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Peugeot Motocycles condamné pour contrefaçon du Piaggio MP3
Une amende 1.500.000 € de dommages et intérêt pour utilisation d'un brevet Piaggio
Condamnation en France et en Italie avec interdiction de production et de vente du scooter trois roues Metropolis
Le groupe Piaggio (Aprilia, Moto-Guzzi, Piaggio, Vespa) est très attaché au respect de sa propriété intellectuelle et de ses brevets. Depuis de nombreuses années, le groupe s'attelle ainsi à mener des actions en justice envers toutes les productions qui copient un peu trop ses idées.
Les scooters Vespa sont généralement au centre de ces affaires comme en 2019 lorsque Piaggio a fait condamner Znen pour ses "Ves", ou en procédant à la destruction régulière de scooters exposés sur les salons motos.
Cette fois, ce n'est pas un constructeur chinois qui est en cause, mais Peugeot Motocycles qui vient d'être condamné par le tribunal judiciaire de Paris ainsi que par le tribunal ordinaire de Milan pour la contrefaçon d'un brevet relatif à la technologie du scooter à trois roues Piaggio MP3 sur son modèle Metropolis. Ce brevet porte sur le contrôle du système qui permet l'inclinaison du scooter. Il y avait même 5 brevets concernés initialement dans les utilisations des scooters trois-roues et les actions engagées par Piaggio depuis 2014 et on parle ici du 5e et dernier brevet, les autres n'étant pas concernés.
En plus des amendes pour violation de brevet et des frais légaux, Peugeot Motocycles a été condamné en France à payer 1.500.000 euros de dommages et intérêts !
En plus de ça, le constructeur est désormais interdit de produire, promouvoir, commercialiser, importer, exporter, utiliser et/ou posséder un scooter trois roues Metropolis utilisant le système breveté par le Groupe Piaggio sous peine d'une sanction pécuniaire pour chaque véhicule concerné.
Même son de cloche en Italie où le Tribunal de Milan interdit à Peugeot Motocycles l'importation, l'exportation, la commercialisation et la publicité (y compris sur internet) du Metropolis. Le constructeur sera même pénalisé de 6.000 € pour chaque modèle vendu au terme d'un délai de 30 jours. La marque va également devoir retirer tous les modèles contrefaits du commerce et de tous les magasins sous 90 jours. Au-delà de cette date, il sera pénalisé de 10.000 euros supplémentaires par jour de retard.
Il s'agit d'une condamnation en première instance à la fois en France et en Italie. Ceci signifie que le constructeur, désormais propriété du groupe indien Mahindra, est susceptible de faire appel.
[edit du 23/09/2021]
Pour le constructeur Peugeot contacté et Matthieu Brinon son Directeur Commercial et Marketing Global, "Nous sommes sereins et convaincus de notre bonne foi et du fait que le Metropolis utilise une technologie différente - le système anti-tilting - concerné par le brevet." Peugeot va donc faire appel et continuer à produire et commercialiser en France les scooters trois roues. "il n'y aura pas de discontinuité ni au niveau production ni commercialisation. Pour l'Italie par contre, la situation est différente et Peugeot regarde encore ce qui peut ou non être fait.
Commentaires
Merde, les chinois doivent être effrayés !
21-09-2021 12:20Les limites de la rétro-ingénierie... ça pique !
21-09-2021 13:24Avocat c’est un métier d’avenir. Le mec qui a inventé la roue se serait fait des prunes en or avec un brevet. Et Peugeot doit savoir ce qu’il a piqué à Piaggio mais c’est sûr que ça va faire mal au portefeuille en attendant d’avoir la solution soit technique soit juridique.
21-09-2021 14:12Une des solutions pour Peugeot serait d'interjeter appel, surtout s'il est suspensif de la condamnation en 1ère instance, et de proposer une solution amiable en achetant le brevet Piaggio.
21-09-2021 18:47Une autre solution serait d'arrêter de copier des brouettes
21-09-2021 20:41illustration que la propriété intellectuelle est une saleté :
21-09-2021 21:29non content de profiter d'une part de marché largement supérieure à 90% sur le segment des trois-roues, Piaggio fait un caca juridique à Peugeot pour une broutille. c'est minable.
Piaggio a développé une techno et déposé un brevet. Normal qu'il ne laisse pas la première petite boite dilettante venue lui piquer son travail. Ca n'est pas encore le droit Chinois qui s'applique dans le monde civilisé.
22-09-2021 11:55On est très très loin des boites américaines coquilles vides qui rachètent des brevets, les laissent pourrir dans un coin, et ne vivent que par l'argent des procès qu'elles intentent à toutes les autres boites qui font quoi que ce soit d'un peu ressemblant, de loin, sans lunettes.
Oui, OK avec Dblz: vu la gueule de l'amende, ce n'est pas une copie du 42ème axe de renvoi d'une biellette dont on parle: cela semble plus lourd.
22-09-2021 13:46Ces brevets, n'en déplaisent à KPOK, permettent de payer la R&D: sans eux, comment engager des 100aines de millions d'¤ si dès la sortie, le retour d'investissement que sur quelques mois, le temps de se faire photocopier par tout le monde?
Peugeot n'avait qu'à faire pareil: Yamaha l'a fait, à ma connaissance, le Nikken n'a pas été attaqué par Piaggo, alors? On n'en n'est pas capable en France?
Peugeot Motocycles est sous pavillon indien puisqu'elle appartient à Mahindra.
Je ne sais pas s'il reste un bureau de design en France. 22-09-2021 13:57
Mince, tu m'apprends quelque chose, je n'avais pas suivi!
22-09-2021 14:00Non KPOK ce n'est pas minable, imaginons que Piaggio fasse un bide avec le 3 roues, il n'y aurait pas de copie. Verrouiller ses brevets c'est de bonne guerre, il n'y a qu'en chine que ça pose aucun problème puisque c'est un sport d'état.
22-09-2021 14:30Demain je vais plagier tes articles pour les revendre à d'autres sites car je ne suis pas trop imaginatif ou les publier sur le Repaire.
Une part de marché supérieur à 90%
Appliquons alors ton raisonnement à Microsoft, Google, Amazon ...
C est le moment d acheter en solde un metropolis.. a la placed un Mp3 …
22-09-2021 14:42