Camion:1 / Moto: 0 - Responsabilité ?
Anatole
22-09-2011 11:45
Bonjour
J'inaugure mon premier post par une mauvaise nouvelle: motard en 125 depuis deux semaines je me suis fait rouler dessus par un camion de chantier ce matin.
Ma moto est détruite (heureusement pas trop bobos pour moi). Etant assuré au tier (+ vol...) et compte tenu de la faible valeur de ma moto (1630€ à la Centrale) je me pose la question de savoir s'il est judicieux de déclarer le sinistre à mon assurance.
Un schéma valant mieux qu'un long discours:
J'étais à l'arrêt, comme le camion, attendant que les véhicules venant en face soient passés pour pouvoir tourner à gauche. Bloqué par les deux roues devant j'ai du m'arrêter au niveau de la cabine du camion (ce que je n'aime pas, j'aurais clairement du être plus prudent là dessus et d'avantage anticiper).
Le camion a démarré plus vite que moi (poireau inside) en braquant et m'a roulé dessus. J'étais donc à l'arrêt.
Comment se répartissent les torts selon vous ?
m'est avis qu'il n'a pas du te voir
t'as du bol quand même 
Modifié 1 fois. Dernière modification le 22-09-11 12:42 par tonine.
Anatole
22-09-2011 12:32
Non le poireau c'est moi !
Bon;
Y a t-il des témoins ?
Seules les assurances seront capables de déterminer les responsabilités.
Le camion n'a rien je suppose, donc peu de risques à faire une déclaration.
Et si comme je le pense il a une grande part de responsabilité, tu devrais être remboursé.
VVVV
Modifié 1 fois. Dernière modification le 22-09-11 12:43 par eric 12 bandit.
c'est bien ce que je disais
Tu devrais effectivement être remboursé ... au tarif qu'estimera l'assurance - c'est à dire probablement fort loin des 1685€ que tu mentionnes.
A toi ensuite de batailler (à l'aide d'un dossier composé de plusieurs annonces de véhicule d'âge et de kilométrage similaires, de factures d'entretien, etc) pour qu'ils te remboursent à la hauteur de ce dont tu as besoin pour racheter la même moto.
Tout dépend de comment a été rempli le constat.
Exemple : si tu as coché la case à l'arrêt et lui celle virait à gauche, il est 100 % responsable et tu seras remboursé de la valeur de ta mob.
Pingu
22-09-2011 18:55
Pour moi c'est le contraire, mais je n'y mettrai pas ma main à couper...
Sur ton schéma, il n'y a qu'une voie, donc il ne doit pas y avoir 2 véhicules côte à côte. Je sais, "tout le monde le fait", "y'avait d'autres moto devant et derrière", etc..., mais ça ne justifie rien. C'est comme quand tu fais du remonte-files et que tu te fais renverser : c'est pour ta pomme.
M'enfin, je ne veux pas te démoraliser ni t'induire en erreur. J'ai peut-être tout faux...
Citation
Sur ton schéma, il n'y a qu'une voie, donc il ne doit pas y avoir 2 véhicules côte à côte
il y a un texte de loi qui régit cette affirmation??????
pourtant s'il y a la place et que le deuxième véhicule ne franchis pas l'axe médian de la chaussée, il n'y a pas infraction.
de plus il faut distinguer le code de la route du code des assurances.
enfin, on est tenu de s'assurer que l'on peut effectuer toutes les manœuvres de conduite sans risque.
mon avis personnel, tous les torts sont pour le poids lourd.
on attend avec impatience Clew et les autres spécialistes pour en avoir confirmation.
Anatole
23-09-2011 10:31
D'autant plus qu'il y a deux voies sur mon schéma.
Salut,
C'est au vu du constat amiable que les assurances vont déterminer le partage des responsabilités selon leur convention (dans laquelle le droit est quelque peu malmené). Cela étant, tant qu'aucune juridiction n'est saisie c'est un accord entre les parties. Donc, comme cela a été évoqué plus haut, les mentions portées sur le recto du constat (feuille signé par les deux parties) sont les seules qui vont être prises en compte et à défaut de ces informations, difficile de voir comment les assurances vont trancher. Cela n'est vrai que si un constat à été fait... mais dès lors qu'un constat a été fait, tu es dans l'obligation d'aviser ton assurance dans les délais.
A défaut de ces précisions, je ne sais pas te répondre.
V
Etienne
Anatole
23-09-2011 13:20
Merci mais ma question était justement d'avoir un avis officieux avant de faire (ou pas) un constat. 
J'ai eu entre temps des avis officieux, si le tiers accepte de signer le constat tel que je l'ai établi il est normalement 100% en tord. (j'ai bien coché que j'étais à l'arrêt et qu'il tournait à gauche.)
katana22
24-09-2011 04:25
Ta question aurait sans doute du plutôt être: faut il ou non déclarer l'accident? Car dans la mesure ou tu étais le seul à avoir des dégâts, tu avais tout intérêt à faire un constat sur place. Quitte à prendre deux jours de réflexion ou de conseils pour décider de l'envoyer ou non à ton assureur. Surtout s'il a un peu de corporel puisque tu dis qu'il n'y a "pas trop" de bobo. Une fois l'adrenaline du moment retombée, tu peux ressentir qu'en fait, ça fait fichtrement mal...
