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Motos et Motards Nouveau sujet

réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

avatar DjeePee 03-11-2010 20:28
réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Bonjour,
Quelqu'un peut-il me renseigner sur la question suivante :
A partir de quel millésime une moto doit-elle posséder des clignotants ?
Même question concernant le feu stop.
D'avance, merci et bonne route à toutes et à tous.
DjeePee



avatar fift 03-11-2010 22:40
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Ouh là !

A vue de nez, je dirais fin des années 50, début des années 60.

Ce qui est sûr, c'est que c'est avant 1969 pour les clignos comme pour le feu stop.



avatar Kveen 08-11-2010 15:01
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Je ne sais pas si tu veux savoir depuis quand les clignos et feux stop sont obligatoires ou depuis quand sont-ils obligatoirement fixés sur une moto.

En ce qui concerne "depuis quand sont-ils obligatoires?", je ne pourrais pas te répondre, j'suis trop jeune ^_^

En revanche je pense que, quelques soit l'année de la moto, peut importe l'année de fabrication, toute moto doit en être équipée.

avatar fift 08-11-2010 16:48
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Je viens de voir ça sur un autre forum : les clignotants ne seraient obligatoire sur les motos neuves que depuis le 1er mars 1989.

Par contre, si une moto plus ancienne a été homologuée avec des clignotants, il est bien entendu interdit de rouler sans.



avatar Maxagaz 08-11-2010 17:13
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

fift,
j'y connais rien, j'me suis pas renseigné sur le sujet, mais en effet j'me rappel, gamin, avoir vu des sportives sans clignos ( les mecs tendaient le bras avant de tourner ) et mon grand frère de me dire que les clignos n'étaient pas obligatoire sur ces motos ( qui à l'époque n'étaient pas bien vieilles )



avatar gruik08 08-11-2010 17:18
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop


En revanche je pense que, quelques soit l'année de la moto, peut importe l'année de fabrication, toute moto doit en être équipée.


non , si la moto a été homologuée sans a l'époque elle peut encore aujourd'hui rouler sans

tout comme une moto qui fait plus de 100cv fabriquée avant la loi de bridage peut rouler en full

tout comme les voitures sans ceintures arrière peuvent transporter des enfants ...

c'est pas l'homologation actuelle qui prévaut mais celle de l'époque.

Il y a encore quelques années il y a eu des ludix du constructeur Peugeot, le ptit scoot tout moche en 50, et en neuf on pouvait ( sur le modèle bas de gamme ) ne pas avoir de clignotant et ce d'origine

avatar Kveen 09-11-2010 09:10
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

A ben merci gruik08.

Je pensais que que la règlement actuelle s'appliquait à tous les véhicules, quelque soit leur année d'homologation... question de sécurité.

Je trouve qu'à notre époque, il devient dangereux de rouler sans clignos et/ou feu stop, à moins de vivre dans la campagne profonde et de ne croiser que des tracteurs.

avatar div19 09-11-2010 09:14
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Par principe, une loi ne peut être rétroactive . . .

Je confirme les propos de Maxagaz, si mes premières bécanes étaient équipées de cligno, j'en empruntaient avec lesquelles il fallait tendre le bras comme en vélo ! ! !



avatar Crevette25 09-11-2010 10:10
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Bonjour,
La Vie de la Moto répond à ces questions dans son n° 630 du 28 octobre dernier:
- feu stop: obligatoire sur tous les véhicules à moteur depuis la publication de la loi (rétroactive celle-ci) du 19 juillet 1954 qui stipulait que tous les véhicules en circulation devaient en être équipés avant le 1° janvier 1956.

- clignotants: obligatoires en série depuis mars 1989. Les motos équipées avant cette date doivent les conserver, tout comme celles équipées depuis cette date: il est interdit de les démonter et ils doivent fonctionner.

Sinon contravention de 3° classe: 68€.
Cordialement,
Christian.

avatar CLEW 09-11-2010 11:24
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

div19 a écrit:

> Par principe, une loi ne peut être rétroactive . . .

Seule la loi plus dure n'est pas rétroactive... si la nouvelle loi est plus douce, elle est rétroactive.

V

Etienne

avatar Berny 09-11-2010 11:52
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Salut

Donc, dans notre exemple : j'ai une Guzzi de 1953 non équipé de feu stop, je dois en mettre un ?

