'est marqué "ignoré" dans la case modèle. C'est bien un cas n°3 bis. Mais ce n'est marqué nulle part quelles étaient les dimensions de la plaque non homologuée ni les dimensions réglementaire.
Voici ce qu'est marqué sur le pv :

" véhicule à moteur en stationnement muni d'une plaque d'immatriculation non conforme ( dimension de la plaque ) . Prévue et réprimée par l'article R317-8 du code de la route. "

voilà ! Alors d'après vous, si les dimensions de ma plaque n'ont pas été relevées, je pourrais contester le pv ? Si oui comment fait on ?
sinon, tanpis, c'est que 45€ après tout,.......qui joue au malin, tombe dans l'ravin !!!
merci d'avance.

Bjr

C'est trop fort, l'agent verbalisateur a recopié le texte au mot près car
a "(dimension de la plaque)", il aurait du spécifier la taille de ta plaque
- xxmm X xxmm - et ensuite ecrire "pour 210mm X 130mm si plaque sur 2 lignes ou 275mm X 75mm sur 1 ligne.

Voila, tu peux essayer de contester A voir

V

Salut
Tu n'as pas le marquage TPPR sur ta plaque ? Donc elle n'est pas conforme.
aussi simple que ça.
V

tu peux toujours constester mais tu n as aucune changed aboutir
parce que la marqeu , le modele ne sont aps des mentiosn obligatoires et dasn l intitulé dans la mesure ou tu peus te referer aux testes nul besoin de mettre les dimensions des plaques sur le pv
mais essaie toujours

A mon avis, il y a lieu de contester :

- Le PV precise plaque d'immatriculation non conforme ( dimension de la plaque ), sans precision.
- Il n'est pas fait etat de la non conformite pour absence de marquage TPPR.

De deux choses l'une : soit tu y vas bille en tete, avec de grande chance que le policier vienne voir, comprenne qu'il a ete pris pour un zozo, et la ouch, soit tu vas vite de faire faire une plaque reglementaire aux dimensions minimum reglementaires, et tu contestes. Comme aucune mention de la taille n'apparait sur le PV, tu as une plaque legale donc le PV n'a pas lieu d'etre. Sauf si il sont pris des photos ...

marquage TPPR ???

what is it ?

Les points clefs d'une plaque homologuée :
[www.fabricauto.com]

Bjr


A priori TPPR : Transport Public - Plaques réfléchissantes


V

hello
j'ai aussi recu un pv a la maison pour plaque non conforme, mais je me voyais pas contester l'infraction avec une moto - tunning- car a jouer au ****ils sont tres fort.... retros style, mini clignos , pots bruyant, bavette coupé, kit carroserie, et ............
alors monsieur on vous enleve les 45euros mais on vous garde la moto..


vivons heureux,, vivons cachés

tcho

Salut, c'est clair que des fois faut pas trop insister et jouer au malin avec les poulets ! Car si je met une plaque homologuée et conteste le pv, et qu'on me demande de me présenter à un commissariat pour vérifier, je pourrais me faire avoir du fait que moi aussi j'ai des rétros minis ( pas forcément homologués ) et un échappement bruyant ( devil s2b carbone ) !!
Pour cette fois je vais en rester là et payer les 45€ d'amende.
Mais en tout cas, ce sont vraiment des *******s, profiter du mondial du 2 roues pour aligner toutes les bécannes en stationnement........!!
Bah, noël arrive bientôt, donc ils préparent leur 13ème mois !!!
enfin, merci pour toutes vos infos.

"Bah, noël arrive bientôt, donc ils préparent leur 13ème mois !!!"

ben non : juste leur job...

v a tous

qui sur se site touche le 13 mois ?
pas les mibs en touts cas

pol83 a dit : <"qui sur se site touche le 13 mois ?
pas les mibs en touts cas">

C'est pas faux


v

houla mais c'est plein de MIB ici......
mes clignos sont holologué mes pots ... tout......j'ai rein dit.. je suis gentils .... pas le botin svp

et sache aussi pour les plaques des véhicules immatriculés après le 1 juillet 2004 le signe européen et F est obligatoire biensur avec le marqaude decrit par Big83

C'est salle quand même d'alligner les motos présente au salon du 2 roues... ils savent qu'il va y avoir plein de 2 roues et donc plein de PV à distribuer.

Je n'incrimine pas les agents qui font leur travail, mais juste les donneurs d'ordre, c'est tellement facile... et tellement peut utile en terme de prevention...