Le problème, c'est que maintenant le gars peut parfaitement refuser de signer, voir même déclarer qu'il ne te connaît ni d'eve ni d'adam (C'est même son intérêt vu ce que tu décris). S'il est un peu de mauvaise fois (car il s'est peut être renseigné aussi de son côté), il peut refuser de se voir mis en tord. Au moins quand c'est fait sur place, tu peux au besoin demander à ce qu'il soit fait un rapport de police...
La police ne se déplace que s'il y a des blessés.........
+1 Pour le constat.
Et je le répète prendre les coordonnées de plusieurs témoins.
VVVV
Anatole
26-09-2011 10:40
Citation
katana22
Ta question aurait sans doute du plutôt être: faut il ou non déclarer l'accident?
Mais c'était bien ma question initiale :
Citation
Anatole
je me pose la question de savoir s'il est judicieux de déclarer le sinistre à mon assurance
Maintenant je n'avais pas de constat sur moi (pas de rangements sur ma mob) et le poids lourd n'en avait pas non plus. J'ai pu obtenir qu'on en fasse un sur papier libre sur place, et je dois voir le gus demain pour signer un vrai constat.
katana22
27-09-2011 03:25
Citation
Anatole
Merci mais ma question était justement d'avoir un avis officieux avant de faire (ou pas) un constat.
C'est à ce message que je me référais, désolé.
tu n'avais pas parlé de ce papier. J'ignore s'il pourrait au besoin avoir valeur de constat. Le minimum pour ça serait qu'il comporte tous les éléments qui sont apporté sur un vrai constat, identification et signatures comprise, et établi en 2 exemplaires identiques. Peu probable j'imagine.
En tout état de cause, il est temps. Le délai d'envoie d'un constat d'accident, c'est 5 jours...
Anatole
27-09-2011 10:58
La suite dès que j'aurais réussi à chopper le conducteur pour signer ce foutu constat !
A propos des témoins:
C'est impressionnant - et affligeant - de voir qu'il est possible de se faire rouler dessus par un camion, à 9h du matin, dans un carrefour blindé de voiture, de motos et de piétons, sans que PERSONNE ne s'arrête pour voir si ça va ou pour se proposer comme témoin pour le constat. J'ai même du trainer ma moto sur le trottoir tout seul, dans l’indifférence générale. Monde de merde....
Anatole
28-09-2011 11:13
Suite: après m'avoir posé plusieurs lapins (le dernier en date parce qu'il était en garde à vue, si si, d'ailleurs monsieur est un ex-taulard) le conducteur tier a fini par signer un constat mais en refusant de cocher aucune case pour lui (consignes de son boss ^^).
Bref, j'envoie tel quel à l'assurance, avec mes remarques et mon schéma au verso. Si contestation j'ai des photos qui prouvent très nettement les circonstances de l'accident (traces au sol, etc.) et on verra ce que ça donne.
Merci pour tous vos avis, je vous tiendrai au courant de la suite des évènements. En attendant à moi les joies du métro parisien...
Anatole
29-09-2011 16:50
Bonne nouvelle aujourd'hui, l'assurance couvre l'accident !
Rdv avec l'expert mercredi prochain qui statuera sur l'intérêt d'une réparation.
Ben tu vois...........
VVVV
RJVB
29-09-2011 20:53
?! Dis, c'est quelle assurance? C'est du sacrément rapide, une décision en 1 jour (ou moins)!!
Anatole
30-09-2011 09:25
L'assureur militant.
Ils l'ont reçu à 11h26 (si si) et j'ai eu la réponse par tél à 15h.
Par contre le garagiste estime environ 1500€ de réparations, soit certainement plus que la côte qui sera définie par l'expert.
C'est pas l'expert qui définit la cote, c'est le marché.
Ressors tes factures, fouille les petites annonces, pour justifier de la valeur réelle de ta moto, sa valeur de remplacement.
Pingu
30-09-2011 09:56
Oui, attention à la valeur-à-dire-d'expert, qui semble être souvent en dessous de la valeur marché de ta moto.
Pour négocier ce montant lors de mon accident, j'avais fait comme le dit Iguane, à savoir sortir 10/15 annonces du bon coin, ebay annonces, etc... pour justifier du montant qu'il me fallait si je voulais racheter exactement la même moto (kilométrage, équipement, année, ...).
Bon courage pour la suite !
RJVB
30-09-2011 11:47
Citation
Anatole
L'assureur militant.
Tu veux dire celui en sempiternel colère?
RJVB
30-09-2011 14:04
D'accord ... je me disais déjà .. un nouveau motard qui assure une bécane de 1600€ à la mutuelle en colère ... ça ferait combien de fois le prix de la bête en prime, par an? :)
LT27
30-09-2011 14:35
RJVB : j'assure mes véhicules et logement chez eux, aucun reproche à faire : ils sont réactifs (durs par contre), tu fais un mélange entre MAIF et leurs sociétaires historiques ....
Modifié 1 fois. Dernière modification le 30-09-11 14:36 par letaré27.
LT27 > je pense que RJVB confondait avec l'AMDM (FFMC)
RJVB
30-09-2011 19:20
Disons que je ne connaissais pas le "nom de couloir" de la MAIF ... c'était donc plutôt ce les anglais appellent un 'educated guess' qu'une confusion en ce qui me concerne ;)
