Contravention sonomètre

Bonjour,

Je me suis récemment fait contrôler au sonomètre par l'ASVP à Paris.
Ma moto est d'origine, la seule modification est la sortie d'échappement qui est homologuée et avec chicane non amovible.
Deja la mesure se fait juste à coté d'un rond point avec un bruit ambiant assez important et pas mal de véhicules qui passent à coté.
L'agent mesure 92db à la première valeur, c'était donc bon, puis il appuie sur les boutons de son sonometre pour prendre une autre mesure....99db mesuré 2 fois donc trop élevé....contravention de 90€ je trouve cela étrange
En rentrant, je me renseigne un peu sur ce type de contrôle et me rend compte que beaucoup de points n'avaient pas été respectés, rue passante, moto trop proche du trottoir, micro du sonometre à moins de 50cm de l'echappement....
Plus tard, je décide de remettre le pot d'origine, en prenant des mesures (avec un smartphone, ca vaut ce que ca vaut mais je voulais surtout voir si il y avait une différence entre les deux)... je mesure 92db avec mon pot avec lequel je me suis fait contrôler, puis 92,4db avec celui d'origine (sur la carte grise, il est indiqué 93db à 6000rpm)
Est-ce déjà arrivé à d'autres?
J'ai comme l'impression de m'être fait racketter.

Salut
Le texte qui prévoit la procédure de mesure sonomètre à l'arrêt.
[www.legifrance.gouv.fr]
Paragraphe annexe.
Je pense que si tu contestes, tu ne devras te baser uniquement sur le non respect de la procédure de mesure. Pas sur ce que tu as constaté avec ton tph. Ca n'a aucune valeur.
V


Modifié 1 fois. Dernière modification le 15-12-21 20:06 par 38GiB.

Tu as pris une amende pour le bruit ou pour non-conformité du pot ?
A vérifier mais je doute qu'un asvp soit autorisé à verbaliser pour ce motif voir même qu'il soit autorisé à effectuer ce contrôle.

Déjà quand je lis ceci : "Les mesures ne sont considérées comme valables que si l'écart entre les résultats de trois mesures faites immédiatement l'une après l'autre n'est pas supérieur à 2 dB (A). On retient la valeur la plus élevée donnée par ces trois mesures." (paragraphe 3.1 de l'annexe), je me dis que la contestation est quasi gagnée d'avance...

J'ai pris l'amende pour le bruit, le pot est conforme à partir du moment où il est homologué ou je me trompe?

Tu as raison fift, mais le problème, c'est que la valeur retenue a été 99db...j'ai été si naïf :/
Si je conteste en disant que l'agent a fait une première mesure à 92db, c'est ma parole contre la sienne

Pensez-vous que je puisse contester par rapport à l'environnement où a été fait la mesure? Sachant que je n'ai aucune preuve. Je n'ai pas encore recu la contravention, mais normalement, toutes les informations sur le lieu seront indiquées non?

A vrai dire je ne pensais pas contester tellement cela à l'air compliqué.
Ce que je me demande surtout, c'est est-ce que ma moto fait réellement trop de bruit avec son pot d'origine (qui est comme neuf)... savez-vous où je pourrais faire contrôler ca en dehors d'un contrôle par nos chers agents de la ville de Paris


Modifié 1 fois. Dernière modification le 16-12-21 23:07 par Jamitou.

Pour le bruit, tu as deux types d'amendes :
- celle relative à un pot d'échappement trop bruyant, mesure sonomètre à l'appui (généralement consécutive à une modification ou un mauvais état du système d'échappement)
- celle relative à un "bruit excessif" : il est en effet interdit de faire du bruit sans raison particulière (par ex, rouler à 10 000 tr/min en permanence en ville, ou faire des rupteurs à l'arrêt) et cela peut être verbalisé "au jugé", c'est à dire sans appareil de mesure.

La première infraction peut être contestée en fonction des conditions de mesure.
La seconde infraction est beaucoup plus difficile à contester, c'est parole contre parole.

Le montant des deux types d'amende n'est pas le même mais je n'ai plus les tarifs en tête.

Ah oui, désolé j'avais pas compris.
Il s'agit du premier, mesure du sonomètre pour contrôler le système d'échappement.
Je ne fais pas de coup d'accélération dans le vide et je roule vraiment calmement dans Paris.

Salut
Les infractions liées aux nuisances sonores : modif échappement, échappement bruyant sont des infractions de 4ème classe, soit 135 € (ou 90 € minorés ).
Logiquement lorsqu'une infraction au bruit est relevée par sonomètre, les références de l'appareil, son homologation doivent apparaître sur le procès-verbal. Et comme l'indique l'arrêté un pv de constatations doit être établi...
Dans ton cas, ça vaut peut être le coup de contester, car si la procédure s'est déroulée telle que tu nous l'a relatée, on peut douter des résultats.
Tu attends le PV et tu suis la procédure de contestation qui y est indiquée.
Sachant que rien ne garantit le résultat....mais ça tu l'as bien compris.
Bon courage.
V