Sinon, j'ai une 200 TLR de 1986, reçu homologué sans clignos.

avatar Motard passager 09-11-2010 16:18
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Salut
La seule photo de vieille Guzzi que j'ai pu trouver, on ne voit pas si il y a ou pas des clignos ou de feu stop j'aime timide timide

guzzi-girl.jpg

V

avatar Motard passager 09-11-2010 16:36
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

il n'y en avait pas sur ce modèle, et le feu stop n'était actionné que par le frein arrière, c'est peut-être ce que veux expliquer la demoiselle

avatar Quardetour 09-11-2010 17:23
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Big, pour ta tof, elle serait mieux sur le Taquin, la prochaine fois...



avatar Motard passager 10-11-2010 09:28
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Salut
>Quardetour
Désolé d'avoir franchi les bornes de la limite à ne pas dépasser....

J'ai galéré pour trouver une réponse à Djeepee.

Tout le monde parle de la fameuse année 1989 pour les cligno obligatoires.

Je n'ai rien trouvé d'officiel....

Maintenant il est clair ( mais celà à déjà été dit ) qu'une machine homologuée sans cligno, reste homologuée toute sa vie....

Pour preuve les Ninja 900 continuent à rouler et pourtant elles ne pourraient plus être homologuées avec la législation en vigueur sur les 100 CV

les clignos et autres équipements c'est pareil.

Maintenant, faut il encore que le mib qui contrôle une vieille pétoire soit au courant triste

....et puis Guzzi, ils zonka mettre des clignos...
Promis Quar, je le referai plusange
V

avatar Peterpan 10-11-2010 13:27
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Je vais peut surement dire une c.nnerie

...mais peut être qu'il n'y a aucune obligation concernant les clignotants sur une moto

..j'ai un copain ( c son choix que je partage pas ) qui les avait supprimés sur sa bécane et qui roulait donc sans et qui n'a jamais été inquité par la maréechaussée !!



avatar Maxagaz 10-11-2010 14:10
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

bé, si la bécane est récente, il a eu du bol de pas se faire gauler ...



avatar Motard passager 10-11-2010 15:04
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Salut
bien sûr qu'ils sont obligatoires.

Et le PTAC de 500 Kgs c'est uniquement pour les remorques, pas pour les véhicules à moteur. Ce qui peut porter à confusion

Article R313-14
Modifié par Décret n°2008-1095 du 28 octobre 2008 - art. 7
Feux indicateurs de direction.

I.-Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0, 5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.

Ces feux peuvent également s'activer dans les conditions du signal de détresse ou du freinage d'urgence telles que définies aux articles R. 313-17 et R. 313-17-1.

II.-Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction.

III.-Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 0, 5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la remorque ou l'appareil doit être muni des dispositifs correspondants.

IV.-Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, les feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.

V.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

VI.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de direction, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

avatar Peterpan 10-11-2010 15:26
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Avec un bon avocat c défendable !!! clin d'oeil



avatar Peterpan 10-11-2010 15:29
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

...enfin pour 68 euros d'amende .. me prendrai pas un 69 clin d'oeil !!



avatar cajo 10-11-2010 22:00
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Sur circuit, c'est ni utile ni approprié...
Sur route ouverte, c'est tout le contraire... Et on roule où en général...???

Maintenant, obligatoire ou pas, m'en fous... ça me semble d'abord relever du bon sens.

Ceci dit, pour moi, l'obligation remonte aux années 70, (75 ?) non ?
clin d'oeil

avatar Cath 13-11-2010 14:31
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

Question à 100 balles, juste pour le fun : et quand tu montes des clignos sur une bécane qui n'en avait pas à l'origine, t'aurais pas aussi besoin de repasser par la Drire (les ex-Mines) pour l'homologuer ?
Et question subsidiaire : quelle est la distance minimum (en largeur) qu'il doit y avoir entre ces clignos ?
Attention, je veux un texte de loi, pas un truc à la volée... Bon courage ! clin d'oeil



avatar fift 15-11-2010 21:02
Re: réglementation sur les clignotants et sur le feu stop

cajo a écrit:

>
>
> Ceci dit, pour moi, l'obligation remonte aux années 70, (75 ?)
> non ?
> clin d'oeil
>



Quelques lignes plus haut, Crevette25 répond très précisément à la question pipeau

La Vie de la Moto répond à ces questions dans son n° 630 du 28 octobre dernier:
- feu stop: obligatoire sur tous les véhicules à moteur depuis la publication de la loi (rétroactive celle-ci) du 19 juillet 1954 qui stipulait que tous les véhicules en circulation devaient en être équipés avant le 1° janvier 1956.

- clignotants: obligatoires en série depuis mars 1989. Les motos équipées avant cette date doivent les conserver, tout comme celles équipées depuis cette date: il est interdit de les démonter et ils doivent fonctionner




 

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