Menu
Fil RSS Facebook Twitter Instagram Pinterest Youtube Voyage

Contrefaçon d'airbag : Dainese gagne son procès face à Alpinestars

Interdiction de commercialiser les airbags Tech-Air, rappel des produits et compensations financières

L'équipementier condamné en Allemagne, d'autres procédures en cours en Europe

Contrefaçon d'airbag : Dainese gagne son procès face à AlpinestarsLes batailles entre les équipementiers font rage et c'est au tour de la contrefaçon entre Dainese et Alpinestars autour des airbags sans fil de connaitre une première conclusion en Allemagne, au profit de Dainese.

Ainsi, la contrefaçon touche tous les secteurs, après Shark qui remportait après une longue procédure son procès pour contrefaçon face à LS2 vis-à-vis des brevets portant sur son casque Evoline. Il faut dire que les investissements sont énormes et ont été à perte jusqu'à présent pour la grande majorité des fabricants.

Pour rappel, Dainese accusait son concurrent d'avoir enfreint son brevet européen EP 2 412 257 B1 à travers ses systèmes d'airbag sans fil Tech-Air Street et Tech-Air Racing.

En première instance, la Cour de Munich avait statué en faveur de Dainese en août 2017. Après une longue bataille juridique et l'appel d'Alpinestars, la Cour d'Appel de Munich vient de confirmer ce premier jugement. Le fabricant dispose encore d'un appel possible, désormais devant le Tribunal Fédéral Allemand.

La cour d'appel de Munich a du coup prononcé plusieurs sanctions à l'encontre du fabricant transalpin. Alpinestars a désormais interdiction de commercialiser les équipements Tech-Air Street et Racing en Allemagne et doit procéder au rappel de tous les produits détenus depuis le 1er juillet 2015 par les distributeurs sans oublier le fait d'indemniser Dainese pour tous les dommages résultants de la vente de ces produits en infraction.

Dainese s'est dit pleinement satisfait de cette décision, mais l'affaire est loin d'être terminée puisque des procédures similaires sont également en cours en Italie, au Royaume-Uni et en France.

Plus d'infos sur les airbags moto

Plus d'infos sur Dainese

dafy